VIGILANCE SANITAIRE

VIGILANCE SANITAIRE : ressources documentaires

VIGILANCE SANITAIRE : Santé et sécurité au travail

• 17 févr. 2020 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  sont associés et/ou alternés avec potentialisations évidentes des effets sur la vigilance et sur la survenue... se reporter à l'annexe 1. . Alcool et vigilance... non plus...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  des seuils d'alerte et des valeurs limites sont fixés, après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire... sanitaire et à des mesures permettant aux agents volontaires de cesser de fumer (consultations spécialisées,...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  sur la vigilance diurne : ils diminuent les capacités cognitives (concentration, mémorisation, compréhension)... Vigilance et somnolence La vigilance correspond à la capacité...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  l'impact sanitaire éventuel de faibles doses de radiations ionisantes. Les valeurs d'exposition inférieures... de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) s'appliquent pour le domaine......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. Reconnaissance... Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Dossier médical en santé au travail

  il doit aider le médecin du travail à participer à la veille sanitaire en santé au travail.... épidémiologiques à l'autorité sanitaire découlant du décret n o  99-362 du 6 mai 1999... du devoir...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  sont associés et/ou alternés avec potentialisations évidentes des effets sur la vigilance et sur la survenue... se reporter à l'annexe 1. . Alcool et vigilance... non plus...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  o La prévention et l'éducation sanitaires dans le cadre de l'établissement en rapport avec l'activité...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources documentaires > RH publiques

VIGILANCE SANITAIRE : Santé

• 17 févr. 2020 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  sont associés et/ou alternés avec potentialisations évidentes des effets sur la vigilance et sur la survenue... se reporter à l'annexe 1. . Alcool et vigilance... non plus...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  des seuils d'alerte et des valeurs limites sont fixés, après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire... sanitaire et à des mesures permettant aux agents volontaires de cesser de fumer (consultations spécialisées,...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  sur la vigilance diurne : ils diminuent les capacités cognitives (concentration, mémorisation, compréhension)... Vigilance et somnolence La vigilance correspond à la capacité...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  l'impact sanitaire éventuel de faibles doses de radiations ionisantes. Les valeurs d'exposition inférieures... de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) s'appliquent pour le domaine......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. Reconnaissance... Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Dossier médical en santé au travail

  il doit aider le médecin du travail à participer à la veille sanitaire en santé au travail.... épidémiologiques à l'autorité sanitaire découlant du décret n o  99-362 du 6 mai 1999... du devoir...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  sont associés et/ou alternés avec potentialisations évidentes des effets sur la vigilance et sur la survenue... se reporter à l'annexe 1. . Alcool et vigilance... non plus...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  o La prévention et l'éducation sanitaires dans le cadre de l'établissement en rapport avec l'activité...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources documentaires > RH publiques

VIGILANCE SANITAIRE : Action sociale et solidaire

• 2 avr. 2014 - ref : 5697

  Le droit à la qualité et à la sécurité des soins

  la meilleure sécurité sanitaire au regard des connaissances médicales adaptées. » L’article... sanitaire  : elle fait l’objet de normes imposant aux établissements et aux professionnels de santé... ...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  qualité des soins, sécurité des soins, coordination des soins, médecin coordinateur, haute autorité de santé, soulager la douleur

• 13 déc. 2011 - ref : 3933

  Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD

  d’intervention. Une vigilance particulière est à porter sur : les intervenants qui œuvrent... de charges sur lesquels centrer sa vigilance et apprécier la marge de manœuvre L’essentiel des charges... du...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle

• 6 mai 2014 - ref : 7725

  Les modes d’accueil de la petite enfance : un milieu à risques

  mais sont des signaux d’appels à prendre en compte dans l’analyse prévisionnelle et la vigilance demandée au personnel.... chaude sanitaire doit être réglée à une température maximale de 45 °C, et la température...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  risques, locaux, alimentation, environnement, repères

• 13 déc. 2018 - ref : 12766

  Procédures et démarches de signalement d’événements indésirables dans les services sociaux et médico-sociaux

  dans un service médico-social un portail de signalement de tout incident relevant d’un système de vigilance... sanitaire ou de déclaration réglementée. Les modalités de son fonctionnement et la liste des événements......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  signalement, événements indésirables, dysfonctionnements

• 7 mars 2012 - ref : 3987

  La loi et l’engagement politique pour la protection des personnes vulnérables

  Le Comité national de vigilance et de lutte contre la maltraitance des personnes âgées... du 12 mars 2007 le Comité national de vigilance et de lutte contre la maltraitance des personnes âgées... de vigilance...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  personnes vulnérables, personnes âgées, maltraitance, bientraitance, ANESM, prévention

• 6 juin 2014 - ref : 6540

  L’épuisement professionnel et le harcèlement

  d’une nouvelle vigilance dans le champ de laquelle pourrait également entrer le harcèlement au travail ,... sont nombreux et variés dans un établissement sanitaire ou médico-social. Les facteurs qui peuvent contribuer...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  épuisement professionnel, harcèlement, santé, anxiété, dépression

• 6 sept. 2016 - ref : 3990

  La détection des situations de maltraitance en maison de retraite et la procédure de signalement

  des signalements de maltraitance en institution (par le biais du volet Signal) et d’organiser une vigilance... pour les secteurs sanitaire et médico-social (et les préfets de département [DDCS/DDCSPP] pour le secteur...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  maltraitance, bientraitance, bienveillance, signalement, prévention, plainte

• 15 mars 2012 - ref : 3988

  La politique de prévention de la maltraitance et de promotion de la bientraitance

  sur le guide Gestion des risques de maltraitance en établissement , publié par le Comité national de vigilance... La prévention passe aussi par un renforcement de la vigilance au niveau du recrutement des personnes...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  ANESM, personnes âgées, maltraitance, bientraitance, EHPAD, prévention

• 6 sept. 2016 - ref : 5564

  Rôle et organisation des ARS

  d’établir une réelle autorité administrative en matière sanitaire qui devrait constituer un des nouveaux... des fonctionnaires d’État principalement issus du sanitaire ayant exercé leur fonction dans les services de l’État......

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  conseil de surveillance, conférence régionale de santé, conférence de territoire, loi HPST, offre de santé

VIGILANCE SANITAIRE : Marchés publics

• 6 sept. 2019 - ref : 2163

  Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires

  à l’amélioration de la qualité sanitaire de ces fournitures. Il s’engage à remplir un questionnaire que le pouvoir... de sécurité sanitaire des fabricants suivants : Bioviva est concepteur de jeux de plateaux......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire

• 7 sept. 2019 - ref : 6063

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de mobilier à destination de l’enfance

  aux exigences d’un label de qualité sanitaire pour les références constituées de textile □ □ □... devra fournir le certificat d’écolabel FSC, PEFC ou un équivalent. » Qualité sanitaire des produits......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Mobilier, enfance, bureau, chaise, table à langer, OIT

• 25 sept. 2012 - ref : 4915

  Les cibles HQE de l’éco-gestion

  N’oubliez pas que les exigences devront faire l’objet d’une vigilance toute particulière lors de l’exécution...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-gestion

• 25 mai 2019 - ref : 2173

  Intégrer dans un marché public de prestation de nettoyage des locaux des enjeux de développement durable

  De ce fait, la vigilance sur les conditions d’exécution doit être de mise. Formation  « Le...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, prestation de nettoyage, produit de nettoyage, écolabel

• 25 mai 2018 - ref : 7847

  Intégrer dans un marché public de revêtements de sol en bois des enjeux de développement durable

  sanitaire des produits « 28 jours après la pose du revêtement, les émissions résiduelles...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  parquet, construction HQE, cible HQE 2, cible HQE 13, label FSC, convention CITES

• 25 mai 2018 - ref : 4594

  Achat public durable de revêtements de sol souples

  les isolants, les revêtements de sols… Il s’agit de répondre à un enjeu sanitaire de plus en plus fort...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, revêtement de sol, moquette, linoleum, écolabel

• 11 avr. 2019 - ref : 4466

  Passer un marché d’étude

  de la commande publique ( ex. : services sociaux et sanitaires, culturels ), vous pouvez éventuellement passer... de services sociaux et autres services spécifiques ). Vous devez également vous montrer vigilant......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  étude, prestation intellectuelle, CCAG-PI

• 18 déc. 2019 - ref : 0066

  Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques

  les services récréatifs, culturels et sportifs ; les services sociaux et sanitaires ;... par les informations diffuses que les candidats auront intégrées dans leur offre. Soyez vigilant à bien intégrer...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques, procédure adaptée, Common Procurement Vocabulary

• 14 mars 2019 - ref : 0181

  Recourir à une police d’assurance : types de garanties, procédure à suivre et effets

  par l’installation d’éléments dissociables de l’ouvrage (radiateurs, chaudières, sanitaires, tableaux électriques... économiques. Soyez vigilant lors de la rédaction des marchés d’assurance et des clauses relatives...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  assurance, souscription, dommage, responsabilité, déclaration, franchise

VIGILANCE SANITAIRE : Établissements de santé

• 18 oct. 2017 - ref : 10921

  Veille sanitaire

  de façon à l’anticiper, déclencher une alerte et une action précoce. La vigilance sanitaire est un système... dans le cadre de la réorganisation du système de vigilance sanitaire et...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire.

• 12 févr. 2014 - ref : 6888

  La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

  et des dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire. Ils mènent, en leur sein, une réflexion... française de sécurité sanitaire des produits de santé (ANSM). « Il ne peut y avoir de contact...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  et pluraliste, et contribue essentiellement à assurer la sécurité sanitaire humaine dans les domaines... d'alerte, de vigilance et de référence , et définit et conduit des programmes de recherche scientifique... et...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 28 mars 2013 - ref : 5218

  Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire

  Renforcement de la sécurité sanitaire Différents axes sécuritaires touchant non seulement... relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. Le dispositif... de sécurité...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  renforcement de la sécurité sanitaire, transparence, liens d’intérêts, gouvernance, sécurité du médicament

• 12 févr. 2014 - ref : 6965

  Prévention des crises sanitaires

  Évolution institutionnelle et logique de la veille sanitaire Au plan institutionnel, la ... loi du 21 juillet 2009  a modifié le cadre administratif de gestion de la veille sanitaire... et vigilance sanitaires » et « d’alerte sanitaire » de l’InVS sont réaffirmées dans la loi... de « contribution à la gestion des situations de '>...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire

• 12 févr. 2014 - ref : 6892

  L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

  , en Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS). Cette transformation... est la deuxième étape de la restructuration de l’administration sanitaire française, engagée en 1993. Cette dernière......

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSM, missions, vigilances sanitaires, sécurité, médicament

• 18 juin 2015 - ref : 8890

  Menace terroriste

  et concourt à la sécurité nationale. La vigilance concerne cependant tout le monde et implique... en œuvre des mesures de vigilance définies par l’État par sa connaissance du dispositif, sa compréhension... de vigilance...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs

• 12 févr. 2014 - ref : 7078

  La biovigilance

  de la vigilance de l’assistance médicale à la procréation (AMP). Entrent également dans les missions... distribution, greffe, administration. La biovigilance nécessite une veille sanitaire sur l’ensemble... les...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  biovigilance, décret n° 2003-1206 du 12 décembre 2003, ANSM, produits, corps humain, greffes

• 14 oct. 2014 - ref : 4735

  Le signalement et les notifications obligatoires

  sont à déclarer également aux systèmes de vigilance concernés (matériovigilance, biovigilance, hémovigilance…).... à l’échelon départemental. Les épidémiologistes de l’Institut national de veille sanitaire (InVS)......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  maladie, déclaration, signalement, notification, ARS

VIGILANCE SANITAIRE : Ressources humaines

• 2 mars 2012 - ref : 3579

  La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

  par les autorités sanitaires : Institut de veille sanitaire (IVS), Agence française de sécurité sanitaire... sanitaire des produits de santé ARH  : agence régionale d’hospitalisation ...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier à plein-temps, activité d’intérêt général, convention, autorisation

• 19 mars 2013 - ref : 5631

  Mettre en place une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)

  où la vigilance est de mise. Le dépistage consiste ensuite en une première approche des risques générateurs... de maintenir une vigilance sur les postes (suivi des éléments d’alerte). Ces premiers éléments à...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  troubles musculo-squelettiques, activité physique, accident, prévention, groupe de travail, dos

• 17 févr. 2020 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  sont associés et/ou alternés avec potentialisations évidentes des effets sur la vigilance et sur la survenue... se reporter à l'annexe 1. . Alcool et vigilance... non plus...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  des seuils d'alerte et des valeurs limites sont fixés, après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire... sanitaire et à des mesures permettant aux agents volontaires de cesser de fumer (consultations spécialisées,...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  sur la vigilance diurne : ils diminuent les capacités cognitives (concentration, mémorisation, compréhension)... Vigilance et somnolence La vigilance correspond à la capacité...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  l'impact sanitaire éventuel de faibles doses de radiations ionisantes. Les valeurs d'exposition inférieures... de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) s'appliquent pour le domaine......

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. Reconnaissance... Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. ...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 11 juil. 2018 - ref : 9140

  Indemnité pour activité sectorielle et de liaison pour les psychiatres des hôpitaux

  une vigilance particulière pour valider à échéances fixes, et en cohérence avec les contraintes d’élaboration...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  activité sectorielle, indemnité, psychiatres, secteurs psychiatriques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Dossier médical en santé au travail

  il doit aider le médecin du travail à participer à la veille sanitaire en santé au travail.... épidémiologiques à l'autorité sanitaire découlant du décret n o  99-362 du 6 mai 1999... du devoir...

  Ressources documentaires > RH publiques

VIGILANCE SANITAIRE : Administration locale

• 20 févr. 2014 - ref : 7226

  Les « Bâtiments basse consommation »

  Poste Eau chaude sanitaire Le poste production d’eau chaude sanitaire représente donc une part... chaude sanitaire et de l’eau de manière générale. Des systèmes de régulation de débit d’eau existent......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  bâtiment basse consommation, BBC, label, certification, Passiv’Haus, BBC Réno

• 13 févr. 2014 - ref : 7201

  Quelles applications pour la géothermie et l’aérothermie ?

  des nappes phréatiques. Dans ce cas, une vigilance doit être apportée pour la position de sondes par rapport... de chauffage ou d’eau chaude sanitaire pour les maisons individuelles ou petits collectifs....

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  géothermie, aérothermie, Cop, sondes, pompe à chaleur, CEE

• 19 janv. 2012 - ref : 3350

  Former les animateurs au quotidien

  sont promulguées, les animateurs sont tenus de s’y adapter pour garantir une vigilance optimale ;... de baignade et assistant sanitaire – peuvent former leurs collègues sur les rôles respectifs...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  stagiaire BAFA, formation, management délégatif

• 20 févr. 2012 - ref : 3398

  Identifier les différentes réglementations et les administrations compétentes

  sanitaire du centre des enfants et des adultes : infirmerie, équilibre alimentaire, propreté…)... services vétérinaires Contrôle sanitaire et qualitatif des denrées alimentaires (locaux et conditions... les activités,...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  services de la Jeunesse et des Sports, services vétérinaires, mairie, conseil général

• 18 juin 2019 - ref : 0716

  Quelles règles respecter dans l’élaboration des menus de la restauration scolaire ?

  ce sont les aliments pour lesquels la vigilance est la plus grande et détaille dans son annexe la récurrence... hygiène » ? L’Union européenne a lancé une politique sanitaire unique. Celle-ci permet l’amélioration......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  GEMRCN, équilibre alimentaire

• 23 févr. 2012 - ref : 3365

  Garantir la sécurité en camping

  des populations (DDCS-DDCSPP). Risque météo : la vigilance est de mise L’évolution de la météo... de vigilance signalent si un danger météo menace. Elles sont actualisées en temps réel et a minima deux fois......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  séjours sous toile, séjours de plein air, hygiène et sécurité, restauration collective en camping, prévisions météorologiques

• 24 avr. 2014 - ref : 2981

  La surveillance de l’internat

  ou de fermeture imprévue de l’internat (raison sanitaire par exemple). La pratique du bizutage est expressément... des infractions sexuelles ainsi qu’à la protection des mineurs . La vigilance à ce sujet est impérative...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  projet d’établissement, réussite éducative, projet de vie scolaire, comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC), sécurité, surveillance

• 21 mars 2017 - ref : 8911

  Le « zéro phyto » dans les cimetières

  être mis en garde sur leur responsabilité en cas de pollution ou d'impact sanitaire et par conséquent,... les mauvaises herbes. Il doivent être employés avec vigilance afin de ne pas entraîner de dégâts...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  entretien, cimetières, pesticides, phytopharmaceutique, phytosanitaire, espaces verts

• 7 juin 2011 - ref : 1601

  Mettre en place des opérations de sensibilisation auprès des seniors

  et d’isolement. Il y a les risques liés aux chutes à domicile, de la détresse sociale, d’état sanitaire dégradé... peuvent être prodigués : ne pas ouvrir aux inconnus, porte fermée à clé, vigilance sur les représentants...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  seniors, prévention, sécurité, attentes