WKT410 dans les ressources documentaires

WKT410 : Ressources humaines

Praticiens contractuels

À côté des praticiens qui exerçaient à l’hôpital jusque-là et relevant pour le plus grand nombre d’un statut particulier (praticiens [...]

12 juin 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#praticien contractuel #rémunération

Conseillers territoriaux des activités physiques et sportives

Les caractéristiques du cadre d’emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives sont les suivantes : [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#conseiller des APS #filière sportive

Psychologues territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des psychologues territoriaux sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#psychologue(s) #psychologues territoriaux

Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

Le prélèvement à la source (PAS) est un projet conséquent qui vise à prélever dès l’établissement du bulletin de salaire (la [...]

11 févr. 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#PAS #prélèvement à la source

Médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers sont les suivantes : Filière [...]

06 nov. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#médecin pompier professionnel #pharmacien pompier professionnel

Capitaines, commandants et lieutenants colonels de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des capitaines, commandants et lieutenants colonels de sapeurs-pompiers sont les suivantes : [...]

06 nov. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#sapeur-pompier professionnel #capitaine

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WKT410 : Marchés publics

Mettre en place un jury de concours de maîtrise d’œuvre

Le concours est un mode de sélection par lequel l’acheteur choisit, après mise en concurrence et avis d’un jury, un plan ou un projet, [...]

24 juil. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#jury de concours #convocation

La détection des pratiques anticoncurrentielles dans le domaine des [...]

Dans le cadre de la passation des marchés publics, même si les dispositions du Code de la commande publique (CCP) ont été respectées, [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#autorité de la concurrence #direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes

Article R. 2131-17 du Code de la commande publique

L’avis de marché est établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant les formulaires standard pour [...]

13 janv. 2020  -  Code de la commande publique commenté

#marché formalisé #avis de marché

Autorisation d’occupation domaniale (AOD) et convention d’occupation [...]

Des terrasses de café aux kiosques à journaux sur le domaine public routier, en passant par les concessions de plage sur le domaine public [...]

11 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#autorisation d’occupation domaniale #convention d’occupation domaniale

Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux de [...]

L’utilisation de produits d’entretien présente de nombreux enjeux de développement durable. La présente fiche pratique aide à prendre en [...]

28 mai 2019  -  Pratique de l'achat durable

#achat public durable #produit d’entretien

Régime juridique de l’offre de concours

Le régime juridique de l’offre de concours comprend une riche et importante phase de passation, détaillant autant la promesse de concours que [...]

10 avr. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#acceptation #administration contractante

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WKT410 : Santé

Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

Le prélèvement à la source (PAS) est un projet conséquent qui vise à prélever dès l’établissement du bulletin de salaire (la [...]

11 févr. 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#PAS #prélèvement à la source

Quelles sont les informations non médicales devant être délivrées dans les [...]

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale a la volonté affirmée de faire la promotion des personnes hébergées en [...]

13 janv. 2020  -  Droits des patients et des résidents

#droits et libertés individuels #consentement

Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs d’avances et recettes

Le régisseur est un agent placé sous l’autorité de l’ordonnateur et sous la responsabilité du comptable. Il est habilité à exécuter, de [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#indemnité #régie d’avances

Attachés d’administration hospitalière

Les caractéristiques du corps des attachés d’administration hospitalière sont les suivantes : Filière administrative [...]

04 oct. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#AAH #attaché

Psychologues

Les caractéristiques du cadre d’emplois sont les suivantes : Filière sociale Catégorie A Niveau [...]

04 oct. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#psychologue #personnel paramédical

Masseurs-kinésithérapeutes

Les caractéristiques du corps des masseurs-kinésithérapeutes sont les suivantes : Filière soignante [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#masseur-kinésithérapeute #personnel de rééducation

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WKT410 : Aménagement des Territoires

Qu’est-ce qu’un secteur d’information sur les sols ?

La loi pour l’accès au logement et à l’urbanisme rénové (Alur) du 24 mars 2014 impose à l’État d’élaborer, au regard des informations [...]

25 mai 2020  -  Urbanisme et aménagement

#PLU #servitude

Développer l’instruction numérique

L’ ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 a autorisé les échanges électroniques entre les usagers et les autorités [...]

28 avr. 2020  -  Urbanisme et aménagement

#permis de construire #certificat d’urbanisme

Contentieux du certificat d’urbanisme : les pièges à éviter

Les certificats d’urbanisme (ci-après CU) ont pour fonction d’informer un demandeur sur la situation d’un terrain au regard des règles [...]

23 janv. 2020  -  Urbanisme et aménagement

#certificat d’urbanisme #certificat d’information

À quoi sert un certificat d’urbanisme ?

Créée par la loi de 1971 pour succéder à la note de renseignement d’urbanisme, la réforme du droit de l’urbanisme, en vigueur depuis le 1 er [...]

25 juil. 2018  -  Urbanisme et aménagement

#taxes #participations

Instruire et délivrer un certificat d’urbanisme

Le certificat d’urbanisme est un acte administratif indiquant l’état des règles d’urbanisme applicables pour un terrain. Il délivre ainsi [...]

18 avr. 2018  -  Urbanisme et aménagement

#certificat d’urbanisme d’information #certificat d’urbanisme opérationnel

Comprendre le cadre de l’autorisation environnementale unique

Depuis le 1 er  mars 2017, et en vue de simplifier les démarches administratives préalables à la réalisation de certains projets, [...]

19 juil. 2017  -  Développement durable

#ICPE #autorisation environnementale unique

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WKT410 : Gouvernance Locale

Mettre à disposition les données essentielles de la commande publique

Chaque collectivité a, pour des raisons de transparence, l’obligation de publier la liste des marchés qu’elle a conclus dans les semaines [...]

24 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#contrat public #commande publique

Vérifier l’éligibilité aux élections municipales

L’inéligibilité se définit comme l’incapacité juridique de briguer un mandat électif. À la différence de l’incompatibilité, une personne [...]

21 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#inéligibilité #liste électorale

Délivrer un certificat d’urbanisme de simple information

Le certificat d’urbanisme peut être demandé par toute personne qui souhaite connaître la situation d’un terrain au regard des règles [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#certificat d’urbanisme #CUa

Délivrer un certificat d’urbanisme opérationnel

Le certificat d’urbanisme peut être demandé par toute personne qui souhaite connaître la situation d’un terrain au regard des règles [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#certificat d’urbanisme #CUb

La saisine de l’administration par voie électronique (SVE)

La dématérialisation est le moyen de l’e-administration, c’est-à-dire la transposition électronique des procédures et des demandes sur des [...]

21 mars 2018  -  Modèles de documents administratifs

#saisine #échanges

Délivrer un certificat d’urbanisme

Le certificat d’urbanisme peut être demandé par toute personne qui souhaite connaître la situation d’un terrain au regard des règles [...]

12 déc. 2017  -  Gouvernance communale

#certificat d’urbanisme #CUa

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WKT410 : Services à la population

Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles [...]

Les communes s’engagent traditionnellement aux côtés des écoles bien au-delà de leurs compétences et inscrivent leurs politiques dans des [...]

16 juil. 2020  -  L'action éducative en pratique

#culture #Résistance

Vérifier l’éligibilité aux élections municipales

L’inéligibilité se définit comme l’incapacité juridique de briguer un mandat électif. À la différence de l’incompatibilité, une personne [...]

21 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#inéligibilité #liste électorale

Mariage avec un étranger : Sierra Leone

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

13 janv. 2020  -  État civil

#mariage étranger Sierra Leone

Rechercher des financements

Que ce soit pour payer les salaires, les sorties, les prestataires ou acheter du matériel, un accueil de loisirs doit disposer d’un budget . [...]

06 sept. 2016  -  Diriger un accueil de loisirs

#subvention #financement

La démission du président du conseil régional

Le président du conseil régional est l’organe exécutif de la région. Il est élu pour six ans par l’assemblée délibérante. Néanmoins, cette [...]

09 mai 2012  -  Élections et vie politique locale

#Région #conseil régional

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WKT410 : Éducation

Lutter contre le harcèlement entre élèves

La France, par rapport à d’autres pays, a pris conscience tardivement de la gravité du harcèlement entre élèves. Or, si 94 % des [...]

29 janv. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#violence #harcèlement

Les brevets de technicien supérieur, les classes de mise à niveau et les [...]

Les sections de technicien supérieur accueillant en majorité des élèves issus des baccalauréats généraux et technologiques, les bacheliers [...]

25 mars 2015  -  Diriger un établissement scolaire

#brevet de technicien supérieur #classe de mise à niveau

> voir toutes les ressources numériques Éducation

WKT410 : Culture & communication

Connaître les possibilités de recours électoraux

Le droit électoral est un droit jurisprudentiel où le Conseil d'État tient une place majeure comme juge des élections locales. Le [...]

30 janv. 2020  -  Communication locale

#contentieux #annulation

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