VISITE MEDICALE DE REPRISE

VISITE MEDICALE DE REPRISE : ressources documentaires

VISITE MEDICALE DE REPRISE : Administration locale

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  votre agent à une visite médicale de reprise après toute absence d’au moins huit jours pour cause d’accident... ainsi que d’une visite complémentaire qui sert au recueil d’informations. Pour la mener...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 17 nov. 2011 - ref : 2421

  Adopter le bon comportement face à un agent en état d’ivresse

  de maladie d’office pour une durée indéterminée soumise à l’avis d’aptitude de reprise du médecin... l’agent dans un protocole de soins Si la reprise d’activité est conditionnée par le médecin... sera programmé régulièrement...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  ébriété, ivresse, troubles du comportement, congé maladie d’office, addiction, maladie alcoolique

• 26 févr. 2014 - ref : 6644

  Les congés et autorisations d’absence

  durant 1 an, puis 2 ans à mi-traitement. Il rouvre ses droits à l’issue d’une année de reprise du travail.... Il s’agit d’une reprise de fonction à mi-temps après un CLM ou un CLD. Il ne peut être accordé......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  service, temps de travail, statut, congé, autorisation d’absence, droit syndical

• 17 nov. 2011 - ref : 3763

  Traiter un arrêt de maladie ordinaire

  à la reprise de ses fonctions, vous pourrez valablement exiger une reprise immédiate dès notification... d’un médecin agréé . La reprise de l’agent doit intervenir à la date prévue par l’ arrêt de...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières

• 5 déc. 2013 - ref : 2420

  Gérer un abandon de poste

  qui lui ont été adressées ( CE, 8 juillet 2002, n° 229843)  ; tel est le cas lorsque la non reprise du travail... de l’agent est longue et inexplicable, une reprise est le plus souvent constatée. Au retour de l’agent...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  abandon de poste, absence injustifiée, radiation

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  se contente de faire passer une visite médicale à la personne qu’elle est sur le point de recruter....

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  de l’aptitude physique à la reprise des fonctions à l’issue d’un CLM ou d’un CLD, dans la mesure où son rapport...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• 23 févr. 2017 - ref : 10619

  Gérer un abandon de poste

  Même si l’absence de l ’agent est longue et inexplicable, une reprise est le plus souvent constatée. Au retour...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  abandon de poste, absence injustifiée, cessation de travail, radiation

• 1 juin 2016 - ref : 9805

  Mettre en œuvre les instances paritaires communautaires et le dialogue social

  technique sera effectuée pour porter création des emplois permanents correspondant à la reprise...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  CAP, CT, CHSCT, dialogue social, instance paritaire

VISITE MEDICALE DE REPRISE : Établissements de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5445

  Certification de la visite médicale

  l’élaboration de la procédure de certification de la visite médicale. Code de la Sécurité sociale :... accrédités, la qualité et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent... de visite...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  charte, délégué, médecin, pharmacien, certification de la visite médicale, procédure de certification

• 23 mars 2016 - ref : 4871

  Le droit de visite : principe, conditions, limites

  le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... est reprise comme un corollaire de la liberté d’aller et venir du patient : « La vie privée... et de sécurité,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vie privée, chambre du patient, confidentialité, établissement de santé, établissement médico-social, détenu

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 9 mars 2018 - ref : 4792

  Quelles sont les règles générales d’accès au dossier médical ?

  devra lui-même obtenir un permis de visite si l’accès au dossier se fait dans les locaux de la prison. Il en ira...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  droit d’accès direct aux données personnelles, accès au dossier médical, dérogation au secret professionnel, droit à l’information

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  de santé au travail devrait procéder à une visite médicale annuelle systématique de tous les personnels... L’article R. 4626-29 du Code du travail régit les examens médicaux préalables à la reprise de travail......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 17 juin 2017 - ref : 10794

  Coopération entre chirurgiens et anesthésistes

  avant l’intervention lors de la visite préanesthésique, engage l’ensemble des acteurs en situation d’effectuer... la suspension, le maintien, l’adaptation et la décision de reprise des traitements personnels du patient...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  chirurgien, anesthésiste-réanimateur, coopération, bloc opératoire, EIAS

• 23 déc. 2011 - ref : 3949

  La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

  échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise en disponibilité... thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail

• 23 déc. 2011 - ref : 3950

  La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

  est maintenu, le cas échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise... Le temps partiel thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 17 déc. 2011 - ref : 3623

  La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire

  est maintenu, le cas échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise... peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue comme...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

VISITE MEDICALE DE REPRISE : Action sociale et solidaire

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  à sa demande. L’employeur également. La visite de reprise après un arrêt de travail But   :... de la visite de reprise constitue un manquement de ce dernier à son obligation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  des activités extra-cliniques dans le cadre du tiers-temps : visite des lieux de travail ;... de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 25 oct. 2017 - ref : 10933

  Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle

  debout prolongée », etc. Cet avis peut intervenir à l’issue d’une visite médicale de reprise ou de préreprise,... Le but est de favoriser la reprise de l’agent dont l’état de santé ne lui...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  inaptitude, santé au travail, adaptation, handicap, ergonomie, préventionniste

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  pendant la période d’emploi ( C. trav., art. R. 4624-17 ) ; pour la reprise du travail après une absence... modalités de contestation de l’avis du médecin du travail. A savoir Seule une visite médicale......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 11 janv. 2018 - ref : 10937

  Le Sameth : outil de maintien dans l’emploi des personnes handicapées

  Quand solliciter le Sameth ? Il est possible de solliciter le Sameth dès lors que la reprise d’activité... de la démarche de maintien dans l’emploi. La visite de préreprise permet au médecin du travail d’évaluer......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  AGEFIPH, RQTH, aménagement de poste, Cap emploi, Carsat, MDPH

• 22 juin 2018 - ref : 6840

  Repérer les différents types de prise en charge dans le cadre de difficulté socio-éducative

  de visite et d’hébergement pour l’un des parents et décider que les rencontres entre l’enfant et ce parent... parent/enfant et/ou l’exercice d’un droit de visite sont interrompus, difficiles ou trop conflictuels.......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  action éducative, placement, médiation familiale, aide à domicile, prévention, protection

• 24 mai 2018 - ref : 11154

  Contrôler l’absentéisme des agents publics

  pour abandon de poste doit préciser qu’en l’absence de reprise ou de justification valable de l’absence,... l’autorisant pour un tel motif  » ( CE, 28 sept. 2011, n° 345238 ). Pour une visite...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 19 juin 2018 - ref : 1226

  Respecter les obligations sociales pour les particuliers employeurs

  la visite médicale de reprise après absence de plus de 3 semaines pour cause de maladie, au retour... visent : l’examen médical d'embauche ; la visite médicale périodique obligatoire ;...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Déclaration sociale, charges sociales, Urssaf, CESU

• 28 mai 2018 - ref : 11145

  Intégration de l’ANESM à la HAS

  en tant que groupement d’intérêt public (GIP) va s’accompagner d’une reprise de ses missions par la HAS. Ainsi,... à des professionnels formés à la visite de certification qui utilisent des outils communs à tous les experts...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  commission spécialisée, comité de concertation, missions HAS, missions ANESM, rappro-chements

VISITE MEDICALE DE REPRISE : Ressources humaines

• 25 mars 2014 - ref : 2255

  Prévoir la visite médicale de reprise

  Déterminer les cas dans lesquels une visite médicale de reprise peut être pertinente L’article... R. 241-51 du Code du travail prévoit qu’une visite médicale de reprise doit...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale de reprise, visite médicale de pré-reprise, médecin du travail, médecin de prévention, aménagement de poste, arrêt de travail

• ref : dtou2134

  Convocation à une visite médicale de reprise

  Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale de reprise, médecin du travail, médecin de prévention, convocation

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 26 févr. 2013 - ref : 5610

  Les visites médicales obligatoires

  une visite médicale de reprise auprès d’un médecin de prévention après un arrêt de maladie ordinaire ?... La visite médicale d’embauche La visite médicale d’embauche est obligatoire...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin de prévention, santé au travail, visite médicale, médecine préventive, service de prévention, rôle du médecin de prévention

• 3 juil. 2012 - ref : 2549

  Organiser les visites médicales obligatoires

  La visite médicale de reprise La visite médicale de reprise n’est obligatoire que pour les agents... répétées pour raison de santé. Cette visite doit avoir...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, aptitude, examen complémentaire, médecin de prévention

• ref : dtou2517

  Liste des visites médicales obligatoires

  visite médicale de reprise... visite médicale d’embauche... visite médicale périodique... Cette liste vous permet d’identifier les...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, maladie professionnelle, accident de service

• 26 févr. 2014 - ref : 6299

  La contre-visite médicale : un outil de gestion des ressources humaines

  les frais (prise en charge de la visite médicale notamment). Le contrôle « sur mesure »... Le médecin considère l’arrêt comme justifié La collectivité informe l’agent contrôlé de la reprise... médical...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  contre-visite médicale, arrêt de travail, absentéisme, prévention des arrêts, politique de contrôle médical, expertise médicale

• 2 mars 2013 - ref : 5894

  Contrôle médical des arrêts maladie

  de la convocation à la visite de contrôle dont il fait l’objet par l’autorité territoriale. Le courrier... Si le médecin agréé constate que l’agent est apte à la reprise de ses fonctions, l’administration...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  contrôle médical, médecin agréé, contre-visite médicale, congé de longue maladie, congé de longue durée, congé de maladie ordinaire

• 12 févr. 2014 - ref : 2265

  Organiser le retour du salarié après un accident de service ou une maladie professionnelle

  sur le service de médecine préventive qui, au cours de la visite de reprise , évaluera et définira les besoins... la reprise de l’agent. Anticipez la date de reprise afin de pouvoir...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, maladie professionnelle, temps partiel thérapeutique, aménagement de poste, reclassement, reprise