# WKT435

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT435 » mises à disposition de la fonction publique.

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WKT435 dans les ressources documentaires

WKT435 : Ressources humaines

Puéricultrices territoriales

Filière médico-sociale Catégorie A Niveau Grade Groupe hiérarchique Diplôme d’État de puériculture [...]

16 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#puéricultrice(s) #puéricultrices territoriales

Infirmiers territoriaux en soins généraux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux sont les suivantes : Filière [...]

16 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#infirmier #infirmier en soins généraux

Infirmiers en soins généraux et spécialisés

Les caractéristiques du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés sont les suivantes : Filière soignante [...]

23 mars 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#ISGS #IDE

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Retraite des fonctionnaires

Le régime de retraite des fonctionnaires territoriaux titulaires effectuant une durée hebdomadaire de travail au moins égale à 28 heures [...]

26 févr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#retraite #pension

Infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Les caractéristiques du cadre d’emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels sont les suivantes : Filière [...]

06 nov. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#infirmier pompier professionnel #SDIS

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WKT435 : Marchés publics

Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

Les juridictions financières (Cour des comptes et chambres régionales et territoriales des comptes) contrôlent les comptes et la gestion des [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#Cour des comptes #chambre régionale et territoriale des comptes

Les faits pouvant engager la garantie décennale

La faute n’est pas un élément ou un critère de la mise en cause de la responsabilité décennale. Seul sera pris en compte, pour faire droit à [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#conception de l’ouvrage #exécution des travaux

Responsabilité fondée sur la violation des droits patrimoniaux

Il est toujours plus simple d’envisager le droit d’auteur sous l’angle des droits patrimoniaux en raison de leur grande cessibilité (le droit [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#cession #droits patrimoniaux

Partage des responsabilités entre le maître de l’ouvrage et les constructeurs

Toutes les décisions de justice par lesquelles le juge administratif prononce une condamnation ne procèdent pas nécessairement à un partage [...]

21 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#faute #fusion absorption

La résiliation unilatérale des contrats de concession

L’une des caractéristiques des contrats de concession est le pouvoir de résiliation unilatérale dont dispose le pouvoir adjudicateur. Le [...]

17 oct. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#statut des biens #résiliation pour motif d’intérêt général

L’appel d’offres : procédure de dévolution d’un marché public de droit commun

L’appel d’offres est une procédure formalisée caractérisée par l’interdiction de mener des négociations avec les candidats et par un [...]

27 mai 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#appel d’offres ouvert #appel d’offres restreint

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WKT435 : Services à la population

Connaître le cadre réglementaire de l’armement en police municipale

L’armement des policiers municipaux est régi par des textes bien précis. Ces décrets et arrêtés sont à présent regroupés au sein du  Code [...]

02 juin 2020  -  Gouvernance communale

#cadre légal #CSI

La légitime défense et les policiers municipaux

Il n’existe guère de thème qui soulève, dans le champ du droit pénal, autant de polémiques ni ne suscite autant de débats que la question de [...]

23 oct. 2019  -  Police municipale

#agression #arme à feu

Les écrits liés à l’usage de la force dans le cadre de la légitime défense

Pour répondre aux évolutions des conditions d’exercice de leurs missions, les policiers municipaux ont vu progressivement leur armement [...]

20 juil. 2019  -  Police municipale

#légitime défense #article 122-5 du Code pénal

Le bâton télescopique de défense

Le bâton télescopique de défense (BTD) , ou matraque télescopique, est un bâton repliable composé de 3 segments. Ses origines sont plus [...]

22 mai 2019  -  Police municipale

#bâton de protection télescopique #bâton télescopique de défense

Le tonfa

Le tonfa est un bâton rigide doté d’une poignée latérale. Autrefois outil agraire, il devint au XVII e  siècle une véritable arme de [...]

22 mai 2019  -  Police municipale

#tonfa #bâton de police

Fournir les cercueils, housses, urnes, corbillards et voitures de deuil

Les pompes funèbres représentent l’ensemble des cérémonies organisées, des fournitures livrées et des travaux exécutés à l’occasion des [...]

25 mars 2019  -  Pratique des opérations funéraires

#décès #service intérieur

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WKT435 : Gouvernance Locale

Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?

L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les [...]

27 juin 2020  -  Gouvernance communale

#évaluation environnementale #environnement

Connaître le cadre réglementaire de l’armement en police municipale

L’armement des policiers municipaux est régi par des textes bien précis. Ces décrets et arrêtés sont à présent regroupés au sein du  Code [...]

02 juin 2020  -  Gouvernance communale

#cadre légal #CSI

Organiser l’occupation du domaine public (autorisations d’occupation [...]

Des terrasses de café aux kiosques à journaux sur le domaine public routier en passant par les concessions de plage sur le domaine public [...]

21 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#domaine privé #domaine public

Connaître la structure de l’effort financier de l’État

L’ensemble des dotations, subventions et autres transferts de l’État à destination des collectivités territoriales est regroupé dans les lois [...]

27 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#DGF (dotation globale de fonctionnement) #effort financier de l’État

Créer une ZAC intercommunale

Les zones d’aménagement concerté (ZAC) sont les zones à l’intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant [...]

20 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#EPCI #zone d’aménagement concerté

Constituer le dossier de mariage entre un Français et un étranger ou entre [...]

Les étrangers peuvent se marier en France devant l’officier d’état civil français du lieu de leur domicile ou de leur résidence. Pour la [...]

06 mai 2014  -  Gouvernance communale

#mariage #dossier de mariage

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WKT435 : Éducation

Le second degré : les effectifs et les flux

Le second degré est devenu en quelques décennies un enseignement de masse accueillant tous les élèves, garçons et filles d’une même classe [...]

20 juil. 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#second degré #collège

Appartenance sociale et réussite scolaire

Les comparaisons internationales établies dans le cadre de l’enquête Pisa (Programme international pour le suivi des acquis des élèves) [...]

22 juin 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#réussite scolaire #échec scolaire

Les lycées : objectif bac 2021

Créé en 1808, le baccalauréat couronne les études du second cycle et ouvre la voie aux études supérieures dont il constitue le premier grade. [...]

06 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#séries du baccalauréat #indicateurs de résultats

Les aides aux familles pour la scolarité : bourses, primes, fonds sociaux

Sous conditions de ressources, les familles peuvent bénéficier d’aides financières pour permettre à leurs enfants d’accomplir leur scolarité [...]

25 sept. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#allocation de rentrée #bourses nationales

Les bourses nationales de lycée et les primes forfaitaires

Les bourses nationales d’études du second degré de lycée sont destinées à favoriser la scolarité des élèves qui suivent des enseignements [...]

15 juin 2018  -  Diriger un établissement scolaire

#bourses de lycée #primes forfaitaires

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WKT435 : Aménagement des Territoires

Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?

L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les [...]

27 juin 2020  -  Gouvernance communale

#évaluation environnementale #environnement

Organiser l’occupation du domaine public (autorisations d’occupation [...]

Des terrasses de café aux kiosques à journaux sur le domaine public routier en passant par les concessions de plage sur le domaine public [...]

21 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#domaine privé #domaine public

Les aides locales : présentation générale

Bien que l’Union européenne, de par sa politique de cohésion territoriale et de promotion d’un marché concurrentiel européen libre et loyal, [...]

25 juin 2016  -  Développement économique local

#aménagement du territoire #avance

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WKT435 : Finances & Comptabilité

Connaître la structure de l’effort financier de l’État

L’ensemble des dotations, subventions et autres transferts de l’État à destination des collectivités territoriales est regroupé dans les lois [...]

27 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#DGF (dotation globale de fonctionnement) #effort financier de l’État

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