VISITE DE REPRISE
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Ressources documentaires
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Formation
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VISITE DE REPRISE ?
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VISITE DE REPRISE : actualités
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16 avr. 2013 - ref : 1472
Prévoir la visite médicale de reprise
de santé de l'agent. Dans quels cas une visite médicale de reprise doit-elle être prévue... en téléchargeant gratuitement la fiche « Prévoir la visite médicale...
Santé et sécurité au travail -
17 févr. 2011 - ref : 21156
Fin du statu quo possible concernant les salariés classés en 2e catégorie d'invalidité
à une visite de reprise laquelle met fin à la suspension du contrat de travail. » Dès la réception... une visite de reprise auprès du médecin du travail. ...
Santé, Inaptitude -
13 oct. 2011 - ref : 21546
Les services de santé au travail
impliquant une visite bisannuelle. Seules les visites d’embauche et de reprise feraient l’objet d’un avis... à un accident du travail qui déclenche l’obligation de la visite de reprise...
Santé et sécurité au travail, Prévention des risques, Risques professionnels -
19 déc. 2011 - ref : 18708
Inaptitude partielle : comment aménager le poste de l'agent ?
lorsque le médecin préventif a émis un avis de restriction d'aptitude (après visite médicale, visite de reprise... après arrêt maladie, visite annuelle, etc) : étudier comment adapter...
Santé et sécurité au travail, Aménagement de poste -
21 déc. 2011 - ref : 21698
Santé: le Conseil constitutionnel rejette l’article 46 du PLFSS
de plus de trois mois, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin... traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié. Cette visite de...
Santé -
2 mai 2016 - ref : 37432
Un médecin du travail qui a délivré des certificats d'inaptitude non fondés à un salarié qui le menaçait de se suicider peut-il être tout de même sanctionné ?
lors de la visite de reprise de travail du 31 août 2011,...
Santé et sécurité au travail, Inaptitude, Maladie, Risques professionnels, Souffrance au travail, Suicide -
4 févr. 2011 - ref : 11490
Les langues vivantes sont à l'honneur !
il y a dix jours, cette mesure a été reprise par le ministre lors de sa visite d'Expolangues. Nouveauté :...
Éducation, Politiques éducatives -
17 juin 2015 - ref : 27874
Les personnels de la fonction publique hospitalière ont 48h pour envoyer les arrêts de travail
restant à courir. Après un arrêt d'au moins trois semaines, une visite médicale est nécessaire, au plus... le mettre en demeure de reprendre ses fonctions, sous peine d’interrompre sa rémunération jusqu’à la reprise...
Protection sociale, Absentéisme, Accident de travail, Indemnités, Maladie, NBI -
26 juin 2018 - ref : 66963
Évaluation des désordres : le juge ne remet pas en cause l’estimation de l’homme de l’art
des travaux de reprise et de réparation des désordres....
Commande publique
VISITE DE REPRISE : ressources documentaires
VISITE DE REPRISE : Administration locale
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14 nov. 2017 - ref : 5793
Reprendre une concession perpétuelle laissée à l'abandon
Vérifier les conditions de reprise d'une concession perpétuelle laissée à l'abandon... cette longue procédure de reprise (article R. 2223-12 du CGCT ) : 30 années doivent s'être écoulées... de la concession...
décès, tombe, sépulture, concession, abandon, obsèques -
24 sept. 2015 - ref : 8944
Rétrocéder le bien commercial préempté
du fait que si l’activité n’est pas maintenue, le fonds perd rapidement sa clientèle et sa valeur. La reprise est alors... Si une offre de reprise est formée, le maire conclut avec le candidat un bail commercial ou...
droit de préemption commercial, fonds de commerce, fonds artisanal, fonds artisanaux, baux commerciaux, déclaration d’intention d’aliéner -
13 janv. 2015 - ref : 2528
Assurer le suivi des accidents de service
votre agent à une visite médicale de reprise après toute absence d’au moins huit jours pour cause d’accident... ainsi que d’une visite complémentaire qui sert au recueil d’informations. Pour la mener...
accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes -
17 nov. 2011 - ref : 2421
Adopter le bon comportement face à un agent en état d’ivresse
de maladie d’office pour une durée indéterminée soumise à l’avis d’aptitude de reprise du médecin... l’agent dans un protocole de soins Si la reprise d’activité est conditionnée par le médecin... sera programmé régulièrement...
ébriété, ivresse, troubles du comportement, congé maladie d’office, addiction, maladie alcoolique -
26 févr. 2014 - ref : 6644
Les congés et autorisations d’absence
durant 1 an, puis 2 ans à mi-traitement. Il rouvre ses droits à l’issue d’une année de reprise du travail.... Il s’agit d’une reprise de fonction à mi-temps après un CLM ou un CLD. Il ne peut être accordé......
service, temps de travail, statut, congé, autorisation d’absence, droit syndical -
16 mars 2017 - ref : 10652
Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux
téléphonique, assorti éventuellement d’une visite de site, sur une collectivité pilote, sera très instructif.... d’un repreneur) ? Consulter le site d’ Écofolio qui met à votre disposition des outils d’aide à la reprise...
tri, recyclage, redevance spéciale, économie circulaire -
17 nov. 2011 - ref : 3763
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
à la reprise de ses fonctions, vous pourrez valablement exiger une reprise immédiate dès notification... d’un médecin agréé . La reprise de l’agent doit intervenir à la date prévue par l’ arrêt de...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières -
9 oct. 2017 - ref : 4573
Conduire une procédure de péril
pour chacun des locaux aux frais du propriétaire. A noter La visite sur les lieux est, bien sûr, vivement... d’état d'abandon manifeste peut être reprise si les travaux n’ont pas été réalisés dans le délai...
péril imminent, péril ordinaire, référés, travaux, ruine, sécurité -
8 août 2017 - ref : 8709
Connaître les filières REP, leur évolution et leur extension
usagés et à communiquer auprès de leurs administrés. L’éco-organisme garantit la reprise au moins à coût... téléphonique, assorti éventuellement d’une visite de site, sera très instructif. Où trouver un exemple...
déchets ménagers, responsabilité élargie des producteurs, éco-organisme, collecte, recyclage, valorisation
VISITE DE REPRISE : Établissements de santé
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10 mai 2014 - ref : 5445
Certification de la visite médicale
l’élaboration de la procédure de certification de la visite médicale. Code de la Sécurité sociale :... accrédités, la qualité et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent... de visite...
charte, délégué, médecin, pharmacien, certification de la visite médicale, procédure de certification -
23 mars 2016 - ref : 4871
Le droit de visite : principe, conditions, limites
le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... est reprise comme un corollaire de la liberté d’aller et venir du patient : « La vie privée... et de sécurité,...
vie privée, chambre du patient, confidentialité, établissement de santé, établissement médico-social, détenu -
2 mars 2012 - ref : 3642
Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?
Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches,...
temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle -
14 juil. 2016 - ref : 8691
Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements
de santé au travail devrait procéder à une visite médicale annuelle systématique de tous les personnels... L’article R. 4626-29 du Code du travail régit les examens médicaux préalables à la reprise de travail......
examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical -
17 juin 2017 - ref : 10794
Coopération entre chirurgiens et anesthésistes
avant l’intervention lors de la visite préanesthésique, engage l’ensemble des acteurs en situation d’effectuer... la suspension, le maintien, l’adaptation et la décision de reprise des traitements personnels du patient...
chirurgien, anesthésiste-réanimateur, coopération, bloc opératoire, EIAS -
2 juin 2014 - ref : 7840
Le compte qualité
et des risques des ES grâce au compte qualité. La visite n’a plus une place aussi centrale dans le cadre... une reprise automatique des informations contenues dans les tableaux « plans d’action »...
compte qualité, certification 2014, PAQSS -
23 déc. 2011 - ref : 3949
La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie
échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise en disponibilité... thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue......
maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail -
23 déc. 2011 - ref : 3950
La procédure d’octroi d’un congé de longue durée
est maintenu, le cas échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise... Le temps partiel thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions......
maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical -
17 déc. 2011 - ref : 3623
La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
est maintenu, le cas échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise... peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue comme...
maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical
VISITE DE REPRISE : Action sociale et solidaire
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20 juin 2012 - ref : 4154
Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)
à sa demande. L’employeur également. La visite de reprise après un arrêt de travail But :... de la visite de reprise constitue un manquement de ce dernier à son obligation...
médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
15 mai 2013 - ref : 4997
Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)
des activités extra-cliniques dans le cadre du tiers-temps : visite des lieux de travail ;... de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite......
médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
25 oct. 2017 - ref : 10933
Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle
debout prolongée », etc. Cet avis peut intervenir à l’issue d’une visite médicale de reprise ou de préreprise,... Le but est de favoriser la reprise de l’agent dont l’état de santé ne lui...
inaptitude, santé au travail, adaptation, handicap, ergonomie, préventionniste -
6 juin 2014 - ref : 4295
Les sources alternatives : dons, cotisations, subventions…
de la famille venues rendre visite à un usager… De tels produits se retrouvent aussi bien dans les Ehpad publics... la constitution d’une provision, étant éteinte, la provision doit être restituée ou reprise en fonctionnement...
section de fonctionnement, section d’investissement, groupes fonctionnels, comptes, sous-comptes -
21 avr. 2017 - ref : 1120
Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité
pendant la période d’emploi ( C. trav., art. R. 4624-17 ) ; pour la reprise du travail après une absence... modalités de contestation de l’avis du médecin du travail. A savoir Seule une visite médicale......
accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels -
11 janv. 2018 - ref : 10937
Le Sameth : outil de maintien dans l’emploi des personnes handicapées
Quand solliciter le Sameth ? Il est possible de solliciter le Sameth dès lors que la reprise d’activité... de la démarche de maintien dans l’emploi. La visite de préreprise permet au médecin du travail d’évaluer......
AGEFIPH, RQTH, aménagement de poste, Cap emploi, Carsat, MDPH -
22 juin 2018 - ref : 6840
Repérer les différents types de prise en charge dans le cadre de difficulté socio-éducative
de visite et d’hébergement pour l’un des parents et décider que les rencontres entre l’enfant et ce parent... parent/enfant et/ou l’exercice d’un droit de visite sont interrompus, difficiles ou trop conflictuels.......
action éducative, placement, médiation familiale, aide à domicile, prévention, protection -
31 août 2016 - ref : 0567
Accéder à un logement locatif social
charges comprises, lieu) et un bon de visite de ce dernier. Depuis novembre 2007, sauf en cas... dans les lieux ? Le locataire d'un logement social a droit au maintien dans les lieux et la reprise...
accès logement social, HLM, DALO, logement locatif social, logement social, maintien dans logement -
24 mai 2018 - ref : 11154
Contrôler l’absentéisme des agents publics
pour abandon de poste doit préciser qu’en l’absence de reprise ou de justification valable de l’absence,... l’autorisant pour un tel motif » ( CE, 28 sept. 2011, n° 345238 ). Pour une visite...
fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite
VISITE DE REPRISE : Marchés publics
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24 mai 2017 - ref : 10391
Hypothèses de reprise de la concession funéraire
qui ne joue toutefois pas pour les concessions funéraires perpétuelles, la procédure de reprise pour abandon... titulaires de la concession. La procédure de reprise des concessions funéraires abandonnées est parfois......
arrêté de reprise, caveaux, concession perpétuelle, conseil municipal, crémation, exhumation -
29 mai 2018 - ref : 6999
Rédiger un communiqué de presse
réaliser un reportage… Pour optimiser ses chances de reprise dans les médias, il faut à tout prix... nomination ; obtention d’une distinction, récompense, prix ; obtention d’un label ; visite......
médias, relations presse, communiqué de presse, journalistes, article, réputation -
10 janv. 2018 - ref : 6206
Passer un marché de nettoyage socialement responsable
de marché, il existe, en matière de nettoyage, une obligation de reprise du personnel. Il est, ainsi,... comme précité, les règles liées à la reprise du personnel. Les pièces de procédure Les prix des candidats......
nettoyage, entreprise adaptée, produit d’entretien -
7 déc. 2017 - ref : 0175
Gérer la non-conformité des travaux aux stades de l’exécution, de la réception ou de la vie de l’ouvrage
d’une commission de sécurité et d’accessibilité, en vue d’obtenir l’ arrêté d’ouverture . La visite... En l’absence de reprise des travaux dans les délais impartis, il vous est possible : de recourir... ...
non-conformité travaux, désordres, assurance, déclaration d’achèvement travaux, commission de sécurité et d’accessibilité -
23 mai 2018 - ref : 7284
Élaborer un plan de communication
consultées pendant une visite sur un site Internet. Il prend également en compte les visites répétées... spécialisés existent), repérez le taux de reprise dans les médias ( via une alerte Google)… Sites...
communication, analyse, concurrence, cibles, notoriété, message -
17 nov. 2016 - ref : 9526
Les modalités particulières de réception dans les marchés publics de travaux
Visite sur les lieux En pratique, une visite sur les lieux sans caractère officiel (c’est-à-dire... et a. , pourvoi n° 87-11.174 , Bull. civ. III. n° 137). Travaux de finition et reprise... lorsque...
absence de réception, procédure contradictoire, décision de réception, opération préalable, procès-verbal, réception tacite -
22 févr. 2017 - ref : 10426
La fin des contrats
en principe gratuitement, à la personne publique en fin de concession ; les biens de reprise... a soulevé des difficultés, notamment pour les services publics à caractère administratif, lorsque la reprise... ...
statut des biens, caution, domanialité publique, continuité des contrats de travail -
27 févr. 2018 - ref : 3097
Choisir le programmiste
à accorder à la reprise des documents après l’arbitrage et la décision du maître d’ouvrage. Choisir...
maître d’ouvrage, programme, étude préalable -
17 déc. 2015 - ref : 9291
Identifier les cas de recours au contrôleur technique
ou nécessitant des reprises en sous-œuvre ou des travaux de soutènement d’ouvrages voisins, sur une hauteur... (RICT) ; en phase exécution : lors de l’examen des documents d’exécution et des visites...
contrôle technique, agrément, solidité de l’ouvrage, sécurité des personnes
VISITE DE REPRISE : Ressources humaines
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25 mars 2014 - ref : 2255
Prévoir la visite médicale de reprise
Déterminer les cas dans lesquels une visite médicale de reprise peut être pertinente L’article... R. 241-51 du Code du travail prévoit qu’une visite médicale de reprise doit...
visite médicale de reprise, visite médicale de pré-reprise, médecin du travail, médecin de prévention, aménagement de poste, arrêt de travail -
ref : dtou2134
Convocation à une visite médicale de reprise
Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité...
visite médicale de reprise, médecin du travail, médecin de prévention, convocation -
2 mars 2012 - ref : 3642
Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?
Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches,...
temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle -
26 févr. 2013 - ref : 5610
Les visites médicales obligatoires
une visite médicale de reprise auprès d’un médecin de prévention après un arrêt de maladie ordinaire ?... La visite médicale d’embauche La visite médicale d’embauche est obligatoire...
médecin de prévention, santé au travail, visite médicale, médecine préventive, service de prévention, rôle du médecin de prévention -
3 juil. 2012 - ref : 2549
Organiser les visites médicales obligatoires
La visite médicale de reprise La visite médicale de reprise n’est obligatoire que pour les agents... répétées pour raison de santé. Cette visite doit avoir...
visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, aptitude, examen complémentaire, médecin de prévention -
ref : dtou2517
Liste des visites médicales obligatoires
visite médicale de reprise... visite médicale d’embauche... visite médicale périodique... Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires....
visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, maladie professionnelle, accident de service -
12 févr. 2014 - ref : 2265
Organiser le retour du salarié après un accident de service ou une maladie professionnelle
sur le service de médecine préventive qui, au cours de la visite de reprise , évaluera et définira les besoins... la reprise de l’agent. Anticipez la date de reprise afin de pouvoir...
accident de service, maladie professionnelle, temps partiel thérapeutique, aménagement de poste, reclassement, reprise -
26 févr. 2014 - ref : 6299
La contre-visite médicale : un outil de gestion des ressources humaines
les frais (prise en charge de la visite médicale notamment). Le contrôle « sur mesure »... Le médecin considère l’arrêt comme justifié La collectivité informe l’agent contrôlé de la reprise... médical...
contre-visite médicale, arrêt de travail, absentéisme, prévention des arrêts, politique de contrôle médical, expertise médicale -
15 oct. 2013 - ref : 6472
Le rôle et les compétences des différents acteurs de la médecine professionnelle dans la fonction publique territoriale
doit-elle procéder pour que la visite de reprise puisse être organisée ? Pour permettre... à l’occasion des différents congés de maladie ; évaluent l’aptitude physique à la reprise......
organismes médicaux, médecin agréé, médecin de prévention, médecin traitant, médecine préventive, commission de réforme
VISITE DE REPRISE : Finances et comptabilité
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27 juin 2017 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
du résultat : retracer l’affectation du résultat ; anticipation de la reprise du résultat ;... Le CCTP proposé aborde ensuite les exigences en matière de garantie, assistance, maintenance et reprise......
comptabilité, logiciel, M14
VISITE DE REPRISE : forum
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RH territoriales 6 févr. 2013
Visite médicale de reprise
sandra.c
Petite question : que faire si un agent ne se présente pas à la visite médicale de reprise ?... La visite médicale de reprise a pour objet de vérifier l'aptitude de l'agent à reprendre son poste...
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RH territoriales 6 févr. 2013
Visite médicale de reprise
Aghate.B
Petite question : que faire si un agent ne se présente pas à la visite médicale de reprise ?...
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RH territoriales 6 mars 2013
Risques suite au refus de visite médicale obligatoire
Sebastien.L
tant que l'agent n'a pas passé sa visite.
S'il s'agit d'une visite médicale de reprise, l'agent...
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