VOYAGES SCOLAIRES
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Ressources documentaires
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Formation
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VOYAGES SCOLAIRES ?
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VOYAGES SCOLAIRES : ressources documentaires
VOYAGES SCOLAIRES : Finances et comptabilité
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7 avr. 2017 - ref : 0453
Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA
l’entreposage de biens meubles ; l’organisation de voyages et de séjours touristiques ;...
assujettissement, TVA, FCTVA -
24 oct. 2016 - ref : 8990
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »
aménagement et entretien des locaux scolaires dans les zones et secteurs mentionnés aux 2° et 3° et réalisés...
communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles -
6 déc. 2017 - ref : 5111
La liquidation
spéciaux de paiement ; les prestations de voyage ; les fournitures auprès de prestataires... exceptionnelles » et 419 « Autres marchés publics spécifiques » (4191 « Transports scolaires »,...
Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement
VOYAGES SCOLAIRES : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
particulier du « jet lag » Ce syndrome peut apparaître pour des voyages dépassant 4... ou 5 fuseaux horaires pour une durée de 4 ou 5 jours ; les voyages vers l'est sont les plus pénibles....
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
des voyages et accompagnant les groupes de voyageurs). Une vaccination fortement...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
VOYAGES SCOLAIRES : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
particulier du « jet lag » Ce syndrome peut apparaître pour des voyages dépassant 4... ou 5 fuseaux horaires pour une durée de 4 ou 5 jours ; les voyages vers l'est sont les plus pénibles....
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
des voyages et accompagnant les groupes de voyageurs). Une vaccination fortement...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
VOYAGES SCOLAIRES : Action sociale et solidaire
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15 mars 2019 - ref : 0268
Accompagner les gens du voyage dans leur parcours d’insertion
Gens du voyage... domiciliation gens voyage... Identifier les difficultés rencontrées par les gens du voyage pour s’insérer Accompagner... les gens du voyage implique de connaître...
GDV sédentaires, GDV, GDV itinérants, caravane mobile, terrain familial, aire accueil -
8 mars 2019 - ref : 0574
Proposer un lieu d’accueil aux gens du voyage adapté à leurs besoins
Gens du voyage... gens du voyage... gens du voyage sédentaires... gens du voyage itinérants... gens du voyage semi-sédentaires...
gens du voyage, GDV, gens du voyage sédentaires, gens du voyage itinérants, gens du voyage semi-sédentaires, aire d'accueil gens du voyage -
27 nov. 2017 - ref : 5569
Adapter son établissement à l’évolution des besoins sociaux du territoire
du canton ou de l’académie pour les aspects scolaires. Il convient donc de déterminer son champ... territorial d’insertion [PTI]), schéma départemental des gens du voyage (SDGV) et, en matière de logement... :...
besoins sociaux, adaptation, territoire, établissement, évolution -
7 sept. 2016 - ref : 5712
Accueillir des mineurs isolés étrangers
en France, un mineur isolé étranger a la plupart du temps effectué un long voyage qui a laissé... compliqués à mettre en place de par les écarts de niveau entre différents systèmes scolaires, voire...
enfance en danger, autorisation de séjour, demande d’asile, ethnopsychologie, administrateur ad hoc, mineur
VOYAGES SCOLAIRES : Marchés publics
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26 mars 2018 - ref : 2342
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement
d’hébergement : « Location de places pour public scolaire dans un camping éco-responsable ». Rédaction... de site d’hébergement par une agence de voyage ou un prestataire hôtelier « Le(s) site(s...
achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse
VOYAGES SCOLAIRES : Établissements de santé
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9 mars 2018 - ref : 4737
Les vaccinations obligatoires imposées à l’ensemble de la population
à l’exercice des professions médicales et des autres professions de santé. Les vaccinations pour les voyages...
vaccination obligatoire, protection de la santé
VOYAGES SCOLAIRES : Ressources humaines
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17 juin 2019 - ref : sl9435078
Les prestations d'action sociale
d'accueil recevant les enfants à la journée à l'occasion des congés scolaires et des temps de loisirs.... d'aide : les sorties et voyages collectifs d'élèves dont la durée... scolaires...
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17 juin 2019 - ref : sl9423963
Les congés annuels et les congés bonifiés
avec les vacances scolaires d'été. De même, la collectivité peut autoriser l'agent à différer la prise du congé... Cette précision n'a plus grand intérêt aujourd'hui, les voyages se faisant par air et non plus en bateau....
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17 juin 2019 - ref : sl9435078
Cas particuliers
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17 juin 2019 - ref : sl2619235
Définition et champ d’application
scolaires s’il existe une autorisation délivrée préalablement par l’administration. Le lieu de la mission... séjours et voyages éducatifs). En aucun cas l’accident survenu à un fonctionnaire...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
particulier du « jet lag » Ce syndrome peut apparaître pour des voyages dépassant 4... ou 5 fuseaux horaires pour une durée de 4 ou 5 jours ; les voyages vers l'est sont les plus pénibles....
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17 juin 2019 - ref : sl2620009
Les prestations facultatives
notamment de voyages et loisirs. Ces bases légales ne sont pas transposables ; les fonctionnaires... qui peuvent être mentionnées sont : les chèques-vacances, les titres de restauration, les week-ends...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
des voyages et accompagnant les groupes de voyageurs). Une vaccination fortement...
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17 juin 2019 - ref : sl9435078
La rémunération
: pour tout enfant jusqu'à la fin de l'obligation scolaire, soit jusqu'à 16 ans... ; après la fin de l'obligation scolaire et jusqu'à l'âge de 20 ans, pour...
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17 juin 2019 - ref : sl2620009
Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille
) ; l’allocation de rentrée scolaire (ARS) ; l’allocation journalière... scolaire en France ( CIRCUL-DSS_2008-245 ...
VOYAGES SCOLAIRES : Administration locale
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18 mars 2014 - ref : 6660
Le financement des voyages et sorties scolaires
la programmation des voyages et sorties scolaires et leur financement. La sortie scolaire se déroule... scolaire. Elles incluent notamment les voyages scolaires, qui sont des sorties scolaires...
sorties scolaires, voyages, mobilité internationale, financement, contribution des familles, conseil d’administration -
ref : dtou4843
Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés
Sortie scolaire... sortie scolaire à l’étranger... du territoire français d’enfants mineurs français ou étrangers dans le cadre de sorties scolaires. ...
transport, encadrement, élèves de premier et second degré, sortie scolaire à l’étranger -
3 mars 2017 - ref : 0719
Coorganiser les sorties scolaires
scolaires pour faciliter et valoriser les actions de sorties scolaires et de voyages à vélo.... etc.) ; valoriser et médiatiser les actions de sorties scolaires et voyages...
projet d’école, transport scolaire occasionnel, intervenants extérieurs -
3 mars 2017 - ref : 0712
Organiser les transports scolaires
Les acteurs L’exécution des services scolaires est assurée soit en régie... bénéficiaires de transports scolaires (de recueillir les certificats de scolarité), et de les envoyer... '>Règlement intérieur des transports...
code de l’éducation, transports scolaires, voyages scolaires, responsabilité -
24 avr. 2014 - ref : 3046
L’organisation administrative d’un voyage scolaire
Données générales sur les voyages scolaires Les orientations relatives aux voyages scolaires... Les voyages scolaires peuvent bénéficier de financements...
voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports -
26 févr. 2014 - ref : 6714
L’organisation administrative d’un voyage scolaire
Données générales sur les voyages scolaires Les orientations relatives aux voyages scolaires... Financer le voyage Les voyages scolaires peuvent...
voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports -
ref : dtou3824
Projet de voyage scolaire
voyage scolaire... Ce document détaillant les conditions d’un éventuel voyage scolaire est à présenter rempli au CA... Sortie scolaire...
voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports, organisation -
ref : dtou5061
Projet de voyage scolaire
voyage scolaire... Cet outil présente un document type de projet de voyage scolaire. ... Sortie scolaire...
voyage scolaire, encadrement, budget prévisionnel -
3 avr. 2019 - ref : 8943
Les obligations des gens du voyage
Gens du voyage... gens du voyage... Critères d’identification des gens du voyage Les personnes dites « gens du voyage »,... et à l’habitat des gens du voyage,...
Tsiganes, gens du voyage, caravane, résidence mobile, commune de rattachement
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