WKT660 dans les ressources documentaires

WKT660 : Ressources humaines

Assistants territoriaux d’enseignement artistique

Les caractéristiques du cadre d’emplois des assistants territoriaux d’enseignement artistique sont les suivantes : Filière [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#assistants territoriaux d’enseignement artistique #assistants d’enseignement artistique

Lieutenants de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des lieutenants de sapeurs-pompiers sont les suivantes : Filière sapeurs-pompiers [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#sapeur-pompier professionnel #lieutenant

Agents de maîtrise territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#agents de maîtrise #filière technique

Chefs de service de police municipale

Les caractéristiques du cadre d’emplois des chefs de service de police municipale sont les suivantes : Filière police municipale [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#chef de service de police municipale #filière police

Techniciens territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des techniciens territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

24 avr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#techniciens territoriaux #filière technique

Puéricultrices territoriales

Filière médico-sociale Catégorie A Niveau Grade Groupe hiérarchique Diplôme d’État de puériculture [...]

16 avr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#puéricultrice(s) #puéricultrices territoriales

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WKT660 : Santé

Cotisations patronales à la taxe sur les salaires

La taxe sur les salaires est due dès lors que l’entreprise n’est pas assujettie à la TVA ou ne l’a été que sur 8 % au moins de son [...]

25 mars 2020  -  Intégral Santé

#impôt #taxe

Assistants médico-administratifs

Les caractéristiques du corps des assistants médico-administratifs sont les suivantes : Filière administrative [...]

21 janv. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#AMA

Adjoints administratifs hospitaliers

Les caractéristiques du corps des adjoints administratifs hospitaliers sont les suivantes : Filière administrative [...]

13 janv. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#adjoint administratif #personnel administratif

Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers

Les caractéristiques du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers sont les suivantes : Filière technique [...]

04 oct. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#personnel technique #bâtiment

Gérer la procédure annuelle d’évaluation et de notation des fonctionnaires [...]

Si la notation est toujours le système d’évaluation en vigueur pour les fonctionnaires hospitaliers, elle est aujourd’hui assortie d’un [...]

12 juil. 2019  -  Intégral Santé

#notation #évaluation individuelle

Adjoints des cadres hospitaliers

Les caractéristiques du corps des adjoints des cadres hospitaliers sont les suivantes : Filière administrative [...]

03 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#personnel administratif #ACH

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WKT660 : Services à la population

Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles [...]

Les communes s’engagent traditionnellement aux côtés des écoles bien au-delà de leurs compétences et inscrivent leurs politiques dans des [...]

16 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#culture #Résistance

Les drones : réglementation en vigueur

Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou [...]

24 oct. 2019  -  Intégral Services à la population

#drone #télépilote

Choisir le matériel informatique adapté aux écoles dans le domaine des [...]

Bien qu’aucun texte ne prescrive une dépense obligatoire en la matière, le service municipal de l’éducation équipe les écoles en matériel [...]

17 juin 2019  -  Intégral Services à la population

#TICE #B2I

Le cadre juridique du principe de l’obligation scolaire

Le maire remplit un rôle essentiel dans la mise en œuvre de l’obligation scolaire , qui est un des principes fondamentaux de la République. [...]

03 août 2017  -  Intégral Services à la population

#obligation scolaire #inscription

Les relations entre les communes, les élus et les établissements [...]

Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le [...]

27 juil. 2017  -  Intégral Services à la population

#enseignement supérieur #logement étudiant

Connaître la loi « égalité et citoyenneté »

Le projet de loi « égalité et citoyenneté » a été définitivement adopté par le Parlement le 22 décembre 2016. Il est la [...]

08 mars 2017  -  Intégral Services à la population

#citoyenneté #égalité

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WKT660 : Culture & communication

Le cadre juridique du principe de l’obligation scolaire

Le maire remplit un rôle essentiel dans la mise en œuvre de l’obligation scolaire , qui est un des principes fondamentaux de la République. [...]

03 août 2017  -  Intégral Services à la population

#obligation scolaire #inscription

Les relations entre les communes, les élus et les établissements [...]

Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le [...]

27 juil. 2017  -  Intégral Services à la population

#enseignement supérieur #logement étudiant

La protection juridique d’un site Internet

Créer un site Internet nécessite des moyens humains et financiers importants , surtout pour de petites ou moyennes collectivités. Il convient [...]

19 déc. 2011  -  Intégral Culture et communication

#droit d’auteur #nom de domaine

Comprendre les fondamentaux des droits voisins

Vous utilisez des extraits de films dans votre spectacle ? Et vous souhaitez procéder à sa captation audiovisuelle ? Plus [...]

12 juil. 2011  -  Intégral Culture et communication

#Droits voisins #droits connexes droits auteur

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WKT660 : Marchés publics

Article R. 2162-13 du Code de la commande publique

Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations, décrites dans [...]

13 févr. 2019  -  Code de la commande publique commenté

#Accords-cadres

Les recours pour excès de pouvoir

Les marchés publics peuvent générer des contentieux de nature différente, notamment celui du recours pour excès de pouvoir qui tend à [...]

27 nov. 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#acte décisoire #acte détachable du contrat

Article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations, décrites dans [...]

24 nov. 2016  -  Code de la commande publique commenté

#accord-cadre #bons de commande

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WKT660 : Finances & Comptabilité

Maîtriser les enjeux et connaître le régime juridique de la gestion de la [...]

Selon le principe de l’unité de caisse, les collectivités territoriales et leurs établissements publics sont obligés de déposer leurs fonds [...]

23 sept. 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#Gestion de trésorerie #placement

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WKT660 : Gouvernance Locale

Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

La promotion interne, autrefois dénommée promotion sociale, permet d’accéder à un cadre d’emplois supérieur (et plus seulement à un grade [...]

13 oct. 2015  -  Schémas de procédures administratives

#promotion #liste d’aptitude

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