# WKT603DUO

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT603DUO » mises à disposition de la fonction publique.

WKT603DUO dans les ressources documentaires

WKT603DUO : Ressources humaines

Gérer les situations d’urgence

L’accident de service, surtout s’il est grave, marque incontestablement l’esprit des agents et de leurs représentants. Si la collectivité est [...]

02 oct. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#urgence #accident de service

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

Mettre en place le télétravail pour des agents contractuels

Le télétravail désigne toute forme d’organisation du travail dans laquelle les fonctions qui auraient pu être exercées par l’agent contractuel [...]

16 juil. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#télétravail #comité technique

Le télétravail et le travail à domicile

Le télétravail ou le travail à domicile est une forme d’organisation et/ou de réalisation de travail, qui utilise les nouvelles technologies [...]

06 juil. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#télétravail #travail à domicile

Harcèlement

Le harcèlement est une forme de violence insidieuse au sein du travail. La fonction publique territoriale est aussi touchée par les violences [...]

01 juil. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#harcèlement #harcèlement moral

La gestion des RH dans les collectivités locales et leurs établissements [...]

La mise en œuvre de mesures exceptionnelles pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19 met à l’épreuve les modalités de gestion du [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#épidémie #crise sanitaire

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WKT603DUO : Marchés publics

La transaction, procédure de règlement des litiges soumis à conditions (1).[...]

Les notions de protocole d’accord, protocole transactionnel et de transaction recouvrent une seule et même chose définie à l’ article 2044 du [...]

29 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#capacité pour transiger #condition de validité de la transaction

La transaction, procédure de règlement des litiges soumis à conditions (2).[...]

La transaction est toujours, ou presque toujours, possible dans le contentieux des droits, et elle commence à être explicitement admise dans [...]

29 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#concessions réciproques #contentieux de l’excès de pouvoir

Effets de la transaction à l’égard des parties

En vertu des dispositions de l’article 2044 du Code civil et de l’article L. 423-1 du Code des relations entre le public et [...]

29 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#contrat entre les parties #difficultés

La transaction, procédure de règlement des litiges soumis à conditions [...]

La transaction est définie par l’article 2044 du Code civil comme «  un contrat par lequel les parties par des concessions [...]

28 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#contrat écrit #autorisation de l’organe délibérant

Régime contentieux de la transaction (1). Compétence juridictionnelle

Le régime contentieux de la transaction recouvre la question de la compétence externe juridictionnelle, ainsi que l’incidence d’une [...]

28 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#compétence du juge administratif #degré de juridiction

Effets de la transaction à l’égard des tiers

À l’instar des autres contrats, la transaction n’a qu’un effet relatif entre les parties signataires (voir '>Effets de la transaction à [...]

28 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#contrôle financier #contrôle de légalité

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WKT603DUO : Gouvernance Locale

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

La gestion des RH dans les collectivités locales et leurs établissements [...]

La mise en œuvre de mesures exceptionnelles pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19 met à l’épreuve les modalités de gestion du [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#épidémie #crise sanitaire

Gérer les situations de danger grave et imminent : le droit d’alerte et de [...]

Les agents disposent du droit de se retirer de leur situation de travail s’ils considèrent être confrontés à une situation de danger grave et [...]

26 mars 2020  -  Gouvernance communale

#droit d’alerte #droit de retrait

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent [...]

18 sept. 2018  -  Gouvernance communale

#élections professionnelles #instances représentatives

Mettre en place le télétravail

Le télétravail est défini à l’article L. 1222-9 du Code du travail : il désigne la forme d’organisation dans laquelle les fonctions [...]

24 févr. 2017  -  Schémas de procédures administratives

#télétravail #temps de travail

Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de [...]

Le maire de la commune nouvelle doit fixer les règles relatives à la définition, à la durée et à l’organisation du temps de travail ainsi que [...]

13 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#commune nouvelle #gestion des carrières

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WKT603DUO : Services à la population

Organiser les services de l’éducation en cas de pandémie

Quand l’Organisation mondiale de la santé (OMS) déclare officiellement le stade de pandémie, ses 198 États membres doivent respecter le [...]

05 juin 2020  -  Intégral Services à la population

#pandémie #coronavirus

Mettre en place un projet de création de jeux de coopération

Les jeux constituent un réel vecteur d’apprentissage, de découverte et d’expérimentation de la citoyenneté. Les animateurs y ont très [...]

19 mai 2020  -  Intégral Services à la population

#jeux #coopération

Le caveau

Le mode de sépulture a longtemps consisté, pour les plus modestes, en l’inhumation dans des fosses communes creusées parfois jusqu’à 10 m [...]

06 janv. 2017  -  Intégral Services à la population

#cimetière #marbrerie

Le monument funéraire

L’inhumation des dépouilles mortelles dans des fosses creusées et comblées n’a été que tardivement accompagnée de la dépose d’un monument [...]

11 nov. 2016  -  Intégral Services à la population

#cimetière #marbrerie

Protection en mission et droit de retrait des policiers municipaux, des [...]

Les agents territoriaux bénéficient d’un « droit de retrait » de leur poste de travail qui leur permet de protéger leur intégrité [...]

20 oct. 2016  -  Intégral Services à la population

#0

Quelles sont les responsabilités des différents intervenants ? [...]

L’article 1382 du Code civil ( « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il [...]

04 sept. 2014  -  Intégral Services à la population

#responsabilité #dommage

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WKT603DUO : Culture & communication

Donner sa juste place à l’intercommunalité dans la communication municipale

L’intercommunalité : un changement d’échelle pour la communication municipale ? Depuis la création des intercommunalités et des [...]

26 mai 2020  -  Intégral Culture et communication

#communication #EPCI

Réunion d’information sur la réforme des collectivités territoriales : [...]

Prenant acte de la réforme territoriale en cours, un élu local prononce un discours devant ses administrés et autres élus pour leur présenter [...]

07 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#conseiller territorial #élu local

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication externe

Depuis le 1 er  janvier 2014, la quasi-totalité des communes françaises est en intercommunalité. Pour celles qui vont intégrer un [...]

28 mars 2014  -  Intégral Culture et communication

#intercommunalité #stratégie de communication

Organisation par une association d’un match solidaire

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’organisation par une association d’un match solidaire. Organiser un événement sportif, [...]

27 sept. 2013  -  Intégral Culture et communication

#manifestation sportive #association

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication interne

Au 1 er  janvier 2014, l’ensemble des communes françaises sera en intercommunalité. Pour celles qui intégreront un type EPCI, un [...]

25 oct. 2012  -  Intégral Culture et communication

#intercommunalité #stratégie de communication

Remerciement aux agents des services espaces verts d’une commune

Le fleurissement d’une ville et plus largement le cadre de vie constituent des préoccupations essentielles dans les villes et villages. La [...]

12 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#patrimoine vert #service public

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WKT603DUO : Finances & Comptabilité

Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

Collectivité territoriale soucieuse du développement de votre territoire, vous savez que l’Europe agit dans toutes les régions dans de [...]

31 mars 2016  -  Intégral Finances et comptabilité

#FSE #Fonds européens

Savoir utiliser le FEADER

Face aux mutations profondes et aux enjeux que connaît l’espace rural européen, l’Union européenne a fait de la politique de soutien aux [...]

30 mars 2016  -  Intégral Finances et comptabilité

#FEADER #PAC

Savoir utiliser INTERREG

Vous avez un projet et souhaitez travailler en coopération avec des pays limitrophes ? C’est possible au travers d’un cadre [...]

30 mars 2016  -  Intégral Finances et comptabilité

#INTERREG #FEDER

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WKT603DUO : Aménagement des Territoires

Les aides européennes : généralités

Les aides européennes sont des financements abondés par quatre fonds principaux  : le Fonds européen de développement régional [...]

24 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aides d’État

Connaître la responsabilité et les assurances en matière de construction

La RT 2012, qui a imposé des normes constructives nouvelles plus contraignantes que les précédentes, conduit à s’interroger sur son incidence [...]

25 avr. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#responsabilité constructeur #assurance construction

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