VILLES DU FUTUR

VILLES DU FUTUR : ressources documentaires

VILLES DU FUTUR : Finances et comptabilité

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  de villes afin de renforcer la durabilité de leur coopération et de faciliter l’échange de bonnes... de départ pour les prochaines initiatives et actions futures entre les villes concernées, sur les thèmes... suivants :...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 19 janv. 2019 - ref : 0482

  Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale

  du futur système patrimonial ; la structuration des besoins en fixant des objectifs réalistes... cessible sont nombreux. Peuvent entre autres être cités les cas des villes suivantes : Orléans...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance

• 30 avr. 2014 - ref : 0483

  L'énergie, l'eau, les combustibles, les carburants

  Sauf dans les villes ayant un service « éclairage public » spécifique suffisamment performant et étoffé...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  énergie, économie, gestion, ADEME

• 23 oct. 2019 - ref : 13258

  Le référentiel budgétaire et comptable M57

  selon les principes du futur recueil des normes comptables du secteur public local, afin d’établir des comptes...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  instruction, M57, comptabilité

• 7 mai 2019 - ref : 0363

  Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux électriques (RODP électricité)

  spécifiques Certaines villes bénéficient, en vertu d’anciens cahiers des charges toujours en vigueur...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation

• 20 nov. 2019 - ref : 0422

  Connaître les subventions du conseil régional

  et accompagner les communes identifiées comme pôles de services au sein d’un futur pays dans leur projet...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil régional, région, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 27 juin 2016 - ref : 0418

  La fusion des EPCI à fiscalité propre : conséquences fiscales et financières

  simple donnée, pour chacune des catégories dont relèvera le futur EPCI – CC, CA, CU –, par la circulaire...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fusion des EPCI, réforme des collectivités territoriales, dotation de solidarié communautaire, attribution de compensation

• 25 avr. 2019 - ref : 5068

  Structure des documents budgétaires : les informations générales

  il en va ainsi des villes-centres de 10 000 ans qui sont comparées aux villes de 10 000 habitants qui jouxtent une grande...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Informations statistiques, informations fiscales, ratios obligatoires

• 15 nov. 2016 - ref : 10238

  La mutualisation des services financiers

  , l’organigramme est la résultante de l’ébauche de la future organisation. Attention L’organigramme... EPCI/ville-centre ; ville-centre/communes alentours ; EPCI/autres...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, service financier, budget, comptabilité, expertise, conseil

VILLES DU FUTUR : Santé et sécurité au travail

• 17 févr. 2020 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  à chaque université, et qui a pour objet de réguler, dès la formation de base, le nombre de futurs médecins...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques psychologiques liés aux organisations du travail

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  , de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, a pour mission d'élaborer et de mettre en œuvre la politique... , de la Solidarité et de la Ville. Les DRTEFP...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources documentaires > RH publiques

VILLES DU FUTUR : Santé

• 17 févr. 2020 - ref : sl2962602

  Le marché public est un contrat

  voisins de droit privé Vente en l’état futur d’achèvement... (VEFA) Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) La vente... en l’état...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 17 févr. 2020 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  voisins de droit privé Vente en l’état futur d’achèvement... (VEFA) Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) La vente... en l’état...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 17 févr. 2020 - ref : sl2962602

  Marché public, délégation de service public (DSP) et partenariat public-privé (PPP)

  public, de même que les contrats tirés de procédures de droit privé que sont la vente en l’état futur...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 17 févr. 2020 - ref : sl8355402

  Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 1 à 4)

  d’un bail emphytéotique administratif (art. L. 1311-2 du CGCT) ou les ventes en l’état futur d’achèvement (...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 17 févr. 2020 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  à chaque université, et qui a pour objet de réguler, dès la formation de base, le nombre de futurs médecins...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  de diplôme d’ingénieur des villes de France De même, peut être considérée...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 17 févr. 2020 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  d’un bail emphytéotique administratif (art. L. 1311-2 du CGCT) ou les ventes en l’état futur d’achèvement (...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 17 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources documentaires > RH publiques

VILLES DU FUTUR : Action sociale et solidaire

• 10 mai 2012 - ref : 2560

  S'engager dans le programme adultes-relais

  prévoyant une évaluation. Qui prend l’initiative ? C’est au futur employeur de construire... dans un programme de la politique de la ville. Le plus souvent il s’agit dont de villes disposant d’un contrat......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Médiation, quartier, politique de la ville, insertion, lien social, prévention de la délinquance

• 24 avr. 2014 - ref : 7379

  Accompagner l’équipe de direction par un plan de management

  Vous devez impérativement analyser les références fournies, et pour cela appeler les villes ayant déjà... de qualité, mais vous devez insister sur les réformes qu’imposent le futur projet social de territoire...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  management, formation, coaching, gouvernance, efficience

• 21 juin 2018 - ref : 7470

  Rôle et missions de la CAF et de la MSA

  de votre projet. La CAF accompagnera alors pas à pas le futur gestionnaire d’EAJE tout au long de son projet :... de villes ou entreprises réservataires de places dans la structure, ces dernières peuvent participer...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  caisse d’allocations familiales, mutualité sociale agricole, partenariat, financement, PSU, soutien à la parentalité

• 26 avr. 2018 - ref : 7347

  Diffuser l’information dans le journal municipal

  avec un ou plusieurs interlocuteurs du centre. Il est à ce stade important de cadrer en quelques minutes le but du futur... des suggestions d’articles et alimenter le futur sommaire du numéro à venir. Demandez s’il est...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  communication, pédagogie, information, presse territoriale, journal municipal, magazine

• 21 déc. 2017 - ref : 10940

  Créer une photothèque pour votre CCAS/CIAS

  Chesnot G., Cloud computing, Big Data, parallélisme, Hadoop : stockage de données du futur , Paris,... Vuibert, 2017 : cet ouvrage explique les évolutions récentes qui détermineront dans le futur...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  photothèque, photos, illustrations, numérique, droit à l’image, documentation

• 15 mars 2019 - ref : 7902

  Évaluer le « savoir habiter » de la personne en demande de logement

  d’hébergement, souvent préoccupé par la recherche d’un logement, on en oublie de préparer la personne à ce futur... aux radiateurs, grille-pain) et en projeter le coût pour le futur habitant. Entretenir son logement,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  savoir habiter, accéder au logement, DALO, louer, logement social, HLM

• 7 mai 2018 - ref : 7455

  Analyser les résultats sur le plan comptable et budgétaire

  proportion les excédents au futur projet, ou de trouver une réponse appropriée pour résorber un déficit....

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, résultat, analyse, stratégie financière, excédent, déficit

• 8 avr. 2014 - ref : 7361

  Créer des guichets uniques

  ainsi qu’un chargé de mission, ou pilote, qui définit les grandes lignes du futur cahier des charges. Le pilote...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  mutualisation, guichet unique, modernisation, accès aux droits

• 6 mai 2014 - ref : 7158

  Élaborer le projet social

  d’accueil des jeunes enfants. Cela permettra alors d’en comprendre son fonctionnement actuel ou futur...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet social, projet d’établissement, étude du territoire, besoins des familles

VILLES DU FUTUR : Marchés publics

• 9 juin 2012 - ref : 4595

  Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale et technique ?

  de l’ouvrage, les caractéristiques générales du futur ouvrage, tous les éléments visant à la réalisation... elles sont nécessaires et primordiales. Elles sont gages de réussite du futur projet, puisqu’elles vous permettent......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  programmation architecturale et technique, étude préalable, préprogramme, programme, coût prévisionnel des travaux

• 11 avr. 2019 - ref : 2689

  Passer un marché public avec une régie publicitaire

  à même de négocier ou renégocier un futur contrat de ce type. In fine, veuillez préciser clairement... aux critères établis. Accordez toute son importance à la phase de négociation avec le futur...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  publicité, régie publicitaire, bulletin municipal, marché public, collecte, recettes

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  pour l’aménagement des villes moyennes (1972) ; les contrats de pays créés en 1975 pour l’aménagement... les filières d’avenir et l’usine du futur en lien avec l’emploi ; la formation professionnelle....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 22 mars 2019 - ref : 9472

  Procédure pas à pas côté acheteur public

  des charges du futur marché ne permet pas d’exclure d’office la candidature de cette dernière. Il faudra... peut être imposée au futur titulaire ( CE, 14 janvier 1998, Société Martin-Fourquin , req. n° 168688...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  candidature, offre, sélection des offres, classement des offres, allotissement, pondération

• 12 juil. 2019 - ref : 9519

  Caducité du contrat

  En tout état de cause, la caducité fait disparaître le marché de plein droit, mais pour le futur uniquement....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  caducité, fin des relations contractuelles, obligations des parties, indemnisation

• 17 mars 2019 - ref : 9468

  Définition et expression préalable du besoin

  Elle doit permettre de définir le cœur du futur contrat et d’évaluer les moyens disponibles pour opérer la passation... être utilisées. Le sourçage consiste à sonder la part de marché relative au futur contrat. Il s’agit...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  besoin, sourçage, spécifications techniques, développement durable, développement solidaire, marque

• 10 juil. 2019 - ref : 9515

  Effets des aléas

  du marché. Il s’agit alors d’une résiliation « pure et simple » et pour le futur uniquement ( CE,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  exécution difficile, exécution impossible, indemnisation, résiliation

• 22 déc. 2014 - ref : 8219

  Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des enjeux de développement durable

  futur de l'espace puisque ce paramètre détermine le niveau de sophistication de la création....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  espace vert, conception d'espaces verts

• 25 sept. 2019 - ref : 0090

  Règlement de la consultation : rédiger les mentions essentielles (mentions standards, mentions spécifiques)

  D’un point de vue rédactionnel : Vous pouvez utiliser le futur dans votre RC, par opposition...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  règlement de la consultation, RC, mentions essentielles, respect des règles, exception

VILLES DU FUTUR : Établissements de santé

• 16 sept. 2019 - ref : 4854

  Le mandat de protection future (MPF) : objet et conditions

  mandat de protection future... de protection future  ( décret n° 2007-1702 du 30 novembre 2007 ) ; deux mesures... du modèle québécois du mandat sur inaptitude future, vise à encourager...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  mandat de protection future, mandant, mandataire, contrat, anticipation, protection de la personne

• 14 sept. 2016 - ref : 4742

  L’égal accès aux soins

  urbains et les soins hospitaliers de pointe accessibles uniquement dans les villes les plus importantes....

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  et sécuriser les processus, en évaluant l’efficacité et l’efficience et en anticipant les risques futurs... entre professionnels de ville et hospitaliers.  » Gestion du risque médicamenteux Si les erreurs......

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

• 14 nov. 2019 - ref : 4846

  Quel rôle pour le médecin dans la protection juridique des majeurs ?

  de l’intéressé : le  '>mandat de protection future . Deux mesures de protection sociale :... médecin généraliste de ville ; médecin traitant (« référent au sens de la Sécurité sociale......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  médecin traitant, médecin gériatre, médecin spécialiste, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle

• 9 janv. 2013 - ref : 4849

  Qu’est-ce que la sauvegarde de justice ?

  de ville doivent être sensibilisés à l’existence et la portée de cette mesure, dont l’atout est de placer... étapes » pourrait bien avoir des vertus, au même titre d’ailleurs que le mandat de protection future......

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  protection juridique, majeurs, sauvegarde de justice, sauvegarde médicale, sauvegarde judiciaire, mandataire spécial

• 11 févr. 2015 - ref : 4780

  Comment annoncer un diagnostic ou pronostic grave ?

  et de favoriser sa capacité à organiser sa vie. «  La qualité des liens futurs entre les personnes concernées... , tout autant qu’il doit permettre une meilleure coordination entre la médecine de ville et les établissements...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  annonce, information, diagnostic grave, pronostic grave

VILLES DU FUTUR : Ressources humaines

• 17 févr. 2020 - ref : sl3569021

  Le contrat adulte-relais

  Instruction du dossier Lors de l’instruction du dossier déposé par le futur employeur,...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 4 févr. 2014 - ref : 6368

  Insuffisance professionnelle, 11 points de vigilance et écueils à éviter

  sur des constatations de faits et non sur une spéculation prospective quant au comportement futur de l’agent...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  insuffisance professionnelle, licenciement, manière de servir, procédure disciplinaire

• 27 avr. 2018 - ref : 7850

  Élaborer un schéma de mutualisation des services

  financiers, managériaux ou RH attachés au futur programme de mutualisation . Là encore, mieux vaut associer...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house

• 26 févr. 2019 - ref : 8835

  Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation

  lorsque l’agent rejoint son futur conjoint dans une autre région que celle dans laquelle résidait celui-ci (CE, 1...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  abandon de poste, affiliation (durée), CDD (fin), démission, droits rechargeables, licenciement

• 17 févr. 2020 - ref : sl3569021

  Contrats de droit privé

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  à chaque université, et qui a pour objet de réguler, dès la formation de base, le nombre de futurs médecins...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl2620788

  Régimes de retraite obligatoires des agents non couverts par les régimes spéciaux

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl2620788

  Retraite et fin d’activité

  et commercial. Jusqu’à cette date, de nombreux départements et certaines grandes villes avaient institué...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 17 févr. 2020 - ref : sl2620009

  Les prestations sociales en faveur de la famille

  Ressources documentaires > RH publiques

VILLES DU FUTUR : Administration locale

• 20 nov. 2015 - ref : 1295

  Vérifier le justificatif d’état civil des futurs époux

  Informer les futurs époux sur la nécessité de produire un justificatif d’état civil... Selon l’article 70 du Code civil , les futurs époux doivent produire pour la constitution du dossier de mariage... de cette...

  Accueil > Administration locale > État civil

  mariage, mariage civil, dossier mariage, conditions mariage, justificatif état civil, acte de naissance

• 16 janv. 2019 - ref : 5188

  Encadrer l’urbanisation des entrées de ville

  l’environnement, notamment les continuités écologiques, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine,...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  PLU, SCOT, entrées de ville, paysage, environnement, publicité

• 7 sept. 2016 - ref : 8629

  Projet éducatif territorial (PEDT) et politique de la ville

  au futur PEDT. Dans un premier temps, la collectivité est pilote du projet, elle impulse et propose...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  projets éducatifs locaux, collectivités territoriales, contrats urbains de cohésion sociale, direction départementale de la cohésion sociale, rythmes scolaires, temps périscolaire

• 8 avr. 2015 - ref : 1297

  Procéder à la publication des bans de mariage

  voire un mois dans le cas où une ou plusieurs publications sont nécessaires dans d’autres villes ( cf.... tandis que l’affichage à la mairie du domicile du futur époux n’a débuté que le 15 juin. Le mariage... civil...

  Accueil > Administration locale > État civil

  mariage, audition, publication des bans, publication, bans, publicité mariage

• 25 oct. 2018 - ref : 11296

  Surveiller la qualité de l’air intérieur dans les établissements scolaires

  de travail a défini des critères sanitaires devant être intégrés au futur marché public... de la QAI, groupe constitué des villes d’Aix-les-Bains, Grenoble, La Rochelle, Lyon, Marseille, Paris... dont les autres...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  qualité de l’air (QAI), Grenoble, école, construction

• 17 sept. 2011 - ref : 0648

  Gérer les inscriptions scolaires en fonction des prévisions d’effectifs

  de l’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes de France (ANDEV), on peut classer... nécessaire pour les historiques et les projections. Certaines villes se sont dotées de programmes... et surtout...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  montée pédagogique, continuité éducative, passage anticipé, redoublement, maintien dans le cycle, gestion des inscriptions

• 5 déc. 2019 - ref : 8207

  Réaliser la ZAC

  de réalisation. A savoir Concernant les villes de Paris, Marseille et Lyon, le conseil d’arrondissement... de la zone ? Oui, lors de la création, elle approuve les documents qui régissent le fonctionnement futur...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  ZAC, zone d’aménagement concerté, opération d’aménagement, travaux, réalisation, programme des équipements

• 28 juil. 2016 - ref : 2024

  Créer une ZAC : comprendre les étapes

  l’environnement, le transport… Elles permettront ainsi de rédiger un diagnostic, support du futur projet... en compte dans l’étude. Attention Concernant les villes de Paris, Marseille et Lyon, le conseil...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  zone d’aménagement concerté, aménagement, renouvellement urbain, concertation, droit de préemption, droit d’expropriation

• 23 avr. 2019 - ref : 13089

  Rénover les établissements scolaires avec des designers

  le futur et d’aider les individus et les organisations à se rendre acteurs du changement de manière humaine... de la méthodologie de Thecamp, un slogan : «  Le futur appartient à ceux qui prototypent tôt.  »......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  rénover, écoles, Archiclasse, designer, youth camp