# WKT439DUO

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT439DUO » mises à disposition de la fonction publique.

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WKT439DUO dans les ressources documentaires

WKT439DUO : Ressources humaines

Médecins du travail

Il ne s’agit pas d’un corps de personnel, mais de dispositions réglementaires ayant valeur de « statut » : celui du médecin du [...]

06 mai 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#médecin du travail #indemnité complémentaire

Sages-femmes territoriales

Les caractéristiques du cadre d’emplois des sages-femmes territoriales sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#sage-femme #filière médico-sociale

Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

Les agents conduits à effectuer des déplacements temporaires dans le cadre de leurs fonctions peuvent prétendre au remboursement des frais [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#frais de déplacement #stage

Directeurs de police municipale

Les caractéristiques du cadre d’emplois des directeurs de police municipale sont les suivantes : Filière police municipale [...]

09 sept. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#directeur de police municipale #filière police

Conservateurs territoriaux du patrimoine

Les caractéristiques du cadre d’emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine sont les suivantes : Filière culturelle [...]

22 août 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#conservateur #conservateur du patrimoine

Conservateurs territoriaux de bibliothèques

Les caractéristiques du cadre d’emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques sont les suivantes : Filière culturelle [...]

22 août 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#conservateur #conservateur des bibliothèques

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WKT439DUO : Santé

Médecins du travail

Il ne s’agit pas d’un corps de personnel, mais de dispositions réglementaires ayant valeur de « statut » : celui du médecin du [...]

06 mai 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#médecin du travail #indemnité complémentaire

Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

Les agents conduits à effectuer des déplacements temporaires dans le cadre de leurs fonctions peuvent prétendre au remboursement des frais [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#frais de déplacement #stage

Sages-femmes des hôpitaux

Un nouveau statut médical pour les sages-femmes des hôpitaux a été créé par le décret n° 2014-1585 du 23 décembre 2014. Un corps [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Sage-femme #SF

Éducateurs de jeunes enfants

Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs de jeunes enfants étaient régis par le décret n° 2014-101 du 4 février 2014. La [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Éducateurs #jeunes enfants

Conseillers en économie sociale et familiale

Jusqu’au 1 er  février 2019, les conseillers en économie sociale et familiale étaient régis par le décret n° 2014-101 du [...]

02 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CESF #conditions de séjour

Assistants socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois sont les suivantes : Pour le corps relevant de la catégorie B (jusqu’au 31 janvier [...]

05 juin 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#assistants #difficulté sociale

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WKT439DUO : Marchés publics

La transaction, procédure de règlement des litiges soumis à conditions (1).[...]

Les notions de protocole d’accord, protocole transactionnel et de transaction recouvrent une seule et même chose définie à l’ article 2044 du [...]

29 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#capacité pour transiger #condition de validité de la transaction

La transaction, procédure de règlement des litiges soumis à conditions (2).[...]

La transaction est toujours, ou presque toujours, possible dans le contentieux des droits, et elle commence à être explicitement admise dans [...]

29 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#concessions réciproques #contentieux de l’excès de pouvoir

Le cadre général de la responsabilité quasi délictuelle

Les demandes indemnitaires, en matière de marchés publics, peuvent reposer sur plusieurs causes juridiques distinctes, parmi lesquelles la [...]

06 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#responsabilité quasi-délictuelle #attractivité de la responsabilité contractuelle

Les référés-instruction et les constats : caractéristiques communes

Les référés-instruction et les constats régis par le livre V titre III du Code de justice administrative (CJA) présentent des [...]

23 sept. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#constat #expertise

Responsabilité et contrat

La responsabilité administrative fait partie intégrante de cet ensemble de règles qui a pour objectif de définir les modalités d’indemnisation [...]

19 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#responsabilité contractuelle administrative #contrat administratif

Les effets de la décision de réception dans les marchés publics de travaux

La réception de l’ouvrage a comme conséquence de rendre le décompte de l’entreprise exigible, c’est-à-dire que l’administration, par [...]

18 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#décompte final #garantie contractuelle

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WKT439DUO : Services à la population

Apposer la mention de séparation de corps sur les actes d’état civil

Pour des raisons religieuses ou philosophiques, certains couples choisissent la séparation de corps plutôt que le divorce. Ils décident alors [...]

13 janv. 2020  -  État civil

#mariage #mariage civil

Apposer la mention de divorce sur les actes d’état civil

Le mariage et ses effets s’interrompent avec la mort de l’un des époux ou le divorce ( cf. article 227 du Code civil). La loi n° 2004-439 [...]

24 sept. 2018  -  État civil

#mariage #mariage civil

Les violences intrafamiliales

Les violences intrafamiliales constituent toutes formes de violence physique, sexuelle, psychique ou économique entre membres d’une même [...]

28 mai 2014  -  Police municipale

#violences #famille

Les violences faites aux femmes

Très souvent banalisées, voire occultées, les violences faites aux femmes sont une cause fréquente d’intervention des services de police . En [...]

28 mai 2014  -  Police municipale

#violence #coups

Connaître les règles en matière de nom d’usage

Le nom d’usage, utilisé dans la vie courante, est autorisé par la coutume ou par la loi, à la place ou en complément du nom de famille inscrit [...]

06 mai 2014  -  État civil

#Nom d’usage #droit d’user du nom d’un tiers

Connaître les conditions de fond et de forme du mariage

Le mariage est légalement reconnu par sa cérémonie organisée à la mairie. Il est un acte solennel qui a les effets d’un contrat passé entre un [...]

06 mai 2014  -  État civil

#mariage #mariage civil

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WKT439DUO : Action sociale

Organiser et animer un séminaire de travail du conseil d’administration du [...]

Dès lors que le conseil d’administration du centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) est installé, il est important d’ [...]

26 avr. 2018  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#séminaire #conseil d’administration

Mobiliser les aides à la parentalité

Le soutien à la parentalité concerne aussi bien des parents que de futurs parents. Son objectif est de valoriser les parents dans leur [...]

17 août 2017  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#parentalité #protection de l’enfance

Communiquer avec les écoles d’infirmières (IFSI)

Avec l’allongement de la vie et le vieillissement de la population, la charge en soins s’est fortement développée, ce qui nécessite une [...]

24 juin 2014  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#communication #site qualifiant

Proposer une médiation familiale

Alternative au recours judiciaire, la médiation familiale est un processus de construction ou de reconstruction du lien familial. Elle est [...]

21 juin 2014  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#Médiation familiale #insertion

Organiser le recueil des besoins dans son établissement

En tant que directeur d’établissement , vous êtes garant de : la qualité de l’adéquation entre besoins repérés et services [...]

16 janv. 2013  -  Évaluation et qualité

#besoins #outils de recueil

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WKT439DUO : Éducation

Développer les compétences psychosociales : un objectif pour la vie scolaire

Les compétences psychosociales (CPS) se construisent au sein de la famille, mais pas seulement. Elles sont impliquées dans les processus des [...]

18 sept. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#compétences psychosociales #bienveillance

Immigration, scolarisation et intégration

L’actualité se fait fréquemment l’écho des questions de scolarisation et d’intégration des enfants issus de l’immigration. Le thème est [...]

24 avr. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#immigration #scolarisation

Les collèges aujourd’hui

Premier cycle de l’enseignement secondaire (incluant désormais les deux dernières années de l’école primaire), le collège a vocation à [...]

28 avr. 2016  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#collège #cycles

Vers une double tutelle pour l’EPLE ?

Il existe actuellement deux formes de contractualisation des EPLE. Signé avec la tutelle académique, le contrat d’objectifs (voir la fiche PAP [...]

11 mars 2014  -  Diriger un établissement scolaire

#contrat d’objectifs #convention

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WKT439DUO : Culture & communication

Donner sa juste place à l’intercommunalité dans la communication municipale

L’intercommunalité : un changement d’échelle pour la communication municipale ? Depuis la création des intercommunalités et des [...]

26 mai 2020  -  Communication locale

#communication #EPCI

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication externe

Depuis le 1 er  janvier 2014, la quasi-totalité des communes françaises est en intercommunalité. Pour celles qui vont intégrer un [...]

28 mars 2014  -  Communication locale

#intercommunalité #stratégie de communication

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication interne

Au 1 er  janvier 2014, l’ensemble des communes françaises sera en intercommunalité. Pour celles qui intégreront un type EPCI, un [...]

25 oct. 2012  -  Communication locale

#intercommunalité #stratégie de communication

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WKT439DUO : Finances & Comptabilité

La taxe d’habitation

La taxe d’habitation (TH) est l’une des principales ressources des collectivités territoriales. Comme toutes les taxes, son produit est obtenu [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#abattement #taxe d’habitation

Les garanties d’emprunt

Depuis 2008, l’État accorde des aides financières aux entreprises (principalement aux PME) qui souhaitent développer un investissement en [...]

20 janv. 2017  -  Pratique des finances territoriales

#acte administratif #aménagement du territoire

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WKT439DUO : Gouvernance Locale

La taxe d’habitation

La taxe d’habitation (TH) est l’une des principales ressources des collectivités territoriales. Comme toutes les taxes, son produit est obtenu [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#abattement #taxe d’habitation

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