VOLONTARIAT

VOLONTARIAT : ressources documentaires

VOLONTARIAT : Finances et comptabilité

• 13 févr. 2019 - ref : 8889

  Les règles budgétaires et comptables des services départementaux d’incendie et de secours

  à ces derniers pendant le temps de travail ou les mesures sociales prises en faveur du volontariat. Le conseil...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  SDIS, instruction M61, établissement public départemental

VOLONTARIAT : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VOLONTARIAT : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

VOLONTARIAT : Action sociale et solidaire

• 11 sept. 2012 - ref : 4698

  Soulager les aidants familiaux par le baluchonnage

  optent pour le volontariat associatif dans le cadre de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 .... n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif. Cette loi......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, baluchonnage, aidants familiaux, aide à domicile, dispositif de répit, Québec

• 16 avr. 2014 - ref : 7326

  Diffuser annuellement la liste des subventions sociales accordées

  n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif dans le cadre du volontariat associatif... au volontariat associatif et à l'engagement éducatif Décret n° 2006-887 du 17 juillet 2006 relatif...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  transparence, communication, partenariat, associations, subventions, inventaire

• 8 nov. 2010 - ref : 0245

  Mettre en place un réseau de bénévoles

  relative au volontariat associatif et à l’engagement éducatif. La loi n° 2006-586 du 23 mai 2006... affirme que le volontariat associatif vient combler un manque en permettant à un jeune de s’investir...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  bénévole, bénévolat, volontariat associatif, réseau de bénévoles, organiser un réseau de bénévoles, animer réseau de bénévoles

• 4 mars 2019 - ref : 4945

  Impulser et piloter l’animation

  de volontariat (voir plus bas). Attention aux contraintes et aux risques de requalification en contrat... d’activité bénévole ). Depuis 2006, un contrat de volontariat , mis en place par la loi n° 2006-586......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animation, stratégie d’animation, partenaires de l’animation

• 24 nov. 2017 - ref : 0512

  Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)

  d'intégrer un centre « Défense 2 e chance » et signe un contrat de volontariat pour l’insertion... L. 130-1 définit les conditions d’accès au contrat de volontariat pour l’insertion donnant accès...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD

• 4 mars 2015 - ref : 6140

  Développer un réseau de bénévoles en association d’insertion

  au contrat de volontariat de solidarité internationale Décret n° 2006-1206 du 29 septembre 2006... d’une association > Congé de représentation Dossier spécial « Année européenne 2011 : le volontariat...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  bénévole, bénévolat, volontariat associatif, réseau de bénévoles, organisation du bénévolat, animer un réseau de bénévoles

• 10 mai 2014 - ref : 7164

  Élaborer un référentiel d’évaluation partagé

  le volontariat et une motivation de la part des équipes pour qu’elle puisse fonctionner. Les objectifs... de ce travail basé sur le volontariat et la motivation des équipes. Les professionnels qui n’osent...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  élaborer, évaluer, adapter, projet, observation, équipe

• 18 mars 2014 - ref : 7246

  Accompagner la personne âgée en fin de vie par le bien-être culinaire

  en fin de vie doit s’appuyer sur un groupe de travail sur la base du volontariat (médecin et IDE...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fin de vie, partage, humanité, adaptabilité, personnalisation, soin

• 29 avr. 2015 - ref : 7300

  Mener une analyse partagée avec les usagers, les partenaires et les agents

  de volontariat à cette participation. Différentes formules existent pour mobiliser les usagers à l’analyse...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  usagers, management, partage de connaissances, partenaires, indicateurs

VOLONTARIAT : Marchés publics

• 11 mai 2011 - ref : 1657

  Réception pour présenter la nouvelle organisation « éco-responsable » de l’administration communale

  de bord, procédures) pour être évaluées et améliorées régulièrement si nécessaire. Le volontariat...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  environnement, développement durable, administration communale, collectivités locales, éco-responsabilité, service public

VOLONTARIAT : Établissements de santé

• 2 nov. 2017 - ref : 3489

  Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?

  d’au moins 5 demi-journées, sur la base du volontariat au-delà de leurs obligations de service hebdomadaires. Ce temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien attaché, statut des praticiens attachés, grille de rémunération, indemnités versées aux praticiens attachés

• 2 déc. 2016 - ref : 3490

  Comment s’établit la rémunération des praticiens hospitalo-universitaires (PHU) ?

  libérale. Le temps de travail additionnel effectué sur la base du volontariat par les PHU est rémunéré...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier-universitaire (PHU), statut des PHU, grille de rémunération des PH, indemnités versées aux PHU, directeur général du centre national de gestion des praticiens hospitaliers, détachement

• 7 mars 2012 - ref : 3598

  Quelles sont les obligations statuaires de service des différentes catégories de personnel médical ?

  Les praticiens peuvent accomplir, sur la base du volontariat au-delà de leurs obligations de service...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  obligations de service, demi-journée, temps de travail, durée du travail, tableau de service mensuel, quadrimestre

• 12 juin 2019 - ref : 13112

  Établissements publics de santé : les nouveaux outils du recrutement

  de volontariat déclaratif pour ce type de remplacement, depuis l’établissement d’une liste papier à usage...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, attractivité, réseaux professionnels, marque employeur, plans d’attractivité, qualité de vie au travail

• 17 oct. 2018 - ref : 11115

  Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière

  pour acquérir les compétences nécessaires à l’exercice des activités bénévoles ou de volontariat mentionnées...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  un système de volontariat déclaratif pour ce type de remplacement, depuis l’établissement d’une liste...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 8 févr. 2012 - ref : 3583

  Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon des praticiens attachés

  du volontariat, au-delà de leurs obligations de service hebdomadaires, un temps de travail additionnel donnant...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  conditions et procédure de recrutement des attachés, attachés ou attachés associés, déroulement de carrière, établissement public de santé, loi HPST, avancement

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  . Néanmoins, il peut être effectué dans une autre structure, sur la base du volontariat, sous réserve...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• 12 juin 2018 - ref : 11165

  Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

  contractualisée , qui s’exerce de manière régulière et sur un principe de volontariat, à distance des locaux... pour un temps plein. Le volontariat  : l’exercice des fonctions en télétravail est accordé à la...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation

VOLONTARIAT : Ressources humaines

• 10 nov. 2011 - ref : 2615

  Répondre à une demande d’autorisation d’absence pour activités judiciaires, politiques ou civiques

  du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers La loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative... La circulaire du 19 avril 1999 relative au développement du volontariat en qualité de sapeur-pompier...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  autorisation d’absence, demande d’absence, autorisation spéciale d’absence, juré d’assises, sapeur-pompier volontaire, mandat électif

• 26 janv. 2017 - ref : 10601

  Recruter et rédiger la lettre de cadrage pour la nomination d’un assistant ou un conseiller de prévention

  sur le volontariat La nomination d’un assistant de prévention n’est pas toujours aisée. Si l’autorité territoriale... il est préférable de se baser sur le volontariat ( cf .  '>Désigner un assistant de prévention,...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  assistant de prévention, conseiller de prévention, lettre de cadrage, nomination

• 21 févr. 2019 - ref : 2239

  Comprendre et utiliser le compte personnel d’activité (CPA)

  bénévoles et de volontariat qu’ils ont exercées. Ces activités sont le service civique, la réserve militaire... opérationnelle, le volontariat de la réserve civile de la police nationale, la réserve civique, la réserve......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  droit individuel à la formation, compte personnel d’activité, compte personnel de formation, compte d’engagement citoyen, évolution professionnelle

• 24 juin 2019 - ref : sl9427703

  Le service national

  du volontariat civil. Services publics effectifs Lorsqu'est posée... Service civil volontaire En cas de service civil volontaire, la période de volontariat......

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 24 févr. 2015 - ref : 5602

  Désigner un assistant de prévention, un conseiller de prévention, un Acfi

  Faites appel au volontariat des assistants de prévention La mission d’assistant de prévention... à une personne en capacité de l’assurer, mais surtout mobilisée par cette problématique. Le volontariat devrait vous garantir...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  nomination, désignation, Acmo, Acfi, assistant de prévention, conseiller de prévention

• 24 févr. 2015 - ref : 5620

  La formation initiale et continue des assistants de prévention

  Privilégiez le volontariat dans la désignation de l’assistant de prévention Ce dernier... de prévention repose sur le volontariat et la motivation des agents. Références juridiques Loi...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  Acmo, santé au travail, service de prévention, assistant de prévention, formation, CNFPT

• 23 mars 2016 - ref : 8671

  Télétravail

  double volontariat (employé et manager) : le télétravail ne peut se mettre en place que sur la base... du volontariat de l’agent ; la décision doit être soumise à l’accord de l’autorité territoriale et formalisée...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  télétravail, nouvelles technologies, domicile

• 24 juin 2019 - ref : sl9416702

  Le service civique

  L'engagement de service civique ne doit pas être confondu avec le volontariat de service civique (accueil... de service civique ou un volontariat de service civique bénéficie d'un droit à congé dès lors... soit par fraction,...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 2 nov. 2017 - ref : 3489

  Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?

  d’au moins 5 demi-journées, sur la base du volontariat au-delà de leurs obligations de service hebdomadaires. Ce temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien attaché, statut des praticiens attachés, grille de rémunération, indemnités versées aux praticiens attachés

VOLONTARIAT : Administration locale

• 27 sept. 2017 - ref : 2740

  La gestion de la communication au sein d’une cellule de crise

  de ses membres est une étape primordiale. La forme du volontariat reste le meilleur choix pour s’assurer... seront très utiles, tout en veillant à ne pas confondre volontariat et héroïsme. Plus globalement, le retour......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  crise, partenariat, communication situationnelle, disponibilité, force de propositions

• 13 avr. 2017 - ref : 10705

  Mettre en place un conseil de jeunes

  non pas aux moins de 30 ans), qui ont été créés sur la base du volontariat et sans fondement légal peuvent très bien perdurer....

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  démocratie locale, conseils de jeunes, jeunesse

• 15 juil. 2014 - ref : 6643

  L’attribution de fonctions spécifiques

  de chacun dans le domaine de l’organisation collective des missions. La part du volontariat et celle du bénévolat... Ces attributions fonctionnelles font appel au volontariat des acteurs et certaines demeurent...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  projet d’établissement, autonomie pédagogique, attributions fonctionnelles, professeur principal, référent, coordonnateur

• 11 mars 2014 - ref : 6694

  Accompagnement personnalisé et tutorat au lycée

  le dispositif repose sur le volontariat des uns et des autres. L’organisation du dispositif...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  accompagnement, tutorat, soutien, approfondissement, orientation, suivi

• 27 juin 2018 - ref : 3055

  Participer au dispositif « École ouverte »

  sur le mode du volontariat qui, compte tenu des objectifs et de la gestion du dispositif, est majoritairement...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  École ouverte, ouverture de l’école, stages de vacances, accompagnement éducatif, éducation prioritaire, activités éducatives

• 28 mars 2014 - ref : 4513

  Encadrer l’utilisation des technologies de l’information et de la communication au bureau

  Une enquête peut être menée au sein des services sur la base du volontariat et de l’anonymat. À travers...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  réseaux, système d’information, stratégie de communication

• 9 sept. 2014 - ref : 7889

  Le rôle des acteurs publics dans l’action sportive

  au développement et à l’accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

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• 19 avr. 2017 - ref : 2454

  Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?

  du volontariat un avis d’attribution en procédure adaptée ( cf. notamment : question écrite n° 17008 ,...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  marché public, passation, publicité, délais de recours, avis d’attribution, Journal officiel

• 17 nov. 2018 - ref : 12615

  Les autres modes de coopération institutionnelle

  ou le conventionnement entre entités . L’entente est forcément le fruit du volontariat des parties. Pour créer...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  syndicats, coopération, entente, convention, contrat de territoire, pays