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VOIE PRIVEE

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VOIE PRIVEE dans les ressources documentaires

Bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés (en voie [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés :

  • éducateur technique spécialisé de classe...

13 avr. 2021

#éducateurs techniques #rémunération #salaire #paie

Réglementer et organiser les manifestations sur la voie publique

Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition, salon…), organisé...

30 janv. 2014

#manifestation #voie publique #cortège #procession #déclaration préalable #contrôle #police administrative

Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la voie orale ?

Le passage de la voie intraveineuse à la voie orale fait partie du parcours de soins du patient. Ce passage doit être anticipé,...

14 mars 2013

#relais #règle #conversion

Les voies de recours des juridictions pour enfants

Dans quelle mesure le mineur peut-il faire appel ou opposition à une décision de juridiction pour enfants ?

09 janv. 2015

Arrêté de nomination par voie de détachement

Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie de détachement.

22 juin 2021

#fonctionnaire #mobilité #détachement

Les voies et les flux d’orientation

L’orientation proprement dite concerne les paliers qui précèdent et conditionnent l’affectation des élèves dans des structures de formation différenciées :...

25 mars 2015

#orientation #redoublement #voie de formation #flux d’orientation #choix des parents

Le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel par voie d’avenant

Modèle d’avenant au contrat d’un praticien contractuel.

20 févr. 2020

#praticien contractuel #renouvellement #avenant au contrat

Le cycle terminal de la voie technologique

La voie technologique prépare les élèves à poursuivre en deux ans ou plus des études supérieures, principalement en STS, IUT, écoles spécialisées, etc....

05 janv. 2012

#enseignements transversaux #enseignements technologiques spécifiques #accompagnement personnalisé #chef de travaux

Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant

Modèle d’avenant au contrat d’un assistant.

20 févr. 2020

#assistant #renouvellement #avenant au contrat

Les principales voies d’orientation dans le second degré

Cet outil présente les principales voies d’orientation dans le second degré

15 oct. 2020

#voies d’orientation #palier d’orientation #filières #cycles #collège #lycée

Les accidents de la voie publique

Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un...

24 juil. 2020

#accident corporel #accident matériel #accident mortel #assurance #rapport d’intervention #constat amiable #comportement du PM #DIA #dépistage #stupéfiants

Arrêté de nomination par voie de mutation

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation.

22 juin 2021

#personnel #mobilité #arrêté de nomination #mutation

Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

La problématique de la récupération de la TVA afférente aux dépenses est une question à laquelle les collectivités territoriales devront s’intéresser...

07 avr. 2017

#assujettissement #TVA #FCTVA

Encadrer les manifestations sur la voie publique

Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition,...

20 janv. 2016

#manifestation #voie publique #cortèges #processions #déclaration préalable #contrôle #police administrative

Bulletins de salaire des masseurs-kinésithérapeutes (en voie d'extinction)

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des masseurs-kinésithérapeutes :

  • masseur-kinésithérapeute de classe normale, titulaire
  • ...

13 avr. 2021

#masseur-kinésithérapeute #rémunération #salaire #paie

Les écrits des agents de surveillance de la voie publique (ASVP)

Un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est un agent municipal, qui se trouve rattaché dans de nombreuses communes au service de la police...

22 sept. 2017

#rapport #compte rendu #écrit #force probante #amende forfaitaire #infraction

Arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)

Vous disposez d’un exemple d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe qui détaille les éléments à rappeler afin de respecter le formalisme...

22 juin 2021

#personnel #mobilité #arrêté de nomination #intégration directe dans la fonction publique territoriale

Bulletins de salaire des assistants socio-éducatifs (en voie d’extinction)

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des assistants socio-éducatifs :

  • assistant socio-éducatif
  • assistant socio-éducatif...

13 avr. 2021

#Assistants #rémunération #salaire #paie