Lors de toute prise en charge d’une personne par plusieurs équipes de soins n’appartenant pas à une même structure de soins ou de coopération...
20 févr. 2020
Le passage de la voie intraveineuse à la voie orale fait partie du parcours de soins du patient. Ce passage doit être anticipé,...
14 mars 2013
Ce document a été réalisé afin de vous permettre de communiquer avec les professionnels sur l’entretien annuel d’évaluation. Il précise les modalités...
21 févr. 2020
09 janv. 2015
01 avr. 2007
Il y a lieu d’être particulièrement impliqué dans le processus des promotions professionnelles compte tenu de son coût pour l’Institution, et de son...
24 févr. 2012
L’orientation proprement dite concerne les paliers qui précèdent et conditionnent l’affectation des élèves dans des structures de formation différenciées :...
25 mars 2015
Le congé de formation professionnelle trouve son fondement légal dans l’article 41 (6°) du Titre IV du statut général des fonctionnaires....
06 juil. 2020
Le rôle du système éducatif est de préparer les jeunes en situation de handicap à leur vie d’adulte et de faciliter leur insertion professionnelle....
15 oct. 2020
On confond souvent discrétion professionnelle et secret professionnel, même s’ils sont au centre d’un seul et même impératif, celui de la confidentialité.
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18 juin 2019
Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un...
24 juil. 2020
Du fait de la richesse et de la variété de ses missions et activités, la fonction de directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques...
15 oct. 2020
Établi en application de l’article 1er du décret n° 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements...
29 juin 2020
Le tableau sert de référence à la commission nationale de certification professionnelle pour vérifier la maîtrise professionnelle délivrée par un diplôme...
02 mars 2020
Les professionnels de l’insertion sont souvent confrontés à un questionnement sur leurs possibilités d’évolution professionnelle. L’entretien professionnel...
20 févr. 2020
23 juil. 2008
09 août 2006
Afin de faire un choix objectif pour désigner le professionnel en continuité de direction, nous vous proposons le tableau suivant qui permet d’argumenter...
21 févr. 2020
03 avr. 2012
La réforme de la taxe professionnelle, instituée par la loi de finances pour 2010 et complétée par la loi de finances pour 2011, transforme le régime de TP unique (TPU) en régime de fiscalité professionnelle unique (FPU). Quelles [...]
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08 avr. 2013
Cette fiche positionne le baccalauréat professionnel parmi les autres baccalauréats, et précise ses caractéristiques pédagogiques ainsi que ses modalités de certification.
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15 déc. 2014
Au 1er janvier 2015, l’entretien professionnel annuel dans les collectivités territoriales remplacera la notation qui sera définitivement supprimée. Afin de passer de la notation à l’entretien professionnel en toute sérénité, [...]
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