VISITE
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Ressources documentaires
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Formation
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VISITE : actualités
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26 juin 2019 - ref : 84880
Apprentis et visite médicale
du travail dans un délai de deux mois, d'effectuer la visite d'information... d'attestation du suivi de l'état de santé des apprentis reçus en visite d'information......
Santé et sécurité au travail -
26 sept. 2011 - ref : 11848
9e Forum de la visite scolaire
cette année, pour la 9e fois consécutive, avec le Forum de la visite scolaire. Il aura lieu le 28...
Éducation -
29 juin 2011 - ref : 11710
Forum de la visite scolaire en septembre
Le Forum annuel de la visite scolaire a pour objet de permettre à l'ensemble des acteurs du monde... annuel de la visite scolaire. ...
Éducation -
29 nov. 2012 - ref : 9274
L'exercice du droit de visite dans un espace de rencontre
les modalités de fixation par le juge de l'exercice du droit de visite dans un espace... précise le décret. Ainsi, lorsque le juge décide du droit de visite au sein d'un espace... que...
Enfance et famille -
7 sept. 2010 - ref : 17558
La double visite médicale de la territoriale : de l'aptitude à la prévention
a rappelé le caractère distinct des deux visites médicales dont il est question. Le médecin agréé... pour la réduction du nombre de visites médicales, notamment pour les personnels effectuant des missions ponctuelles. ...
Santé et sécurité au travail -
23 janv. 2017 - ref : 46009
Bernard Cazeneuve en visite au Samu social de Paris
Lutte contre les exclusions, Hébergement d'urgence, Pauvreté, Sans-abri -
6 août 2019 - ref : 86042
Oui à une obligation de visite mais sous réserve que l’égalité de traitement des candidats soit respectée
d'extension et de restructuration d’un groupe scolaire, le règlement de consultation imposait une visite... L’acheteur peut imposer une visite obligatoire d’un site à condition de l’avoir indiqué...
Marché public de travaux, Analyse des offres, Critères de choix des offres, Marchés de travaux, Publicité -
4 sept. 2013 - ref : 9834
Michèle Delaunay visite la plus grande structure dédiée aux malades d'Alzheimer
a visité, le 27 août, la résidence Solemnes Domaine de la Grange, entièrement... de cette visite, Michèle Delaunay a rappelé que « la maladie d'Alzheimer ne doit...
Personnes âgées, Alzheimer, Dépendance, Ehpad, Maison de retraite -
15 mai 2013 - ref : 19790
Communication des comptes-rendus de visite des agents chargés de la fonction d'inspection (ACFI)
Le compte-rendu de la visite de locaux communaux réalisé par un agent chargé...
Santé et sécurité au travail, CHSCT, Commission de réforme, Prévention des risques
VISITE : ressources documentaires
VISITE : Finances et comptabilité
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5 juil. 2016 - ref : 0329
Participation pour non-réalisation d’aires de stationnement
et le transmettre sans délai au procureur de la République. L’administration dispose du droit de visite...
aire, construction, constructeur, parking, participation, place -
12 oct. 2016 - ref : 3962
Prévoir un plan pluriannuel d’investissements
, changement de lampes…), les visites périodiques de contrôle, le personnel de maintenance technique interne...
Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation -
25 oct. 2018 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
approfondi des fonctionnalités de chaque progiciel proposé et aux contacts à prendre et visites à rendre...
comptabilité, logiciel, M14
VISITE : Santé et sécurité au travail
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14 oct. 2019 - ref : sl3888758
Inaptitude
du travail est confronté à la procédure d'inaptitude lors d'une visite d'embauche, d'une visite périodique... ou d'une visite de reprise. Visite de reprise Ce qu'il...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871878
Index de recherche par mots clés
2/17 Seconde visite d'inaptitude...
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14 oct. 2019 - ref : sl3870105
De la médecine du travail aux services de santé
Je conseille donc au médecin qui visite un malade du peuple de ne point lui tâter le pouls aussitôt... , 1829) Des recommandations toujours d'actualité La visite...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
médecine du travail. Décret du 27 novembre 1947 : il prévoit une visite... de chaque examen médical effectué par le médecin du travail (à l'exception de la visite de préreprise).... ...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
2/17 Seconde visite d'inaptitude... Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite d'inaptitude... Quelle réponse devons-nous faire à l'adhérent qui exige une visite au 15 e jour “pile” ? »... de suspension du contrat...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
de la visite périodique assurée par le médecin du travail sous réserve de l'agrément... des salariés et d'identifier les expositions professionnelles passées. La visite médicale... par les médecins conseils....
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14 oct. 2019 - ref : sl3894898
Index de recherche par mots clés
Nature de la visite médicale 2/30...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
VISITE : Santé
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14 oct. 2019 - ref : sl3888758
Inaptitude
du travail est confronté à la procédure d'inaptitude lors d'une visite d'embauche, d'une visite périodique... ou d'une visite de reprise. Visite de reprise Ce qu'il...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871878
Index de recherche par mots clés
2/17 Seconde visite d'inaptitude...
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14 oct. 2019 - ref : sl3870105
De la médecine du travail aux services de santé
Je conseille donc au médecin qui visite un malade du peuple de ne point lui tâter le pouls aussitôt... , 1829) Des recommandations toujours d'actualité La visite...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
médecine du travail. Décret du 27 novembre 1947 : il prévoit une visite... de chaque examen médical effectué par le médecin du travail (à l'exception de la visite de préreprise).... ...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
2/17 Seconde visite d'inaptitude... Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite d'inaptitude... Quelle réponse devons-nous faire à l'adhérent qui exige une visite au 15 e jour “pile” ? »... de suspension du contrat...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
de la visite périodique assurée par le médecin du travail sous réserve de l'agrément... des salariés et d'identifier les expositions professionnelles passées. La visite médicale... par les médecins conseils....
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14 oct. 2019 - ref : sl3894898
Index de recherche par mots clés
Nature de la visite médicale 2/30...
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14 oct. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
VISITE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou3650
Liste des documents à présenter pour la visite de conventionnement
La liste des documents à présenter pour la visite de conventionnementinclut notamment le plan...
visite de conventionnement, convention tripartite -
11 juil. 2011 - ref : 1057
Réaliser une visite d’évaluation à domicile afin de planifier l’intervention du SSIAD
Préparer la visite initiale d’évaluation globale à domicile Cette étape est essentielle... et doit permettre de préparer de façon optimale la visite d’évaluation à domicile. Dès lors qu’une demande... du SSIAD....
Évaluation globale, visite à domicile, coordination, patient, service de soins infirmiers à domicile, SSIAD -
ref : dtou5355
L’instruction de la demande d’agrément
au domicile du candidat. Cette visite doit permettre d’évaluer la capacité du candidat à accueillir...
assistant maternel, visite à domicile, grille d'entretien, rapport d'agrément -
ref : dtou5390
Tableau de recensement des accueils du public
Vous devez y dresser la liste des motifs les plus fréquents de visite (par exemple, retrait de courrier...
accueil, tableau, recensement, service, efficence, gouvernance -
11 févr. 2011 - ref : 0753
Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel
visite du patrimoine : visite du quartier, exposition, conférence, etc. ; visite... culturel simples et concrètes La visite reste la formule incontestée pour la découverte...
lutte contre isolement, insertion culture, découverte culturelle, culture lien social -
20 juin 2012 - ref : 4154
Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)
par le salarié. Cette visite périodique doit avoir lieu au moins une fois tous les deux ans. Cependant,... ou d’une réadaptation. Il doit alors organiser, à l’issue de l’arrêt de travail, une visite dite « de......
médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
15 mai 2013 - ref : 4997
Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)
des activités extra-cliniques dans le cadre du tiers-temps : visite des lieux de travail ;... de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite......
médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
15 mai 2013 - ref : 4234
Le rôle de la commission de sécurité
L’autorisation d’ouverture des établissements de 1 re à 4 e catégories n’est délivrée qu’après la visite... de l’ERP et un avis favorable de la commission de sécurité compétente. Le déroulement d’une visite......
ERP, commission de sécurité, sécurité incendie, évacuation, visite -
2 mai 2018 - ref : 11117
Ouvrir un accueil de jour
sont soumises à autorisation. Une autorisation n’est valable que sous réserve du résultat d’une visite... de conformité aux conditions techniques minimales d’organisation et de fonctionnement. La visite de conformité......
accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit
VISITE : Marchés publics
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7 févr. 2019 - ref : 12000
Article R. 2151-3 du Code de la commande publique
Lorsque les offres ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux... ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux d’exécution du marché public ou après consultation...
délais de réception des offres, complexité du marché public, procédure formalisée, visite sur les lieux d’exécution -
17 févr. 2019 - ref : 12533
Article R. 3123-15 du Code de la commande publique
Lorsque les candidatures ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux... que lorsque les candidatures ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux d’exécution du marché public...
Contrats de concession, candidatures, délai de réception des candidatures, visite sur les lieux d’exécution du contrat -
16 févr. 2019 - ref : 12542
Article R. 3124-3 du Code de la commande publique
Lorsque les offres ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux... '>L’article R. 3124-4 du Code de la commande publique précise que lorsqu’une visite des lieux...
Contrats de concession, concession, délais de remise des offres, visite des lieux -
16 janv. 2018 - ref : 3196
Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux
nécessaire, l'administration peut procéder au contrôle sur place des travaux réalisés. Cette visite... que l’autorité administrative a un droit de visite des constructions en cours, de vérification... et de communication...
DAACT, achèvement, conformité, permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable -
4 mars 2019 - ref : 2843
Recueillir les renseignements sur les accès au terrain
La visite du site vous permettra de : repérer les sources de nuisances notamment en termes... de la visite du site, vous devez déterminer et lister les services que vous devez contacter impérativement....
accès, terrain, réseau, enquête, renseignements -
16 févr. 2019 - ref : 12541
Article R. 3124-2 du Code de la commande publique
visite des lieux ou une consultation sur place de documents complémentaires est prévue, le délai...
Contrats de concession, concession, délai de remise des offres, accès dématérialisé aux documents de la consultation -
22 juil. 2019 - ref : 10553
Les moyens d’investigation du juge dans le contentieux des contrats publics
qui impose au juge d’ordonner une expertise si les conditions sont réunies. La visite des lieux , l’ enquête... art. R. 622-1 ). La visite des lieux peut également être décidée au cours de l’instruction...
amicus curiae, avis technique, enquête, expertise, mesures d’instruction, vérification d’écritures -
7 févr. 2019 - ref : 11998
Article R. 2151-1 du Code de la commande publique
pour un marché s’élevant à 60 000 € HT et pour lequel la visite des lieux s’imposait ( TA Lille,...
délais de réception des offres, complexité du marché public -
24 nov. 2016 - ref : 9966
Article 43 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
Lorsque les offres ne peuvent être déposées qu’à la suite d’une visite sur les lieux d’exécution du marché public... de seize jours a été jugé insuffisant pour un marché s’élevant à 60 000 € HT et pour lequel la visite......
délai de réception des offres, candidature, offre, délai minimal
VISITE : Établissements de santé
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16 mars 2013 - ref : 5444
Charte de la visite médicale
Certification de la visite médicale Objet de la visite médicale La visite médicale... inutiles et de participer à l’information des médecins » . La charte de la visite médicale......
charte, entreprise, délégué, médecin, pharmacien, visite médicale -
10 mai 2014 - ref : 5445
Certification de la visite médicale
l’élaboration de la procédure de certification de la visite médicale. Code de la Sécurité sociale :... accrédités, la qualité et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent... de visite...
charte, délégué, médecin, pharmacien, certification de la visite médicale, procédure de certification -
ref : dtou4060
Décision d’interdiction de visite
interdiction de visite... Modèle de décision du directeur portant interdiction de visite. ...
décision, interdiction de visite, directeur -
23 mars 2016 - ref : 4871
Le droit de visite : principe, conditions, limites
le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... et de sécurité, novembre 2004). Le droit de visite ne peut donc être interdit par principe... administratif...
vie privée, chambre du patient, confidentialité, établissement de santé, établissement médico-social, détenu -
ref : dtou2565
Modèle de décision d’interdiction de visite prononcée à l’encontre d’une personne ayant provoqué des troubles
interdiction de visite... de police administrative lui permettant d’édicter une sanction comme l’interdiction de visite...
police administrative, interdiction de visite, visiteur, ordre public -
24 févr. 2012 - ref : 3593
Les visites de services hospitaliers par la délégation du CHSCT
du CHSCT . Ce sont souvent les mêmes, mais les missions sont différentes. La visite des membres du CHSCT...
CHSCT, visite programmée, visite non programmée, règlement intérieur, crédit d’heures, formation -
15 mars 2013 - ref : 5336
Que faire quand un délégué médical propose de laisser des échantillons de médicament pour un essai ?
répond aux exigences fixées par la Charte de la visite médicale du 22 décembre 2004, modifiée... d’un responsable scientifique et médical mandaté par le pharmacien responsable. Le guide de la visite médicale......
délégué médical, essai, échantillon, COMEDIMS -
25 mars 2014 - ref : 4872
Le droit de l’enfant à la présence de ses parents
de visite des enfants hospitalisés en pédiatrie « Le père ou toute autre personne qui s’occupe... visite à l’enfant, dans toute la mesure de son intérêt : « L’enfant a le droit d’entretenir......
vie privée, visite, confidentialité, établissement de santé, autorité parentale, intérêt de l’enfant -
13 déc. 2012 - ref : 4863
Le droit à la tranquillité et au repos
pas le repos du patient qui bénéficie de cette visite ni celui d’autres patients du service (chambre... de l’établissement (ou du service) prévoit des heures de visite (ex. : de 13 heures à 20 heures), parfois......
tranquillité, repos, ordre, discipline, étudiants, visiteurs
VISITE : Ressources humaines
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25 mars 2014 - ref : 2255
Prévoir la visite médicale de reprise
Déterminer les cas dans lesquels une visite médicale de reprise peut être pertinente L’article... R. 241-51 du Code du travail prévoit qu’une visite médicale de reprise doit avoir lieu :... aucune disposition...
visite médicale de reprise, visite médicale de pré-reprise, médecin du travail, médecin de prévention, aménagement de poste, arrêt de travail -
25 mars 2014 - ref : 2216
Programmer la visite médicale d’embauche
pour acquérir la qualité de fonctionnaire. La visite médicale d’embauche prévue pour un candidat lors... sont donc soumis non seulement à une visite périodique auprès du service de médecine préventive mais également......
Visite médicale d’embauche, recrutement (d’un agent public), médecin de prévention, aptitude physique, aptitude au poste -
18 oct. 2016 - ref : 10232
La visite de sécurité sur site
Définir le but de la visite Afin de pouvoir assumer son obligation de résultat... sur le terrain pour se rendre compte de la réalité de la situation. A retenir La visite... du Code du travail ). ...
visite, sécurité -
ref : dtou2134
Convocation à une visite médicale de reprise
Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité...
visite médicale de reprise, médecin du travail, médecin de prévention, convocation -
ref : dtou2515
Convocation à la visite médicale d’embauche
Ce modèle de lettre vous permet de convoquer à la visite médicale d’embauche l’agent nouvellement...
visite médicale d’embauche, médecin de prévention, fiche d’aptitude -
ref : dtou6933
Grille de visite des locaux par la délégation CHSCT
visite... Ce modèle de grille sert de trame pour les membres du CHSCT qui ont une délégation pour visiter...
visite, inspection, CHSCT, évaluation des risques, EVRP -
ref : dtou2516
Demande de convocation à une visite médicale d’embauche
de médecine préventive la visite médicale d’embauche de l’agent nouvellement recruté. ...
visite médicale d’embauche, demande d’examen médical -
ref : dtou3553
Courrier de saisine d’un médecin agréé pour une visite médicale d’embauche
de la visite médicale d’embauche. ...
Visite médicale d’embauche, médecin agréé, aptitude physique du candidat -
ref : dtou2565
Modèle de décision d’interdiction de visite prononcée à l’encontre d’une personne ayant provoqué des troubles
interdiction de visite... de police administrative lui permettant d’édicter une sanction comme l’interdiction de visite...
police administrative, interdiction de visite, visiteur, ordre public
VISITE : Administration locale
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ref : dtou6773
Points de contrôle essentiels lors de la visite technique et vignette
Ce document vous permet de visualiser les points de contrôles primordiaux lors des visites...
véhicule, contrôle technique, vignette -
ref : dtou5187
Matrice pour les comptes rendus de visite de repérage de précaires énergétiques
visite...
précarité énergétique, lutte, diagnostic, repérage, ambassadeurs, travailleurs sociaux -
ref : dtou1228
Dossier préparatoire à la visite de rentrée scolaire à destination du maire et des élus
visite d’élus... Ce dossier permettra aux élus visitant les écoles de répondre aux questions...
bilan, rentrée, visite d’élus, effectifs scolaires, commandes, fournitures -
ref : dtou2862
Fiche de visite professeur dans le cadre de la séquence d’observation en milieu professionnel
visite à l’élève sur son « lieu de travail » et, après l’avoir observé, remplit cette fiche...
séquence d’observation, questionnaire, stage en entreprise, milieu professionnel, cycle d’orientation, bilan -
ref : dtou4437
Lettre recommandée avec avis de réception pour une convocation des héritiers à une visite sur les lieux
Cet outil est un modèle de convocation des héritiers à une visite sur les lieux....
tombe, sépulture, concession, abandon, monument, funéraire -
ref : dtou4438
Avis à afficher aux portes de la mairie et du cimetière afin d'informer les ayants droit ou les personnes chargées de l'entretien qu'une visite aura lieu pour un constat d'abandon
tombe, sépulture, concession, abandon, monument, funéraire -
ref : dtou2129
Convocation d’un agent à un contrôle médical
Ce modèle de courrier peut vous être utile pour convoquer l’agent à la visite médicale...
contrôle médical, convocation, contre-visite -
ref : dtou3870
Plaquette d’accueil journée portes ouvertes
la présentation des activités et une visite semi-autonome pour les familles. ...
portes ouvertes, élu, projet -
4 mai 2011 - ref : 0741
Organiser les visites de rentrée du maire dans les écoles
Le premier sera la visite traditionnelle du maire dans les écoles qui auront été sélectionnées. Ce temps peut s’achever... L’après-midi, le maire ou l’adjoint à l’éducation peut rendre visite aux nouvelles directions...
rentrée scolaire, visite des écoles, visite du maire, visite d’élus
VISITE : forum
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RH territoriales 4 déc. 2017
visite medicale
barcouzareau.j
quel moyen pour obliger un agent à se rendre à une visite medicale, à chaque convocation l'agent... a toujours un motif pour ne pas se rendre à la visite medicale la VM est obligatoire pour l'employeur et l'agent...
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RH territoriales 27 nov. 2017
visite medicale
LIna06
quel moyen pour obliger un agent à se rendre à une visite medicale, à chaque convocation l'agent... a toujours un motif pour ne pas se rendre à la visite medicale la VM est obligatoire pour l'employeur et l'agent...
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Marchés publics 6 mars 2013
Bon de visite d'un site
I.B-mpublic
A quel stade le bon de visite, en cas de visite d'un site, doit-il être remis ?...
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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.