WKT660 dans les ressources documentaires

WKT660 : Ressources humaines

Techniciens territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des techniciens territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#techniciens territoriaux #filière technique

Puéricultrices territoriales

Filière médico-sociale Catégorie A Niveau Grade Groupe hiérarchique Diplôme d’État de puériculture [...]

16 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#puéricultrice(s) #puéricultrices territoriales

Cotisations patronales à la taxe sur les salaires

La taxe sur les salaires est due dès lors que l’entreprise n’est pas assujettie à la TVA ou ne l’a été que sur 8 % au moins de son [...]

25 mars 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#impôt #taxe

Verser la prime de service et de rendement aux agents de la filière technique

La prime de service et de rendement (PSR) , créée à l’origine en faveur de certains fonctionnaires de l’État, est transposable aux agents de [...]

23 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#prime de service et de rendement #PSR

Gratifier un stagiaire

Votre collectivité accueille des stagiaires et vous vous interrogez sur les conditions pour leur verser une gratification. La loi [...]

28 janv. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#stage #stagiaire

Assistants médico-administratifs

Les caractéristiques du corps des assistants médico-administratifs sont les suivantes : Filière administrative [...]

21 janv. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#AMA

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WKT660 : Santé

Cotisations patronales à la taxe sur les salaires

La taxe sur les salaires est due dès lors que l’entreprise n’est pas assujettie à la TVA ou ne l’a été que sur 8 % au moins de son [...]

25 mars 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#impôt #taxe

Assistants médico-administratifs

Les caractéristiques du corps des assistants médico-administratifs sont les suivantes : Filière administrative [...]

21 janv. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#AMA

Adjoints administratifs hospitaliers

Les caractéristiques du corps des adjoints administratifs hospitaliers sont les suivantes : Filière administrative [...]

13 janv. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#adjoint administratif #personnel administratif

Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers

Les caractéristiques du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers sont les suivantes : Filière technique [...]

04 oct. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#personnel technique #bâtiment

Gérer la procédure annuelle d’évaluation et de notation des fonctionnaires [...]

Si la notation est toujours le système d’évaluation en vigueur pour les fonctionnaires hospitaliers, elle est aujourd’hui assortie d’un [...]

12 juil. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#notation #évaluation individuelle

Adjoints des cadres hospitaliers

Les caractéristiques du corps des adjoints des cadres hospitaliers sont les suivantes : Filière administrative [...]

03 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#personnel administratif #ACH

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WKT660 : Services à la population

Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles [...]

Les communes s’engagent traditionnellement aux côtés des écoles bien au-delà de leurs compétences et inscrivent leurs politiques dans des [...]

16 juil. 2020  -  L'action éducative en pratique

#culture #Résistance

Les drones : réglementation en vigueur

Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou [...]

24 oct. 2019  -  Police municipale

#drone #télépilote

Choisir le matériel informatique adapté aux écoles dans le domaine des [...]

Bien qu’aucun texte ne prescrive une dépense obligatoire en la matière, le service municipal de l’éducation équipe les écoles en matériel [...]

17 juin 2019  -  L'action éducative en pratique

#TICE #B2I

Le cadre juridique du principe de l’obligation scolaire

Le maire remplit un rôle essentiel dans la mise en œuvre de l’obligation scolaire , qui est un des principes fondamentaux de la République. [...]

03 août 2017  -  L'action éducative en pratique

#obligation scolaire #inscription

Les relations entre les communes, les élus et les établissements [...]

Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le [...]

27 juil. 2017  -  L'action éducative en pratique

#enseignement supérieur #logement étudiant

Connaître la loi « égalité et citoyenneté »

Le projet de loi « égalité et citoyenneté » a été définitivement adopté par le Parlement le 22 décembre 2016. Il est la [...]

08 mars 2017  -  L'action éducative en pratique

#citoyenneté #égalité

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WKT660 : Marchés publics

Article R. 2162-13 du Code de la commande publique

Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations, décrites dans [...]

13 févr. 2019  -  Code de la commande publique commenté

#Accords-cadres

Les recours pour excès de pouvoir

Les marchés publics peuvent générer des contentieux de nature différente, notamment celui du recours pour excès de pouvoir qui tend à [...]

27 nov. 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#acte décisoire #acte détachable du contrat

Article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations, décrites dans [...]

24 nov. 2016  -  Code de la commande publique commenté

#accord-cadre #bons de commande

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WKT660 : Finances & Comptabilité

Maîtriser les enjeux et connaître le régime juridique de la gestion de la [...]

Selon le principe de l’unité de caisse, les collectivités territoriales et leurs établissements publics sont obligés de déposer leurs fonds [...]

23 sept. 2019  -  Pratique des finances territoriales

#Gestion de trésorerie #placement

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WKT660 : Gouvernance Locale

Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

La promotion interne, autrefois dénommée promotion sociale, permet d’accéder à un cadre d’emplois supérieur (et plus seulement à un grade [...]

13 oct. 2015  -  Schémas de procédures administratives

#promotion #liste d’aptitude

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