# WKT609

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT609 » mises à disposition de la fonction publique.

WKT609 dans les ressources documentaires

WKT609 : Ressources humaines

Auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée

Les caractéristiques du corps des auxiliaires médicaux en pratique avancée sont les suivantes :          [...]

28 mai 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Pratique avancée

Le cumul d’activités des praticiens hospitaliers temps plein

Selon la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, les fonctionnaires et agents non titulaires de droit public consacrent l’intégralité de [...]

19 févr. 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#cumul d’activités #praticiens hospitaliers

Indemnité de conseil et d’assistance des receveurs

Les comptables fonctionnaires exerçant les fonctions de receveur d’un établissement public local sont autorisés à fournir des prestations de [...]

09 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#indemnité #receveurs

Calcul des allocations chômage

Le montant des allocations d’aide au retour à l’emploi (ARE) est déterminé selon les mêmes règles que pour les salariés du secteur privé. [...]

27 sept. 2019  -  Les contractuels de la fonction publique

#ARE #allocation chômage

Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

20 sept. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#régime général #Sécurité sociale

Directeurs de police municipale

Les caractéristiques du cadre d’emplois des directeurs de police municipale sont les suivantes : Filière police municipale [...]

09 sept. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#directeur de police municipale #filière police

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WKT609 : Finances & Comptabilité

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite [...]

30 mars 2020  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#chapitre #article

Bien connaître ses recettes de fonctionnement

Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite [...]

26 mars 2020  -  Pratique des finances territoriales

#budget #équilibre budgétaire

L’instruction budgétaire et comptable M14

S’il existe un plan comptable général commun pour toutes les organisations relevant de la comptabilité privée (plan comptable général de 1982 [...]

26 mars 2020  -  Pratique des finances territoriales

#budget #calendrier budgétaire

Tableaux relatifs au vote du budget

Au-delà des tableaux synthétiques qui permettent aux lecteurs des documents budgétaires d’avoir une idée précise, mais qui reste globale, de [...]

23 mai 2016  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#maquette M14 #vote

La minoration de la dotation globale de fonctionnement (DGF) en 2017

En 2017, la dotation globale de fonctionnement est diminuée de 2,634 milliards d’euros. Cette minoration est moins importante qu’en 2016, [...]

23 févr. 2016  -  Gouvernance intercommunale

#DGF #pacte de confiance

Le comptable du Trésor

Le comptable public d’une collectivité, appelé aussi « trésorier » ou « receveur » est un agent de la direction générale [...]

22 avr. 2013  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#comptable #public

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WKT609 : Marchés publics

Partage des responsabilités entre les constructeurs

Toutes les décisions de justice par lesquelles le juge administratif prononce une condamnation peuvent entraîner, selon que l’on se situe dans [...]

21 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#condamnation séparée #condamnation solidaire

Article L. 1 du Code de la commande publique

Les acheteurs et les autorités concédantes choisissent librement, pour répondre à leurs besoins d’utiliser leurs propres moyens, ou d’avoir [...]

16 janv. 2019  -  Code de la commande publique commenté

#Modes de gestion #opérateur économique

Présentation de la requête : les conditions de recevabilité

S’agissant des conditions de recevabilité attachées à la requête, les contentieux qui nous intéressent ne présentent d’originalité que sur 2 [...]

27 nov. 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#action récursoire #cause juridique

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WKT609 : Éducation

Coopérer avec les professeurs principaux

Le CPE et le professeur principal (PP) ont en commun une fonction transversale de suivi des élèves , qui touche à tous les aspects de la [...]

19 déc. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#professeur principal #suivi

Les professeurs principaux

Les enseignants, de façon générale, ont en charge une mission d’enseignements, de suivi, d’évaluation des élèves, d’aide et de conseil, [...]

15 déc. 2018  -  Diriger un établissement scolaire

#professeur principal #suivi

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WKT609 : Services à la population

Connaître la responsabilité pénale de l’organisateur

De tout temps, les personnes physiques, comme les dirigeants et personnels d’animation, ont été pénalement responsables des infractions dont [...]

09 févr. 2012  -  Diriger un accueil de loisirs

#personne morale #délégation de pouvoir

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