# WKT590

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT590 » mises à disposition de la fonction publique.

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WKT590 dans les ressources documentaires

WKT590 : Aménagement des Territoires

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents [...]

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour [...]

26 juin 2020  -  Urbanisme et aménagement

#zones urbaines #zones à urbaniser

Distinguer les différents types d’infraction

Le droit pénal de l’urbanisme, matière hybride confrontant les exigences procédurales du droit pénal au particularisme du droit de [...]

28 avr. 2020  -  Urbanisme et aménagement

#répression #incriminations

Élaborer ou réviser un plan local d’urbanisme

Mis en place par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) et ajusté par la loi Urbanisme et habitat, le PLU (plan local d’urbanisme) [...]

28 avr. 2020  -  Urbanisme et aménagement

#plan local d’urbanisme #élaboration

Approuver le PLU

Mis en place par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) et ajusté par la loi Urbanisme et habitat, le PLU (plan local d’urbanisme) [...]

22 janv. 2020  -  Urbanisme et aménagement

#plan local d’urbanisme #élaboration

Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (loi du 13 décembre 2000 ; C. urb., [...]

25 juil. 2019  -  Gouvernance communale

#schéma de cohérence territoriale #aménagement des espaces

Élaborer le contenu du PLU : du diagnostic au projet

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour [...]

25 avr. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#diagnostic #analyse des besoins

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WKT590 : Ressources humaines

Assistants territoriaux socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#assistant(s) socio-éducatif(s) #assistant de service social

Conseillers territoriaux socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#conseiller(s) socio-éducatif(s) #catégorie A

Éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Les caractéristiques du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#éducateur de jeunes enfants #travail en crèche

Psychologues territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des psychologues territoriaux sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#psychologue(s) #psychologues territoriaux

Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58

Un agent de votre collectivité a été placé en disponibilité d’office après avoir épuisé ses droits statutaires au titre du congé longue [...]

04 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#allocation d’invalidité temporaire #disponibilité d’office pour maladie

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements [...]

31 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#véhicule de fonction #véhicule de service

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WKT590 : Marchés publics

La notion de conduite d’opération et les missions des conducteurs d’opération

Le maître d’ouvrage public a la responsabilité d’assumer directement son rôle d’intérêt général lorsqu’il entreprend de faire effectuer des [...]

29 mars 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#assistance générale #dol

Responsabilités encourues par le maître d’ouvrage délégué (MOD)

Le MOD a des obligations et des responsabilités vis-à-vis du maître d’ouvrage et éventuellement vis-à-vis des tiers, et peut ester en justice. [...]

20 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#diligences #dol

Les avenants

Un marché public peut faire l’objet, en cours d’exécution, d’adaptations nécessaires. L’avenant est la voie normale pour modifier un contrat, [...]

11 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#modification substantielle #condition initiale de mise en concurrence

Notions de mandat et de mandataire d’ouvrage délégué (MOD)

Le maître d’ouvrage peut confier une partie de ses attributions à un délégué. Toutefois, cette délégation ne peut conduire à déposséder le [...]

19 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#mandat non équivoque #périmètre du mandat

Article R. 2191-45 du Code de la commande publique

Le montant maximum de la créance que le titulaire peut céder ou donner en nantissement correspond au montant du marché public diminué du [...]

28 mai 2019  -  Code de la commande publique commenté

#régime financier #cession

Faux et usage de faux

Le faux est légalement défini comme étant une altération frauduleuse de la vérité visant à causer un préjudice à autrui . Le droit français [...]

27 mai 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#faux #usage de faux

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WKT590 : Santé

Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

Les agents conduits à effectuer des déplacements temporaires dans le cadre de leurs fonctions peuvent prétendre au remboursement des frais [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#frais de déplacement #stage

Psychologues

Les caractéristiques du cadre d’emplois sont les suivantes : Filière sociale Catégorie A Niveau [...]

04 oct. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#psychologue #personnel paramédical

Éducateurs de jeunes enfants

Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs de jeunes enfants étaient régis par le décret n° 2014-101 du 4 février 2014. La [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Éducateurs #jeunes enfants

Éducateurs techniques spécialisés

Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs techniques spécialisés étaient régis par le décret n° 2014-101 du 4 février 2014. [...]

02 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#éducateur #moniteur d’atelier

Assistants socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois sont les suivantes : Pour le corps relevant de la catégorie B (jusqu’au 31 janvier [...]

05 juin 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#assistants #difficulté sociale

Le bilan de compétences (BC)

Le bilan de compétences est régi par les articles 25 et suivants du décret n° 2008-824 du 21 août 2008. Le bilan de compétences [...]

24 févr. 2012  -  Gérer le personnel hospitalier

#bilan de compétences #formation

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WKT590 : Gouvernance Locale

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements [...]

31 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#véhicule de fonction #véhicule de service

Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (loi du 13 décembre 2000 ; C. urb., [...]

25 juil. 2019  -  Gouvernance communale

#schéma de cohérence territoriale #aménagement des espaces

Qu’est-ce qu’un programme local de l’habitat ?

L’article 19 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite « loi Grenelle II », [...]

26 févr. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #PLU

Le pays et le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)

Le pays a été conçu comme un territoire exprimant une cohérence sur le plan géographique, culturel, économique ou social, et qui se mesure à [...]

13 mars 2018  -  Gouvernance intercommunale

#syndicats mixtes #pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)

Financer l’extension d’un réseau public d’électricité

Depuis la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite « loi SRU », [...]

01 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#autorisation d’urbanisme #électricité

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WKT590 : Finances & Comptabilité

Financer l’extension d’un réseau public d’électricité

Depuis la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite « loi SRU », [...]

01 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#autorisation d’urbanisme #électricité

Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour [...]

Pour anticiper et réaliser les bons choix budgétaires pour l’année, l’exécutif local a besoin de connaître précisément les caractéristiques [...]

30 avr. 2014  -  Pratique des finances territoriales

#dépenses de fonctionnement #dépenses d’exploitation

La participation pour voirie et réseaux (PVR)

Le conseil municipal peut instituer une participation pour voirie et réseaux en vue de financer en tout ou en partie la construction des voies [...]

08 févr. 2011  -  Pratique des finances territoriales

#charges #construction

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WKT590 : Éducation

Le professeur documentaliste

Recruté par le Capes de documentation depuis 1989, le professeur documentaliste ne se distingue pas des autres professeurs certifiés (il n’y a [...]

27 févr. 2018  -  Diriger un établissement scolaire

#documentaliste #CDI

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