# VILLAGE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « VILLAGE » mises à disposition de la fonction publique.

VILLAGE dans l'actualité

Élus

Agressions : la grogne des maires face aux lenteurs de la justice

De jeunes campeurs qui s'en prennent à un élu, un autre frappé par des fêtards : une année après la mort violente du maire de Signes, des élus [...]

Administration

Territoires ruraux : associations et élus sur le pont

Administration

La valeur du service public dans le monde d’Après

Administration

25 juin 2020

Reprise d’activité : les collectivités se mobilisent !

Rapprocher le secteur privé de la sphère publique et valoriser toutes les démarches et solutions innovantes dans les territoires sont les objectifs de Stéphane Zunino au travers [...]

Sécurité

2 juin 2020

Phase 2 du déconfinement : ce qui est permis ou non à partir de mardi 2 juin

Déplacements, sports, bars et restaurants, établissements scolaires : avec le début de la phase 2 du déconfinement mardi 2 juin 2020, de nombreux interdits tombent, mais [...]

Protection de l'enfance

26 mai 2020

Aide sociale à l'enfance : peu de contaminations au coronavirus, des suivis plus irréguliers

Quel est l'impact du coronavirus sur la protection de l'enfance ? Si les contaminations sont restées faibles, le suivi des mineurs protégés, tant au niveau social que scolaire, [...]

Élus

30 avr. 2020

Les maires ruraux veulent relancer l’économie du pays par le local

L’AMRF propose de relancer l’économie du pays en s’appuyant sur les élus ruraux.

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VILLAGE dans les ressources documentaires

VILLAGE : Culture & communication

Les nouveaux enjeux et spécificités de la communication intercommunale

En 25 ans, le paysage intercommunal s’est métamorphosé. Les intercommunalités se sont développées et sont à même désormais de gérer de [...]

27 juil. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #intercommunalités

Comprendre le rôle et les fonctions de l’élu délégué à la culture

L’élu délégué à la culture est devenu une personne clef pour le développement local . Il occupe une place importante au sein de la [...]

30 juin 2020  -  Intégral Culture et communication

#adjoint délégué #maire adjoint

Organiser la Fête de la musique dans sa ville

La Fête de la musique a été créée pour valoriser les pratiques musicales amateurs, au plus près des habitants, dans leurs quartiers. Mais au [...]

29 mai 2019  -  Intégral Culture et communication

#fête de la musique #concert

Faire évoluer les outils informatiques

Faire évoluer les outils informatiques est un enjeu majeur pour les structures culturelles. Ces outils permettent de fluidifier la gestion [...]

19 avr. 2019  -  Intégral Culture et communication

#outils informatiques #investissement

Communiquer autour de la gastronomie locale

Et si la gastronomie devenait une composante forte à valoriser dans une politique de communication ? Brie, saint-nectaire, roquefort, [...]

09 mars 2018  -  Intégral Culture et communication

#goût #produits

Communiquer autour des commémorations historiques

La France peut s’enorgueillir d’un important patrimoine historique. Les grands sites de mémoire, tels que les tranchées de la Première Guerre [...]

09 mars 2018  -  Intégral Culture et communication

#commémoration #cérémonie

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VILLAGE : Aménagement des Territoires

Distinguer les opérations d’aménagement des travaux et installations [...]

À l’exception des travaux mentionnés exhaustivement par les articles R.* 421-2 à R.* 421-8 du Code de l’urbanisme, les travaux de [...]

26 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#permis de construire #permis d’aménager

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents [...]

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour [...]

26 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#zones urbaines #zones à urbaniser

Immeubles vertueux : comment bénéficier du bonus de constructibilité ?

Afin d’ encourager la production de logements peu énergivores , le législateur a introduit dans le Code de l’urbanisme des dispositifs [...]

16 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#majoration #construction

Saisir les dispositions particulières au littoral

Dans un but de protection et de mise en valeur, la loi n o 86-2 du 3 janvier 1986 a introduit dans le Code de l’urbanisme un ensemble de [...]

07 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#SCOT #PLU

La revitalisation des centres-bourgs et centres-villes

La présence de centres-bourgs et de centres-villes dynamiques et animés est un gage de qualité de vie, de cohésion sociale et de [...]

28 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#centre-ville #centre-bourg

La gestion administrative des débits de boissons

Tout établissement dans lequel sont vendues ou offertes des boissons alcooliques, destinées à être consommées sur place ou emportées, [...]

23 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #licence

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VILLAGE : Action sociale

Valoriser votre établissement dans son environnement

Les directeurs d’Ehpad se trouvent face à une double obligation : d’une part, assurer un taux de remplissage optimal qui permet de [...]

26 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#acteurs locaux #CCAS

Développer le réseau de bénévoles au sein de votre association du secteur [...]

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a, on le sait, transformé en profondeur le secteur de [...]

22 avr. 2020  -  Intégral Action sociale

#réseau #bénévoles

Mobiliser des actions éco-citoyennes collectives

De nombreuses initiatives émergent aussi bien en milieu rural que dans les quartiers pour accompagner les habitants vers la mise en place [...]

25 oct. 2019  -  Intégral Action sociale

#Eco-citoyenneté #démocratie participative

Les leviers d’ouverture de votre Ehpad vers l’extérieur

L’Ehpad a une double mission à remplir : être un lieu de soins mais également – et avant tout – un lieu de vie pour les [...]

26 sept. 2019  -  Intégral Action sociale

#0

Accompagner le jeune enfant dans la découverte de la nature

Comment aider les enfants à se rapprocher de la nature ? Une question de plus en plus présente dans les établissements d’accueil de la [...]

25 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#nature #développement durable

Rédiger le projet d’établissement

L’article 12 de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 vous oblige à réaliser pour une durée de cinq ans un projet d’établissement qui [...]

12 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#projet d’établissement #projet institutionnel

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VILLAGE : Services à la population

S’inscrire dans l’archivage de l’éducation

Le directeur de l’éducation se trouve souvent confronté à la question des archives des établissements scolaires , lors de visites dans les [...]

20 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#archivage #archives

Connaître le réseau Agores, réseau des professionnels de la restauration [...]

Montée en puissance du bio et des filières qualité, approvisionnements locaux, sensibilisation au gaspillage alimentaire, préoccupations de [...]

02 août 2019  -  Intégral Services à la population

#réseau #restauration

Déterminer le nombre de conseillers communautaires à désigner

L’article L. 5211-6-1 du Code général des collectivités territoriales prévoit les modalités de répartition entre les communes membres [...]

15 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#Relation communes/EPCI #élu municipal

Réaliser une émission de radio

La radio est un média accessible à tout le monde , aussi bien via les bons vieux postes que via les smartphones ou la radio numérique [...]

14 mars 2018  -  Intégral Services à la population

#radio #émission

Connaître l’historique des accueils de loisirs

Les accueils de loisirs actuels sont le résultat d’une évolution de la société , tant au niveau professionnel que des mœurs familiales, des [...]

23 nov. 2016  -  Intégral Services à la population

#historique #centre aéré

Les établissements publics d’enseignement primaire : état des lieux du débat

Depuis des décennies, les gouvernements rêvent de mettre en place un statut de chef d’établissement dans les écoles. Au cœur des raisons [...]

06 févr. 2016  -  Intégral Services à la population

#établissement public d’enseignement primaire #EPEP

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VILLAGE : Gouvernance Locale

Les nouveaux enjeux et spécificités de la communication intercommunale

En 25 ans, le paysage intercommunal s’est métamorphosé. Les intercommunalités se sont développées et sont à même désormais de gérer de [...]

27 juil. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #intercommunalités

La gestion administrative des débits de boissons

Tout établissement dans lequel sont vendues ou offertes des boissons alcooliques, destinées à être consommées sur place ou emportées, [...]

23 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #licence

Connaître les subventions du conseil régional

Collectivité territoriale porteuse de projet, vous souhaitez connaître l’étendue des aides financières proposées par vos partenaires [...]

20 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#conseil régional #région

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#CFE #CET

Déterminer le nombre de conseillers communautaires à désigner

L’article L. 5211-6-1 du Code général des collectivités territoriales prévoit les modalités de répartition entre les communes membres [...]

15 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#Relation communes/EPCI #élu municipal

La taxe de séjour

Les collectivités, communes ou établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), qui réalisent des actions destinées à accompagner [...]

05 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#taxe de séjour #développement touristique

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VILLAGE : Marchés publics

Les bénéficiaires de la garantie décennale

La responsabilité décennale des constructeurs est une responsabilité postcontractuelle instituée par la loi entre des personnes qui ont été [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#acquéreur de l’ouvrage #assureur subrogé

Responsabilité fondée sur la violation des droits moraux

Le droit de l’auteur sur son œuvre comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, et des attributs d’ordre patrimonial. Les œuvres [...]

04 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#altération #droit au respect

Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure

Afin de définir les éléments de mission de maîtrise d’œuvre, le livre IV, 2 e partie du Code de la commande publique, qui intègre les [...]

15 févr. 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#ouvrage de bâtiment #ouvrage d’infrastructure

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VILLAGE : Ressources humaines

Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière

Les droits et l’accès à la formation des agents publics hospitaliers ont récemment été renforcés par le décret n° 2017-928 du [...]

17 oct. 2018  -  L’essentiel du droit de la santé

#formation professionnelle tout au long de la vie #compte personnel de formation

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