VOYAGES SCOLAIRES

VOYAGES SCOLAIRES : ressources documentaires

VOYAGES SCOLAIRES : Finances et comptabilité

• 7 avr. 2017 - ref : 0453

  Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

  l’entreposage de biens meubles ; l’organisation de voyages et de séjours touristiques ;...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  assujettissement, TVA, FCTVA

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  aménagement et entretien des locaux scolaires dans les zones et secteurs mentionnés aux 2° et 3° et réalisés...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  spéciaux de paiement ; les prestations de voyage ; les fournitures auprès de prestataires... exceptionnelles » et 419 « Autres marchés publics spécifiques » (4191 « Transports scolaires »,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

VOYAGES SCOLAIRES : Action sociale et solidaire

• 29 déc. 2010 - ref : 0268

  Accompagner les gens du voyage dans leur parcours d’insertion

  domiciliation gens voyage... Gens du voyage... Identifier les difficultés rencontrées par les gens du voyage pour s’insérer Accompagner... les gens du voyage implique de connaître...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  GDV sédentaires, GDV, GDV itinérants, caravane mobile, terrain familial, aire accueil

• 18 nov. 2010 - ref : 0574

  Proposer un lieu d’accueil aux gens du voyage adapté à leurs besoins

  gens du voyage... gens du voyage sédentaires... gens du voyage itinérants... gens du voyage semi-sédentaires... aire d'accueil gens du voyage...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  gens du voyage, GDV, gens du voyage sédentaires, gens du voyage itinérants, gens du voyage semi-sédentaires, aire d'accueil gens du voyage

• 27 nov. 2017 - ref : 5569

  Adapter son établissement à l’évolution des besoins sociaux du territoire

  du canton ou de l’académie pour les aspects scolaires. Il convient donc de déterminer son champ... territorial d’insertion [PTI]), schéma départemental des gens du voyage (SDGV) et, en matière de logement...  :...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  besoins sociaux, adaptation, territoire, établissement, évolution

• 7 sept. 2016 - ref : 5712

  Accueillir des mineurs isolés étrangers

  en France, un mineur isolé étranger a la plupart du temps effectué un long voyage qui a laissé... compliqués à mettre en place de par les écarts de niveau entre différents systèmes scolaires, voire...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  enfance en danger, autorisation de séjour, demande d’asile, ethnopsychologie, administrateur ad hoc, mineur

VOYAGES SCOLAIRES : Marchés publics

• 26 mars 2018 - ref : 2342

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement

  d’hébergement : « Location de places pour public scolaire dans un camping éco-responsable ». Rédaction... de site d’hébergement par une agence de voyage ou un prestataire hôtelier « Le(s) site(s...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse

VOYAGES SCOLAIRES : Établissements de santé

• 9 mars 2018 - ref : 4737

  Les vaccinations obligatoires imposées à l’ensemble de la population

  à l’exercice des professions médicales et des autres professions de santé. Les vaccinations pour les voyages...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  vaccination obligatoire, protection de la santé

VOYAGES SCOLAIRES : Ressources humaines

• 12 juil. 2018 - ref : 9830

  Mesurer les impacts de la réforme territoriale

  et scolaires ; tout ou partie de l’assainissement ; action sociale d’intérêt communautaire ;... , entretien et gestion des aires d’accueil en matière d’accueil des gens du voyage. Compétences...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale

• 26 juil. 2017 - ref : 8854

  Assistants des hôpitaux

  et remboursés sur la base du prix du voyage par avion en classe économique. Conditions d’emploi Détermination... mais n’a pas encore atteint l’âge de la fin de l’obligation scolaire, le congé parental accordé ne peut...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant des hôpitaux, contrat, chef de pôle, engagement de service public

VOYAGES SCOLAIRES : Administration locale

• 18 mars 2014 - ref : 6660

  Le financement des voyages et sorties scolaires

  la programmation des voyages et sorties scolaires et leur financement. La sortie scolaire se déroule... scolaire. Elles incluent notamment les voyages scolaires, qui sont des sorties scolaires...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  sorties scolaires, voyages, mobilité internationale, financement, contribution des familles, conseil d’administration

• ref : dtou4843

  Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés

  sortie scolaire à l’étranger... Sortie scolaire... du territoire français d’enfants mineurs français ou étrangers dans le cadre de sorties scolaires. ...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  transport, encadrement, élèves de premier et second degré, sortie scolaire à l’étranger

• 3 mars 2017 - ref : 0719

  Coorganiser les sorties scolaires

  scolaires pour faciliter et valoriser les actions de sorties scolaires et de voyages à vélo.... etc.) ; valoriser et médiatiser les actions de sorties scolaires et voyages...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  projet d’école, transport scolaire occasionnel, intervenants extérieurs

• 3 mars 2017 - ref : 0712

  Organiser les transports scolaires

  Les acteurs L’exécution des services scolaires est assurée soit en régie... bénéficiaires de transports scolaires (de recueillir les certificats de scolarité), et de les envoyer... '>Règlement intérieur des transports...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  code de l’éducation, transports scolaires, voyages scolaires, responsabilité

• 26 févr. 2014 - ref : 6714

  L’organisation administrative d’un voyage scolaire

  Données générales sur les voyages scolaires Les orientations relatives aux voyages scolaires... Financer le voyage Les voyages scolaires peuvent...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports

• 24 avr. 2014 - ref : 3046

  L’organisation administrative d’un voyage scolaire

  Données générales sur les voyages scolaires Les orientations relatives aux voyages scolaires... Les voyages scolaires peuvent bénéficier de financements...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports

• ref : dtou5061

  Projet de voyage scolaire

  voyage scolaire... Cet outil présente un document type de projet de voyage scolaire. ... Sortie scolaire...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  voyage scolaire, encadrement, budget prévisionnel

• ref : dtou3824

  Projet de voyage scolaire

  voyage scolaire... Ce document détaillant les conditions d’un éventuel voyage scolaire est à présenter rempli au CA... Sortie scolaire...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  voyage scolaire, responsabilité, assurance, financement, transports, organisation

• 17 sept. 2015 - ref : 8943

  Les obligations des gens du voyage

  importance. Les gens du voyage doivent respecter l’obligation scolaire fixée entre l’âge de 6... gens du voyage... Gens du voyage... Critères d’identification des gens du voyage...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  Tsiganes, gens du voyage, caravane, résidence mobile, commune de rattachement