#

vitesse-limite

picto actu

vitesse-limite dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

vitesse-limite dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Tableau des vitesses limites
Ce tableau peut vous être utile pour connaître la réglementation en matière de vitesse maximale autorisée selon les différentes catégories de véhicule.

18/07/2022

#Infraction
picto institutions-et-administration-territoriale

Tableau des vitesses enregistrées et retenues
Ce tableau de correspondance vous permet de connaître d’après la vitesse enregistrée (vitesse lue à l’afficheur du radar) la vitesse retenue après déduction de la tolérance de 5 %.

18/07/2022

#Infraction
picto sante

Comment autoriser un praticien à reculer sa limite d’âge pour…
La limite d’âge des personnels médicaux est fixée par le Code de la santé publique. Ainsi, pour les praticiens hospitaliers à plein-temps, l’article R. 6152-95 stipule : « La limite d’âge des praticiens…

17/07/2014

#Retraite #Praticien hospitalier
picto institutions-et-administration-territoriale

Le contrôle de vitesse
Les contrôles de vitesse peuvent être effectués par les policiers municipaux. Cela implique de : connaître les objectifs du contrôle de vitesse et sa réglementation ; mettre en place des contrôles radars…

17/07/2022

#Infraction
picto action-sociale

Connaître les limites haute et basse du temps partiel modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps partiel dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

02/06/2014

#Association #Temps partiel
picto action-sociale

Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

20/05/2014

#Association #Temps complet
picto culture-et-communication

Quelles limites poser à l’utilisation des nouveaux médias ?
L’intégration, dans les réflexions en communication des collectivités publiques, du Web 2.0 et des réseaux sociaux est désormais une quasi-règle. D’une part, parce que les collectivités prennent petit à petit…

27/03/2014

#Médias
picto culture-et-communication

Formulaire de déclaration de société à responsabilité limitée
Ce formulaire permet de déclarer la création d’une société à responsabilité limitée (SARL, SELARL), y compris à associé unique (EURL), sauf pour une activité agricole.

10/09/2014

#Projet culturel #Entreprise
picto marches-publics

Prolonger la date limite de remise des offres
Les erreurs matérielles dans un DCE, les nouvelles informations arrivant à l’acheteur entre la date d’envoi de l’avis de publicité et la date de remise des offres ou les questions…

10/04/2019

#Date limite des offres
picto sante

Le droit de visite : principe, conditions, limites
Le droit de recevoir des visites est indissociable de la liberté du patient ou du résident d’exercer certains droits lorsqu’il est hospitalisé ou pris en charge en institution : droit de…

26/05/2020

#Droits du patient #Droits des usagers
picto culture-et-communication

Connaître les limites de la liberté d’expression sur Internet
Internet est aujourd’hui totalement entré dans les mœurs comme outil de communication, toutes générations confondues. Il contribue au développement de chacun en fournissant une multitude de ressources par sa faculté…

24/03/2022

#NTIC #CNIL
picto services-a-la-population

Connaître la responsabilité civile limitée des personnels pédagogiques
Auparavant, les préposés, c’est-à-dire les personnels travaillant sous l’autorité d’autrui comme les personnels pédagogiques, répondaient des fautes commises dans l’exercice de leurs missions. Fondée sur les articles 1382 et 1383 du Code…

08/02/2012

#Animateur #Responsabilité
picto sante

La décision de limitation ou d’arrêt des traitements en fin…
La loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie a clarifié le régime de la décision de limitation…

26/05/2020

#Responsabilité #Soins
picto sante

La prolongation d’activité des personnels médicaux hospitaliers
La limite d’âge des personnels médicaux est fixée par le Code de la santé publique. Ainsi, pour les praticiens hospitaliers à plein-temps, l’article R. 6152-95 stipule : « La limite d’âge des praticiens…

11/12/2016

#Retraite #Praticien hospitalier
picto culture-et-communication

Faire face à l’accélération de la transformation numérique
Il y a fort longtemps que chacun sait ou mesure que, comme le reste de la société, l’action publique devrait être durablement transformée par le numérique. Cette transformation numérique, déjà…

08/11/2022

#Stratégie de communication #NTIC

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

Voir tous les articles publiés