VILLE DURABLE
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Ressources documentaires
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Formation
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VILLE DURABLE : actualités
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12 févr. 2015 - ref : 3174
Lancer un projet d'urbanisme durable
Les élus qui souhaitent lancer un projet d'aménagement urbain durable peuvent s'appuyer sur un guide2... « Maires et architectes : 18 propositions pour un urbanisme durable et une architecture...
Urbanisme, Aménagement du territoire, Document d'urbanisme, Environnement -
19 mars 2018 - ref : 63413
Innover pour densifier la ville
C'est ce que montre le guide "Faire la ville dense, durable et désirable...
Urbanisme, Aménagement du territoire, Construction, Environnement, Transports -
15 févr. 2013 - ref : 5160
Lyon expose la ville de demain
de designers français et internationaux, propices à renouveler la ville et les ambiances... culinaires... Objectif : montrer l'apport du design urbain à la transformation de la ville......
Urbanisme, Exposition, Manifestation -
24 nov. 2015 - ref : 33058
Vers une gestion durable et progressive des cimetières de Brest
est une alternative à l'utilisation de produits phytosanitaires. La ville de Brest est passée au « zéro phyto »... de 20 carrés par an entre 2015 et 2019. Source : Brest Métropole La ville de Brest généralise......
Funéraire, Cimetière, Environnement, Pesticides, Pollution, Produits phytosanitaires -
14 mars 2011 - ref : 3266
9e édition de la Semaine du développement durable
Pour cette 9e édition, le ministère de l'Écologie et du Développement durable entend valoriser... les Français sont désormais familiarisés avec la notion du développement durable... en matière...
Développement durable, Énergies renouvelables, Environnement, Grenelle II, Manifestation -
16 déc. 2019 - ref : 92835
Bouguenais, une ville exemplaire contre le réchauffement climatique
Engagée depuis 1994 dans une démarche de développement durable, la ville de Bouguenais... à la supervision de la ville pour contrôler et piloter les équipements à distance......
Développement durable, Biodiversité, Biomasse, Climat, Déchets, Énergies renouvelables -
27 sept. 2016 - ref : 11166
La "biodiversité" citoyenne d'honneur de la ville de Paris
qui méritent eux aussi d'être citoyens d'honneur de la ville de Paris". Les précédents... de la ville de Paris, par un vote lundi 26 septembre du Conseil de Paris. ...
Développement durable, Biodiversité, Climat, Environnement, Pollution -
15 mai 2018 - ref : 65461
Les citoyens consultés sur la ville et les territoires de demain
et jusqu’au 17 juillet, les deux ministères organisent donc un débat en ligne sur la ville et les territoires de demain....
Insertion, Consultation citoyenne, Internet, Participation citoyenne, Politique de la ville -
28 juil. 2011 - ref : 3580
Les Assises nationales du développement durable se préparent en ligne
du développement durable des collectivités locales, organisées les 13 et 14 octobre prochains à Toulouse.... Depuis 1992, le développement durable fait partie des priorités internationales. La Conférence des Nations......
Développement durable, Climat, Déchets, Environnement, Produits phytosanitaires
VILLE DURABLE : ressources documentaires
VILLE DURABLE : Finances et comptabilité
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30 avr. 2014 - ref : 3930
Le programme ville, vie, vacances
Maîtriser les orientations du programme ville, vie, vacances (VVV) Les orientations... du programme ville, vie, vacances évoluent chaque année. Néanmoins, des orientations directrices perdurent... et garçons) âgés...
ACSE, programme européen -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
Les contrats de ville (CV) La nouvelle formule des contrats de ville a été inaugurée... par les articles 1 er et 6 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville......
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
20 nov. 2019 - ref : 3929
Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU
PNRU a pour objectif de « mettre en œuvre la politique de la ville et la cohésion urbaine... La loi met en place un contrat de ville unique : il traitera dans un même cadre des enjeux de cohésion... de la ville....
ANRU, politique de la ville, PNRU -
23 sept. 2019 - ref : 13203
Les subventions aux collectivités dédiées à leur patrimoine bâti
de développement durable et d’égalité des territoires ( CGCT, art. L. 4251-1 ). Enfin, la technique... politique de la ville (DPV). Le '>tableau associé à cette fiche présente de manière synthétique... de...
subventions, aides, patrimoine bâti, financement, gestion de patrimoine, dépenses de fonctionnement -
10 nov. 2015 - ref : 8979
Les métropoles : définition et compétences
à un développement durable et solidaire du territoire régional. Elle valorise les fonctions économiques... à un développement durable et solidaire du territoire régional. Elle valorise les fonctions économiques......
EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine -
30 mars 2016 - ref : 0439
Savoir utiliser le FEADER
durable des forêts. Priorité 3 : organisation de la chaîne alimentaire et gestion des risques.... « Europe 2020 » pour une croissance intelligente, durable et inclusive ; le programme cadre......
FEADER, PAC, PDR, PDRH -
15 mai 2014 - ref : 2759
Communiquer autour du débat d’orientations budgétaires
supplémentaires rendus obligatoires par la législation Rapport annuel relatif au développement durable... de plus de 50 000 habitants d’élaborer un rapport annuel portant sur le développement durable et de le présenter......
communication financière, budget, budget primitif, perspectives, finances communales, DOB -
25 juin 2016 - ref : 7596
L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC
rurales ainsi que les quartiers prioritaires de la politique de la ville est fixée à 400 000 €.... au développement d’opérations d’aménagement et de développement durable des territoires, concourant...
aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME -
21 juin 2016 - ref : 9809
Mutualiser les services ressources
Les mutualisations les plus courantes concernent l’intercommunalité et sa ville centre. Des mutualisations... est d’éviter une dégradation durable du service après mutualisation. Il vous faudra donc anticiper au mieux...
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel
VILLE DURABLE : Santé et sécurité au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
JO du 5 mai 2012). C'est une fibre minérale, durable et incombustible...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870105
Histoire de la médecine du travail
révolution industrielle Migration de la campagne vers la ville...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
VILLE DURABLE : Santé
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17 févr. 2020 - ref : sl8355402
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
les exigences de développement durable : il s’agit d’introduire dans le contrat ou dans les critères... cf. sur le site www.economie.gouv.fr, les différents guides et notices sur l’achat durable...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
JO du 5 mai 2012). C'est une fibre minérale, durable et incombustible...
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17 févr. 2020 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
La définition des besoins doit prendre en compte les exigences de développement durable : il s’agit d’introduire... et notices sur l’achat durable élaborés par le GEM Développement durable, Environnement)....
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17 févr. 2020 - ref : sl3870105
Histoire de la médecine du travail
révolution industrielle Migration de la campagne vers la ville...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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17 févr. 2020 - ref : sl2963142
Maîtriser l’exécution du marché public
ou environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable en conciliant développement...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
VILLE DURABLE : Action sociale et solidaire
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25 oct. 2016 - ref : 6441
Accompagner les associations de la politique de la ville partenaires des contrats de ville
Qui sont les intervenants de l’accompagnement des associations de la politique de la ville... de la politique de la ville sont nombreux et différents selon les territoires. Trois « familles »... juridique...
accompagner, associations, politique de la ville, CUCS, contrat urbain de cohésion sociale, quartiers prioritaires -
25 oct. 2016 - ref : 0612
Favoriser l'insertion dans les contrats de ville
à l'insertion des habitants Les contrats de ville sont organisés en thématiques : habitat et cadre de vie,... un vecteur d'insertion ? Quels sont les enjeux d’insertion spécifiques au territoire du contrat de ville......
insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartiers prioritaires, clauses sociales -
1 déc. 2016 - ref : 0609
Devenir opérateur du contrat de ville
d’insertion dans le cadre du contrat de ville Avant de déposer un projet d’insertion à faire financer,... www.ville.gouv.fr (rubriques Les contrats de ville > Les quartiers prioritaires) : il répertorie les atlas......
insertion, contrat de ville, ZUS, zone urbaine sensible, géographie prioritaire, CGET -
20 juin 2019 - ref : 7669
Intégrer le développement durable dans les achats publics
Connaître les produits et services compatibles avec le développement durable Avant de rédiger... durable Les besoins doivent être définis dans l’avis d’appel public à la concurrence et dans le dossier... la plus...
développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection -
ref : dtou55
Le diagnostic de performance énergétique (DPE)
Cet outil proposé par le ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable...
diagnostic de performance énergétique, précarité énergétique, performance énergétique, évaluer performance énergétique bâtiment -
26 avr. 2018 - ref : 7526
Mettre en place une gestion raisonnée des ressources internes
du CCAS/CIAS ; le directeur du CCAS/CIAS ; la personne en charge du développement durable... existantes Le CCAS/CIAS mène déjà des actions en faveur du développement durable... d’accès à la santé ;...
développement durable, budget, qualité de vie, ressources humaines, énergies -
21 déc. 2017 - ref : 10978
Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le CCAS/CIAS
durable du service après mutualisation. Il vous faudra donc anticiper au mieux sur les éléments...
budget, ressources, optimisation, convention, mutualisation, intégration -
8 avr. 2014 - ref : 7342
Veiller à l’équité spatiale de la population
point de vue et d’interprétation des données. La politique de la ville Parallèlement,... et notamment des écarts par rapport à la moyenne de la ville sur différents aspects sociaux. Par ailleurs,... la conception...
territoire, équité spatiale, politique sociale, politique de la ville -
18 sept. 2015 - ref : 8940
S’impliquer dans les démarches locales d’accessibilité
exemplaires, un certain nombre de normes et de labels existent pour faire reconnaître que votre ville... handicapées pour circuler en ville ou dans les bâtiments publics ou privés ; connaître les obligations......
handicap, handicapé, accessibilité, bâtiments, circulations, commission communale d’accessibilité
VILLE DURABLE : Marchés publics
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ref : dtou1589
Historique des prestations d’hébergement de la ville de X
Achat durable... achat durable...
historique, achat durable, prestations d’hébergement, hôtellerie, gîte -
23 janv. 2020 - ref : 6339
Déontologie et éthique dans la commande publique durable
publique durable Le statut de fonctionnaire impose aux agents publics des droits mais également... permettant aux États membres de prévoir une loi nationale posant une telle règle. En l’espèce, une ville...
déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve -
25 mai 2018 - ref : 4594
Achat public durable de revêtements de sol souples
de déterminer ses besoins en prenant en compte des objectifs de développement durable dans leur dimension... dans l’offre de base. Remarque Dans le cadre des marchés liés au développement durable et compte tenu......
Achat public durable, revêtement de sol, moquette, linoleum, écolabel -
4 avr. 2019 - ref : 2330
Intégrer dans un marché public de réfrigérateurs/congélateurs des enjeux de développement durable
durable des réfrigérateurs » afin d’évaluer les marges de progression pour améliorer l’aspect durable... développement durable indiquant précisément les critères que l’acheteur souhaite évaluer ( cf. '>...
Achat public durable, réfrigérateur, congélateur, combiné réfrigérateur/congélateur, étiquette énergie, écolabels -
8 avr. 2019 - ref : 2328
Intégrer dans un marché public de lave-vaisselle des enjeux de développement durable
durable des lave-vaisselle » afin d’évaluer les marges de progression pour améliorer l’aspect durable... les candidats, il est particulièrement préconisé d’établir un cadre de mémoire technique développement durable......
achat public durable, lave-vaisselle, électroménager, étiquette énergie, écolabel -
8 avr. 2019 - ref : 2329
Intégrer dans un marché public de lave-linge des enjeux de développement durable
durable des lave-linge » afin d’évaluer les marges de progression pour améliorer l’aspect durable... de mémoire technique développement durable indiquant précisément les critères que l’acheteur souhaite...
achat public durable, machine à laver, lave-linge, machine lavante séchante, électroménager écologique, sèche-linge -
10 déc. 2019 - ref : 7020
Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable
Respecter certaines obligations en matière de développement durable Au-delà de l’obligation... de la prise en compte des objectifs de développement durable prévue à l’ article L. 2111-1 du Code... durable ( cf. '>...
développement durable, PME, innovation, environnement, insertion, empreinte économique -
4 avr. 2019 - ref : 4966
Achat public durable de travaux d’impression offset
confirmer l'obligation de déterminer ses besoins en prenant en compte des objectifs de développement durable... au développement durable et compte tenu des évolutions régulières dans le domaine de l’impression, il est...
Achat public durable, impression offset, imprimeur, communication responsable, imprim’vert -
29 févr. 2016 - ref : 9573
Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de développement durable
Identifier les freins à la prise en compte du développement durable dans les marchés de travaux... et leur transcription au travers des cahiers des charges sont souvent encore peu imprégnés de développement durable......
marchés de travaux, construction durable, réhabilitation durable, achat écologique de matériaux de construction
VILLE DURABLE : Établissements de santé
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28 mars 2013 - ref : 5287
Les règles de bon usage des antibiotiques
moindre des résistances bactériennes. La réduction durable de la consommation globale d’antibiotiques... dans les établissements de santé et médicosociaux, les prescripteurs de ville et la population en général. Il...
antibiotiques, résistance bactérienne, plan d’alerte sur les antibiotiques, protocole, indicateur, critère 8.h du Manuel de certification -
16 sept. 2019 - ref : 4854
Le mandat de protection future (MPF) : objet et conditions
en raison d’une altération de leurs facultés mentales ponctuelle ( ex. : coma ) ou plus durable ( ex. :...
mandat de protection future, mandant, mandataire, contrat, anticipation, protection de la personne -
25 févr. 2013 - ref : 5348
Comment est organisé le circuit de la pharmacie à usage intérieur au lit du malade ?
au fait qu’en ville le malade (ou l’un de ses proches) se rend à la pharmacie. À l’hôpital, le malade ne pouvant...
circuit du médicament, PUI, pharmacien
VILLE DURABLE : Ressources humaines
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17 sept. 2019 - ref : 6029
Ingénieurs territoriaux
de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes... du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies... ...
ingénieur, ingénieur territorial, filière technique, cadres d’emplois A, concours A, carrière A -
26 juil. 2017 - ref : 8786
Indemnités des agents contractuels de la fonction publique territoriale
des interventions aux ministères chargés du Développement durable et du Logement et par un arrêté du 14 avril... des interventions aux ministères chargés du Développement durable et du Logement Décret n° 2003-545......
régime indemnitaire, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires, indemnité d’administration et de technicité, indemnité d’exercice des missions, astreintes -
19 juin 2019 - ref : 8766
Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions
Pour les administrations parisiennes : SG et SGA de la ville de Paris ; DG et DGA des services... est supérieure à 170 000 habitants ; directeur du crédit municipal de la ville de Paris ;......
désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts -
22 févr. 2013 - ref : 5514
Choisir une mesure de prévention efficace – Les principes de prévention
ou l’arrivée de voitures. Sera-t-elle stable et durable dans le temps ? L’insonorisation d’une machine...
mesure de prévention, prévention, principaux généraux de prévention, risque, protection -
17 févr. 2020 - ref : sl3569021
Contrats de droit privé
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17 févr. 2020 - ref : sl9416702
Les contrats des agents non titulaires de droit privé
est subordonnée à l'évaluation des actions réalisées au cours du contrat pour favoriser l'insertion durable... des actions d'accompagnement et de celles qui favorisent l'insertion durable des salariés, réalisées... d'accompagnement...
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17 févr. 2020 - ref : sl3567110
Rémunération
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18 août 2015 - ref : 8862
Recours aux emplois d’avenir
mois ; A noter Les quartiers prioritaires de la politique de la ville sont des quartiers... prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014...
emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur -
2 déc. 2012 - ref : 2272
Élaborer une charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies
informatiques et de télécommunication de la ville de….. », ce message étant retourné à votre service...
charte, nouvelles technologies, bonnes pratiques, NTIC
VILLE DURABLE : Administration locale
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24 sept. 2018 - ref : 7144
Passer à la logistique urbaine durable
identifier les volumes de marchandises traités dans la ville considérée (flux entrants, endogènes... en périphérie de la ville une plate-forme de constitution de lots de palettes. Ces lots sont ensuite convoyés... Il...
distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace logistique urbain, terminaux fluviaux et ferroviaires, normes environnementales -
5 janv. 2012 - ref : 2730
La communication interne et le développement durable
pas à utiliser le développement durable pour instaurer une nouvelle forme de « marketing » interne.... le développement durable procure un engouement du top management public, mais également des agents.... ...
communication interne, développement durable, responsabilité sociétale, responsabilité environnementale, exemplarité, citoyenneté -
1 févr. 2019 - ref : 12797
Mettre en œuvre un projet partagé d’éducation au développement durable : « la nature dans ma cour d’école » de la ville de La Ciotat
des espaces verts et les associations agissant pour le développement durable sont des partenaires... et durable avec des enfants pleinement acteurs de leurs projets : Phase 1... et du développement durable...
éducation, environnement, développement durable, nature, cour d’école, enfant acteur -
25 mars 2019 - ref : 3231
Inscrire un ALSH dans la politique de la ville
pour la ville et la cohésion urbaine promulguée le 21 février 2014 a donné suite aux préconisations de la Cour... à la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant les dysfonctionnements urbains......
CUCS, PRE, VVV, politique de la ville, quartier prioritaire, CGET -
22 sept. 2014 - ref : 7285
Entretenir de manière durable les espaces verts
Définir la démarche L’entretien durable des espaces verts urbains engendre,... prioritaires Les actions à mener pour tendre vers un entretien durable des espaces verts sont multiples ( cf... la nature en ville...
gestion différenciée, nature en ville, cadre de vie, espace public, communication, espaces verts -
27 avr. 2016 - ref : 7135
Mettre le stationnement au service de la mobilité durable
Établir une politique de mobilité durable La collectivité qui souhaite revoir sa politique... mal géré en ville peut améliorer indirectement l’attractivité des commerces de périphérie entraînant... de la voiture ?...
stationnement, parking, partage de la voirie, espace public, mutualisation, foisonnement -
17 avr. 2019 - ref : 7090
Développement durable et épanouissement des êtres humains
Lien direct avec le concept de développement durable Cette finalité s’intéresse à la réponse... des préoccupations environnementales à l’origine de cette définition communément partagée du développement durable... ...
épanouissement, qualité de vie, bien-être, besoins essentiels, logement, santé -
20 mars 2014 - ref : 6470
Communiquer auprès des habitants sur la politique de la ville
Reposer le cadre réglementaire et fondateur de la politique de la ville Les habitants au cœur... de la démarche La politique de la ville possède depuis sa genèse et au cours de ses évolutions, à partir... de la...
politique de la ville, participation, ZUS, habitants, publics -
ref : dtou1830
Plan des lignes de pédibus de la ville du Thor
Cet imprimé a été diffusé aux familles par l’intermédiaire des écoles de la ville du Thor...
PDES, bus pédestre, pédibus, plan, écomobilité
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