VISITE

VISITE : ressources documentaires

VISITE : Finances et comptabilité

• 5 juil. 2016 - ref : 0329

  Participation pour non-réalisation d’aires de stationnement

  et le transmettre sans délai au procureur de la République. L’administration dispose du droit de visite...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aire, construction, constructeur, parking, participation, place

• 12 oct. 2016 - ref : 3962

  Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

  , changement de lampes…), les visites périodiques de contrôle, le personnel de maintenance technique interne...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation

• 25 oct. 2018 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  approfondi des fonctionnalités de chaque progiciel proposé et aux contacts à prendre et visites à rendre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

VISITE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou3650

  Liste des documents à présenter pour la visite de conventionnement

  La liste des documents à présenter pour la visite de conventionnementinclut notamment le plan...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  visite de conventionnement, convention tripartite

• 11 juil. 2011 - ref : 1057

  Réaliser une visite d’évaluation à domicile afin de planifier l’intervention du SSIAD

  Préparer la visite initiale d’évaluation globale à domicile Cette étape est essentielle... et doit permettre de préparer de façon optimale la visite d’évaluation à domicile. Dès lors qu’une demande... du SSIAD....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Évaluation globale, visite à domicile, coordination, patient, service de soins infirmiers à domicile, SSIAD

• ref : dtou5355

  L’instruction de la demande d’agrément

  au domicile du candidat. Cette visite doit permettre d’évaluer la capacité du candidat à accueillir...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  assistant maternel, visite à domicile, grille d'entretien, rapport d'agrément

• ref : dtou5390

  Tableau de recensement des accueils du public

  Vous devez y dresser la liste des motifs les plus fréquents de visite (par exemple, retrait de courrier...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  accueil, tableau, recensement, service, efficence, gouvernance

• 11 févr. 2011 - ref : 0753

  Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel

  visite du patrimoine : visite du quartier, exposition, conférence, etc. ; visite... culturel simples et concrètes La visite reste la formule incontestée pour la découverte...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  lutte contre isolement, insertion culture, découverte culturelle, culture lien social

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  par le salarié. Cette visite périodique doit avoir lieu au moins une fois tous les deux ans. Cependant,... ou d’une réadaptation. Il doit alors organiser, à l’issue de l’arrêt de travail, une visite dite « de......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  des activités extra-cliniques dans le cadre du tiers-temps : visite des lieux de travail ;... de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 15 mai 2013 - ref : 4234

  Le rôle de la commission de sécurité

  L’autorisation d’ouverture des établissements de 1 re à 4 e  catégories n’est délivrée qu’après la visite... de l’ERP et un avis favorable de la commission de sécurité compétente. Le déroulement d’une visite......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  ERP, commission de sécurité, sécurité incendie, évacuation, visite

• 6 avr. 2012 - ref : 4296

  Préparer l’admission

  et au coucher tôt par exemple, entourée d’animaux ? Faciliter la visite d’établissement par le futur... en établissement pour que ce projet mûrisse. La visite des locaux permet aux visiteurs de ressentir l’ambiance......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  consentement éclairé, relation de confiance, histoire de vie, visite établissement

VISITE : Marchés publics

• 22 nov. 2018 - ref : 12000

  Article R. 2151-3 du Code de la commande publique

  publics) Lorsque les offres ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux... ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux d’exécution du marché public ou après consultation...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Délais de réception des offres, complexité du marché public, procédure formalisée, visite sur les lieux d’exécution

• 30 nov. 2018 - ref : 12533

  Article R. 3123-15 du Code de la commande publique

  qu’à la suite d’une visite sur les lieux d’exécution du contrat ou après consultation sur place de documents... de la commande publique précise que lorsque les candidatures ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrats de concession, candidatures, délai de réception des candidatures, visite sur les lieux d’exécution du contrat

• 30 nov. 2018 - ref : 12542

  Article R. 3124-3 du Code de la commande publique

  d’une visite sur les lieux d’exécution du contrat ou après consultation sur place de documents complémentaires,... visite des lieux ou une consultation sur place de documents complémentaires est prévue, le délai...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrats de concession, concession, délais de remise des offres, visite des lieux

• 16 janv. 2018 - ref : 3196

  Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux

  nécessaire, l'administration peut procéder au contrôle sur place des travaux réalisés. Cette visite... que l’autorité administrative a un droit de visite des constructions en cours, de vérification... et de communication...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  DAACT, achèvement, conformité, permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable

• 18 sept. 2012 - ref : 2843

  Recueillir les renseignements sur les accès au terrain

  La visite du site vous permettra de : repérer les sources de nuisances notamment en termes... de la visite du site, vous devez déterminer et lister les services que vous devez contacter impérativement....

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accès, terrain, réseau, enquête, renseignements

• 22 nov. 2018 - ref : 11998

  Article R. 2151-1 du Code de la commande publique

  à 60 000 € HT et pour lequel la visite des lieux s’imposait (TA Lille, 16 mars 2011, Société Fornells,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Délais de réception des offres, complexité du marché public

• 30 nov. 2018 - ref : 12541

  Article R. 3124-2 du Code de la commande publique

  visite des lieux ou une consultation sur place de documents complémentaires est prévue, le délai...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrats de concession, concession, délai de remise des offres, accès dématérialisé aux documents de la consultation

• 24 nov. 2016 - ref : 9966

  Article 43 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  Lorsque les offres ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux d’exécution du marché public... de seize jours a été jugé insuffisant pour un marché s’élevant à 60 000 € HT et pour lequel la visite......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  délai de réception des offres, candidature, offre, délai minimal

• 13 févr. 2018 - ref : 3125

  Maîtriser les délais de procédure

  une visite de site en cours de consultation. Attention Des délais spécifiques existent... des prestations, de la facilité d’accès aux documents de la consultation, de la nécessité d’une visite des lieux......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  délais de remise des offres, délais de consultation, délai de carence

VISITE : Établissements de santé

• 16 mars 2013 - ref : 5444

  Charte de la visite médicale

  Certification de la visite médicale Objet de la visite médicale La visite médicale... inutiles et de participer à l’information des médecins » . La charte de la visite médicale......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  charte, entreprise, délégué, médecin, pharmacien, visite médicale

• 10 mai 2014 - ref : 5445

  Certification de la visite médicale

  l’élaboration de la procédure de certification de la visite médicale. Code de la Sécurité sociale :... accrédités, la qualité et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent... de visite...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  charte, délégué, médecin, pharmacien, certification de la visite médicale, procédure de certification

• ref : dtou4060

  Décision d’interdiction de visite

  interdiction de visite... Modèle de décision du directeur portant interdiction de visite. ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  décision, interdiction de visite, directeur

• 23 mars 2016 - ref : 4871

  Le droit de visite : principe, conditions, limites

  le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... et de sécurité, novembre 2004). Le droit de visite ne peut donc être interdit par principe... administratif...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vie privée, chambre du patient, confidentialité, établissement de santé, établissement médico-social, détenu

• ref : dtou2565

  Modèle de décision d’interdiction de visite prononcée à l’encontre d’une personne ayant provoqué des troubles

  interdiction de visite... de police administrative lui permettant d’édicter une sanction comme l’interdiction de visite...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  police administrative, interdiction de visite, visiteur, ordre public

• 24 févr. 2012 - ref : 3593

  Les visites de services hospitaliers par la délégation du CHSCT

  du CHSCT . Ce sont souvent les mêmes, mais les missions sont différentes. La visite des membres du CHSCT...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  CHSCT, visite programmée, visite non programmée, règlement intérieur, crédit d’heures, formation

• 15 mars 2013 - ref : 5336

  Que faire quand un délégué médical propose de laisser des échantillons de médicament pour un essai ?

  répond aux exigences fixées par la Charte de la visite médicale du 22 décembre 2004, modifiée... d’un responsable scientifique et médical mandaté par le pharmacien responsable. Le guide de la visite médicale......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  délégué médical, essai, échantillon, COMEDIMS

• 25 mars 2014 - ref : 4872

  Le droit de l’enfant à la présence de ses parents

  de visite des enfants hospitalisés en pédiatrie « Le père ou toute autre personne qui s’occupe... visite à l’enfant, dans toute la mesure de son intérêt : «  L’enfant a le droit d’entretenir......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vie privée, visite, confidentialité, établissement de santé, autorité parentale, intérêt de l’enfant

• 13 déc. 2012 - ref : 4863

  Le droit à la tranquillité et au repos

  pas le repos du patient qui bénéficie de cette visite ni celui d’autres patients du service (chambre... de l’établissement (ou du service) prévoit des heures de visite (ex. : de 13 heures à 20 heures), parfois......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  tranquillité, repos, ordre, discipline, étudiants, visiteurs

VISITE : Ressources humaines

• 18 oct. 2016 - ref : 10232

  La visite de sécurité sur site

  Définir le but de la visite Afin de pouvoir assumer son obligation de résultat... sur le terrain pour se rendre compte de la réalité de la situation. A retenir La visite... du Code du travail ). ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  visite, sécurité

• 25 mars 2014 - ref : 2255

  Prévoir la visite médicale de reprise

  Déterminer les cas dans lesquels une visite médicale de reprise peut être pertinente L’article... R. 241-51 du Code du travail prévoit qu’une visite médicale de reprise doit avoir lieu :... aucune disposition...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale de reprise, visite médicale de pré-reprise, médecin du travail, médecin de prévention, aménagement de poste, arrêt de travail

• 25 mars 2014 - ref : 2216

  Programmer la visite médicale d’embauche

  pour acquérir la qualité de fonctionnaire. La visite médicale d’embauche prévue pour un candidat lors... sont donc soumis non seulement à une visite périodique auprès du service de médecine préventive mais également......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Visite médicale d’embauche, recrutement (d’un agent public), médecin de prévention, aptitude physique, aptitude au poste

• ref : dtou2134

  Convocation à une visite médicale de reprise

  Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale de reprise, médecin du travail, médecin de prévention, convocation

• ref : dtou2515

  Convocation à la visite médicale d’embauche

  Ce modèle de lettre vous permet de convoquer à la visite médicale d’embauche l’agent nouvellement...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale d’embauche, médecin de prévention, fiche d’aptitude

• ref : dtou6933

  Grille de visite des locaux par la délégation CHSCT

  visite... Ce modèle de grille sert de trame pour les membres du CHSCT qui ont une délégation pour visiter...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  visite, inspection, CHSCT, évaluation des risques, EVRP

• ref : dtou2516

  Demande de convocation à une visite médicale d’embauche

  de médecine préventive la visite médicale d’embauche de l’agent nouvellement recruté. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale d’embauche, demande d’examen médical

• ref : dtou3553

  Courrier de saisine d’un médecin agréé pour une visite médicale d’embauche

  de la visite médicale d’embauche. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Visite médicale d’embauche, médecin agréé, aptitude physique du candidat

• ref : dtou2565

  Modèle de décision d’interdiction de visite prononcée à l’encontre d’une personne ayant provoqué des troubles

  interdiction de visite... de police administrative lui permettant d’édicter une sanction comme l’interdiction de visite...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  police administrative, interdiction de visite, visiteur, ordre public

VISITE : Administration locale

• ref : dtou6773

  Points de contrôle essentiels lors de la visite technique et vignette

  Ce document vous permet de visualiser les points de contrôles primordiaux lors des visites...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  véhicule, contrôle technique, vignette

• ref : dtou5187

  Matrice pour les comptes rendus de visite de repérage de précaires énergétiques

  visite...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  précarité énergétique, lutte, diagnostic, repérage, ambassadeurs, travailleurs sociaux

• ref : dtou1228

  Dossier préparatoire à la visite de rentrée scolaire à destination du maire et des élus

  visite d’élus... Ce dossier permettra aux élus visitant les écoles de répondre aux questions...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  bilan, rentrée, visite d’élus, effectifs scolaires, commandes, fournitures

• ref : dtou2862

  Fiche de visite professeur dans le cadre de la séquence d’observation en milieu professionnel

  visite à l’élève sur son « lieu de travail » et, après l’avoir observé, remplit cette fiche...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  séquence d’observation, questionnaire, stage en entreprise, milieu professionnel, cycle d’orientation, bilan

• ref : dtou4437

  Lettre recommandée avec avis de réception pour une convocation des héritiers à une visite sur les lieux

  Cet outil est un modèle de convocation des héritiers à une visite sur les lieux....

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  tombe, sépulture, concession, abandon, monument, funéraire

• ref : dtou4438

  Avis à afficher aux portes de la mairie et du cimetière afin d'informer les ayants droit ou les personnes chargées de l'entretien qu'une visite aura lieu pour un constat d'abandon

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  tombe, sépulture, concession, abandon, monument, funéraire

• ref : dtou3870

  Plaquette d’accueil journée portes ouvertes

  la présentation des activités et une visite semi-autonome pour les familles. ...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  portes ouvertes, élu, projet

• 4 mai 2011 - ref : 0741

  Organiser les visites de rentrée du maire dans les écoles

  Le premier sera la visite traditionnelle du maire dans les écoles qui auront été sélectionnées. Ce temps peut s’achever... L’après-midi, le maire ou l’adjoint à l’éducation peut rendre visite aux nouvelles directions...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  rentrée scolaire, visite des écoles, visite du maire, visite d’élus

• ref : dtou7286

  Liste des infractions au contrôle technique

  Ce document présente la liste des infractions liées au défaut de visite technique périodique...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  visite technique périodique, autorisation préfectorale, véhicule, camionnette, transport en commun