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VISITE MEDICALE

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VISITE MEDICALE dans les ressources documentaires

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Convocation d’un agent à un contrôle médical

Ce modèle de courrier peut vous être utile pour convoquer l’agent à la visite médicale de contrôle.

20 févr. 2020

#Loi et réglementation #Maladie
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Le secret médical

Le secret médical est une obligation générale et absolue. Sa violation peut entraîner réparation pour la victime....

01 avr. 2007

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Conseil médical

L’ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 prévoyait qu’à compter du 1er février 2022 les commissions de réforme et les...

17 oct. 2022

#Inaptitude #Organisme lié aux RH
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Qu’est-ce qu’un dossier de régulation médicale ?

Le service d’aide médicale urgente (Samu) a pour mission de répondre par des moyens médicaux aux situations d’urgence, d’assurer une écoute médicale...

02 sept. 2022

#Communication de document administratif #Dispositif d'urgence et de crise #Dossier médical
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Fiche de visite professeur dans le cadre de la séquence d’observation en [...]

Chaque élève doit faire l’objet d’un suivi par un enseignant. Pour ce faire, le professeur rend visite à l’élève sur son « lieu de travail »...

15 oct. 2020

#Orientation #Entreprise
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Certification de la visite médicale

La certification de la visite médicale qui a pour objet de s’assurer du respect de la charte qui lui est consacrée, est organisée selon...

10 mai 2014

#Certification #Santé et sécurité au travail
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Convocation d’un agent à une visite médicale d’embauche

Ce modèle de convocation prêt à l’emploi permet à un employeur de convoquer un agent à une visite médicale d’embauche.

22 févr. 2022

#Recrutement #Prévention médicale
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Charte de la visite médicale

La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins.

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16 mars 2013

#Certification #Santé et sécurité au travail
picto institutions-et-administration-territoriale

Certificat médical d’accouchement en vue d’une demande d’établissement [...]

L’accouchement d’un enfant né sans vie donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’accouchement. Établi sur le modèle de l’annexe de l’arrêté...

28 juil. 2022

#Acte d'enfant sans vie
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Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des fautes médicales ?

À la fin du XXe siècle, alors qu’était jusqu’à présent consacrée la seule obligation de moyen du médecin, la jurisprudence administrative...

27 janv. 2023

#Faute #Accident médical
picto ressources-humaines

Organiser les visites médicales obligatoires

À la suite d’un accident de service, un de vos agents a été arrêté pendant trois semaines et doit passer une visite médicale de reprise....

02 sept. 2022

#Loi et réglementation #Prévention médicale
picto action-sociale

Réaliser une visite d’évaluation à domicile afin de planifier [...]

Les services de soins infirmiers à domicile sont des services sociaux et médico-sociaux qui interviennent uniquement sur prescription médicale auprès...

11 juil. 2011

#Évaluation (méthode) #Soins à domicile
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Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale [...]

En réponse à la demande du directeur général d’un CHU, le président de la Commission médicale, conjointement avec le directeur de l’UFR médicale, pour...

20 févr. 2020

#Chef de service
picto sante

Modèle de décision d’interdiction de visite prononcée à l’encontre d’une [...]

Conformément à l’article L. 6143-7 du Code de la santé publique, le directeur, dans le cadre de sa mission générale de gestion de l’établissement, est...

09 mars 2022

#Protection fonctionnelle #Violence
picto ressources-humaines

Liste des visites médicales obligatoires

Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.

22 sept. 2022

#Loi et réglementation #Prévention médicale
picto sante

Exigences et critères de certification de la visite médicale de la HAS

Les exigences et les critères du référentiel de certification de la visite médicale pour l’entreprise pharmaceutique exploitante se déclinent en 5 exigences...

22 déc. 2020

#Certification #Santé et sécurité au travail
picto sante

Que faire quand un délégué médical propose de laisser des échantillons de [...]

De nombreux délégués médicaux démarchent les services en permanence, et plus précisément les médecins. Cependant, aucun échantillon ne doit...

15 mars 2013

#Administration du médicament
picto sante

Encadrement de l’intérim médical

La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 dispose dans son article 136 que les établissements publics de santé (EPS) peuvent avoir recours...

09 juin 2022

#Praticien hospitalier #Contrat de mise à disposition
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VISITE MEDICALE dans les livres blancs

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