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VISITE DE REPRISE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « VISITE DE REPRISE » mises à disposition de la fonction publique.

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VISITE DE REPRISE dans les ressources documentaires

La reprise anticipée du résultat

À la clôture de l’exercice, ordonnateur et comptable public procèdent à l’arrêté des comptes. Des règles précises encadrent les conditions de reprise...

04 oct. 2019

#Compte #administratif #résultat #reprise #anticipée #affectation

Délibération relative à la reprise de concession en état d'abandon

Cet outil est un modèle de délibération relative à la reprise de concession en état d’abandon.

20 févr. 2020

#tombe #sépulture #concession #abandon #monument #funéraire #édifice #caveau #concession perpétuelle #perpétuelle #législation funéraire #cimetière #ayants droit #constat d’abandon #arrêté

Les visites de services hospitaliers par la délégation du CHSCT

Les dispositions réglementaires relatives aux modalités de fonctionnement et à l’organisation des travaux du CHSCT sont peu contraignantes, laissant...

24 févr. 2012

#CHSCT #visite programmée #visite non programmée #règlement intérieur #crédit d’heures #formation

Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement [...]

Les praticiens hospitaliers sont nommés dans un cadre statutaire suite à la réussite du Concours national organisé par le Centre national de gestion.

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17 avr. 2012

#statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel #classement indiciaire #concours de PH #centre national de gestion (CNG) #reprise d’activités antérieures #reprise d’ancienneté #rémunération

Fiche de visite professeur dans le cadre de la séquence d’observation en [...]

Chaque élève doit faire l’objet d’un suivi par un enseignant. Pour ce faire, le professeur rend visite à l’élève sur son « lieu de travail »...

15 oct. 2020

#séquence d’observation #questionnaire #stage en entreprise #milieu professionnel #cycle d’orientation #bilan

Certification de la visite médicale

La certification de la visite médicale qui a pour objet de s’assurer du respect de la charte qui lui est consacrée, est organisée selon...

10 mai 2014

#charte #délégué #médecin #pharmacien #certification de la visite médicale #procédure de certification #CEPS #démarche de certification #audit initial de certification #octroi du certificat

Convention pour la crémation des restes de corps exhumés des sépultures [...]

Cet outil est un modèle de convention pour la crémation des restes de corps exhumés des sépultures reprises par une commune.

30 juin 2020

#cimetière #ossuaire communal #exhumations #crémation #perpétuité #arrêté municipal

Charte de la visite médicale

La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins.

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16 mars 2013

#charte #entreprise #délégué #médecin #pharmacien #visite médicale #CEPS #entreprises du médicament #déontologie du délégué médical #activité du délégué médical #suivi paritaire

Check-list : les grandes étapes d’une visite

Cette check-list constitue un pense-bête efficace qui souligne tout ce qui doit être engagé avant, pendant et après la visite.

23 juil. 2020

#accueil #visite #fin de rencontre

Effectuer les démarches consécutives à la déclaration de reprise de vie commune

Pour avoir une valeur juridique, la reprise de la vie commune doit être constatée par un notaire ou par un officier d’état civil (cf. article...

09 mai 2014

#Mariage #mariage civil #séparation de corps #divorce #séparation #divorce des catholiques #vie commune #reprise de vie commune #mention de reprise de vie commune #actes d’état civil

Organiser les visites médicales obligatoires

 Suite à un accident de service, un de vos agents a été arrêté pendant trois semaines et doit passer une visite médicale de reprise....

03 juil. 2012

#visite médicale d’embauche #visite médicale de reprise #visite médicale périodique #aptitude #examen complémentaire #médecin de prévention #médecin agréé #fiche de poste #SMS #SMR #maladie professionnelle #accident de service

Délibération approuvant la reprise et l’affectation des résultats de [...]

Ce modèle est à utiliser par l’assemblée délibérante pour approuver la reprise au budget supplémentaire des résultats de l’exercice précédent.

02 sept. 2020

#budget primitif #adoption #budget supplémentaire #reprise du résultat #affectation du résultat #compte administratif #délibération

Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement

Le budget prévoit plusieurs prélèvements sur les recettes de la section de fonctionnement pour financer la section d’investissement : les dotations...

22 déc. 2015

#excédent d’investissement #reprise d’excédent #transfert de la section d’investissement à la section de fonctionnement

Établir la déclaration de reprise de vie commune

Un couple marié peut décider d’interrompre leur mariage sans avoir la volonté de divorcer.

La séparation de corps, appelée également « divorce...

09 mai 2014

#Mariage #mariage civil #séparation de corps #divorce #séparation #divorce des catholiques #vie commune #acte de reprise de vie commune #cérémonie de reprise de vie commune #déclaration de reprise de vie commune

Liste des visites médicales obligatoires

Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.

20 févr. 2020

#visite médicale d’embauche #visite médicale de reprise #visite médicale périodique #maladie professionnelle #accident de service

Exigences et critères de certification de la visite médicale de la HAS

Les exigences et les critères du référentiel de certification de la visite médicale pour l’entreprise pharmaceutique exploitante se déclinent en 5 exigences...

22 déc. 2020

#certification #visite médicale #entreprise pharmaceutique

Dossier préparatoire à la visite de rentrée scolaire à destination du [...]

Ce dossier permettra aux élus visitant les écoles de répondre aux questions qui leur seront posées dans tous les domaines.

20 févr. 2020

#bilan #rentrée #visite d’élus #effectifs scolaires #commandes #fournitures #tableaux

Jumelage franco-allemand : visite d’une délégation de la ville jumelée

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion d’une visite de représentants de la commune allemande jumelée. Un jumelage associe deux collectivités...

13 janv. 2012

#jumelage #échange #partenariat #coopération #international #transnational #réconciliation #Allemagne #Europe

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