# WKT604

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT604 » mises à disposition de la fonction publique.

WKT604 dans les ressources documentaires

WKT604 : Ressources humaines

Adjoints techniques territoriaux des établissements d’enseignement

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux des établissements d’enseignement sont les suivantes : [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#adjoints techniques des établissements d’enseignement #filière technique

Sages-femmes territoriales

Les caractéristiques du cadre d’emplois des sages-femmes territoriales sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#sage-femme #filière médico-sociale

Auxiliaires de puériculture territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux : Filière médico-sociale Catégorie [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#auxiliaire de puériculture #filière médico-sociale

Techniciens territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des techniciens territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#techniciens territoriaux #filière technique

Auxiliaires de soins territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des auxiliaires de soins territoriaux : Filière médico-sociale Catégorie C [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#auxiliaire de puériculture #filière médico-sociale

Praticiens attachés

Pendant longtemps, les médecins attachés se trouvaient placés à l’hôpital dans une situation précaire et le niveau de leur rémunération était [...]

21 avr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#praticiens attachés #CDD renouvelable de droit

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WKT604 : Santé

Assistants médico-administratifs

Les caractéristiques du corps des assistants médico-administratifs sont les suivantes : Filière administrative [...]

21 janv. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#AMA

Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers

Les caractéristiques du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers sont les suivantes : Filière technique [...]

04 oct. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#personnel technique #bâtiment

Sages-femmes des hôpitaux

Un nouveau statut médical pour les sages-femmes des hôpitaux a été créé par le décret n° 2014-1585 du 23 décembre 2014. Un corps [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Sage-femme #SF

Adjoints des cadres hospitaliers

Les caractéristiques du corps des adjoints des cadres hospitaliers sont les suivantes : Filière administrative [...]

03 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#personnel administratif #ACH

Ingénieurs hospitaliers

Les caractéristiques du cadre d’emplois sont les suivantes :     Filière technique [...]

02 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#ingénieurs hospitaliers #catégorie A

Animateurs

Les animateurs sont régis par le décret n° 2014-102 du 4 février 2014 portant statut particulier du corps des animateurs de la [...]

05 juin 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Animateur #animation

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WKT604 : Services à la population

Rédiger l’acte de reconnaissance paternelle postnatale

Si la filiation est présumée à l’égard du père marié, tel n’est pas le cas du père non marié. La reconnaissance paternelle après naissance [...]

05 mai 2019  -  État civil

#reconnaissance paternelle postnatale #reconnaissance paternelle après naissance

Rédiger l’acte de reconnaissance paternelle d’un enfant né sous X

L’accouchement sous X supprime tous liens entre l’enfant et la mère, mais l’absence d’établissement de filiation maternelle n’empêche pas [...]

03 mai 2019  -  État civil

#Reconnaissance après naissance par le père d’un enfant né sous X #reconnaissance paternelle d’un enfant sans filiation

Procéder à la reconnaissance conjointe d’un enfant né sous X

L’accouchement sous X permet à la mère de conserver le secret de son admission et de son identité ( cf. article 326 du Code civil). Il n'y a [...]

03 mai 2019  -  État civil

#reconnaissance conjointe après naissance #reconnaissance par le père et la mère après naissance

Rédiger l’acte de reconnaissance paternelle postnatale d’un enfant décédé

Pour les familles qui perdent prématurément un enfant qui vient de naître et voient leur projet familial brisé, il est important que cet [...]

03 mai 2019  -  État civil

#Reconnaissance enfant décédé #reconnaissance paternelle enfant décédé

La filière animation et ses cadres d’emplois

La fonction publique est composée de filières qu’on peut assimiler aux grands corps de métiers du secteur privé. Parmi celles qui composent un [...]

22 juil. 2017  -  Diriger un accueil de loisirs

#filière animation #cadre d’emplois

Vérifier le justificatif d’état civil des futurs époux

Un certain nombre de documents sont indispensables pour vérifier que les conditions de fond du mariage sont réunies, dont les documents d’état [...]

20 nov. 2015  -  État civil

#mariage #mariage civil

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WKT604 : Marchés publics

Typologie des préjudices réparables

En cas de responsabilité, le principe est celui de la réparation intégrale. Que recouvre le terme de réparation intégrale ? Il intègre [...]

21 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#frais de maîtrise d’œuvre #préjudice commercial

Modalités de la réparation

En fait, les règles du droit public permettent au maître de l’ouvrage de choisir entre réparation en nature et réparation en argent. Le maître [...]

21 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#capitalisation #dommages-intérêts

L’intangibilité du décompte général et définitif et ses exceptions

En matière de marchés de travaux, une fois approuvé et signé par les parties, le décompte, après une procédure définie par le CCAG Travaux , [...]

12 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#code de procédure civile #dol

Fin du contrat d’agent public

Le lien contractuel entre l’agent et l’administration peut se rompre dans des circonstances et avec des conséquences assez variées : [...]

13 déc. 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#abandon de poste #assurance chômage

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WKT604 : Aménagement des Territoires

Appréhender le champ de la conformité

En matière d’urbanisme, le contrôle de conformité consiste à vérifier le parfait achèvement déclaré par le bénéficiaire d’une autorisation. [...]

22 avr. 2020  -  Urbanisme et aménagement

#permis de construire #construction

La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT) [...]

La DAACT (déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux) est l’opération par laquelle le maître d’ouvrage clôture [...]

01 déc. 2018  -  Urbanisme et aménagement

#urbanisme #construction

Les subventions locales aux activités économiques

Une subvention est une aide financière versée sans contrepartie  ; elle peut être allouée en faveur d’une œuvre, d’une association ou [...]

28 juin 2016  -  Développement économique local

#aménagement du territoire #aide locale

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WKT604 : Éducation

Filles, garçons : de la mixité à l’égalité

La mixité participe du projet émancipateur de l’école, elle a été rendue obligatoire dans les établissements scolaires publics par la [...]

24 juin 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#filles #garçons

Les enseignements généraux et professionnels adaptés (Egpa)

Aujourd’hui, les enseignements généraux et professionnels adaptés (Egpa) regroupent deux types de structures : l’une, héritière des [...]

23 juin 2017  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#Segpa #EREA

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