VIE SOCIALE

VIE SOCIALE : ressources documentaires

VIE SOCIALE : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  hors contrats urbains de cohésion sociale (CUCS), mais dotées d’un conseil local de sécurité et prévention... spécialisée, l’aide sociale à l’enfance, la protection judiciaire de la jeunesse, ainsi que les bénéficiaires......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

• 31 mars 2016 - ref : 0438

  Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

  Renforcer la cohésion sociale, favoriser l’insertion sociale et lutter contre les discriminations Mesure... 31 : Cohésion sociale Mesure 32 : Insertion sociale Mesure 33 : Lutte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs... de développement local et d’insertion économique et sociale d’intérêt communautaire ; dispositifs...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 1 févr. 2019 - ref : 5063

  La nomenclature par fonction

  des centres communaux d’action sociale (CCAS) connaît une nomenclature fonctionnelle spécifique... Fonction 3 Culture Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Culture, sports et loisirs......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode

• 31 mai 2016 - ref : 8989

  Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération

  des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale... de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération

• 11 sept. 2018 - ref : 7278

  Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

  En revanche, le critère unique du coût (basé sur le coût de cycle de vie au sens de l’ article 63 )... du 25 mars 2016 ) et des objectifs de développement durable dans leurs dimensions économique, sociale... pendant...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie a complété cet article L. 1611-7... dans le cadre de l’aide sociale à l’enfance. Ces deux derniers ajouts constituent le paragraphe III......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 23 févr. 2018 - ref : 7924

  Les zones de revitalisation rurale (ZRR)

  le désenclavement des territoires, ou encore assurer aux habitants de ces zones des conditions de vie équivalentes... du Code de la Sécurité sociale , complété par le décret n o  97-127 du 12 février 1997 ,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  entre les quartiers défavorisés et leurs unités urbaines et d’améliorer les conditions de vie de leurs habitants.... et de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE). Les contrats...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

VIE SOCIALE : Action sociale et solidaire

• 25 janv. 2016 - ref : 9440

  Adapter l’établissement à la vie sociale nocturne

  en établissement et notamment les conditions de travail durant la vie active : une personne ayant travaillé... plus d’un dysfonctionnement mais d’un rythme spécifique acquis pendant toute la vie d’adulte et qu’il...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Lieu de vie, vie sociale, projet de vie, nuit, éveil nocturne, rituel

• 21 avr. 2013 - ref : 4208

  Faciliter la participation du résident à la vie sociale

  régulièrement le résident évoquer sa vie sociale peut donner des idées de moyens. Mettre à disposition... en fonction de la personnalité et des attentes du résident : au-delà de l’information sur la vie...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  vie sociale, citoyenneté, appui aux initiatives, loisirs, animation, vie citoyenne

• ref : dtou690

  Fiche de poste Auxiliaire de vie sociale

  Cet outil est un exemple de fiche de poste d’auxiliaire de vie sociale....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Fiche de poste, exemple fiche de poste, poste auxiliaire de vie sociale

• 4 oct. 2014 - ref : 6868

  Donner sa place à l’animateur au sein du conseil de la vie sociale

  Définir le rôle et les missions du conseil de la vie sociale Lors du premier CVS, un règlement... du bon déroulement de la vie sociale des résidents, doit s’assurer que les résidents...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  CVS, représentant des résidents, réunion d’échanges, droit des usagers, projet d’animation, commission animation

• 24 nov. 2012 - ref : 4301

  Le conseil de la vie sociale : rôle et composition

  la vie institutionnelle et sociale dans l’Ehpad ; l’accès aux droits ; le prix... Décret n° 2004-287 du 25 mars 2004 relatif au conseil de la vie sociale...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  CVS, mission du CVS, composition du CVS, élection du CVS, président du CVS

• 2 févr. 2013 - ref : 5551

  Faire participer le conseil de la vie sociale à la qualité

  obligatoirement le conseil de la vie sociale sont précisées par décret. Ce décret précise également,... de participation possibles. » Obligatoire Le conseil de la vie sociale...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  participation des usagers, missions du CVS, composition du CVS, candidats au CVS, fonctionnement du CVS, instances participatives

• 16 janv. 2013 - ref : 5844

  Dynamiser le fonctionnement du conseil de la vie sociale (CVS)

  Bibliographie Anesm, Qualité de vie en Ehpad (volet 3). La vie sociale des résidents , décembre 2011 (... sociale et médico-sociale CVS  : conseil de la vie...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  CVS, guide du CVS, président du CVS, compte rendu CVS, animation du CVS

• 6 sept. 2016 - ref : 1455

  Les services d’accompagnement à la vie sociale des personnes handicapées (SAVS)

  d’accompagnement à la vie sociale doit disposer de locaux lui permettant d’assurer ses missions,... à la vie sociale des personnes prises en charge par le SAVS. Le service n’a pas vocation...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAVS, accompagnement à la vie sociale, service aux personnes handicapées

• 6 avr. 2014 - ref : 7697

  Se préparer à l’évaluation externe de l’animation et de la vie sociale dans votre Ehpad (check-list)

  Quelle est la part accordée au projet d’animation et de vie sociale dans le projet d’établissement ? S’agit-il... Que faire si le rapport d’évaluation est critique sur la vie sociale...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  évaluation externe, animation, projet d’établissement, projet de vie individualisé, vie sociale

VIE SOCIALE : Marchés publics

• 25 janv. 2017 - ref : 8684

  Adopter une politique d’achat socialement responsable

  Comprendre l’enjeu que représente la commande publique pour l’insertion sociale des personnes... à côté des aides et subventions, qui peut être mise au service de l’insertion sociale des personnes... d’objectifs d’insertion...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  schéma promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi

• 28 oct. 2016 - ref : 2350

  Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux éthiques et sociaux

  de progression. Le tableau 1 vous aidera à effectuer un bilan de l’approche éthique et sociale des produits.... valoriser certains fournisseurs qui peuvent faire appel à des structures de l’économie sociale et solidaire......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité éthique

• 24 févr. 2017 - ref : 6501

  Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?

  également une plus grande cohésion sociale du marché du travail : en favorisant l’accès à l’emploi... pour les personnes éloignées du monde du travail, en situation de précarité économique et sociale (chômage...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale

• 16 juil. 2018 - ref : 0142

  Quelles sont les obligations liées à la demande de documents administratifs obligatoires (certificats fiscaux et sociaux) ?

  à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite « loi Sapin... d’attestation de régularité sociale et fiscale. Elle n’est donc plus éligible à la commande publique...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  attribution, NOTI1, NOTI2, attestations fiscales et sociales, redressement judiciaire, attestations

• 27 juin 2017 - ref : 2164

  Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux éthiques et sociaux

  à l’amélioration de la qualité sociale de ces fournitures. Il s’engage à remplir le questionnaire figurant... et en Europe. Enfin, certains fournisseurs n’hésitent pas à faire appel à des structures de l’économie sociale......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, jouets, jeux, enfants, droits de l’homme, bois

• 16 janv. 2019 - ref : 11386

  Article L. 2112-3 du Code de la commande publique

  du marché, à quelque égard que ce soit et à n’importe quel stade de leur cycle de vie sont réputées liées... de vie est l’ensemble des étapes successives ou interdépendantes, y compris la recherche... et la maintenance,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  exécution, clauses, économie, innovation, environnement, social

• 8 janv. 2019 - ref : 11417

  Article L. 2141-2 du Code de la commande publique

  les déclarations leur incombant en matière fiscale ou sociale ou n’ont pas acquitté les impôts, taxes,... qui n’a pas souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale ou sociale ou n’a pas acquitté les impôts,......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  exclusion, candidature

• 23 nov. 2016 - ref : 8306

  Article 38 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  du présent I, le cycle de vie est l’ensemble des étapes successives ou interdépendantes,... le transport, l’utilisation et la maintenance, tout au long de la vie du produit ou de l’ouvrage... environnementale, sociale et innovante. Tout d’abord, un principe général est posé à l’ '>...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché réservé, économie sociale, économie solidaire

• 25 juil. 2018 - ref : 2338

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain

  dans leur dimension économique, sociale et environnementale. Dans un premier temps, l’acheteur doit prendre... les zones les plus sensibles) et à longue durée de vie : films antivandalisme (vitres d’abribus),......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé

VIE SOCIALE : Établissements de santé

• 27 oct. 2012 - ref : 4719

  Le conseil de la vie sociale : composition, fonctionnement, attributions

  Mise en place et composition du conseil de la vie sociale La mise en place d’un conseil... de la vie sociale est obligatoire dans tous les établissements sociaux et médico-sociaux assurant......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie locale, représentation, droit d’expression, participation à la vie sociale, droits et libertés individuels, citoyenneté

• 11 juil. 2017 - ref : 9395

  Les atteintes à la vie privée

  L. 312-1 du Code de l’action sociale et des familles, a droit au respect de sa vie privée et du secret... Les principes liés au respect de la vie privée dans le domaine sanitaire, social... et...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  vie privée, droit à l’image, vie intime, violation de domicile, responsabilité des professionnels des établissements, respect de la vie privée

• 17 nov. 2017 - ref : 4877

  Droit de participer à la vie associative

  puissent participer à la vie associative de la structure dans laquelle ils se trouvent pris en charge... le droit à la vie associative ( cf. '>La charte des droits et libertés de la personne accueillie... Comment...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droit à la vie sociale, associations, participation à la vie associative

• 22 nov. 2016 - ref : 4904

  Rôle de la personne de confiance en fin de vie

  hors situation de fin de vie ( cf. '>Le rôle de la personne de confiance et des tiers proches ) . Ainsi,... exceptionnel, de l’état de santé du patient lucide en fin de vie afin qu’elle puisse lui apporter un soutien......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  personne de confiance, fin de vie, expression de la volonté, information, consultation, avis

• 9 mars 2018 - ref : 4900

  Le droit de la personne à une vie digne jusqu’à la mort

  et des personnes en fin de vie a réaffirmé cette obligation. Code de la santé publique, art. L. 1110-5... d’avoir une fin de vie digne et accompagnée du meilleur apaisement possible de la souffrance. Les professionnels......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dignité, fin de vie, réflexion éthique, loi Leonetti, douleur, règlement intérieur

• 25 mars 2014 - ref : 4901

  Le droit à l’accompagnement familial en fin de vie

  Le droit du patient en fin de vie à être accompagné par sa famille L’accompagnement... des proches de la personne en fin de vie faisant l’objet de soins palliatifs est prévu par l’article... pour l’accompagnement de...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accompagnement familial, fin de vie, congé de solidarité familiale, AJAP, soins à domicile, soins palliatifs

• 5 juin 2018 - ref : 11169

  La responsabilité des soignants dans le cadre de la fin de vie

  à sa fin de vie en ce qui concerne les conditions de la poursuite, de la limitation, de l’arrêt ou du refus... sur tout autre témoignage (CSP, art. L. 1111-6). Respect de la dignité du patient en fin de vie La...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  fin de vie, soignant et fin de vie, affection grave et incurable, directives anticipées, personne de confiance, limitation de traitement

• 8 févr. 2018 - ref : 11041

  La responsabilité du médecin dans le cadre de la fin de vie

  palliatifs. Si la volonté de refuser ou d’interrompre tout traitement met la vie du patient en danger,... du patient. Elle assure la qualité de sa fin de vie en lui dispensant des soins palliatifs. Remarque......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fin de vie, médecin, responsabilité, affection grave et incurable, directives anticipées, personne de confiance

• 5 oct. 2018 - ref : 11302

  Corps des conseillers en économie sociale et familiale

  Les agents appartenant au corps des conseillers en économie sociale et familiale... ont pour mission de former, de conseiller et d’informer, dans le domaine de la vie quotidienne, les personnels... en économie sociale...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif

VIE SOCIALE : Ressources humaines

• 23 janv. 2018 - ref : 6416

  Action sociale

  les prestations d’action sociale visent à améliorer les conditions de vie des personnels dans des domaines... Qu’est-ce que l’action sociale ? L’action sociale comprend toutes les aides directes......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prestations sociales, action sociale, Cnas, Fnass, aide à la famille, centre de gestion

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... la perception de la qualité de vie au travail qui en résulte. » ( Source : ANI du 19 juin 2013.)... Selon les...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 13 mars 2014 - ref : 7192

  Protection sociale complémentaire

  La définition de la protection sociale complémentaire Le régime des aides à la protection... sociale complémentaire est organisé par le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif... sociale...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centre de gestion, complément de rémunération, protection sociale complémentaire, labellisation, convention de participation, mutuelles

• 5 oct. 2018 - ref : 11302

  Corps des conseillers en économie sociale et familiale

  Les agents appartenant au corps des conseillers en économie sociale et familiale... ont pour mission de former, de conseiller et d’informer, dans le domaine de la vie quotidienne, les personnels... en économie sociale...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif

• 4 oct. 2018 - ref : 6541

  Conseillers en économie sociale et familiale (extinction)

  Les conseillers en économie sociale et familiale ont pour mission de former, de conseiller... et d’informer , dans le domaine de la vie quotidienne, les personnels de l’établissement dans le but... de contribuer à...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif

• 24 juin 2014 - ref : 6429

  Protection sociale complémentaire (analyse statutaire)

  Les personnels bénéficiaires de la protection sociale complémentaire La protection sociale... de souligner le caractère facultatif pour les agents d’une adhésion à une protection sociale complémentaire......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centre de gestion, complément de rémunération, protection sociale complémentaire, labellisation, convention de participation, mutuelles

• 27 avr. 2016 - ref : 4329

  La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le directoire

  Il peut ainsi intervenir sur l’ensemble des sujets relatifs à la vie de l’établissement ; il approuve le projet...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  ARS, directeur, directoire, conseil de surveillance, CME

• 31 août 2016 - ref : 7660

  Action sociale dans la fonction publique territoriale (analyse statutaire)

  et que l’objectif assigné à l’action sociale était d’améliorer les conditions de vie des agents et de leurs familles... Qu’est-ce que l’action sociale ? L’action sociale comprend toutes les aides...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prestations sociales, action sociale, Cnas, Fnass, aides à la famille, centres de gestion

• 11 juil. 2018 - ref : 11038

  Indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée

  Les pouvoirs publics ont décidé d’ augmenter au 1 er  janvier 2018 la cotisation sociale... par cette indemnité. Cette indemnité n’est pas versée aux agents affiliés au régime général de la Sécurité sociale......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité compensatrice CSG, hausse CSG, CSG

VIE SOCIALE : Administration locale

• 28 avr. 2017 - ref : 10659

  Le conseil de la vie collégienne (CVC)

  de l’élève à la vie sociale et démocratique de la classe et de l’école ou de l’établissement, sur son sens... de leurs choix, de participer à la vie sociale de l’établissement, de construire...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  conseil de la vie collégienne, vie collégienne, citoyenneté

• 14 juin 2017 - ref : 10739

  Enfants sans vie et maternité

  une vidéo. Le bracelet de naissance ou des éléments de mémoire de cet enfant né sans vie... sans vie sera alors dressé. Il n’y a pas de délai légal restrictif pour effectuer cette démarche.... pas. Il portera mention...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  enfant sans vie, fœtus, inhumation, crémation, maternité, obsèques

• 25 avr. 2017 - ref : 2870

  Le projet éducatif vie scolaire

  de vie collective, exercice de la citoyenneté, autonomie, prise d’initiatives, insertion sociale... Déterminer le périmètre du projet Projet éducatif de vie scolaire et projet d’établissement... ...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  suivi éducatif, pédagogie, partenariat, projet d’établissement, collège, entretien

• 22 juin 2012 - ref : 3242

  Associer les parents à la vie du centre

  Face à une pression sociale et un environnement plus ou moins favorables, ils peuvent se découvrir...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  coéducation, coopération, parents

• 25 janv. 2012 - ref : 2955

  Mode de vie et consommation

  les adolescents se sont résolument démarqués des modes de vie de l’adulte. La culture de ceux qu’on appelait... 2001. N. Herpin et D. Verger, Consommation et modes de vie en France. Une approche...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  consommation, mode de vie, marketing, marques, alimentation, Internet

• 20 nov. 2014 - ref : 2942

  La vie scolaire sur l’ENT

  l’utilisateur est jeune, plus il expose sa vie privée) dans leur futur personnel et professionnel.... numérique qui est en phase d’expérimentation dans la série ST2S : il fait une large place à la vie... scolaire...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  collectivités territoriales, cartable numérique, cahier de textes numérique, ENT, espace sécurisé, droit d’accès

• 22 déc. 2015 - ref : 9007

  Animer le conseil de la vie lycéenne

  par le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL). Initiée par la loi d’orientation du 10 juillet 1989,... pour la vie lycéenne se distingue d’anciennes instances telles que la conférence des délégués des élèves......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  démocratie lycéenne, conférence des délégués des élèves, délégués de classe, conseil des délégués pour la vie lycéenne, conseil académique de la vie lycéenne, Conseil national de la vie lycéenne

• 8 févr. 2014 - ref : 2924

  L’espace-temps de la vie scolaire

  Organiser le temps de la vie scolaire Bien connaître les effectifs Le régime des élèves... est un facteur déterminant de l’aménagement du temps et de l’espace de la vie scolaire. Depuis les années... le CPE va...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  rythmes scolaires, vie scolaire, accueil, autonomie, internat, externat

• 6 janv. 2012 - ref : 2938

  Les emplois vie scolaire

  des emplois vie scolaire est de 20 heures. Légalement, leurs congés sont déterminés en vertu... du service. En vie scolaire, l’usage est le plus souvent de les aligner sur ceux des '>assistants... à l’utilisation...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, emploi, assistant d’éducation, surveillance, contrat unique d’insertion (CUI), médiateur de réussite scolaire