# WKT686DUO

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT686DUO » mises à disposition de la fonction publique.

WKT686DUO dans les ressources documentaires

WKT686DUO : Ressources humaines

Cadre d’emplois de conception et de direction des sapeurs-pompiers [...]

Les caractéristiques du cadre d’emplois de conception et de direction des sapeurs-pompiers professionnels sont les suivantes : [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#sapeur-pompier professionnel #colonel

Sous-officiers de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers sont les suivantes : Filière sapeurs-pompiers [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#sous-officier pompier professionnel #sergent

Agents de maîtrise territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#agents de maîtrise #filière technique

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions. Selon [...]

25 juin 2020  -  Intégral Ressources humaines

#heures complémentaires #temps non complet

Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le)

Dans le cadre de la politique de la petite enfance de votre collectivité, vous devez procéder à la création d’une crèche familiale ou [...]

20 févr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#ASSMAT #rémunération ASSMAT

Verser les indemnités horaires pour travaux supplémentaires : [...]

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents territoriaux peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires , à la demande de leur [...]

29 janv. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#indemnité horaire pour travaux supplémentaires #IHTS

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WKT686DUO : Finances & Comptabilité

Calculer les redevances d’occupation du domaine public dues par les [...]

En contrepartie de l’occupation du domaine public des collectivités territoriales, les opérateurs de télécommunications doivent s’acquitter [...]

22 mai 2019  -  Gouvernance communale

#plafonds #calcul de revalorisation

Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux [...]

Au fil des ans, le recouvrement des montants de droit commun que pouvaient escompter les communes et les départements en matière d’occupation [...]

07 mai 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#RODP (redevance d’occupation du domaine public) #redevance électrique

Les provisions

La constitution d’une provision est l’une des applications comptables du principe de prudence  : la prévision d’un risque qui, s’il se [...]

18 avr. 2018  -  Intégral Finances et comptabilité

#Provision #risques

Analyser l’évolution du tableau de financement : une autre façon de [...]

Que ce soit en analyse financière rétrospective, en analyse structurelle, ou en analyse prospective, vous ne pouvez aborder la section [...]

03 févr. 2011  -  Intégral Finances et comptabilité

#fonds de roulement #mobilisation du fond de roulement

Correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les [...]

financières (compte 686) et celles qui constituent des charges exceptionnelles (compte 687). ...

 -  Intégral Finances et comptabilité

#provisions #dotations

Correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes [...]

(compte 686) et celles qui constituent des charges exceptionnelles (compte 687). ...

 -  Intégral Finances et comptabilité

#provisions #dotations

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WKT686DUO : Culture & communication

Donner sa juste place à l’intercommunalité dans la communication municipale

L’intercommunalité : un changement d’échelle pour la communication municipale ? Depuis la création des intercommunalités et des [...]

26 mai 2020  -  Intégral Culture et communication

#communication #EPCI

Déterminer la capacité d'autofinancement d'une entreprise culturelle

Vous devez établir le plan de redressement d’une association, renseigner une demande d’emprunt, négocier le financement [...]

07 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#capacité d’autofinancement #plan de financement

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication externe

Depuis le 1 er  janvier 2014, la quasi-totalité des communes françaises est en intercommunalité. Pour celles qui vont intégrer un [...]

28 mars 2014  -  Intégral Culture et communication

#intercommunalité #stratégie de communication

Organisation par une association d’un match solidaire

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’organisation par une association d’un match solidaire. Organiser un événement sportif, [...]

27 sept. 2013  -  Intégral Culture et communication

#manifestation sportive #association

Accompagner l’intégration intercommunale dans sa communication interne

Au 1 er  janvier 2014, l’ensemble des communes françaises sera en intercommunalité. Pour celles qui intégreront un type EPCI, un [...]

25 oct. 2012  -  Intégral Culture et communication

#intercommunalité #stratégie de communication

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WKT686DUO : Marchés publics

La procédure devant le juge des référés statuant en urgence

À l’instar des autres procédures de référé, les 3 procédures issues de la loi n° 2000-597 du 30 juin 2000 – le [...]

18 sept. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#audience #autorité de la chose jugée

Choix de la sanction et procédure applicable

Dans certains cas dans lesquels il est possible de recourir à la régie, l’Administration peut toutefois n’y avoir aucun intérêt. Ce n’est que [...]

30 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#allotissement #régularité de la procédure

Caducité du contrat

En droit privé, les obligations contractuelles s’éteignent soit – c’est leur fin normale – par l’exécution et le paiement du prix, soit – [...]

12 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#caducité #fin des relations contractuelles

L’exécution financière du marché de travaux et la cotraitance

L’exécution financière d’un marché public, dans le cadre de la cotraitance, fait jouer un rôle important au mandataire commun ; ce qui [...]

11 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#compte prorata #décompte

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WKT686DUO : Services à la population

Mettre en place un projet de création de jeux de coopération

Les jeux constituent un réel vecteur d’apprentissage, de découverte et d’expérimentation de la citoyenneté. Les animateurs y ont très [...]

19 mai 2020  -  Intégral Services à la population

#jeux #coopération

Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité

Il n’y a pas de définition du contenu de l’activité périscolaire dans le cadre du transfert de compétences des communes aux communautés. La [...]

15 avr. 2014  -  Intégral Services à la population

#communauté d’agglomération #ALSH

Gérer l’affectif au travail

L’affectif se définit comme l’ensemble des affects, des émotions, des réactions psychiques d’un individu face au monde extérieur ; c’est [...]

22 juin 2012  -  Intégral Services à la population

#affect #émotion

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WKT686DUO : Aménagement des Territoires

Les aides locales : présentation générale

Bien que l’Union européenne, de par sa politique de cohésion territoriale et de promotion d’un marché concurrentiel européen libre et loyal, [...]

21 sept. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #avance

Comment concilier les servitudes de droit privé et le droit de l’urbanisme ?

Le droit privé et le droit de l’urbanisme sont deux branches distinctes du droit mais la seconde branche prévoit une réglementation plus [...]

06 juil. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#servitude de droit privé #droit de l’urbanisme

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WKT686DUO : Gouvernance Locale

Calculer les redevances d’occupation du domaine public dues par les [...]

En contrepartie de l’occupation du domaine public des collectivités territoriales, les opérateurs de télécommunications doivent s’acquitter [...]

22 mai 2019  -  Gouvernance communale

#plafonds #calcul de revalorisation

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