VIEILLESSE
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Ressources documentaires
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VIEILLESSE : actualités
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15 mars 2016 - ref : 36395
Assurance vieillesse et action sociale
du relèvement de 0,2 % des taux de cotisations des assurances vieillesse... au relèvement des taux de cotisations des assurances vieillesse et veuvage à compter......
Protection sociale -
17 févr. 2015 - ref : 22866
Activité rémunérée et pension de vieillesse
de cumul d'une activité rémunérée et d'une pension de vieillesse La circulaire...
Retraite -
3 avr. 2018 - ref : 64088
Coup de pouce pour le minimum vieillesse
(ASPA, l'ex-minimum vieillesse) de 100 euros sur la durée de son quinquennat. Une première...
Lutte contre les exclusions, Allocations, Minima sociaux, Pauvreté, Retraités, Seniors -
21 août 2012 - ref : 19288
Les cotisations d'assurance vieillesse vont augmenter
Protection sociale, CNRACL, Traitement indiciaire -
29 mars 2012 - ref : 8726
Les retraites et le minimum vieillesse sont revalorisés
une hausse de 4,7 % du minimum vieillesse à compter du 1er avril. Les retraités... les pensions de 2,3 %. Le gouvernement a annoncé la revalorisation du minimum vieillesse...
Personnes âgées, Pension de retraite -
14 juin 2017 - ref : 50925
Conversion en pension de vieillesse de la pension d’invalidité
la transition entre pension d'invalidité et pension de vieillesse pour les assurés... de vieillesse peut être reportée jusqu'à six mois après l'âge légal de départ......
Retraite -
22 oct. 2014 - ref : 7618
Le petit coup de pouce au minimum vieillesse est acté
de solidarité aux personnes âgées (ASPA) ainsi que celui du minimum vieillesse. Un décret du 20... âgées et du minimum vieillesse. ...
Personnes âgées, Pension de retraite -
18 avr. 2014 - ref : 17716
Cotisations vieillesse et veuvage des collaborateurs occasionnels du service public
du taux de la cotisation déplafonnée des assurances vieillesse et veuvage (décret... nationale d'assurance vieillesse n° 2014-17 du 21 février 2014 précise l'incidence......
Protection sociale -
22 sept. 2017 - ref : 56392
Le minimum vieillesse sera revalorisé à partir d’avril 2018
de 100 euros par mois le minimum vieillesse sur la durée du quinquennat. Cette allocation sera donc revalorisée... à avoir 100 euros d’un coup pour, peut-être, atteindre un jour un minimum vieillesse à hauteur du seuil......
Lutte contre les exclusions, Allocations, Minima sociaux, Pauvreté, Retraités, Seniors
VIEILLESSE : ressources documentaires
VIEILLESSE : Finances et comptabilité
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9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
rectificative pour 2008. Tout d’abord, elles bénéficient d’exonérations de cotisations maladie-vieillesse...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale
VIEILLESSE : Santé et sécurité au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Textes particuliers
comme la maternité ou la vieillesse. Une évolution lente mais progressive Après 1898...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
et leurs employeurs sur la législation de l'assurance vieillesse ; 2 o Interviennent...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
VIEILLESSE : Santé
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17 févr. 2020 - ref : sl2962984
Comment sélectionner les candidatures ?
- Cotisations d’assurance vieillesse prévues par l’article L. 731-42 du Code rural... aux régimes obligatoires d’assurance vieillesse et d’invalidité décès gérés par les organisations autonomes...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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17 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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17 févr. 2020 - ref : sl2962984
Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?
- Cotisations d’assurance vieillesse prévues par l’article L. 731-42 du Code rural... aux régimes obligatoires d’assurance vieillesse et d’invalidité décès gérés par les organisations autonomes...
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques chimiques
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Textes particuliers
comme la maternité ou la vieillesse. Une évolution lente mais progressive Après 1898...
VIEILLESSE : Action sociale et solidaire
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15 mars 2012 - ref : 4369
Le processus physiologique, psychologique et social du vieillissement
du vieillissement dans notre société Dans notre société, la vieillesse est trop souvent considérée... plus considérée comme ayant eu une vie constructive d’adulte. Ces représentations de la vieillesse...
vieillissement, vieillissement physiologique, effets du vieillissement, estime de soi, solitude, troubles dépressifs -
16 avr. 2014 - ref : 7369
Mettre en place une comptabilité d’analyse des coûts (ou comptabilité analytique)
du glissement vieillesse technicité, coût d’un personnel non formé, coût d’un reclassement…). Installer...
comptabilité, budget, efficience, analyse -
18 mars 2015 - ref : 1229
Connaître les conditions d’application de l’exonération sociale « aide à domicile » applicable aux particuliers
général, de la Cotorep ou d’un organisme d’assurance vieillesse attestant de l’incapacité à accomplir seul... général, de la Cotorep ou d’un organisme d’assurance vieillesse attestant de l’incapacité d’accomplir seul...
particuliers employeurs, service mandataire, exonérations de cotisation, intervenant à domicile, client fragiles, personne handicapée -
7 mai 2012 - ref : 4212
Comprendre l’importance de la restauration en Ehpad
elle a toute sa place car l’objectif prépondérant est d’assurer une vieillesse harmonieuse ou la plus harmonieuse... plus vous lui assurerez une vieillesse optimale, en luttant contre la dénutrition et l’isolement (isolement...
prévention, plaisir, mémoire sensorielle, alimentation, régime, dénutrition -
4 janv. 2014 - ref : 4140
Mettre en place un projet innovant en Ehpad : l’échange intergénérationnel
Pensez à expliciter les incidences de la vieillesse et de la maladie auprès des jeunes impliqués...
intergénérationnel, animation, insertion, partage, vivre ensemble -
30 mai 2016 - ref : 6689
Intégrer les autres règles ou recommandations
(Carsat) et conservent leurs attributions en matière d’assurance vieillesse et de risques professionnels....
ARS, conseil départemental, PMI, DDPP -
4 oct. 2014 - ref : 6217
Le diabète chez la personne âgée
aggravant de la vieillesse (Symptômes et complications > Diabète 2 et personnes âgées). ...
Diabète, diabétique, prise en charge, maladies, personne âgée, diagnostic -
1 sept. 2016 - ref : 1211
Établir les indicateurs de gestion et tableaux de bord des services sociaux et médico-sociaux
de qualification professionnelle 5 Indicateur de vieillesse technicité 6 Coût de structure...
Indicateurs, tableaux de bord, suivi de gestion, allocation des moyens, services sociaux et médico-sociaux, tarification -
30 avr. 2015 - ref : 8637
Retrouver des marges de manœuvre budgétaires pour votre CCAS/CIAS
Avec un glissement vieillesse technicité qui peut aller jusqu’à 3 % (c’est-à-dire une évolution annuelle...
budget, rationalisation, optimisation, négociation
VIEILLESSE : Marchés publics
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16 janv. 2019 - ref : 11573
Article L. 2411-1 du Code de la commande publique
sociale assurant en tout ou partie la gestion d’un régime (maladie, vieillesse, décès, maladies...
Maître d’ouvrage, champ d’application -
24 janv. 2018 - ref : 9271
Identifier les cas où les maîtres d’ouvrage privés sont soumis au CCP
en tout ou partie la gestion d’un régime (maladie, vieillesse, décès, maladies professionnelles, maternité...
maître d’ouvrage, maîtrise d’ouvrage publique, maître d’ouvrage privé
VIEILLESSE : Établissements de santé
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12 janv. 2016 - ref : 9138
Indemnité spéciale pour activité au sein d’un établissement situé outre-mer
sur totalité Assurance vieillesse plafonnée Assurance vieillesse plafonnée ... Assurance vieillesse sur totalité Allocations familiales ...
Indemnité, outre-mer -
12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
Non Assurance décès sur totalité Non Assurance vieillesse déplafonnée Non Assurance... vieillesse plafonnée Non Contribution de solidarité Oui Contribution sociale généralisée......
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
12 janv. 2016 - ref : 9083
Prime d’assistant de responsable de pôle
Non Assurance décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui... Non Assurance vieillesse plafonnée Oui Non Contribution de solidarité Oui Oui... vieillesse...
prime assistant, responsable pôle -
13 janv. 2016 - ref : 9048
Prime forfaitaire attribuée aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture
Non Non Assurance vieillesse déplafonnée Non Non Assurance vieillesse plafonnée... sur totalité Non Non Assurance décès sur totalité Non Non Assurance vieillesse...
prime, aide-soignant et auxiliaire de puériculture -
20 sept. 2019 - ref : 9060
Prime spéciale attribuée à certains personnels infirmiers
vieillesse déplafonnée Non Assurance vieillesse plafonnée Non Contribution sociale... sur totalité Non Assurance décès sur totalité Non Assurance vieillesse plafonnée...
personnels infirmiers, IBODE -
12 janv. 2016 - ref : 9069
Indemnité versée aux ayants droit
Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui Non Assurance vieillesse plafonnée Oui... sur totalité Oui Non Assurance décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse...
indemnité, CET, ayants droit -
12 janv. 2016 - ref : 9056
Indemnité spéciale pour manipulation d’argent et de valeurs
décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui Non Assurance... vieillesse plafonnée Oui Non Contribution de solidarité Oui Oui Contribution... ...
manipulation d’argent, personnel administratif, vaguemestre -
12 janv. 2016 - ref : 9066
Indemnité pour aide aux autopsies
Oui Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui Non Assurance vieillesse plafonnée... sur totalité Oui Non Assurance décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse...
indemnité, aide aux autopsies -
12 janv. 2016 - ref : 9065
Indemnité pour toilette mortuaire
Non Assurance décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui... Non Assurance vieillesse plafonnée Oui Non Contribution de solidarité Oui Oui... sur...
indemnité, toilette mortuaire
VIEILLESSE : Ressources humaines
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12 janv. 2016 - ref : 9138
Indemnité spéciale pour activité au sein d’un établissement situé outre-mer
sur totalité Assurance vieillesse plafonnée Assurance vieillesse plafonnée ... Assurance vieillesse sur totalité Allocations familiales ...
Indemnité, outre-mer -
12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
Non Assurance décès sur totalité Non Assurance vieillesse déplafonnée Non Assurance... vieillesse plafonnée Non Contribution de solidarité Oui Contribution sociale généralisée......
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
12 janv. 2016 - ref : 9083
Prime d’assistant de responsable de pôle
Non Assurance décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui... Non Assurance vieillesse plafonnée Oui Non Contribution de solidarité Oui Oui... vieillesse...
prime assistant, responsable pôle -
13 janv. 2016 - ref : 9048
Prime forfaitaire attribuée aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture
Non Non Assurance vieillesse déplafonnée Non Non Assurance vieillesse plafonnée... sur totalité Non Non Assurance décès sur totalité Non Non Assurance vieillesse...
prime, aide-soignant et auxiliaire de puériculture -
20 sept. 2019 - ref : 9060
Prime spéciale attribuée à certains personnels infirmiers
vieillesse déplafonnée Non Assurance vieillesse plafonnée Non Contribution sociale... sur totalité Non Assurance décès sur totalité Non Assurance vieillesse plafonnée...
personnels infirmiers, IBODE -
12 janv. 2016 - ref : 9069
Indemnité versée aux ayants droit
Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui Non Assurance vieillesse plafonnée Oui... sur totalité Oui Non Assurance décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse...
indemnité, CET, ayants droit -
12 janv. 2016 - ref : 9056
Indemnité spéciale pour manipulation d’argent et de valeurs
décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui Non Assurance... vieillesse plafonnée Oui Non Contribution de solidarité Oui Oui Contribution... ...
manipulation d’argent, personnel administratif, vaguemestre -
12 janv. 2016 - ref : 9066
Indemnité pour aide aux autopsies
Oui Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui Non Assurance vieillesse plafonnée... sur totalité Oui Non Assurance décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse...
indemnité, aide aux autopsies -
12 janv. 2016 - ref : 9065
Indemnité pour toilette mortuaire
Non Assurance décès sur totalité Oui Non Assurance vieillesse déplafonnée Oui... Non Assurance vieillesse plafonnée Oui Non Contribution de solidarité Oui Oui... sur...
indemnité, toilette mortuaire
VIEILLESSE : Administration locale
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26 déc. 2011 - ref : 3897
Cotiser pour sa retraite d’élu
S’affilier, si nécessaire, au régime général de l’assurance vieillesse Les titulaires d’un mandat exécutif... des indemnités de fonction et qui ne sont pas affiliés au régime général d’assurance vieillesse...
retraite, cotisation, commune, département, région -
17 nov. 2011 - ref : 3765
Connaître les principes généraux en matière de retraite
au régime de base d’ assurance vieillesse de la Sécurité sociale par l’ assurance retraite ;... et des collectivités publiques (IRCANTEC). Le régime de base d’ assurance vieillesse concerne les agents......
âge légal de départ, catégorie active, catégorie sédentaire, catégorie insalubre, décote, durée d’assurance -
24 sept. 2019 - ref : 9685
Créer une maison de services au public
maladie des travailleurs salariés [CNAMTS], la Caisse nationale d’assurance vieillesse [CNAV], la caisse...
relais services publics, schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public, CGET, Agence nationale de la cohésion des territoires, Maison France Services -
24 avr. 2017 - ref : 2078
Le détachement et l’intégration directe dans un service de police municipale
d’origine ». Cotisations vieillesse Les cotisations vieillesse versées dans le cadre de ses nouvelles...
détachement, intégration directe, CAP, ASVP, gendarme, militaire -
18 juin 2016 - ref : 9802
Organiser la protection sociale et préparer la retraite
assurance vieillesse... pour l’ensemble des risques assurance-maladie, invalidité, décès, assurance vieillesse, allocations familiales... , prestation d’accueil du jeune enfant, allocation de rentrée scolaire…) et au...
Sécurité sociale, cotisations, maladie, invalidité, décès, assurance vieillesse -
28 mars 2014 - ref : 2733
Mettre en place une communication humanitaire et solidaire
Les nouveaux enjeux de la solidarité Vieillesse, maladie, handicap, prostitution, errance...
solidarité, handicap, errance, don, prostitution, social -
20 déc. 2018 - ref : 2674
Mettre en avant les questions sociétales dans sa communication
. La vieillesse, l’écologie, la pauvreté, l’égalité – à titre d’exemple – sont des thématiques...
Crédibilité, enjeux, impact, défi, société, publics -
26 avr. 2018 - ref : 8903
Suspendre son activité professionnelle
en qualité d’élu. En revanche, aucune cotisation patronale n’est due pour le risque vieillesse...
Contrat de travail, conciliation, vie professionnelle, suspension -
23 déc. 2011 - ref : 3288
Développer un projet intergénérationnel
« Bibliothèque des rapports publics ») Sites Internet www.ined.fr : pôle Vieillesses vieillissements...
vieillissement, générations, échanges intergénérationnels
VIEILLESSE : forum
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RH territoriales 6 mars 2013
Calcul cotisation vieillesse
Sebastien.L
Quelle est la cotisation vieillesse d'un agent contractuel arrivant en cours de mois ?...
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RH territoriales 3 mars 2013
Calcul cotisation vieillesse
F.mur-RH
Quelle est la cotisation vieillesse d'un agent contractuel arrivant en cours de mois ?...
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Santé et RH hospitalières 21 févr. 2018
Indemnité de licenciement PH et cotisations sociales
Daniel.d
Est ce qu'il y a d'autres charges ouvrières (notamment la vieillesse au taux de 0.40%)? Pour les cotisations patronales: -Taxe...
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Logiciels
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Conseil
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