# WKT686DUO

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT686DUO » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

WKT686DUO dans les ressources documentaires

WKT686DUO : Ressources humaines

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions. Selon [...]

25 juin 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#heures complémentaires #temps non complet

Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le)

Dans le cadre de la politique de la petite enfance de votre collectivité, vous devez procéder à la création d’une crèche familiale ou [...]

20 févr. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#ASSMAT #rémunération ASSMAT

Verser les indemnités horaires pour travaux supplémentaires : [...]

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents territoriaux peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires , à la demande de leur [...]

29 janv. 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#indemnité horaire pour travaux supplémentaires #IHTS

Capitaines, commandants et lieutenants colonels de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des capitaines, commandants et lieutenants colonels de sapeurs-pompiers sont les suivantes : [...]

06 nov. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#sapeur-pompier professionnel #capitaine

Cadre d’emplois de conception et de direction des sapeurs-pompiers [...]

Les caractéristiques du cadre d’emplois de conception et de direction des sapeurs-pompiers professionnels sont les suivantes : [...]

09 sept. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#sapeur-pompier professionnel #colonel

Directeurs de police municipale

Les caractéristiques du cadre d’emplois des directeurs de police municipale sont les suivantes : Filière police municipale [...]

09 sept. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#directeur de police municipale #filière police

> voir toutes les ressources numériques Ressources humaines

WKT686DUO : Finances & Comptabilité

Calculer les redevances d’occupation du domaine public dues par les [...]

En contrepartie de l’occupation du domaine public des collectivités territoriales, les opérateurs de télécommunications doivent s’acquitter [...]

22 mai 2019  -  Gouvernance communale

#plafonds #calcul de revalorisation

Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux [...]

Au fil des ans, le recouvrement des montants de droit commun que pouvaient escompter les communes et les départements en matière d’occupation [...]

07 mai 2019  -  Pratique des finances territoriales

#RODP (redevance d’occupation du domaine public) #redevance électrique

Les provisions

La constitution d’une provision est l’une des applications comptables du principe de prudence  : la prévision d’un risque qui, s’il se [...]

18 avr. 2018  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Provision #risques

Analyser l’évolution du tableau de financement : une autre façon de [...]

Que ce soit en analyse financière rétrospective, en analyse structurelle, ou en analyse prospective, vous ne pouvez aborder la section [...]

03 févr. 2011  -  Pratique des finances territoriales

#fonds de roulement #mobilisation du fond de roulement

Correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les [...]

financières (compte 686) et celles qui constituent des charges exceptionnelles (compte 687). ...

 -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#provisions #dotations

Correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes [...]

(compte 686) et celles qui constituent des charges exceptionnelles (compte 687). ...

 -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#provisions #dotations

> voir toutes les ressources numériques Finances & Comptabilité

WKT686DUO : Marchés publics

La procédure devant le juge des référés statuant en urgence

À l’instar des autres procédures de référé, les 3 procédures issues de la loi n° 2000-597 du 30 juin 2000 – le [...]

18 sept. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#audience #autorité de la chose jugée

Choix de la sanction et procédure applicable

Dans certains cas dans lesquels il est possible de recourir à la régie, l’Administration peut toutefois n’y avoir aucun intérêt. Ce n’est que [...]

30 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#allotissement #régularité de la procédure

Caducité du contrat

En droit privé, les obligations contractuelles s’éteignent soit – c’est leur fin normale – par l’exécution et le paiement du prix, soit – [...]

12 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#caducité #fin des relations contractuelles

L’exécution financière du marché de travaux et la cotraitance

L’exécution financière d’un marché public, dans le cadre de la cotraitance, fait jouer un rôle important au mandataire commun ; ce qui [...]

11 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#compte prorata #décompte

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

WKT686DUO : Culture & communication

Donner sa juste place à l’intercommunalité dans la communication municipale

L’intercommunalité : un changement d’échelle pour la communication municipale ? Depuis la création des intercommunalités et des [...]

26 mai 2020  -  Communication locale

#communication #EPCI

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication externe

Depuis le 1 er  janvier 2014, la quasi-totalité des communes françaises est en intercommunalité. Pour celles qui vont intégrer un [...]

28 mars 2014  -  Communication locale

#intercommunalité #stratégie de communication

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication interne

Au 1 er  janvier 2014, l’ensemble des communes françaises sera en intercommunalité. Pour celles qui intégreront un type EPCI, un [...]

25 oct. 2012  -  Communication locale

#intercommunalité #stratégie de communication

> voir toutes les ressources numériques Culture & communication

WKT686DUO : Services à la population

Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité

Il n’y a pas de définition du contenu de l’activité périscolaire dans le cadre du transfert de compétences des communes aux communautés. La [...]

15 avr. 2014  -  L'action éducative en pratique

#communauté d’agglomération #ALSH

Gérer l’affectif au travail

L’affectif se définit comme l’ensemble des affects, des émotions, des réactions psychiques d’un individu face au monde extérieur ; c’est [...]

22 juin 2012  -  Diriger un accueil de loisirs

#affect #émotion

> voir toutes les ressources numériques Services à la population

WKT686DUO : Gouvernance Locale

Calculer les redevances d’occupation du domaine public dues par les [...]

En contrepartie de l’occupation du domaine public des collectivités territoriales, les opérateurs de télécommunications doivent s’acquitter [...]

22 mai 2019  -  Gouvernance communale

#plafonds #calcul de revalorisation

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale