VILLE DURABLE

VILLE DURABLE : ressources documentaires

VILLE DURABLE : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  Maîtriser les orientations du programme ville, vie, vacances (VVV) Les orientations... du programme ville, vie, vacances évoluent chaque année. Néanmoins, des orientations directrices perdurent... et garçons) âgés...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  Les contrats de ville (CV) La nouvelle formule des contrats de ville a été inaugurée... par les articles 1 er et 6 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  à un développement durable et solidaire du territoire régional. Elle valorise les fonctions économiques... à un développement durable et solidaire du territoire régional. Elle valorise les fonctions économiques......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 30 mars 2016 - ref : 0439

  Savoir utiliser le FEADER

  durable des forêts. Priorité 3 : organisation de la chaîne alimentaire et gestion des risques.... « Europe 2020 » pour une croissance intelligente, durable et inclusive ; le programme cadre......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEADER, PAC, PDR, PDRH

• 15 mai 2014 - ref : 2759

  Communiquer autour du débat d’orientations budgétaires

  supplémentaires rendus obligatoires par la législation Rapport annuel relatif au développement durable... de plus de 50 000 habitants d’élaborer un rapport annuel portant sur le développement durable et de le présenter......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication financière, budget, budget primitif, perspectives, finances communales, DOB

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  rurales ainsi que les quartiers prioritaires de la politique de la ville est fixée à 400 000 €.... au développement d’opérations d’aménagement et de développement durable des territoires, concourant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

• 21 juin 2016 - ref : 9809

  Mutualiser les services ressources

  Les mutualisations les plus courantes concernent l’intercommunalité et sa ville centre. Des mutualisations... est d’éviter une dégradation durable du service après mutualisation. Il vous faudra donc anticiper au mieux...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel

• 23 avr. 2012 - ref : 3929

  Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU

  analogues » ( loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d’orientation et de programmation pour la ville...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ANRU, politique de la ville, PNRU

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  en « Dotation politique de la ville (DPV) » ; le compte 757 « Redevances versées... présente un rapport sur la situation en matière de développement durable intéressant le fonctionnement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  métropole, instruction M57, comptabilité

VILLE DURABLE : Action sociale et solidaire

• 25 oct. 2016 - ref : 6441

  Accompagner les associations de la politique de la ville partenaires des contrats de ville

  Qui sont les intervenants de l’accompagnement des associations de la politique de la ville... de la politique de la ville sont nombreux et différents selon les territoires. Trois « familles »... juridique...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagner, associations, politique de la ville, CUCS, contrat urbain de cohésion sociale, quartiers prioritaires

• 25 oct. 2016 - ref : 0612

  Favoriser l'insertion dans les contrats de ville

  à l'insertion des habitants Les contrats de ville sont organisés en thématiques : habitat et cadre de vie,... un vecteur d'insertion ? Quels sont les enjeux d’insertion spécifiques au territoire du contrat de ville......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartiers prioritaires, clauses sociales

• 1 déc. 2016 - ref : 0609

  Devenir opérateur du contrat de ville

  d’insertion dans le cadre du contrat de ville Avant de déposer un projet d’insertion à faire financer,... www.ville.gouv.fr (rubriques Les contrats de ville > Les quartiers prioritaires) : il répertorie les atlas......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, ZUS, zone urbaine sensible, géographie prioritaire, CGET

• 6 avr. 2017 - ref : 7669

  Intégrer le développement durable dans les achats publics

  Connaître les produits et services compatibles avec le développement durable Avant de rédiger... durable Les besoins doivent être définis dans l’avis d’appel public à la concurrence et dans le dossier... la plus...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection

• ref : dtou55

  Le diagnostic de performance énergétique (DPE)

  Cet outil proposé par le ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  diagnostic de performance énergétique, précarité énergétique, performance énergétique, évaluer performance énergétique bâtiment

• 26 avr. 2018 - ref : 7526

  Mettre en place une gestion raisonnée des ressources internes

  du CCAS/CIAS ; le directeur du CCAS/CIAS ; la personne en charge du développement durable... existantes Le CCAS/CIAS mène déjà des actions en faveur du développement durable... d’accès à la santé ;...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  développement durable, budget, qualité de vie, ressources humaines, énergies

• 21 déc. 2017 - ref : 10978

  Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le CCAS/CIAS

  durable du service après mutualisation. Il vous faudra donc anticiper au mieux sur les éléments...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, ressources, optimisation, convention, mutualisation, intégration

• 8 avr. 2014 - ref : 7342

  Veiller à l’équité spatiale de la population

  point de vue et d’interprétation des données. La politique de la ville Parallèlement,... et notamment des écarts par rapport à la moyenne de la ville sur différents aspects sociaux. Par ailleurs,... la conception...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  territoire, équité spatiale, politique sociale, politique de la ville

• 18 sept. 2015 - ref : 8940

  S’impliquer dans les démarches locales d’accessibilité

  exemplaires, un certain nombre de normes et de labels existent pour faire reconnaître que votre ville... handicapées pour circuler en ville ou dans les bâtiments publics ou privés ; connaître les obligations......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  handicap, handicapé, accessibilité, bâtiments, circulations, commission communale d’accessibilité

VILLE DURABLE : Marchés publics

• ref : dtou1589

  Historique des prestations d’hébergement de la ville de X

  achat durable... Achat durable...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  historique, achat durable, prestations d’hébergement, hôtellerie, gîte

• 30 juin 2016 - ref : 6339

  Déontologie et éthique dans la commande publique durable

  publique durable Le statut de fonctionnaire impose aux agents publics des droits mais également... une telle règle. En l’espèce, une ville allemande imposait, en vertu de la législation interne, aux candidats...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve

• 25 mai 2018 - ref : 4594

  Achat public durable de revêtements de sol souples

  de déterminer ses besoins en prenant en compte des objectifs de développement durable dans leur dimension... dans l’offre de base. Remarque Dans le cadre des marchés liés au développement durable et compte tenu......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, revêtement de sol, moquette, linoleum, écolabel

• 25 oct. 2017 - ref : 2157

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de photocopieurs

  de progression pour améliorer l’aspect durable des produits. Définition préalable des besoins L' article... l'obligation de déterminer ses besoins en prenant en compte des objectifs de développement durable......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, photocopieurs, copieurs, écolabel

• 16 déc. 2017 - ref : 7020

  Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable

  Respecter certaines obligations en matière de développement durable Au-delà de l’obligation... de la prise en compte des objectifs de développement durable prévu à l’article 30 de l’ordonnance... sur son territoire...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  développement durable, PME, innovation, environnement, insertion, empreinte économique

• 29 févr. 2016 - ref : 9573

  Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de développement durable

  Identifier les freins à la prise en compte du développement durable dans les marchés de travaux... et leur transcription au travers des cahiers des charges sont souvent encore peu imprégnés de développement durable......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés de travaux, construction durable, réhabilitation durable, achat écologique de matériaux de construction

• 3 oct. 2017 - ref : 4966

  Achat public durable de travaux d’impression offset

  de déterminer ses besoins en prenant en compte des objectifs de développement durable dans leur dimension... que celle qu’il présentera dans l’offre de base. Remarque Dans le cadre des marchés liés au développement durable......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, impression offset, imprimeur, communication responsable, imprim’vert

• 4 oct. 2017 - ref : 2328

  Intégrer dans un marché public de lave-vaisselle des enjeux de développement durable

  durable des lave-vaisselle » afin d’évaluer les marges de progression pour améliorer l’aspect durable... les candidats, il est particulièrement préconisé d’établir un cadre de mémoire technique développement durable......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, lave-vaisselle, électroménager, étiquette énergie, écolabel

• 27 oct. 2017 - ref : 2329

  Intégrer dans un marché public de lave-linge des enjeux de développement durable

  durable des lave-linge » afin d’évaluer les marges de progression pour améliorer l’aspect durable... développement durable indiquant précisément les critères que l’acheteur souhaite évaluer ( cf....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, machine à laver, lave-linge, machine lavante séchante, électroménager écologique, sèche-linge

VILLE DURABLE : Établissements de santé

• 28 mars 2013 - ref : 5287

  Les règles de bon usage des antibiotiques

  moindre des résistances bactériennes. La réduction durable de la consommation globale d’antibiotiques... dans les établissements de santé et médicosociaux, les prescripteurs de ville et la population en général. Il...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  antibiotiques, résistance bactérienne, plan d’alerte sur les antibiotiques, protocole, indicateur, critère 8.h du Manuel de certification

• 15 déc. 2012 - ref : 4854

  Le mandat de protection future (MPF) : objet et conditions

  en raison d’une altération de leurs facultés mentales ponctuelle (ex. : coma) ou plus durable (ex. : maladie...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  mandat de protection future, mandant, mandataire, contrat, anticipation, protection de la personne

• 25 févr. 2013 - ref : 5348

  Comment est organisé le circuit de la pharmacie à usage intérieur au lit du malade ?

  au fait qu’en ville le malade (ou l’un de ses proches) se rend à la pharmacie. À l’hôpital, le malade ne pouvant...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  circuit du médicament, PUI, pharmacien

VILLE DURABLE : Ressources humaines

• 26 juil. 2017 - ref : 8786

  Indemnités des agents contractuels de la fonction publique territoriale

  des interventions aux ministères chargés du Développement durable et du Logement et par un arrêté du 14 avril... des interventions aux ministères chargés du Développement durable et du Logement Décret n° 2003-545......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  régime indemnitaire, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires, indemnité d’administration et de technicité, indemnité d’exercice des missions, astreintes

• 25 juil. 2018 - ref : 8766

  Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions

  Pour les administrations parisiennes : SG et SGA de la ville de Paris ; DG et DGA des services... est supérieure à 170 000 habitants ; directeur du crédit municipal de la ville de Paris ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts

• 22 févr. 2013 - ref : 5514

  Choisir une mesure de prévention efficace – Les principes de prévention

  ou l’arrivée de voitures. Sera-t-elle stable et durable dans le temps ? L’insonorisation d’une machine...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  mesure de prévention, prévention, principaux généraux de prévention, risque, protection

• 23 janv. 2018 - ref : 6029

  Ingénieurs territoriaux

  du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies... de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  ingénieur, ingénieur territorial, filière technique, cadres d’emplois A, concours A, carrière A

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  mois ; A noter Les quartiers prioritaires de la politique de la ville sont des quartiers... prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

• 2 déc. 2012 - ref : 2272

  Élaborer une charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies

  informatiques et de télécommunication de la ville de….. », ce message étant retourné à votre service...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  charte, nouvelles technologies, bonnes pratiques, NTIC

• 11 déc. 2017 - ref : 8761

  Requalification du CDD devant le juge

   ; CE, 10 juin 1983, n° 36837, Ville de Béziers ; CE, 20 mai 1998, n° 168488, Ramen... des recrutements sous CDD de trois ans sans limitation ( CE, 12 juin 2013, n° 347406, Ville de...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  requalification du contrat, clause de tacite reconduction, succession de CDD

• 26 août 2015 - ref : 8778

  Situation administrative des représentants syndicaux

  , 10 juillet 1995, Ville de Besançon , n° 127746 , Rec. Lebon , p. 303). Interdiction... du Développement durable, des Transports et du Logement c/ M. A. , n° 350953 , Rec. Lebon , tables...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  droit syndical, représentant syndical, décharge syndicale

VILLE DURABLE : Administration locale

• 24 sept. 2018 - ref : 7144

  Passer à la logistique urbaine durable

  identifier les volumes de marchandises traités dans la ville considérée (flux entrants, endogènes... en périphérie de la ville une plate-forme de constitution de lots de palettes. Ces lots sont ensuite convoyés... Il...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace logistique urbain, terminaux fluviaux et ferroviaires, normes environnementales

• 5 janv. 2012 - ref : 2730

  La communication interne et le développement durable

  pas à utiliser le développement durable pour instaurer une nouvelle forme de « marketing » interne.... le développement durable procure un engouement du top management public, mais également des agents.... ...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication interne, développement durable, responsabilité sociétale, responsabilité environnementale, exemplarité, citoyenneté

• 6 juil. 2016 - ref : 5188

  Encadrer l’urbanisation des entrées de ville

  la problématique des entrées de ville ? Oui, le traitement des entrées de ville peut faire l’objet...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  PLU, SCOT, entrées de ville, paysage, environnement, publicité

• 9 févr. 2012 - ref : 3231

  Inscrire un ALSH dans la politique de la ville

  dans un quartier en politique de la ville Les ACM dans les quartiers en politique de la ville reçoivent... possibles ! Bénéficier des dispositifs éducatifs de la politique de la ville Le PRE...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  CUCS, PRE, VVV, politique de la ville

• 27 mai 2017 - ref : 8227

  Intégrer le développement durable dans les achats publics

  Connaître les produits et services compatibles avec le développement durable Avant de rédiger... durable Les besoins doivent être définis dans l’avis d’appel public à la concurrence et dans le dossier... des spécifications...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection

• 27 avr. 2016 - ref : 7135

  Mettre le stationnement au service de la mobilité durable

  Établir une politique de mobilité durable La collectivité qui souhaite revoir sa politique... mal géré en ville peut améliorer indirectement l’attractivité des commerces de périphérie entraînant... de la voiture ?...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  stationnement, parking, partage de la voirie, espace public, mutualisation, foisonnement

• 22 sept. 2014 - ref : 7285

  Entretenir de manière durable les espaces verts

  Définir la démarche L’entretien durable des espaces verts urbains engendre,... prioritaires Les actions à mener pour tendre vers un entretien durable des espaces verts sont multiples ( cf... la nature en ville...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  gestion différenciée, nature en ville, cadre de vie, espace public, communication, espaces verts

• 20 mars 2014 - ref : 6470

  Communiquer auprès des habitants sur la politique de la ville

  Reposer le cadre réglementaire et fondateur de la politique de la ville Les habitants au cœur... de la démarche La politique de la ville possède depuis sa genèse et au cours de ses évolutions, à partir... de la...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  politique de la ville, participation, ZUS, habitants, publics

• ref : dtou1830

  Plan des lignes de pédibus de la ville du Thor

  Cet imprimé a été diffusé aux familles par l’intermédiaire des écoles de la ville du Thor...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  PDES, bus pédestre, pédibus, plan, écomobilité