VISITE DE REPRISE

VISITE DE REPRISE : ressources documentaires

VISITE DE REPRISE : Administration locale

• 14 nov. 2017 - ref : 5793

  Reprendre une concession perpétuelle laissée à l'abandon

  Vérifier les conditions de reprise d'une concession perpétuelle laissée à l'abandon... cette longue procédure de reprise (article R. 2223-12 du CGCT ) : 30 années doivent s'être écoulées... de la concession...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, tombe, sépulture, concession, abandon, obsèques

• 24 sept. 2015 - ref : 8944

  Rétrocéder le bien commercial préempté

  du fait que si l’activité n’est pas maintenue, le fonds perd rapidement sa clientèle et sa valeur. La reprise est alors... Si une offre de reprise est formée, le maire conclut avec le candidat un bail commercial ou...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  droit de préemption commercial, fonds de commerce, fonds artisanal, fonds artisanaux, baux commerciaux, déclaration d’intention d’aliéner

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  votre agent à une visite médicale de reprise après toute absence d’au moins huit jours pour cause d’accident... ainsi que d’une visite complémentaire qui sert au recueil d’informations. Pour la mener...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 17 nov. 2011 - ref : 2421

  Adopter le bon comportement face à un agent en état d’ivresse

  de maladie d’office pour une durée indéterminée soumise à l’avis d’aptitude de reprise du médecin... l’agent dans un protocole de soins Si la reprise d’activité est conditionnée par le médecin... sera programmé régulièrement...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  ébriété, ivresse, troubles du comportement, congé maladie d’office, addiction, maladie alcoolique

• 26 févr. 2014 - ref : 6644

  Les congés et autorisations d’absence

  durant 1 an, puis 2 ans à mi-traitement. Il rouvre ses droits à l’issue d’une année de reprise du travail.... Il s’agit d’une reprise de fonction à mi-temps après un CLM ou un CLD. Il ne peut être accordé......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  service, temps de travail, statut, congé, autorisation d’absence, droit syndical

• 16 mars 2017 - ref : 10652

  Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux

  téléphonique, assorti éventuellement d’une visite de site, sur une collectivité pilote, sera très instructif.... d’un repreneur) ? Consulter le site d’ Écofolio qui met à votre disposition des outils d’aide à la reprise...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  tri, recyclage, redevance spéciale, économie circulaire

• 17 nov. 2011 - ref : 3763

  Traiter un arrêt de maladie ordinaire

  à la reprise de ses fonctions, vous pourrez valablement exiger une reprise immédiate dès notification... d’un médecin agréé . La reprise de l’agent doit intervenir à la date prévue par l’ arrêt de...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières

• 8 août 2017 - ref : 8709

  Connaître les filières REP, leur évolution et leur extension

  usagés et à communiquer auprès de leurs administrés. L’éco-organisme garantit la reprise au moins à coût... téléphonique, assorti éventuellement d’une visite de site, sera très instructif. Où trouver un exemple...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  déchets ménagers, responsabilité élargie des producteurs, éco-organisme, collecte, recyclage, valorisation

• 9 oct. 2017 - ref : 4573

  Conduire une procédure de péril

  pour chacun des locaux aux frais du propriétaire. A noter La visite sur les lieux est, bien sûr, vivement... d’état d'abandon manifeste peut être reprise si les travaux n’ont pas été réalisés dans le délai...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  péril imminent, péril ordinaire, référés, travaux, ruine, sécurité

VISITE DE REPRISE : Établissements de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5445

  Certification de la visite médicale

  l’élaboration de la procédure de certification de la visite médicale. Code de la Sécurité sociale :... accrédités, la qualité et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent... de visite...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  charte, délégué, médecin, pharmacien, certification de la visite médicale, procédure de certification

• 23 mars 2016 - ref : 4871

  Le droit de visite : principe, conditions, limites

  le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... est reprise comme un corollaire de la liberté d’aller et venir du patient : « La vie privée... et de sécurité,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vie privée, chambre du patient, confidentialité, établissement de santé, établissement médico-social, détenu

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  de santé au travail devrait procéder à une visite médicale annuelle systématique de tous les personnels... L’article R. 4626-29 du Code du travail régit les examens médicaux préalables à la reprise de travail......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 2 juin 2014 - ref : 7840

  Le compte qualité

  et des risques des ES grâce au compte qualité. La visite n’a plus une place aussi centrale dans le cadre... une reprise automatique des informations contenues dans les tableaux « plans d’action »...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  compte qualité, certification 2014, PAQSS

• 17 juin 2017 - ref : 10794

  Coopération entre chirurgiens et anesthésistes

  avant l’intervention lors de la visite préanesthésique, engage l’ensemble des acteurs en situation d’effectuer... la suspension, le maintien, l’adaptation et la décision de reprise des traitements personnels du patient...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  chirurgien, anesthésiste-réanimateur, coopération, bloc opératoire, EIAS

• 23 déc. 2011 - ref : 3949

  La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

  échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise en disponibilité... thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail

• 23 déc. 2011 - ref : 3950

  La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

  est maintenu, le cas échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise... Le temps partiel thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 17 déc. 2011 - ref : 3623

  La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire

  est maintenu, le cas échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise... peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue comme...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

VISITE DE REPRISE : Action sociale et solidaire

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  à sa demande. L’employeur également. La visite de reprise après un arrêt de travail But   :... de la visite de reprise constitue un manquement de ce dernier à son obligation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  des activités extra-cliniques dans le cadre du tiers-temps : visite des lieux de travail ;... de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 25 oct. 2017 - ref : 10933

  Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle

  debout prolongée », etc. Cet avis peut intervenir à l’issue d’une visite médicale de reprise ou de préreprise,... Le but est de favoriser la reprise de l’agent dont l’état de santé ne lui...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  inaptitude, santé au travail, adaptation, handicap, ergonomie, préventionniste

• 6 juin 2014 - ref : 4295

  Les sources alternatives : dons, cotisations, subventions…

  de la famille venues rendre visite à un usager… De tels produits se retrouvent aussi bien dans les Ehpad publics... la constitution d’une provision, étant éteinte, la provision doit être restituée ou reprise en fonctionnement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  section de fonctionnement, section d’investissement, groupes fonctionnels, comptes, sous-comptes

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  pendant la période d’emploi ( C. trav., art. R. 4624-17 ) ; pour la reprise du travail après une absence... modalités de contestation de l’avis du médecin du travail. A savoir Seule une visite médicale......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 11 janv. 2018 - ref : 10937

  Le Sameth : outil de maintien dans l’emploi des personnes handicapées

  Quand solliciter le Sameth ? Il est possible de solliciter le Sameth dès lors que la reprise d’activité... de la démarche de maintien dans l’emploi. La visite de préreprise permet au médecin du travail d’évaluer......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  AGEFIPH, RQTH, aménagement de poste, Cap emploi, Carsat, MDPH

• 10 févr. 2016 - ref : 1226

  Respecter les obligations sociales pour les particuliers employeurs

  la visite médicale de reprise après absence de plus de 3 semaines pour cause de maladie, au retour... visent : l’examen médical d'embauche ; la visite médicale périodique obligatoire ;...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Déclaration sociale, charges sociales, Urssaf, CESU

• 11 mars 2014 - ref : 6840

  Repérer les différents types de prise en charge dans le cadre de difficulté socio-éducative

  de visite et d’hébergement pour l’un des parents et décider que les rencontres entre l’enfant et ce parent... parent/enfant et/ou l’exercice d’un droit de visite sont interrompus, difficiles ou trop conflictuels.......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  action éducative, placement, médiation familiale, aide à domicile, prévention, protection

• 31 août 2016 - ref : 0567

  Accéder à un logement locatif social

  charges comprises, lieu) et un bon de visite de ce dernier. Depuis novembre 2007, sauf en cas... dans les lieux ? Le locataire d'un logement social a droit au maintien dans les lieux et la reprise...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accès logement social, HLM, DALO, logement locatif social, logement social, maintien dans logement

VISITE DE REPRISE : Marchés publics

• 24 mai 2017 - ref : 10391

  Hypothèses de reprise de la concession funéraire

  qui ne joue toutefois pas pour les concessions funéraires perpétuelles, la procédure de reprise pour abandon... titulaires de la concession. La procédure de reprise des concessions funéraires abandonnées est parfois......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  arrêté de reprise, caveaux, concession perpétuelle, conseil municipal, crémation, exhumation

• 29 mai 2018 - ref : 6999

  Rédiger un communiqué de presse

  réaliser un reportage… Pour optimiser ses chances de reprise dans les médias, il faut à tout prix... nomination ; obtention d’une distinction, récompense, prix ; obtention d’un label ; visite......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  médias, relations presse, communiqué de presse, journalistes, article, réputation

• 10 janv. 2018 - ref : 6206

  Passer un marché de nettoyage socialement responsable

  de marché, il existe, en matière de nettoyage, une obligation de reprise du personnel. Il est, ainsi,... comme précité, les règles liées à la reprise du personnel. Les pièces de procédure Les prix des candidats......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  nettoyage, entreprise adaptée, produit d’entretien

• 7 déc. 2017 - ref : 0175

  Gérer la non-conformité des travaux aux stades de l’exécution, de la réception ou de la vie de l’ouvrage

  d’une commission de sécurité et d’accessibilité, en vue d’obtenir l’ arrêté d’ouverture . La visite... En l’absence de reprise des travaux dans les délais impartis, il vous est possible : de recourir... ...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  non-conformité travaux, désordres, assurance, déclaration d’achèvement travaux, commission de sécurité et d’accessibilité

• 23 mai 2018 - ref : 7284

  Élaborer un plan de communication

  consultées pendant une visite sur un site Internet. Il prend également en compte les visites répétées... spécialisés existent), repérez le taux de reprise dans les médias ( via une alerte Google)… Sites...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  communication, analyse, concurrence, cibles, notoriété, message

• 17 nov. 2016 - ref : 9526

  Les modalités particulières de réception dans les marchés publics de travaux

  Visite sur les lieux En pratique, une visite sur les lieux sans caractère officiel (c’est-à-dire... et a. , pourvoi n° 87-11.174 , Bull. civ. III. n° 137). Travaux de finition et reprise... lorsque...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  absence de réception, procédure contradictoire, décision de réception, opération préalable, procès-verbal, réception tacite

• 22 févr. 2017 - ref : 10426

  La fin des contrats

  en principe gratuitement, à la personne publique en fin de concession ; les biens de reprise... a soulevé des difficultés, notamment pour les services publics à caractère administratif, lorsque la reprise... ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  statut des biens, caution, domanialité publique, continuité des contrats de travail

• 27 févr. 2018 - ref : 3097

  Choisir le programmiste

  à accorder à la reprise des documents après l’arbitrage et la décision du maître d’ouvrage. Choisir...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  maître d’ouvrage, programme, étude préalable

• 17 déc. 2015 - ref : 9291

  Identifier les cas de recours au contrôleur technique

  ou nécessitant des reprises en sous-œuvre ou des travaux de soutènement d’ouvrages voisins, sur une hauteur... (RICT) ; en phase exécution  : lors de l’examen des documents d’exécution et des visites...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  contrôle technique, agrément, solidité de l’ouvrage, sécurité des personnes

VISITE DE REPRISE : Ressources humaines

• 25 mars 2014 - ref : 2255

  Prévoir la visite médicale de reprise

  Déterminer les cas dans lesquels une visite médicale de reprise peut être pertinente L’article... R. 241-51 du Code du travail prévoit qu’une visite médicale de reprise doit...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale de reprise, visite médicale de pré-reprise, médecin du travail, médecin de prévention, aménagement de poste, arrêt de travail

• ref : dtou2134

  Convocation à une visite médicale de reprise

  Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale de reprise, médecin du travail, médecin de prévention, convocation

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 26 févr. 2013 - ref : 5610

  Les visites médicales obligatoires

  une visite médicale de reprise auprès d’un médecin de prévention après un arrêt de maladie ordinaire ?... La visite médicale d’embauche La visite médicale d’embauche est obligatoire...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin de prévention, santé au travail, visite médicale, médecine préventive, service de prévention, rôle du médecin de prévention

• 3 juil. 2012 - ref : 2549

  Organiser les visites médicales obligatoires

  La visite médicale de reprise La visite médicale de reprise n’est obligatoire que pour les agents... répétées pour raison de santé. Cette visite doit avoir...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, aptitude, examen complémentaire, médecin de prévention

• ref : dtou2517

  Liste des visites médicales obligatoires

  visite médicale de reprise... visite médicale d’embauche... visite médicale périodique... Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires....

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, maladie professionnelle, accident de service

• 12 févr. 2014 - ref : 2265

  Organiser le retour du salarié après un accident de service ou une maladie professionnelle

  sur le service de médecine préventive qui, au cours de la visite de reprise , évaluera et définira les besoins... la reprise de l’agent. Anticipez la date de reprise afin de pouvoir...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, maladie professionnelle, temps partiel thérapeutique, aménagement de poste, reclassement, reprise

• 26 févr. 2014 - ref : 6299

  La contre-visite médicale : un outil de gestion des ressources humaines

  les frais (prise en charge de la visite médicale notamment). Le contrôle « sur mesure »... Le médecin considère l’arrêt comme justifié La collectivité informe l’agent contrôlé de la reprise... médical...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  contre-visite médicale, arrêt de travail, absentéisme, prévention des arrêts, politique de contrôle médical, expertise médicale

• 15 oct. 2013 - ref : 6472

  Le rôle et les compétences des différents acteurs de la médecine professionnelle dans la fonction publique territoriale

  doit-elle procéder pour que la visite de reprise puisse être organisée ? Pour permettre... à l’occasion des différents congés de maladie ; évaluent l’aptitude physique à la reprise......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  organismes médicaux, médecin agréé, médecin de prévention, médecin traitant, médecine préventive, commission de réforme

VISITE DE REPRISE : Finances et comptabilité

• 27 juin 2017 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  du résultat : retracer l’affectation du résultat ; anticipation de la reprise du résultat ;... Le CCTP proposé aborde ensuite les exigences en matière de garantie, assistance, maintenance et reprise......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14