# WKT284

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT284 » mises à disposition de la fonction publique.

WKT284 dans les ressources documentaires

WKT284 : Santé

Le statut des assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #assistants hospitaliers universitaires

Le statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens nommés en qualité de praticiens des hôpitaux à temps partiel après avoir satisfait aux [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien des hôpitaux #praticien temps partiel

Le statut des praticiens contractuels à temps plein et des praticiens [...]

Les praticiens contractuels peuvent exercer au sein des établissements publics de santé ou dans les établissements et les services qui [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticiens contractuels #contractuels

Le statut des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Le statut des maîtres de conférences des universités-praticiens [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

Qu’est-ce qu’une faute déontologique ?

La déontologie désigne l’ensemble des devoirs liés à la pratique d’un art ou d’une profession. Dans le secteur de la santé, elle concerne [...]

04 juin 2020  -  Responsabilités des professionnels

#faute déontologique #responsabilité

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WKT284 : Ressources humaines

Le statut des assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #assistants hospitaliers universitaires

Le statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens nommés en qualité de praticiens des hôpitaux à temps partiel après avoir satisfait aux [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien des hôpitaux #praticien temps partiel

Le statut des praticiens contractuels à temps plein et des praticiens [...]

Les praticiens contractuels peuvent exercer au sein des établissements publics de santé ou dans les établissements et les services qui [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticiens contractuels #contractuels

Le statut des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Le statut des maîtres de conférences des universités-praticiens [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

Directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique

Les caractéristiques du cadre d’emplois des directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique sont les suivantes : [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#directeurs territoriaux d’établissements d’enseignement artistique #catégorie A

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WKT284 : Marchés publics

Le délai de la garantie décennale

Comme son nom l’indique, le délai de mise en jeu de la garantie décennale, prévu par l’article 1792-4-1 du Code civil , est de 10 ans. Ce [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#action en justice #délai d’action

Référé-suspension

La loi n° 2000-597 du 30 juin 2000 a apporté des changements majeurs en introduisant le référé-suspension qui « se [...]

12 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#urgence #doute sérieux

Les hypothèses de nullité du contrat

Un contrat peut être entaché de nullité. Il est alors sensé ne jamais avoir existé, n’avoir fait naître aucune obligation entre les parties. [...]

13 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#nullité du contrat #causes de nullité

L’appel d’offres : procédure de dévolution d’un marché public de droit commun

L’appel d’offres est une procédure formalisée caractérisée par l’interdiction de mener des négociations avec les candidats et par un [...]

27 mai 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#appel d’offres ouvert #appel d’offres restreint

Exécution du contrat de prêt

Le droit public ne tolère pas les dérogations apportées à la loi par le contrat. Très souvent, il laisse aux débiteurs légaux la charge des [...]

19 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#contrats de prêt #biens publics incorporels

Les effets de la réception et de l’admission

La réception vaut attestation de service fait et ouvre ainsi droit au paiement des prestations. La demande de paiement est adressée par le [...]

18 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#ajournement #conformité des prestations

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WKT284 : Éducation

Le second degré : les effectifs et les flux

Le second degré est devenu en quelques décennies un enseignement de masse accueillant tous les élèves, garçons et filles d’une même classe [...]

20 juil. 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#second degré #collège

Les collèges aujourd’hui

Premier cycle de l’enseignement secondaire (incluant désormais les deux dernières années de l’école primaire), le collège a vocation à [...]

08 juil. 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#collège #cycles

Appartenance sociale et réussite scolaire

Les comparaisons internationales établies dans le cadre de l’enquête Pisa (Programme international pour le suivi des acquis des élèves) [...]

22 juin 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#réussite scolaire #échec scolaire

Les personnels enseignants titulaires

Les personnels enseignants du second degré étaient régis par trois décrets n° 50-581 à n° 50-583 du 25 mai 1950 modifiés, [...]

06 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#service statutaire #obligation réglementaire de service (ORS)

Violence dans les établissements : où en est-on ?

Les établissements scolaires réunissent le « peuple enfant » (Alain) pour l’instruire et l’éduquer, à l’abri du bruit et de la [...]

10 janv. 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#violence #SIVIS

Les brevets de technicien supérieur, les classes de mise à niveau et les [...]

Les sections de technicien supérieur accueillant en majorité des élèves issus des baccalauréats généraux et technologiques, les bacheliers [...]

25 mars 2015  -  Diriger un établissement scolaire

#brevet de technicien supérieur #classe de mise à niveau

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WKT284 : Services à la population

Procéder aux formalités postérieures à l’établissement de l’acte de naissance

Une fois l’acte de naissance de l’enfant dressé, l’officier d’état civil est tenu de procéder à certaines formalités obligatoires. D’une part, [...]

09 mai 2014  -  État civil

#naissance #acte de naissance

Appliquer les principes de laïcité et de neutralité religieuse dans les ACM

Les principes de laïcité et de neutralité s’appliquent à l’État et aux collectivités territoriales. Un animateur d’accueil de loisirs [...]

08 avr. 2014  -  Diriger un accueil de loisirs

#laïcité #neutralité religieuse

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