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WKT440DUO dans les ressources documentaires

WKT440DUO : Ressources humaines

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

06 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

Assistants territoriaux socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#assistant(s) socio-éducatif(s) #assistant de service social

Éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Les caractéristiques du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#éducateur de jeunes enfants #travail en crèche

Puéricultrices territoriales

Filière médico-sociale Catégorie A Niveau Grade Groupe hiérarchique Diplôme d’État de puériculture [...]

16 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#puéricultrice(s) #puéricultrices territoriales

Infirmiers territoriaux en soins généraux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux sont les suivantes : Filière [...]

16 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#infirmier #infirmier en soins généraux

Directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Les caractéristiques du corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux sont les suivantes : [...]

23 mars 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#directeur #établissement sanitaire

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WKT440DUO : Marchés publics

Appels en garantie

Lorsque le juge condamne ou si une partie le demande, de manière justifiée, il est possible, pour la partie condamnée, d’appeler une autre [...]

21 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#action récursoire #appels en garantie croisés

Constat et référé-instruction : les différences

Le constat et le référé-instruction, au-delà de leurs caractéristiques communes, sont différents notamment en ce qui concerne les mesures qui [...]

17 oct. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#référé-instruction #constat

Les conditions de validité d’un contrat (2-A) : la capacité

Pour être valable et lier les parties, un contrat, qu’il soit public ou privé, doit satisfaire à 4 conditions essentielles qui font, chacune, [...]

10 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#contrat #conditions de validité

La jurisprudence européenne

En complément des normes européennes, la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) est essentielle dans l’harmonisation [...]

19 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#directive européenne #appel public à concurrence

Le droit de l’Union européenne

Les normes juridiques européennes jouent un rôle majeur parce que leur transposition en droit français conduit à de profondes transformations. [...]

17 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#directives marchés publics et concessions #transposition des directives

Hypothèses de reprise de la concession funéraire

Si les concessionnaires ne renouvellent pas leur concession ou ne l’entretiennent pas, la commune concédante peut toujours la récupérer. Mais, [...]

24 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#arrêté de reprise #caveaux

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WKT440DUO : Services à la population

Organiser le service municipal de la petite enfance

Mettre en place un service de la petite enfance, c’est offrir aux parents des jeunes enfants âgés de 8 semaines à 3 ans une [...]

30 juil. 2018  -  L'action éducative en pratique

#petite enfance #multi-accueil

Hypothèses de reprise de la concession funéraire

Si les concessionnaires ne renouvellent pas leur concession ou ne l’entretiennent pas, la commune concédante peut toujours la récupérer. Mais, [...]

24 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#arrêté de reprise #caveaux

Droits de disposition de la concession funéraire

La concession funéraire permet à son bénéficiaire soit de rétrocéder la concession, soit de l’échanger avec un autre bénéficiaire, mais en [...]

23 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#conversion #donation

Responsabilité de la commune concédante

La commune concédante doit assurer une paisible jouissance au concessionnaire et voit donc la possibilité pour ce dernier ou ses héritiers [...]

23 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#attribution d’une concession #droits du concessionnaire

Procéder au mariage des majeurs empêchés

La capacité juridique nécessaire pour contracter mariage s’acquiert en principe à la majorité. Une personne majeure peut perdre cette [...]

06 mai 2014  -  État civil

#Mariage #majeur empêché

Gérer l’affectif au travail

L’affectif se définit comme l’ensemble des affects, des émotions, des réactions psychiques d’un individu face au monde extérieur ; c’est [...]

22 juin 2012  -  Diriger un accueil de loisirs

#affect #émotion

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WKT440DUO : Action sociale

Organiser et animer un séminaire de travail du conseil d’administration du [...]

Dès lors que le conseil d’administration du centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) est installé, il est important d’ [...]

26 avr. 2018  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#séminaire #conseil d’administration

Accompagner une personne en insertion dans une mesure de tutelle ou curatelle

Pour appréhender et comprendre ce qu’est la protection juridique des majeurs, il faut se référer à l’article 425 du Code civil : [...]

28 mai 2015  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#insertion #budget

Communiquer avec les écoles d’infirmières (IFSI)

Avec l’allongement de la vie et le vieillissement de la population, la charge en soins s’est fortement développée, ce qui nécessite une [...]

24 juin 2014  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#communication #site qualifiant

Organiser le recueil des besoins dans son établissement

En tant que directeur d’établissement , vous êtes garant de : la qualité de l’adéquation entre besoins repérés et services [...]

16 janv. 2013  -  Évaluation et qualité

#besoins #outils de recueil

La démence de type Alzheimer : définition, diagnostic et évolution

Accueillir un résident atteint de démence de type Alzheimer nécessite de connaître et de comprendre cette pathologie pour l’accompagner dans [...]

24 févr. 2012  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#démence de type Alzheimer #activités

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WKT440DUO : Culture & communication

Donner sa juste place à l’intercommunalité dans la communication municipale

L’intercommunalité : un changement d’échelle pour la communication municipale ? Depuis la création des intercommunalités et des [...]

26 mai 2020  -  Communication locale

#communication #EPCI

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication externe

Depuis le 1 er  janvier 2014, la quasi-totalité des communes françaises est en intercommunalité. Pour celles qui vont intégrer un [...]

28 mars 2014  -  Communication locale

#intercommunalité #stratégie de communication

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication interne

Au 1 er  janvier 2014, l’ensemble des communes françaises sera en intercommunalité. Pour celles qui intégreront un type EPCI, un [...]

25 oct. 2012  -  Communication locale

#intercommunalité #stratégie de communication

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WKT440DUO : Gouvernance Locale

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

06 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

Calculer votre contribution ou votre attribution au fonds de péréquation [...]

Le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) est un mécanisme de péréquation horizontale de [...]

21 juin 2019  -  Gouvernance intercommunale

#ressources #finances

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