VISITE MEDICALE DE REPRISE
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Ressources documentaires
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Formation
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VISITE MEDICALE DE REPRISE ?
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VISITE MEDICALE DE REPRISE : ressources documentaires
VISITE MEDICALE DE REPRISE : Administration locale
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13 janv. 2015 - ref : 2528
Assurer le suivi des accidents de service
votre agent à une visite médicale de reprise après toute absence d’au moins huit jours pour cause d’accident... ainsi que d’une visite complémentaire qui sert au recueil d’informations. Pour la mener...
accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes -
17 nov. 2011 - ref : 2421
Adopter le bon comportement face à un agent en état d’ivresse
de maladie d’office pour une durée indéterminée soumise à l’avis d’aptitude de reprise du médecin... l’agent dans un protocole de soins Si la reprise d’activité est conditionnée par le médecin... sera programmé régulièrement...
ébriété, ivresse, troubles du comportement, congé maladie d’office, addiction, maladie alcoolique -
26 févr. 2014 - ref : 6644
Les congés et autorisations d’absence
durant 1 an, puis 2 ans à mi-traitement. Il rouvre ses droits à l’issue d’une année de reprise du travail.... Il s’agit d’une reprise de fonction à mi-temps après un CLM ou un CLD. Il ne peut être accordé......
service, temps de travail, statut, congé, autorisation d’absence, droit syndical -
17 nov. 2011 - ref : 3763
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
à la reprise de ses fonctions, vous pourrez valablement exiger une reprise immédiate dès notification... d’un médecin agréé . La reprise de l’agent doit intervenir à la date prévue par l’ arrêt de...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières -
5 déc. 2013 - ref : 2420
Gérer un abandon de poste
qui lui ont été adressées ( CE, 8 juillet 2002, n° 229843) ; tel est le cas lorsque la non reprise du travail... de l’agent est longue et inexplicable, une reprise est le plus souvent constatée. Au retour de l’agent...
abandon de poste, absence injustifiée, radiation -
27 mars 2014 - ref : 5400
La médecine professionnelle
de l’aptitude physique à la reprise des fonctions à l’issue d’un CLM ou d’un CLD, dans la mesure où son rapport...
médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste -
23 févr. 2017 - ref : 10619
Gérer un abandon de poste
Même si l’absence de l ’agent est longue et inexplicable, une reprise est le plus souvent constatée. Au retour...
abandon de poste, absence injustifiée, cessation de travail, radiation -
1 juin 2016 - ref : 9805
Mettre en œuvre les instances paritaires communautaires et le dialogue social
technique sera effectuée pour porter création des emplois permanents correspondant à la reprise...
CAP, CT, CHSCT, dialogue social, instance paritaire -
15 avr. 2015 - ref : 8675
Recruter un fonctionnaire stagiaire
se contente de faire passer une visite médicale à la personne qu’elle est sur le point de recruter....
concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude
VISITE MEDICALE DE REPRISE : Établissements de santé
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10 mai 2014 - ref : 5445
Certification de la visite médicale
l’élaboration de la procédure de certification de la visite médicale. Code de la Sécurité sociale :... accrédités, la qualité et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent... de visite...
charte, délégué, médecin, pharmacien, certification de la visite médicale, procédure de certification -
23 mars 2016 - ref : 4871
Le droit de visite : principe, conditions, limites
le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... est reprise comme un corollaire de la liberté d’aller et venir du patient : « La vie privée... et de sécurité,...
vie privée, chambre du patient, confidentialité, établissement de santé, établissement médico-social, détenu -
2 mars 2012 - ref : 3642
Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?
Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches,...
temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle -
9 mars 2018 - ref : 4792
Quelles sont les règles générales d’accès au dossier médical ?
devra lui-même obtenir un permis de visite si l’accès au dossier se fait dans les locaux de la prison. Il en ira...
droit d’accès direct aux données personnelles, accès au dossier médical, dérogation au secret professionnel, droit à l’information -
14 juil. 2016 - ref : 8691
Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements
de santé au travail devrait procéder à une visite médicale annuelle systématique de tous les personnels... L’article R. 4626-29 du Code du travail régit les examens médicaux préalables à la reprise de travail......
examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical -
17 juin 2017 - ref : 10794
Coopération entre chirurgiens et anesthésistes
avant l’intervention lors de la visite préanesthésique, engage l’ensemble des acteurs en situation d’effectuer... la suspension, le maintien, l’adaptation et la décision de reprise des traitements personnels du patient...
chirurgien, anesthésiste-réanimateur, coopération, bloc opératoire, EIAS -
23 déc. 2011 - ref : 3949
La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie
échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise en disponibilité... thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue......
maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail -
23 déc. 2011 - ref : 3950
La procédure d’octroi d’un congé de longue durée
est maintenu, le cas échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise... Le temps partiel thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions......
maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical -
17 déc. 2011 - ref : 3623
La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
est maintenu, le cas échéant, jusqu’à la date de la décision de reprise de service, de reclassement, de mise... peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue comme...
maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical
VISITE MEDICALE DE REPRISE : Action sociale et solidaire
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20 juin 2012 - ref : 4154
Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)
à sa demande. L’employeur également. La visite de reprise après un arrêt de travail But :... de la visite de reprise constitue un manquement de ce dernier à son obligation...
médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
15 mai 2013 - ref : 4997
Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)
des activités extra-cliniques dans le cadre du tiers-temps : visite des lieux de travail ;... de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite......
médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
25 oct. 2017 - ref : 10933
Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle
debout prolongée », etc. Cet avis peut intervenir à l’issue d’une visite médicale de reprise ou de préreprise,... Le but est de favoriser la reprise de l’agent dont l’état de santé ne lui...
inaptitude, santé au travail, adaptation, handicap, ergonomie, préventionniste -
21 avr. 2017 - ref : 1120
Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité
pendant la période d’emploi ( C. trav., art. R. 4624-17 ) ; pour la reprise du travail après une absence... modalités de contestation de l’avis du médecin du travail. A savoir Seule une visite médicale......
accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels -
11 janv. 2018 - ref : 10937
Le Sameth : outil de maintien dans l’emploi des personnes handicapées
Quand solliciter le Sameth ? Il est possible de solliciter le Sameth dès lors que la reprise d’activité... de la démarche de maintien dans l’emploi. La visite de préreprise permet au médecin du travail d’évaluer......
AGEFIPH, RQTH, aménagement de poste, Cap emploi, Carsat, MDPH -
10 févr. 2016 - ref : 1226
Respecter les obligations sociales pour les particuliers employeurs
la visite médicale de reprise après absence de plus de 3 semaines pour cause de maladie, au retour... visent : l’examen médical d'embauche ; la visite médicale périodique obligatoire ;...
Déclaration sociale, charges sociales, Urssaf, CESU -
11 mars 2014 - ref : 6840
Repérer les différents types de prise en charge dans le cadre de difficulté socio-éducative
de visite et d’hébergement pour l’un des parents et décider que les rencontres entre l’enfant et ce parent... parent/enfant et/ou l’exercice d’un droit de visite sont interrompus, difficiles ou trop conflictuels.......
action éducative, placement, médiation familiale, aide à domicile, prévention, protection -
24 mai 2018 - ref : 11154
Contrôler l’absentéisme des agents publics
pour abandon de poste doit préciser qu’en l’absence de reprise ou de justification valable de l’absence,... l’autorisant pour un tel motif » ( CE, 28 sept. 2011, n° 345238 ). Pour une visite...
fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite -
28 mai 2018 - ref : 11145
Intégration de l’ANESM à la HAS
en tant que groupement d’intérêt public (GIP) va s’accompagner d’une reprise de ses missions par la HAS. Ainsi,... à des professionnels formés à la visite de certification qui utilisent des outils communs à tous les experts...
commission spécialisée, comité de concertation, missions HAS, missions ANESM, rappro-chements
VISITE MEDICALE DE REPRISE : Ressources humaines
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25 mars 2014 - ref : 2255
Prévoir la visite médicale de reprise
Déterminer les cas dans lesquels une visite médicale de reprise peut être pertinente L’article... R. 241-51 du Code du travail prévoit qu’une visite médicale de reprise doit...
visite médicale de reprise, visite médicale de pré-reprise, médecin du travail, médecin de prévention, aménagement de poste, arrêt de travail -
ref : dtou2134
Convocation à une visite médicale de reprise
Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité...
visite médicale de reprise, médecin du travail, médecin de prévention, convocation -
2 mars 2012 - ref : 3642
Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?
Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches,...
temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle -
26 févr. 2013 - ref : 5610
Les visites médicales obligatoires
une visite médicale de reprise auprès d’un médecin de prévention après un arrêt de maladie ordinaire ?... La visite médicale d’embauche La visite médicale d’embauche est obligatoire...
médecin de prévention, santé au travail, visite médicale, médecine préventive, service de prévention, rôle du médecin de prévention -
3 juil. 2012 - ref : 2549
Organiser les visites médicales obligatoires
La visite médicale de reprise La visite médicale de reprise n’est obligatoire que pour les agents... répétées pour raison de santé. Cette visite doit avoir...
visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, aptitude, examen complémentaire, médecin de prévention -
ref : dtou2517
Liste des visites médicales obligatoires
visite médicale de reprise... visite médicale d’embauche... visite médicale périodique... Cette liste vous permet d’identifier les...
visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, maladie professionnelle, accident de service -
26 févr. 2014 - ref : 6299
La contre-visite médicale : un outil de gestion des ressources humaines
les frais (prise en charge de la visite médicale notamment). Le contrôle « sur mesure »... Le médecin considère l’arrêt comme justifié La collectivité informe l’agent contrôlé de la reprise... médical...
contre-visite médicale, arrêt de travail, absentéisme, prévention des arrêts, politique de contrôle médical, expertise médicale -
2 mars 2013 - ref : 5894
Contrôle médical des arrêts maladie
de la convocation à la visite de contrôle dont il fait l’objet par l’autorité territoriale. Le courrier... Si le médecin agréé constate que l’agent est apte à la reprise de ses fonctions, l’administration...
contrôle médical, médecin agréé, contre-visite médicale, congé de longue maladie, congé de longue durée, congé de maladie ordinaire -
6 avr. 2016 - ref : 5876
Comité médical départemental
ou de longue durée. La réintégration après douze mois consécutifs de congé de maladie. La reprise... des fonctions à temps partiel thérapeutique. L’autorisation de reprise des fonctions à temps partiel... de l’aptitude...
comité médical, comité médical supérieur, commission de réforme, arrêt de travail, congé de maladie, ordinaire
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