WKT535 dans les ressources documentaires

WKT535 : Ressources humaines

Modalités de recrutement tenant à la personne

L’occupation d’un emploi public implique que les agents contractuels présentent certaines garanties . Celles-ci sont largement communes [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#aptitude physique #autorisation de travail

Attachés territoriaux de conservation du patrimoine

Les caractéristiques du cadre d’emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine sont les suivantes : Filière [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#attaché de conservation du patrimoine #filière culturelle

Bibliothécaires territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux sont les suivantes : Filière culturelle [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#bibliothécaire #filière culturelle

Capitaines, commandants et lieutenants colonels de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des capitaines, commandants et lieutenants colonels de sapeurs-pompiers sont les suivantes : [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#sapeur-pompier professionnel #capitaine

Attachés territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des attachés territoriaux sont les suivantes : Filière administrative Catégorie [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#attaché #filière administrative

Rémunérer un agent à temps non complet

Votre collectivité crée par délibération un emploi à temps non complet , et vous vous interrogez sur les modalités de calcul de la [...]

26 juin 2020  -  Intégral Ressources humaines

#temps non complet #fonctionnaire intercommunal

> voir toutes les ressources numériques Ressources humaines

WKT535 : Santé

Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

L’article 3 de l’ordonnance n° 45-993 du 17 mai 1945 ( JO , 18 mai 1945, p. 2815) institue la Caisse nationale de [...]

25 mars 2020  -  Intégral Santé

#régime spécial #retraite obligatoire

Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

25 mars 2020  -  Intégral Santé

#régime général #Sécurité sociale

Infirmiers en soins généraux et spécialisés

Les caractéristiques du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés sont les suivantes : Filière soignante [...]

23 mars 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#ISGS #IDE

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Attachés d’administration hospitalière

Les caractéristiques du corps des attachés d’administration hospitalière sont les suivantes : Filière administrative [...]

04 oct. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#AAH #attaché

Cotisation patronale au Centre national de gestion des praticiens [...]

Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de la fonction publique hospitalière (CNG) est un établissement [...]

23 sept. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#cotisation patronale #CNG

> voir toutes les ressources numériques Santé

WKT535 : Action sociale

Gérer une crise de confinement en résidence autonomie (en situation de [...]

En cette période de crise sanitaire mondiale majeure liée à la propagation du Covid-19, la France est confrontée à une situation [...]

01 avr. 2020  -  Intégral Action sociale

#plan de continuité d’activité #PCA

L’environnement juridique et institutionnel de l’Ehpad de droit public

Les personnes âgées de 60 ans qui ne peuvent être aidées utilement à domicile peuvent, si elles y consentent, faire l’objet d’un placement . [...]

18 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#CCAS #département

Comment gérer sa trésorerie en Ehpad

La trésorerie représente l’ensemble des liquidités dont dispose l’Ehpad en banque (ou au niveau du compte banque du Trésor public pour les [...]

17 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#trésorerie #capacité de couverture

Associer les usagers et les familles à la veille qualité

Dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002, et dans une volonté d’ouvrir les ESMS à l’environnement, il est possible d’impliquer les [...]

25 juil. 2018  -  Intégral Action sociale

#usagers #familles

Ouvrir un accueil de jour

Les politiques nationales du secteur médico-social ont pour objectif de retarder l’entrée en institution des personnes âgées dépendantes et [...]

02 mai 2018  -  Intégral Action sociale

#accueil de jour #création

Le maintien de l’autonomie en résidence autonomie

Les résidences autonomie sont des établissements médico-sociaux ayant une vocation sociale, dont l’autorisation de fonctionnement est délivrée [...]

20 déc. 2017  -  Intégral Action sociale

#résidence autonomie #forfait autonomie

> voir toutes les ressources numériques Action sociale

WKT535 : Marchés publics

Nature de l’ouvrage concerné

Tous les ouvrages, qu’ils soient dans la catégorie des ouvrages neufs ou à réhabiliter, à partir du moment où ils sont réalisés grâce à un [...]

19 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#bâtiment #bien immobilier par destination

Répartition des compétences entre les deux ordres de juridiction

Au contraire d’autres pays, dont le système juridictionnel est « moniste » (essentiellement les pays anglo-saxons), le système [...]

16 juil. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#dualisme juridictionnel #ordre public

Les recours pour excès de pouvoir

Les marchés publics peuvent générer des contentieux de nature différente, notamment celui du recours pour excès de pouvoir qui tend à [...]

27 nov. 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#acte décisoire #acte détachable du contrat

Présentation de la requête : les conditions de recevabilité

S’agissant des conditions de recevabilité attachées à la requête, les contentieux qui nous intéressent ne présentent d’originalité que sur 2 [...]

27 nov. 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#action récursoire #cause juridique

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

WKT535 : Aménagement des Territoires

L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

Le Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) a pour vocation de répondre aux menaces pesant sur l’existence [...]

25 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aide d’État

La prime régionale à la création d’entreprise (PRCE)

La prime régionale à la création d’entreprise (PRCE) a été créée par le décret n° 82-806 du 22 septembre 1982, et a été ensuite [...]

25 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #activités économiques

La prime régionale à la création d’emploi

La prime régionale à la création d’emploi a été créée par le décret n° 82-806 du 22 septembre 1982, et a été ensuite intégrée, en [...]

24 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #activités économiques

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires

WKT535 : Services à la population

Gérer les chambres funéraires

Les chambres funéraires ont pour objet de recevoir, avant l’inhumation ou la crémation, le corps des personnes décédées dont le décès n’est [...]

14 sept. 2017  -  Intégral Services à la population

#chambres funéraires #funérariums

> voir toutes les ressources numériques Services à la population