VISITE OBLIGATOIRE

Le pouvoir adjudicateur peut-il s’affranchir d’une visite des lieux imposée ?

de l'offre ». L’absence de visite obligatoire doit être justifiée par l’entreprise L'obligation... pendant la phase de remise des offres, à tous les candidats une visite obligatoire... et attribuer le marché à une entreprise n’ayant pas procédé à la visite des lieux ? C’est... qui n’avait pas respecté une exigence imposée par le règlement de la consultation, la visite du site. Un groupement...  le règlement de la consultation d'un marché est obligatoire dans toutes ses mentions...

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Le policier municipal et la réglementation liée aux taxis

Cette carte, obligatoire pour tous les conducteurs de taxi, doit être apposée sur la vitre avant du véhicule... taxis que les chauffeurs de taxi salariés. Cette formation est obligatoire depuis le 1 er  juillet... d’une attestation d’une validité de cinq ans. Enfin, le conducteur de taxi sera soumis à une visite médicale... de moins de 60 ans, une visite s’impose tous les cinq ans ; pour les personnes entre 60 et 75 ans,... une visite périodique tous les deux ans et enfin pour les personnes à partir de 76 ans,...

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VISITE OBLIGATOIRE : actualités

VISITE OBLIGATOIRE : ressources documentaires

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VISITE OBLIGATOIRE : Marchés publics

VISITE OBLIGATOIRE : Ressources humaines

VISITE OBLIGATOIRE : Action sociale et solidaire

VISITE OBLIGATOIRE : Établissements de santé

VISITE OBLIGATOIRE : forum

  • RH territoriales 6 mars 2013

    Risques suite au refus de visite médicale obligatoire

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    tant que l'agent n'a pas passé sa visite.
    S'il s'agit d'une visite médicale de reprise, l'agent...

  • RH territoriales 3 mars 2013

    Risques suite au refus de visite médicale obligatoire

    F.mur-RH

    F.mur-RH

    Que risque un agent qui refuse de se rendre au visites médicales obligatoires ?...

  • RH territoriales 27 nov. 2017

    visite medicale

    Forum Weka - Anonyme

    LIna06

    a toujours un motif pour ne pas se rendre à la visite medicale la VM est obligatoire pour l'employeur et l'agent... quel moyen pour obliger un agent à se rendre à une visite medicale, à chaque convocation l'agent...

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