VILLES DU FUTUR

VILLES DU FUTUR : ressources documentaires

VILLES DU FUTUR : Administration locale

• 20 nov. 2015 - ref : 1295

  Vérifier le justificatif d’état civil des futurs époux

  Informer les futurs époux sur la nécessité de produire un justificatif d’état civil... Selon l’article 70 du Code civil , les futurs époux doivent produire pour la constitution du dossier de mariage... de cette...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  mariage, mariage civil, dossier mariage, conditions mariage, justificatif état civil, acte de naissance

• 6 juil. 2016 - ref : 5188

  Encadrer l’urbanisation des entrées de ville

  entrées de ville... à la commune de maîtriser le développement futur. A noter Dans les communes dotées d’une carte... des entrées de ville ? Oui, le traitement des entrées de ville...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  PLU, SCOT, entrées de ville, paysage, environnement, publicité

• 7 sept. 2016 - ref : 8629

  Projet éducatif territorial (PEDT) et politique de la ville

  au futur PEDT. Dans un premier temps, la collectivité est pilote du projet, elle impulse et propose...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  projets éducatifs locaux, collectivités territoriales, contrats urbains de cohésion sociale, direction départementale de la cohésion sociale, rythmes scolaires, temps périscolaire

• 8 avr. 2015 - ref : 1297

  Procéder à la publication des bans de mariage

  voire un mois dans le cas où une ou plusieurs publications sont nécessaires dans d’autres villes ( cf.... tandis que l’affichage à la mairie du domicile du futur époux n’a débuté que le 15 juin. Le mariage... civil...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  mariage, audition, publication des bans, publication, bans, publicité mariage

• 22 sept. 2015 - ref : 8207

  Réaliser la ZAC

  A savoir Concernant les villes de Paris, Marseille et Lyon, le conseil d’arrondissement... les documents qui régissent le fonctionnement futur de la ZAC. Par la suite, à chaque cession ou concession...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  ZAC, zone d’aménagement concerté, opération d’aménagement, travaux, réalisation, programme des équipements

• 5 janv. 2012 - ref : 2744

  Diffuser les vœux du maire

  sur son territoire ? De nombreuses villes ont élaboré ces dernières années des agendas 21, des politiques... entre passé et futur à court, moyen et long terme. Attention En période électorale ,...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  vœux, cartes de vœux, cérémonie, affichage, période électorale

• 28 juil. 2016 - ref : 2024

  Créer une ZAC : comprendre les étapes

  l’environnement, le transport… Elles permettront ainsi de rédiger un diagnostic, support du futur projet... en compte dans l’étude. Attention Concernant les villes de Paris, Marseille et Lyon, le conseil...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  zone d’aménagement concerté, aménagement, renouvellement urbain, concertation, droit de préemption, droit d’expropriation

• 17 sept. 2011 - ref : 0648

  Gérer les inscriptions scolaires en fonction des prévisions d’effectifs

  de l’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes de France (ANDEV), on peut classer... nécessaire pour les historiques et les projections. Certaines villes se sont dotées de programmes... et surtout...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  montée pédagogique, continuité éducative, passage anticipé, redoublement, maintien dans le cycle, gestion des inscriptions

• 16 mars 2017 - ref : 10676

  Méthodes innovantes pour le projet territorial de développement durable

  vers l’avenir, à générer une vision du territoire pour un futur durable et souhaitable ; adapter/faire... dans les pays et d’un pays à l’autre. 11. Faire en sorte que les villes et les établissements humains...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  Agenda 21 local, projet territorial, prospective, bien-être, participation, objectifs de développement durable

VILLES DU FUTUR : Établissements de santé

• 15 déc. 2012 - ref : 4854

  Le mandat de protection future (MPF) : objet et conditions

  mandat de protection future... le mandat de protection future ( décret n° 2007-1702 du 30 novembre 2007 ) ; deux mesures... du modèle québécois du mandat sur inaptitude future, vise...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  mandat de protection future, mandant, mandataire, contrat, anticipation, protection de la personne

• 14 sept. 2016 - ref : 4742

  L’égal accès aux soins

  urbains et les soins hospitaliers de pointe accessibles uniquement dans les villes les plus importantes....

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des usagers, obligation du service public hospitalier (SPH), démographie médicale, égal accès aux soins, non-discrimination

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  et sécuriser les processus, en évaluant l’efficacité et l’efficience et en anticipant les risques futurs... entre professionnels de ville et hospitaliers.  » Gestion du risque médicamenteux Si les erreurs......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

• 9 janv. 2013 - ref : 4849

  Qu’est-ce que la sauvegarde de justice ?

  de ville doivent être sensibilisés à l’existence et la portée de cette mesure, dont l’atout est de placer... étapes » pourrait bien avoir des vertus, au même titre d’ailleurs que le mandat de protection future......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  protection juridique, majeurs, sauvegarde de justice, sauvegarde médicale, sauvegarde judiciaire, mandataire spécial

• 11 févr. 2015 - ref : 4780

  Comment annoncer un diagnostic ou pronostic grave ?

  et de favoriser sa capacité à organiser sa vie. «  La qualité des liens futurs entre les personnes concernées... , tout autant qu’il doit permettre une meilleure coordination entre la médecine de ville et les établissements...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  annonce, information, diagnostic grave, pronostic grave

VILLES DU FUTUR : Action sociale et solidaire

• 10 mai 2012 - ref : 2560

  S'engager dans le programme adultes-relais

  prévoyant une évaluation. Qui prend l’initiative ? C’est au futur employeur de construire... dans un programme de la politique de la ville. Le plus souvent il s’agit dont de villes disposant d’un contrat......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Médiation, quartier, politique de la ville, insertion, lien social, prévention de la délinquance

• 24 avr. 2014 - ref : 7379

  Accompagner l’équipe de direction par un plan de management

  Vous devez impérativement analyser les références fournies, et pour cela appeler les villes ayant déjà... de qualité, mais vous devez insister sur les réformes qu’imposent le futur projet social de territoire...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  management, formation, coaching, gouvernance, efficience

• 22 janv. 2015 - ref : 7470

  Rôle et missions de la CAF et de la MSA

  de votre projet. La CAF accompagnera alors pas à pas le futur gestionnaire d’EAJE tout au long de son projet :... de villes ou entreprises réservataires de places dans la structure, ces dernières peuvent participer...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  caisse d’allocations familiales, mutualité sociale agricole, partenariat, financement, PSU, soutien à la parentalité

• 26 avr. 2018 - ref : 7347

  Diffuser l’information dans le journal municipal

  avec un ou plusieurs interlocuteurs du centre. Il est à ce stade important de cadrer en quelques minutes le but du futur... des suggestions d’articles et alimenter le futur sommaire du numéro à venir. Demandez s’il est...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  communication, pédagogie, information, presse territoriale, journal municipal, magazine

• 21 déc. 2017 - ref : 10940

  Créer une photothèque pour votre CCAS/CIAS

  Chesnot G., Cloud computing, Big Data, parallélisme, Hadoop : stockage de données du futur , Paris,... Vuibert, 2017 : cet ouvrage explique les évolutions récentes qui détermineront dans le futur...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  photothèque, photos, illustrations, numérique, droit à l’image, documentation

• 11 déc. 2014 - ref : 7902

  Évaluer le « savoir habiter » de la personne en demande de logement

  de préparer la personne à ce futur logement. En effet, tout au long de la prise en charge de la personne,... Les accompagnements sociaux actuels peuvent-ils se poursuivre quand la famille intégrera le futur logement ?...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  savoir habiter, accéder au logement, DALO, louer, logement social, HLM

• 7 mai 2018 - ref : 7455

  Analyser les résultats sur le plan comptable et budgétaire

  proportion les excédents au futur projet, ou de trouver une réponse appropriée pour résorber un déficit....

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, résultat, analyse, stratégie financière, excédent, déficit

• 8 avr. 2014 - ref : 7361

  Créer des guichets uniques

  ainsi qu’un chargé de mission, ou pilote, qui définit les grandes lignes du futur cahier des charges. Le pilote...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mutualisation, guichet unique, modernisation, accès aux droits

• 6 mai 2014 - ref : 7158

  Élaborer le projet social

  d’accueil des jeunes enfants. Cela permettra alors d’en comprendre son fonctionnement actuel ou futur...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet social, projet d’établissement, étude du territoire, besoins des familles

VILLES DU FUTUR : Marchés publics

• 9 juin 2012 - ref : 4595

  Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale et technique ?

  de l’ouvrage, les caractéristiques générales du futur ouvrage, tous les éléments visant à la réalisation... elles sont nécessaires et primordiales. Elles sont gages de réussite du futur projet, puisqu’elles vous permettent......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  programmation architecturale et technique, étude préalable, préprogramme, programme, coût prévisionnel des travaux

• 25 avr. 2018 - ref : 2689

  Passer un marché public avec une régie publicitaire

  à même de négocier ou renégocier un futur contrat de ce type. In fine, veuillez préciser clairement... aux critères établis. Accordez toute son importance à la phase de négociation avec le futur...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  publicité, régie publicitaire, bulletin municipal, marché public, collecte, recettes

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  pour l’aménagement des villes moyennes (1972) ; les contrats de pays créés en 1975 pour l’aménagement... les filières d’avenir et l’usine du futur en lien avec l’emploi ; la formation professionnelle....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 6 avr. 2018 - ref : 9472

  Procédure pas à pas côté acheteur public

  des charges du futur marché ne permet pas d’exclure d’office la candidature de cette dernière. Il faudra... peut être imposée au futur titulaire ( CE, 14 janvier 1998, Société Martin-Fourquin , req. n° 168688...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  candidature, offre, sélection des offres, classement des offres, allotissement, pondération

• 10 nov. 2016 - ref : 9519

  Caducité du contrat

  le marché de plein droit, mais pour le futur uniquement. C’est la raison pour laquelle la doctrine apparente...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  caducité, fin des relations contractuelles, obligations des parties, indemnisation

• 6 avr. 2018 - ref : 9468

  Définition et expression préalable du besoin

  Elle doit permettre de définir le cœur du futur contrat et d’évaluer les moyens disponibles pour opérer la passation... être utilisées. Le sourçage consiste à sonder la part de marché relative au futur contrat. Il s’agit...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  besoin, sourçage, spécifications techniques, développement durable, développement solidaire, marque

• 25 avr. 2016 - ref : 3957

  Comprendre les évolutions du Code des marchés publics permettant d’intégrer le développement durable

  et de la jurisprudence européennes laissaient présager du futur code. Le décret n° 2001-210 du 7 mars 2001 instaure... de la commande publique et les nouvelles règles seront toutes réunies dans un futur Code de la commande...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, Code des marchés publics, Stratégie Nationale de Développement Durable, marché à procédure adaptée, accord-cadre, marchés réservés

• 23 mai 2017 - ref : 10384

  Définition et identification juridique de la concession funéraire

  mais à condition que la «  propriété particulière soit hors de l’enceinte des villes et des bourgs... la passation d’un contrat, qui plus est administratif, entre le futur défunt (appelé...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  acte détachable, acte unilatéral, contrat administratif, décision individuelle créatrice de droits, emprise irrégulière, domaine public

• 27 oct. 2016 - ref : 9515

  Effets des aléas

  d’une résiliation « pure et simple » et pour le futur uniquement ( CE, 5 décembre 1952, Ministre...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  exécution difficile, exécution impossible, indemnisation, résiliation

VILLES DU FUTUR : Ressources humaines

• 27 sept. 2016 - ref : 7850

  Élaborer un schéma de mutualisation des services

  financiers, managériaux ou RH attachés au futur programme de mutualisation . Là encore, mieux vaut associer...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house

• 4 févr. 2014 - ref : 6368

  Insuffisance professionnelle, 11 points de vigilance et écueils à éviter

  sur des constatations de faits et non sur une spéculation prospective quant au comportement futur de l’agent...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  insuffisance professionnelle, licenciement, manière de servir, procédure disciplinaire

• 19 oct. 2017 - ref : 8835

  Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation

  lorsque l’agent rejoint son futur conjoint dans une autre région que celle dans laquelle résidait celui-ci (CE, 1...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  abandon de poste, affiliation (durée), CDD (fin), démission, droits rechargeables, licenciement

VILLES DU FUTUR : Finances et comptabilité

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  de villes afin de renforcer la durabilité de leur coopération et de faciliter l’échange de bonnes... de départ pour les prochaines initiatives et actions futures entre les villes concernées, sur les thèmes... suivants :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 11 janv. 2011 - ref : 0482

  Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale

  du futur système patrimonial ; la structuration des besoins en fixant des objectifs réalistes... non stratégique cessible sont nombreux. Peuvent entre autres être cités les cas des villes suivantes :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance

• 23 févr. 2017 - ref : 9560

  Bénéficier du fonds de soutien à l’investissement public local

  est spécifiquement dédiée aux bourgs-centres et aux villes moyennes : 216 M€ seront mobilisés... pour accompagner le développement des villes et des villages de moins de 50 000 habitants, notamment......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fonds de soutien, investissements, subventions d’équipements

• 30 avr. 2014 - ref : 0483

  L'énergie, l'eau, les combustibles, les carburants

  Sauf dans les villes ayant un service « éclairage public » spécifique suffisamment performant et étoffé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  énergie, économie, gestion, ADEME

• 10 déc. 2015 - ref : 0363

  Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux électriques (RODP électricité)

  d’électricité. Le maintien des montants spécifiques Certaines villes bénéficient, en vertu d’anciens cahiers...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance électrique, indexation

• 27 juin 2016 - ref : 0418

  La fusion des EPCI à fiscalité propre : conséquences fiscales et financières

  simple donnée, pour chacune des catégories dont relèvera le futur EPCI – CC, CA, CU –, par la circulaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fusion des EPCI, réforme des collectivités territoriales, dotation de solidarié communautaire, attribution de compensation

• 15 nov. 2016 - ref : 10238

  La mutualisation des services financiers

  , l’organigramme est la résultante de l’ébauche de la future organisation. Attention L’organigramme... EPCI/ville-centre ; ville-centre/communes alentours ; EPCI/autres...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, service financier, budget, comptabilité, expertise, conseil

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  politique de la ville ; gestion des services d’intérêt collectif ; protection et mise... pour laquelle se dessinait la future métropole du Grand Paris (création au 1 er  janvier 2016). Les...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 24 oct. 2012 - ref : 5016

  Établir les rapports annuels de suivi des délégations de service public

  toutes les informations leur permettant d’assurer une éventuelle future gestion du service en régie. La relation... collectivités : ville de Nantes, « Les rapports des délégataires de services publics...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Délégation de service public, rapport annuel, loi Sapin, services publics