VISITE OBLIGATOIRE

VISITE OBLIGATOIRE : ressources documentaires

VISITE OBLIGATOIRE : Finances et comptabilité

• 25 oct. 2018 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  approfondi des fonctionnalités de chaque progiciel proposé et aux contacts à prendre et visites à rendre... un périmètre fonctionnel impliquant de spécifier les modules qui seront obligatoirement traités dans le futur......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

VISITE OBLIGATOIRE : Santé et sécurité au travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  du travail est confronté à la procédure d'inaptitude lors d'une visite d'embauche, d'une visite périodique... ou d'une visite de reprise. Visite de reprise Ce qu'il...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Aptitude-Inaptitude

  médecine du travail. Décret du 27 novembre 1947 : il prévoit une visite... de chaque examen médical effectué par le médecin du travail (à l'exception de la visite de préreprise).... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  2/17 Seconde visite d'inaptitude... Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite d'inaptitude... Quelle réponse devons-nous faire à l'adhérent qui exige une visite au 15 e  jour “pile” ? »... ). ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Missions du médecin du travail

  de la visite périodique assurée par le médecin du travail sous réserve de l'agrément... des salariés et d'identifier les expositions professionnelles passées. La visite médicale... en fait la demande, un...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail

  aux employés par l'administration. Si l'agent ne donne pas suite à celle-ci, la visite obligatoire... sur les autres salariés, quand il occupe notamment un poste dit de sécurité. La visite...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Nature de la visite médicale 2/30... Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite médicale... les employeurs sollicitent souvent spontanément leur médecin du travail pour une visite de reprise.... Celui-ci a la possibilité...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VISITE OBLIGATOIRE : Santé

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  du travail est confronté à la procédure d'inaptitude lors d'une visite d'embauche, d'une visite périodique... ou d'une visite de reprise. Visite de reprise Ce qu'il...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Aptitude-Inaptitude

  médecine du travail. Décret du 27 novembre 1947 : il prévoit une visite... de chaque examen médical effectué par le médecin du travail (à l'exception de la visite de préreprise).... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  2/17 Seconde visite d'inaptitude... Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite d'inaptitude... Quelle réponse devons-nous faire à l'adhérent qui exige une visite au 15 e  jour “pile” ? »... ). ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Missions du médecin du travail

  de la visite périodique assurée par le médecin du travail sous réserve de l'agrément... des salariés et d'identifier les expositions professionnelles passées. La visite médicale... en fait la demande, un...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail

  aux employés par l'administration. Si l'agent ne donne pas suite à celle-ci, la visite obligatoire... sur les autres salariés, quand il occupe notamment un poste dit de sécurité. La visite...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Nature de la visite médicale 2/30... Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite médicale... les employeurs sollicitent souvent spontanément leur médecin du travail pour une visite de reprise.... Celui-ci a la possibilité...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VISITE OBLIGATOIRE : Action sociale et solidaire

• 11 juil. 2011 - ref : 1057

  Réaliser une visite d’évaluation à domicile afin de planifier l’intervention du SSIAD

  Préparer la visite initiale d’évaluation globale à domicile Cette étape est essentielle... et doit permettre de préparer de façon optimale la visite d’évaluation à domicile. Dès lors qu’une demande... du SSIAD....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Évaluation globale, visite à domicile, coordination, patient, service de soins infirmiers à domicile, SSIAD

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  par le salarié. Cette visite périodique doit avoir lieu au moins une fois tous les deux ans. Cependant,... ou d’une réadaptation. Il doit alors organiser, à l’issue de l’arrêt de travail, une visite dite « de......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  la réinsertion ou la réorientation). Cette visite non obligatoire peut être demandée à l’agent,... des activités extra-cliniques dans le cadre du tiers-temps : visite des lieux de travail ;......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 15 mai 2013 - ref : 4234

  Le rôle de la commission de sécurité

  L’autorisation d’ouverture des établissements de 1 re à 4 e  catégories n’est délivrée qu’après la visite... de l’ERP et un avis favorable de la commission de sécurité compétente. Le déroulement d’une visite......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  ERP, commission de sécurité, sécurité incendie, évacuation, visite

• 6 avr. 2012 - ref : 4296

  Préparer l’admission

  et au coucher tôt par exemple, entourée d’animaux ? Faciliter la visite d’établissement par le futur... en établissement pour que ce projet mûrisse. La visite des locaux permet aux visiteurs de ressentir l’ambiance......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  consentement éclairé, relation de confiance, histoire de vie, visite établissement

• 20 nov. 2014 - ref : 6786

  Élaborer un contrat d’accueil régulier

  du 1 er  août 2000 , cette visite médicale n’est obligatoire que pour les enfants... de rendez-vous pour la visite médicale d’admission (d’après la dernière mise à jour du décret n° 2000-762......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, régulier, contrat, inscription, commission, admission

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  La surveillance médicale des salariés est également obligatoire L'employeur doit soumettre ses salariés... de la surveillance médicale, elle est obligatoire pour les salariés à temps complet, et conseillée pour les...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 19 avr. 2012 - ref : 4401

  Élaborer le plan de soins personnalisé du patient à domicile du SSIAD

  à deux mois  ». Le DIPEC est élaboré lors de la visite d’évaluation initiale à domicile, réalisée... du patient : il définit le type de soins programmés lors de la visite initiale d’évaluation, les jours......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Évaluation globale, visite à domicile, coordination, patient, service de soins infirmiers à domicile, SSIAD

• 4 janv. 2014 - ref : 3955

  Élaborer un règlement intérieur de service

  Cette réglementation doit être entendue au sens large comme : la visite médicale d’embauche ou la visite... et le harcèlement moral Dans le règlement intérieur, il est obligatoire de faire...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Affichage obligatoire, discipline, hygiène et sécurité, mesures, horaires, obligations

VISITE OBLIGATOIRE : Marchés publics

• 16 janv. 2018 - ref : 3196

  Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux

  de construire. Dans les zones de sismicité rendant obligatoire la désignation d’un contrôleur technique... nécessaire, l'administration peut procéder au contrôle sur place des travaux réalisés. Cette visite......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  DAACT, achèvement, conformité, permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable

• 14 mars 2019 - ref : 3125

  Maîtriser les délais de procédure

  de marchés complexes. Il s’agit même d’une obligation lorsque vous exigez une visite de site en cours... des prestations, de la facilité d’accès aux documents de la consultation, de la nécessité d’une visite des lieux......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  délais de remise des offres, délais de consultation, délai de carence

• 22 mai 2019 - ref : 3137

  La procédure avec négociation

  d’acheteur du maître d’ouvrage, est obligatoire pour les marchés au-dessus des seuils européens de 144... adjudicateurs (organisme HLM, SEM, SPL…) , l’avis de marché selon le modèle européen obligatoire s’impose... lesquelles...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  procédure négociée, procédure avec négociation

• 7 déc. 2017 - ref : 0175

  Gérer la non-conformité des travaux aux stades de l’exécution, de la réception ou de la vie de l’ouvrage

  d’une commission de sécurité et d’accessibilité, en vue d’obtenir l’ arrêté d’ouverture . La visite... de la commission sécurité et accessibilité est-elle obligatoire pour tous les types d’ouvrages ?... Son...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  non-conformité travaux, désordres, assurance, déclaration d’achèvement travaux, commission de sécurité et d’accessibilité

• 11 mars 2019 - ref : 2834

  Choisir le maître d’œuvre dans le cadre d’une procédure avec négociation

  Cette exception signifie a contrario que le concours n’est obligatoire que pour les marchés de maîtrise d’œuvre... d’ouvrage est obligatoire pour les marchés au-dessus des seuils européens de 144 000 € HT (État)...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  procédure avec négociation, négociation, choix du maître d’œuvre, jury, pouvoir adjudicateur

• 14 févr. 2019 - ref : 3138

  Mettre en œuvre la procédure adaptée

  de la facilité d’accès aux documents de la consultation, de la nécessité éventuelle d’une visite des lieux... à 60 000 € HT et pour lequel la visite des lieux s’imposait. Le délai de remise des plis...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  procédure adaptée, Mapa, commande, négociation, marché de travaux, seuils

• 24 mai 2017 - ref : 10391

  Hypothèses de reprise de la concession funéraire

  il peut être déchu de son droit. L’utilisation de la procédure de reprise n’est en effet nullement obligatoire... de réception, du jour et de l’heure de la visite destinée à la constatation de l’état d’abandon. ...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  arrêté de reprise, caveaux, concession perpétuelle, conseil municipal, crémation, exhumation

• 5 mars 2019 - ref : 0090

  Règlement de la consultation : rédiger les mentions essentielles (mentions standards, mentions spécifiques)

  14BX02425 ) est venue confirmer cette jurisprudence a propos d'une visite de site imposé par le règlement... de la consultation  . Le juge a retenu qu'« il ne résulte pas de l'instruction que l'obligation de visite......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  règlement de la consultation, RC, mentions essentielles, respect des règles, exception

• 10 juil. 2012 - ref : 3182

  Faire face à la découverte de vestiges

  dispose d’un droit de visite sur le chantier. Il peut faire visiter les lieux où les découvertes...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  vestige, déclaration, fouille, ajournement, occupation temporaire

VISITE OBLIGATOIRE : Établissements de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5445

  Certification de la visite médicale

  l’élaboration de la procédure de certification de la visite médicale. Code de la Sécurité sociale :... accrédités, la qualité et la conformité à cette charte de la visite médicale qu’elles organisent... de visite...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  charte, délégué, médecin, pharmacien, certification de la visite médicale, procédure de certification

• 16 mars 2013 - ref : 5444

  Charte de la visite médicale

  Certification de la visite médicale Objet de la visite médicale La visite médicale... inutiles et de participer à l’information des médecins » . La charte de la visite médicale......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  charte, entreprise, délégué, médecin, pharmacien, visite médicale

• 23 mars 2016 - ref : 4871

  Le droit de visite : principe, conditions, limites

  le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... et de sécurité, novembre 2004). Le droit de visite ne peut donc être interdit par principe... administratif...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vie privée, chambre du patient, confidentialité, établissement de santé, établissement médico-social, détenu

• 29 nov. 2018 - ref : 4734

  Les examens et dépistages obligatoires pour les patients et personnels hospitaliers

  sanitaire. Cette surveillance s’opère tout d’abord à l’occasion d’une visite médicale obligatoire... le dépistage obligatoire de certaines maladies. A noter Chez la femme enceinte, en vertu...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  consentement à l’acte préventif de soin, examens obligatoires, dépistages obligatoires, médecine du travail, droit à la protection de la santé

• 7 mai 2019 - ref : 6915

  Certification des établissements de santé

  dont le recueil est obligatoire en France pour contribuer à la mesure de la qualité sur les critères... géographique et démographique ou au type de population accueillie. La visite de certification permet :......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  HAS, certification, indicateurs, patient, méthode du patient traceur, version 2010

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail... à l’intérêt de la reprise à temps partiel. Pour cette raison, afin de faciliter les démarches, une visite... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 29 juin 2015 - ref : 4869

  Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux

  Ainsi, «  il convient de faciliter et rendre agréable la visite de l’entourage et de garantir... cette démarche : «  parfois, les familles qui rendent visite aux résidents de certains établissements......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social

• 10 mai 2014 - ref : 5285

  La démarche qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient (indicateur)

  d’un indicateur. En plus des références relevant du recueil obligatoire et de l’exploitation d’indicateurs... devant être rencontrées au moment de la visite de certification figurent la Comedims ou la sous-commission......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  indicateur, HAS, certification

• 4 oct. 2017 - ref : 10342

  Informations sur les conditions de prise en charge en établissement de santé

  à l’un de ses proches, d’un livret d’accueil ( Code de la santé publique, art. L. 1112-2 ). Document obligatoire... et à y demeurer en dehors des heures de visite si les modalités d’hospitalisation du malade...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  information, conditions de prise en charge, établissement de santé, organisation, droits des patients, coût

VISITE OBLIGATOIRE : Ressources humaines

• 25 mars 2014 - ref : 2255

  Prévoir la visite médicale de reprise

  Déterminer les cas dans lesquels une visite médicale de reprise peut être pertinente L’article... R. 241-51 du Code du travail prévoit qu’une visite médicale de reprise doit avoir lieu :... aucune disposition...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale de reprise, visite médicale de pré-reprise, médecin du travail, médecin de prévention, aménagement de poste, arrêt de travail

• 25 mars 2014 - ref : 2216

  Programmer la visite médicale d’embauche

  pour acquérir la qualité de fonctionnaire. La visite médicale d’embauche prévue pour un candidat lors... sont donc soumis non seulement à une visite périodique auprès du service de médecine préventive mais également......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Visite médicale d’embauche, recrutement (d’un agent public), médecin de prévention, aptitude physique, aptitude au poste

• 18 oct. 2016 - ref : 10232

  La visite de sécurité sur site

  Définir le but de la visite Afin de pouvoir assumer son obligation de résultat... sur le terrain pour se rendre compte de la réalité de la situation. A retenir La visite... du Code du travail ). ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  visite, sécurité

• 3 juil. 2012 - ref : 2549

  Organiser les visites médicales obligatoires

  La visite médicale de reprise La visite médicale de reprise n’est obligatoire que pour les agents... titulaires, mais pour eux la visite de reprise est obligatoire...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, aptitude, examen complémentaire, médecin de prévention

• 26 févr. 2013 - ref : 5610

  Les visites médicales obligatoires

  La visite médicale d’embauche La visite médicale d’embauche est obligatoire au moment... Objectifs de la visite L’objectif de la visite médicale est de s’assurer...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin de prévention, santé au travail, visite médicale, médecine préventive, service de prévention, rôle du médecin de prévention

• ref : dtou2517

  Liste des visites médicales obligatoires

  Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires. ... visite médicale d’embauche... visite médicale de reprise... visite médicale périodique...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  visite médicale d’embauche, visite médicale de reprise, visite médicale périodique, maladie professionnelle, accident de service

• 12 févr. 2014 - ref : 2265

  Organiser le retour du salarié après un accident de service ou une maladie professionnelle

  sur le service de médecine préventive qui, au cours de la visite de reprise , évaluera et définira les besoins... la reprise de l’agent. Anticipez la date de reprise afin de pouvoir diligenter la visite médicale......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, maladie professionnelle, temps partiel thérapeutique, aménagement de poste, reclassement, reprise

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  du travail est confronté à la procédure d'inaptitude lors d'une visite d'embauche, d'une visite périodique... ou d'une visite de reprise. Visite de reprise Ce qu'il...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 5 mars 2013 - ref : 5609

  Les moyens d’action du médecin de prévention

  obligatoire (art. 21 du décret n° 85-603). A savoir Le médecin peut également prescrire... de l’hygiène, santé et sécurité de la collectivité, impliquant visite des locaux, prélèvements et analyses,......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin du travail, santé au travail, prévention des risques, médecine préventive, service de prévention, médecin de prévention

VISITE OBLIGATOIRE : Administration locale

• 29 sept. 2017 - ref : 8729

  Le policier municipal et la réglementation liée aux taxis

  Cette carte, obligatoire pour tous les conducteurs de taxi, doit être apposée sur la vitre avant du véhicule... taxis que les chauffeurs de taxi salariés. Cette formation est obligatoire depuis le 1 er  juillet......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  taxi, taximètre, carte professionnelle, autorisation de stationnement, dispositif lumineux, plaque

• 3 oct. 2014 - ref : 0684

  Les obligations des communes envers les centres médico-scolaires dans leur mission de promotion de la santé en faveur des élèves

  La visite médicale obligatoire et le suivi sanitaire des élèves Article L. 541‑1... de la part des familles. » La première visite médicale obligatoire s’effectue...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  santé scolaire, centre médico-scolaire, CMS, infirmerie, vaccins, certificats médicaux

• 23 févr. 2012 - ref : 3360

  Garantir la sécurité des installations et des locaux – Prévenir le risque incendie

  au public . En effet, pour chaque établissement, une visite de conformité préalable à son ouverture... dans laquelle l’exploitant précise notamment la date de l’arrêté municipal d’ouverture, la date de la visite de la...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  ERP, commission de sécurité, risque incendie

• 19 janv. 2012 - ref : 3041

  La séquence d'observation en milieu professionnel en classe de troisième

  Elle est obligatoire et concerne tous les élèves de 3 e ; elle ne constitue donc ni une option (comme la découverte... par la convention et veille aux conditions de sécurité de l’élève ( cf . '>Fiche de visite professeur...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  séquence d’observation, stage en entreprise, PDMF, cycle d’orientation, milieu professionnel

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  du travail (cette visite est obligatoire pour un contractuel). Cette visite permettra d’attester... ainsi que d’une visite complémentaire qui sert au recueil d’informations. Pour...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 24 déc. 2011 - ref : 2904

  Les périodes de formation en milieu professionnel

  plus importante, leur caractère obligatoire et le fait que les élèves concernés sont plus âgés (en LP,... au moins une visite par élève et par période. Les horaires correspondant à ces visites font partie de leur service......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  lycée professionnel, stage en entreprise, alternance, formation professionnelle

• 27 févr. 2015 - ref : 5824

  Les caractéristiques techniques d’un crématorium

  à une visite de conformité par un organisme de contrôle tierce partie accrédité pour ces activités... au fonctionnement des différents types d’organismes procédant à l’inspection. La visite de conformité porte... général...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  crématorium, caractéristiques techniques, rejets atmosphériques, contrôles, règlement intérieur, visite de conformité

• 16 déc. 2015 - ref : 8208

  Exercer le droit de préemption urbain

  duquel il est réputé avoir refusé la demande de visite. Si cette visite est acceptée, le délai d’instruction de la DIA... est suspendu jusqu’à la date de visite du bien. Prendre la décision de préempter Le silence...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  préemption, droit de préemption urbain, DPU, acquisition, déclaration d’intention d’aliéner, service des domaines

• 14 nov. 2017 - ref : 5793

  Reprendre une concession perpétuelle laissée à l'abandon

  de la concession pour une visite sur les lieux Lorsque le maire connaît l'existence de descendants (successeurs)... ou son délégué, après une visite des lieux. La visite a lieu également en présence...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, tombe, sépulture, concession, abandon, obsèques