La venue d’un ministre est annoncée dans votre collectivité.
Une audience dans le bureau du maire est prévue afin de présenter au ministre certains...
05 mai 2011
Les dispositions réglementaires relatives aux modalités de fonctionnement et à l’organisation des travaux du CHSCT sont peu contraignantes, laissant...
22 févr. 2022
La venue d’une (ou plusieurs) personne(s) étrangère(s) en France pour une durée inférieure à trois mois dans le cadre d’une visite privée doit se faire...
03 sept. 2020
La certification est une procédure d’évaluation de la qualité et de la sécurité des soins dans les établissements de santé (ES), organisée par la Haute...
14 juin 2021
Chaque élève doit faire l’objet d’un suivi par un enseignant. Pour ce faire, le professeur rend visite à l’élève sur son « lieu de travail »...
15 oct. 2020
La certification de la visite médicale qui a pour objet de s’assurer du respect de la charte qui lui est consacrée, est organisée selon...
10 mai 2014
Ce modèle de convocation prêt à l’emploi permet à un employeur de convoquer un agent à une visite médicale d’embauche.
22 févr. 2022
La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins.
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16 mars 2013
Le représentant du conseil départemental chargé de l’instruction de la demande se rend au domicile du candidat. Cette visite doit permettre d’évaluer...
26 nov. 2021
Ce modèle modifiable de fiche descriptive des bâtiments permet d’avoir un guide relevant les principaux points de sécurité. Très pratique pour les collectivités...
18 févr. 2022
Cette check-list constitue un pense-bête efficace qui souligne tout ce qui doit être engagé avant, pendant et après la visite.
23 juil. 2020
Suite à un accident de service, un de vos agents a été arrêté pendant trois semaines et doit passer une visite médicale de reprise....
21 janv. 2022
Cet outil est un modèle de convocation des héritiers à une visite sur les lieux. Cette convocation doit être envoyée par lettre recommandée avec avis...
25 mars 2022
Les services de soins infirmiers à domicile sont des services sociaux et médico-sociaux qui interviennent uniquement sur prescription médicale auprès...
11 juil. 2011
Conformément à l’article L. 6143-7 du Code de la santé publique, le directeur, dans le cadre de sa mission générale de gestion de l’établissement, est...
09 mars 2022
Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.
26 janv. 2022
Les exigences et les critères du référentiel de certification de la visite médicale pour l’entreprise pharmaceutique exploitante se déclinent en 5 exigences...
22 déc. 2020
Ce dossier permettra aux élus visitant les écoles de répondre aux questions qui leur seront posées dans tous les domaines.
06 oct. 2021
