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VOIE PRIVEE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « VOIE PRIVEE » mises à disposition de la fonction publique.

VOIE PRIVEE dans l'actualité

Urbanisme

Ouvrages d’art de rétablissement des voies : le recensement est [...]

Un arrêté du 22 juillet 2020 recense les ouvrages ayant rétabli des voies de communication des collectivités territoriales interrompues par une voie [...]

Communication

Manifestations sportives sur la voie publique : du nouveau [...]

Éducation

Analyse des résultats du bac 2013 : la voie pro à la loupe

Communication

25 mai 2012

Manifestations sportives sur la voie publique : finalisation de la réforme

Le décret du 3 mars 2012 a réformé en profondeur le régime de déclaration / autorisation applicable aux manifestations sportives sur la voie publique.

Éducation

7 déc. 2011

Education : la refonte de la voie professionnelle remise en cause

La sénatrice Brigitte Gonthier-Maurin (CRC, Hauts-de-Seine) épingle la réforme de la voie professionnelle engagée depuis 2008.

Statut

13 janv. 2014

Quels sont les compétences et les pouvoirs des agents de surveillance de la voie publique?

Les agents de surveillance de la voie publique (ASVP) sont compétents pour constater les infractions relatives à l'arrêt ou au stationnement des véhicules sauf en ce qui concerne les stationnements dangereux, les infractions [...]

Éducation

6 juin 2011

L'UNL en campagne pour revaloriser la voie professionnelle

L'Union nationale des lycéens (UNL), par la voix de son président Victor Colombani, lance un SOS en faveur des jeunes scolarisés dans l'enseignement professionnel. Pour elle, il est temps de casser l'image négative de cette [...]

voir toute l’actualité

VOIE PRIVEE dans les ressources documentaires

Bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés (en voie [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés :

  • éducateur technique spécialisé de classe...

13 avr. 2021

#éducateurs techniques #rémunération #salaire #paie

Réglementer et organiser les manifestations sur la voie publique

Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition, salon…), organisé...

30 janv. 2014

#manifestation #voie publique #cortège #procession #déclaration préalable #contrôle #police administrative

Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la voie orale ?

Le passage de la voie intraveineuse à la voie orale fait partie du parcours de soins du patient. Ce passage doit être anticipé,...

14 mars 2013

#relais #règle #conversion

Les voies de recours des juridictions pour enfants

Dans quelle mesure le mineur peut-il faire appel ou opposition à une décision de juridiction pour enfants ?

09 janv. 2015

Modèle d’arrêté de nomination par voie de détachement

Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie de détachement.

06 mars 2020

#fonctionnaire #mobilité #détachement

Les voies et les flux d’orientation

L’orientation proprement dite concerne les paliers qui précèdent et conditionnent l’affectation des élèves dans des structures de formation différenciées :...

25 mars 2015

#orientation #redoublement #voie de formation #flux d’orientation #choix des parents

Le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel par voie d’avenant

Modèle d’avenant au contrat d’un praticien contractuel.

20 févr. 2020

#praticien contractuel #renouvellement #avenant au contrat

Le cycle terminal de la voie technologique

La voie technologique prépare les élèves à poursuivre en deux ans ou plus des études supérieures, principalement en STS, IUT, écoles spécialisées, etc....

05 janv. 2012

#enseignements transversaux #enseignements technologiques spécifiques #accompagnement personnalisé #chef de travaux

Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant

Modèle d’avenant au contrat d’un assistant.

20 févr. 2020

#assistant #renouvellement #avenant au contrat

Les principales voies d’orientation dans le second degré

Cet outil présente les principales voies d’orientation dans le second degré

15 oct. 2020

#voies d’orientation #palier d’orientation #filières #cycles #collège #lycée

Les accidents de la voie publique

Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un...

24 juil. 2020

#accident corporel #accident matériel #accident mortel #assurance #rapport d’intervention #constat amiable #comportement du PM #DIA #dépistage #stupéfiants

Modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation.

06 mars 2020

#personnel #mobilité #arrêté de nomination #mutation

Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

La problématique de la récupération de la TVA afférente aux dépenses est une question à laquelle les collectivités territoriales devront s’intéresser...

07 avr. 2017

#assujettissement #TVA #FCTVA

Encadrer les manifestations sur la voie publique

Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition,...

20 janv. 2016

#manifestation #voie publique #cortèges #processions #déclaration préalable #contrôle #police administrative

Bulletins de salaire des masseurs-kinésithérapeutes (en voie d'extinction)

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des masseurs-kinésithérapeutes :

  • masseur-kinésithérapeute de classe normale, titulaire
    • ...

13 avr. 2021

#masseur-kinésithérapeute #rémunération #salaire #paie

Les écrits des agents de surveillance de la voie publique (ASVP)

Un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est un agent municipal, qui se trouve rattaché dans de nombreuses communes au service de la police...

22 sept. 2017

#rapport #compte rendu #écrit #force probante #amende forfaitaire #infraction

Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)

Vous disposez d’un exemple d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe qui détaille les éléments à rappeler afin de respecter le formalisme...

06 mars 2020

#personnel #mobilité #arrêté de nomination #intégration directe dans la fonction publique territoriale

Bulletins de salaire des assistants socio-éducatifs (en voie d’extinction)

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des assistants socio-éducatifs :

  • assistant socio-éducatif
  • assistant socio-éducatif...

13 avr. 2021

#Assistants #rémunération #salaire #paie