VILLE

VILLE : ressources documentaires

VILLE : Finances et comptabilité

• ref : dtou6432

  Annexe de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville

  pacte de relance pour la ville...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  loi n° 96-987, pacte de relance pour la ville

• 5 avr. 2016 - ref : 0441

  Jumelage des villes

  vise à cofinancer les frais d’organisation de la ville d’accueil (logement, repas, transports…)...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  jumelage, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  à cofinancer les frais d’organisation de la ville d’accueil (logement, repas, transports…) ainsi que les frais...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  Maîtriser les orientations du programme ville, vie, vacances (VVV) Les orientations... du programme ville, vie, vacances évoluent chaque année. Néanmoins, des orientations directrices perdurent... et garçons) âgés...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

• ref : dtou399

  Exemple d’évaluation de dépenses de fonctionnement et d’investissement sur la base de coûts moyens (compétence voirie)

  pour la ville centre, qui a fait l’objet d’une évaluation à part – « au réel » – en raison de ses coûts...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  coûts moyens, commune, dépenses de fonctionnement, dépenses d'investissement, charge voirie

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  Les contrats de ville (CV) La nouvelle formule des contrats de ville a été inaugurée... par les articles 1 er et 6 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 9 sept. 2016 - ref : 7568

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)

  prioritaires de la politique de la ville (QPV). Quant aux ZFU, elles ont survécu et sont devenues... Mais, l’article 5 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville... prioritaires...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 25 janv. 2011 - ref : 0488

  Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents

  Cas d’une ville de 50 000 habitants Le patrimoine bâti de cette commune comprend... du patrimoine bâti de la ville engage un budget de l’ordre de 7 millions d’euros,... L’étude de cas qui suit présente le...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion de patrimoine, patrimoine bâti, applications logiciels, contrat d’assurance, maintenance, marge de manœuvre

• 25 oct. 2018 - ref : 6098

  Les cessions d’immobilisations à titre onéreux

  Plusieurs situations peuvent se présenter. Premier cas Un échange pur et simple de terrains entre une ville... et un établissement hospitalier. Prix d’achat du terrain par la ville = 100 000 €.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Patrimoine, actif, cessions, inventaire, échange, vente

VILLE : Action sociale et solidaire

• 25 oct. 2016 - ref : 6441

  Accompagner les associations de la politique de la ville partenaires des contrats de ville

  Qui sont les intervenants de l’accompagnement des associations de la politique de la ville... de la politique de la ville sont nombreux et différents selon les territoires. Trois « familles »... juridique...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagner, associations, politique de la ville, CUCS, contrat urbain de cohésion sociale, quartiers prioritaires

• 26 avr. 2018 - ref : 7371

  Négocier la subvention avec la ville

  Aussi, pour négocier efficacement la subvention, il faut être capable de présenter à la ville... une donnée du périmètre constant. La demande de subvention à la ville doit donc présenter... des financements complémentaires...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  subvention, convention d’objectifs et de moyens, périmètre constant, efficience, comptabilité analytique

• 1 déc. 2016 - ref : 0609

  Devenir opérateur du contrat de ville

  d’insertion dans le cadre du contrat de ville Avant de déposer un projet d’insertion à faire financer,... www.ville.gouv.fr (rubriques Les contrats de ville > Les quartiers prioritaires) : il répertorie les atlas......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, ZUS, zone urbaine sensible, géographie prioritaire, CGET

• 25 oct. 2016 - ref : 0612

  Favoriser l'insertion dans les contrats de ville

  à l'insertion des habitants Les contrats de ville sont organisés en thématiques : habitat et cadre de vie,... un vecteur d'insertion ? Quels sont les enjeux d’insertion spécifiques au territoire du contrat de ville......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartiers prioritaires, clauses sociales

• ref : dtou90

  Qu’est-ce qu’un contrat de ville ?

  Découvrez ce qu’est le contrat de ville et quelles sont ses particularités par rapport au contrat...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartiers prioritaires, clauses sociales, culture

• 13 avr. 2016 - ref : 7328

  Valoriser ses actions sur le site Internet de la ville

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  Internet, communication, transparence, information, participation, promotion

• 8 févr. 2012 - ref : 3752

  Évaluer l’impact de la politique de la ville sur un quartier

  en considération les objectifs de départ : la valeur de la politique de la ville sur le quartier... au titre de la politique de la ville Examinez le montant des crédits alloués dans le cadre du CUCS,... de la...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Impact, politique de la ville, quartier, évaluation, insertion

• ref : dtou2943

  Tableau de bord de l’impact de la politique de la ville sur un quartier

  politique de la ville...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Impact, indicateurs, politique de la ville, quartier, évaluation, insertion

• ref : dtou4885

  Étude sur les besoins en matière d’accompagnement des associations de la politique de la ville

  politique de la ville... contrat de ville... ville...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  questionnaire, associations, besoins, accompagnement, politique de la ville, contrat de ville

VILLE : Marchés publics

• ref : dtou1589

  Historique des prestations d’hébergement de la ville de X

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  historique, achat durable, prestations d’hébergement, hôtellerie, gîte

• ref : dtou2644

  Questionnaire relatif aux besoins des agents et élus de la ville pour un nouveau marché de véhicules alternatifs

  Ce document, que vous devez adresser aux élus et agents de la ville, vous permettra de vous doter...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  véhicule alternatif, achat public durable

• ref : dtou5911

  CCAP Ville de Bram

  Ce CCAP de la ville de Bram qui porte sur une voie de raccordement à un giratoire comporte...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  CCAP, Insertion par l’activité économique

• 29 nov. 2018 - ref : 12743

  Article L. 2395-1 du Code de la commande publique

  Genicorp, n° 177952 CE, 24 octobre 1990, Régie immobilière de la ville de Paris, n° 87327,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Défense, résiliation, motif d’intérêt général, faute grave

• 5 févr. 2019 - ref : 11743

  Article L. 3136-4 du Code de la commande publique

  n° 88242, Régie immobilière de la ville de Paris ), sauf motif d’intérêt général caractérisé ( « La... Régie immobilière de la ville de Paris Site Internet Site de la Direction des affaires juridiques...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Concession, contrat de concession, résiliation, exclusions

• 19 oct. 2016 - ref : 10136

  Article 49 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  unilatérale ( CE, 24 octobre 1990, Régie immobilière de la ville de Paris , n° 87327, n° 88242... 24 octobre 1990, Régie immobilière de la ville de Paris , n° 87327, n° 88242 Site Internet...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  résiliation du marché, interdiction de soumissionner, égalité salariale entre les femmes et les hommes, redressement judiciaire

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  de remettre leurs prix aux lauréats du concours qu’organise notre ville depuis maintenant plusieurs années... nous dont le seul levier est celui de l’exemplarité environnementale. Notre ville a ainsi initié un « Appel......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

• 18 déc. 2018 - ref : 2176

  Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la location de voitures particulières, neuves ou d’occasion

  sur les véhicules existants et leurs émissions polluantes : http://www.ademe.fr La ville de Paris,... Depuis 2005, les nouveaux marchés d’acquisition des véhicules de la ville de Paris intègrent un critère......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, voitures particulières, achat neuf, location

• 25 oct. 2016 - ref : 9496

  Droits et obligations de l’Administration

  de l’émission tardive de l’ordre de commencer les travaux ( CE, 29 mai 1991, EPA de la ville nouvelle... de la ville nouvelle de Saint-Questin-en-Yvelines, req. n° 56690 ) ou si elle n’apporte... Établissement...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, exécution du contrat, norme technique

VILLE : Établissements de santé

• 25 févr. 2013 - ref : 5332

  Que faire pour un patient sortant en dehors des périodes d’ouverture des officines en ville ?

  de l’officine de ville. Les établissements de santé ont le devoir d’assurer la continuité des soins...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  sortie du patient, officines, établissement de santé

• ref : dtou2810

  Détail du crédit d’heures des élus locaux en fonction du nombre d’habitants par ville ou commune

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  élus locaux, collectivités territoriales, conseil régional, conseil général, commune, crédits d’heures

• 25 févr. 2013 - ref : 5333

  Que faire lorsqu’un patient, sorti de l’hôpital, demande des médicaments ?

  les médicaments sont disponibles en ville et leur prescription n’est pas réservée à un spécialiste :... au besoin le renouvellement ; les médicaments sont disponibles en ville et leur prescription... le...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ordonnance, téléphone, sortie du patient, permission

• 15 mars 2013 - ref : 5316

  Quels sont les médicaments à prescription restreinte ?

  externes. Ces médicaments ne sont donc pas disponibles dans les officines de ville... habilité. Son renouvellement peut être effectué par un médecin de ville sous réserve de compter... le double circuit de dispensation...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  prescription restreinte, prescription hospitalière, prescription initiale hospitalière, surveillance particulière

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen... Loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 10 mai 2014 - ref : 5267

  Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : de la prescription au retour

  à prescription hospitalière (PH) : disponible en ville ou en rétrocession, avec prescription réservée... disponible en ville ou en rétrocession, avec prescription initiale réservée aux médecins des établissements,......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration, prescription, HAD, approvisionnement, dispensation

• 15 mars 2013 - ref : 5428

  Quelles sont les règles de rétrocession des médicaments ?

  des préparations magistrales et hospitalières, ne sont pas commercialisés en officine de ville à l’exception... qui peuvent être dispensés en officine de ville et en pharmacie hospitalière. Les médicaments rétrocédables......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  PUI, dispensation, rétrocession de médicaments, traitements chroniques, médicaments anticancéreux, ARV

• 28 mai 2015 - ref : 8071

  Quelles sont les juridictions compétentes pour connaître des actions en réparation ?

  a donc le choix entre : le tribunal dont la compétence géographique correspond à la ville où a eu lieu... le fait générateur du dommage ; le tribunal dont la compétence géographique correspond à la ville...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  action en réparation, action civile, action pénale, dommage, victime, responsabilité contractuelle

• 12 juil. 2017 - ref : 10830

  Conciliation des traitements médicamenteux

  en place avec les acteurs de ville et le patient, à l’admission et à la sortie d’un établissement de santé.... de la communication entre ville et hôpital. Il permet aussi de situer le patient, possesseur mais aussi...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  santé, guide, conciliation médicamenteuse, médicaments, erreurs médicamenteuses

VILLE : Ressources humaines

• ref : dtou2810

  Détail du crédit d’heures des élus locaux en fonction du nombre d’habitants par ville ou commune

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  élus locaux, collectivités territoriales, conseil régional, conseil général, commune, crédits d’heures

• 29 déc. 2016 - ref : 5002

  Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

  de programmation pour la ville et la cohésion urbaine réforme en profondeur la géographie prioritaire.... de la ville (QPPV) dont la liste et les contours ont été arrêtés par deux décrets du 30 décembre 2014 (......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, emplois de direction, technicité, zone à caractère sensible, accueil du public

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen... Loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 10 sept. 2014 - ref : 7920

  Verser l’indemnité de changement de résidence

  est muté à sa demande de la ville de Toulouse vers la ville de Nantes. La distance... sur sa demande de la ville de Toulouse vers la ville de Nantes. La distance est de 584 kilomètres....

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, changement de résidence, déménagement, frais de déplacement, indemnités kilométriques

• 25 juil. 2018 - ref : 8766

  Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions

  Pour les administrations parisiennes : SG et SGA de la ville de Paris ; DG et DGA des services... est supérieure à 170 000 habitants ; directeur du crédit municipal de la ville de Paris ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts

• 3 mai 2018 - ref : 9710

  Déclarer une vacance d’emploi

  trop court ( CE, 16 juin 1997, n° 149088, CCAS de la ville du Mans ). Références... de la ville du Mans CAA Paris, 13 octobre 2009, n° 08PA01647, Préfet du Val-de-Marne CAA...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, offre d’emploi, emploi, déclaration de vacance de poste, création d’emploi, bourse de l’emploi

• 20 févr. 2017 - ref : 10613

  Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application

  par l’établissement public de la ville de Paris à caractère social et sanitaire, dénommé “centre d’accueil et de soins... à l’exclusion de ceux rattachés au centre communal d’action sociale de la ville de Paris  ».......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, champ d’application, fonctionnaires hospitaliers, établissements publics de santé, établissements publics sociaux et médico-sociaux

• 13 mars 2017 - ref : 2321

  Calculer les éléments de rémunérations obligatoires

  de la politique de la ville dans les départements métropolitains). L’indemnité de résidence (IR)... ses fonctions dans la ville d’Indre (Loire-Atlantique), classée en zone abattement 2 (au taux de 1 %).......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial

• 22 janv. 2016 - ref : 9158

  Indemnité de licenciement des praticiens contractuels

  publique : précarité, réseaux ville hôpital, prévention et éducation pour la santé. 10) Activités...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, praticiens contractuels, licenciement, fin de fonctions

VILLE : Administration locale

• 16 janv. 2019 - ref : 5188

  Encadrer l’urbanisation des entrées de ville

  le traitement des entrées de ville peut faire l’objet de dispositions spécifiques dans un schéma de cohérence...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  PLU, SCOT, entrées de ville, paysage, environnement, publicité

• 8 nov. 2011 - ref : 2428

  L’analyse d’une ville par les banques

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Analyse, risque, banques, emprunt, prêt, fiabilité

• 7 janv. 2012 - ref : 3056

  Éducation et politique de la ville

  Les orientations nationales de la politique de la ville s’efforcent de rechercher un équilibre pour assurer... la cohésion sociale inscrite dans le pacte républicain. Remarque La politique de la ville... ...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  décentralisation, déconcentration, délégation interministérielle à la ville (DIV), contrat de plan État-régions (CPER), contrat de ville, contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

• 9 févr. 2012 - ref : 3231

  Inscrire un ALSH dans la politique de la ville

  dans un quartier en politique de la ville Les ACM dans les quartiers en politique de la ville reçoivent... possibles ! Bénéficier des dispositifs éducatifs de la politique de la ville Le PRE...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  CUCS, PRE, VVV, politique de la ville

• ref : dtou4984

  PEDT de la ville de Perpignan

  de la ville de Perpignan, avec harmonisation des horaires scolaires sur la semaine, des temps d’accueil...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  projet éducatif territorial, Perpignan

• ref : dtou2954

  Glossaire politique de la ville

  La politique de la ville recouvre de nombreuses actions dans des champs variés : économie,...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  sigles, abréviation, définition, dispositifs de la politique de la ville

• 18 août 2015 - ref : 8714

  Mettre en place un service hippomobile en ville

  dans les différentes activités en ville ou dans les espaces verts : aide-meneurs de chevaux attelés ; des personnes... et aides-meneurs de chevaux en ville aboutit aussi au certificat de spécialisation « Utilisateur...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  cheval, hippomobile (service), traction, énergie renouvelable

• 20 mars 2014 - ref : 6470

  Communiquer auprès des habitants sur la politique de la ville

  Reposer le cadre réglementaire et fondateur de la politique de la ville Les habitants au cœur... de la démarche La politique de la ville possède depuis sa genèse et au cours de ses évolutions, à partir... de la...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  politique de la ville, participation, ZUS, habitants, publics

• 1 août 2017 - ref : 4671

  Devenir un partenaire privilégié de la politique de la ville

  en politique de la ville en termes d’implantation, de moyens, de politiques spécifiques. Le directeur... de '>lieux d’accueil des parents sont autant de contribution aux politiques de la ville... avec les chefs de...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  politique de la ville, projet éducatif local, mixité sociale, carte scolaire, éducation prioritaire, contrat urbain de cohésion sociale