Le relevé d’infraction est un document associé à l’IHM de saisie web. Il doit être utilisé sur le terrain en l’absence de PDA (personal digital...
20 févr. 2020
Consacrée comme un droit de la personne par la loi du 4 mars 2002 (CSP, art. L. 1111-2), l’information médicale...
26 mai 2020
Le développement des services 2.0, les perspectives de dématérialisation qui se précisent quotidiennement et d’e-administration, ou tout simplement...
19 déc. 2016
13 sept. 2013
Les premiers intranets, des dispositifs d’info-com, datent de 1995. En 2008 sont apparues les versions 2.0, et aujourd’hui arrivent les intranets 3.0...
23 mai 2017
07 mai 2020
L’accueil des enfants de 2 à 3 ans touche à la fois au champ de l’école et à celui de la petite enfance :
20 févr. 2019
Une deuxième déclinaison possible de grille de critères d’évaluation, qui peut également être adaptée en fonction des besoins.
20 févr. 2020
14 oct. 2020
Avec l’exemple du traitement des centres de vacances, ce tableau donne les indications qui vous permettront d’établir la complémentarité entre votre...
20 févr. 2020
Après plusieurs enquêtes, études et analyses, le service jeunesse parvient à la conclusion que son site spécifique doit subir de profondes modifications...
20 févr. 2020
Le développement technique des systèmes d’information est fortement impacté par les ressources que propose le web 2.0. Problème : l’usage...
01 oct. 2020
10 oct. 2013
05 mars 2012
Cet outil est un modèle de certificat administratif à destination de la collectivité mandante Y ─ annexe 2 dans le cas d’une constatation de subvention...
20 févr. 2020
À l’heure de la société de l’information, il convient d’être présent sur le Web, notamment dans les réseaux sociaux, qu’ils soient personnels ou professionnels....
18 mai 2017
Cette source regroupe les codes CPV en vigueur, donne leur définition, décrit leurs structures et leurs modalités d’utilisation. Les documents sont...
27 févr. 2020
Ce tableau synthétique permet une première approche simplifiée des taux de TVA applicables à un contrat du spectacle. Vous pourrez identifier votre...
23 juil. 2020
08 juil. 2019
La volonté d'intégrer l'innovation à la commande publique n'est pas nouvelle. Dès 2012, le Pacte national pour la compétitivité, la croissance et l'emploi fixait un objectif de 2 % d'achat public innovant à l'horizon 2020. Avec [...]
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20 nov. 2019
L’environnement dématérialisé questionne l’organisation des personnels impactés par les profonds changements institutionnels introduits par la loi NOTRe, les mutualisations, les modifications de périmètres. Celle-ci doit être mise en parallèle et [...]
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14 mai 2013
Les emplois permanents peuvent être occupés par des agents contractuels conformément à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986. Quels sont les modalités de recours au recrutement des contractuels, [...]
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