# WKT960

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT960 » mises à disposition de la fonction publique.

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WKT960 dans les ressources documentaires

WKT960 : Ressources humaines

Infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Les caractéristiques du cadre d’emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels sont les suivantes : Filière [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#infirmier pompier professionnel #SDIS

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

06 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

Infirmiers territoriaux en soins généraux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux sont les suivantes : Filière [...]

16 avr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#infirmier #infirmier en soins généraux

Infirmiers en soins généraux et spécialisés

Les caractéristiques du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés sont les suivantes : Filière soignante [...]

23 mars 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#ISGS #IDE

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Pédicures-podologues

Les caractéristiques du corps des pédicures-podologues sont les suivantes : Filière soignante Catégorie A [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#pédicure #podologue

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WKT960 : Santé

Infirmiers en soins généraux et spécialisés

Les caractéristiques du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés sont les suivantes : Filière soignante [...]

23 mars 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#ISGS #IDE

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Pédicures-podologues

Les caractéristiques du corps des pédicures-podologues sont les suivantes : Filière soignante Catégorie A [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#pédicure #podologue

Ergothérapeutes

Les caractéristiques du corps des ergothérapeutes sont les suivantes : Filière soignante Catégorie A [...]

23 juil. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#ergothérapeute #personnel de rééducation

Orthoptistes

Les caractéristiques du corps des orthoptistes sont les suivantes : Filière soignante Catégorie A [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#orthoptiste #personnel de rééducation

La mise en œuvre de l’obligation de secret

Le secret des informations concernant un patient/résident est un des droits fondamentaux dont bénéficie toute personne prise en charge dans [...]

05 avr. 2017  -  Intégral Santé

#secret médical #secret professionnel

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WKT960 : Marchés publics

La conception-réalisation : régime juridique, règles de passation et [...]

En règle générale, le maître d’ouvrage confie la conception des ouvrages à un maître d’œuvre et l’exécution à un entrepreneur. La procédure de [...]

18 déc. 2019  -  Intégral Marchés publics

#loi MOP #marchés publics de travaux

Typologie des aléas

Les parties cherchent toujours à prévoir l’imprévisible pour échapper à ses conséquences. Cependant, dans l’immense majorité des cas et, [...]

30 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#aléas #fait du prince

Incidences financières des modifications imposées par le maître d’ouvrage

Le titulaire d’un marché a l’obligation d’exécuter l’ensemble des travaux ou des prestations qui lui ont été commandés dans le délai imparti. [...]

30 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#aléa #indemnisation

Répression du délit d’octroi d’avantage injustifié (favoritisme)

Le délit de favoritisme est au nombre des infractions visées par l’ article 704 du Code de procédure pénale qui peuvent relever de la [...]

10 avr. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#délit de favoritisme #répression

Intérêt à agir et recours de pleine juridiction

Le recours tendant à une annulation pour excès de pouvoir est ouvert à toute personne justifiant un intérêt froissé alors que, dans le plein [...]

27 nov. 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#action oblique #assemblée délibérante

Article 91 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

I. - Les motifs d’ordre technique mentionnés au I de l’ '>article 33 de l’ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée sont liés à la [...]

04 juil. 2017  -  Code de la commande publique commenté

#conception réalisation #marché public de conception-réalisation

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WKT960 : Aménagement des Territoires

Les aides de l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (Anah)

Afin de limiter la dégradation de l’habitat ancien et de contribuer à l’amélioration des conditions de vie de ses occupants, l’Agence [...]

18 oct. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#rénovation urbaine #aménagement

La politique européenne de cohésion territoriale

Avant tout, derrière la cohésion territoriale, il y a une volonté forte de l’Union européenne, spécialement dans l’optique « 2020 », [...]

29 sept. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #développement commercial

Les aides européennes : généralités

Les aides européennes sont des financements abondés par quatre fonds principaux  : le Fonds européen de développement régional [...]

24 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aides d’État

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WKT960 : Action sociale

Gérer son service à domicile en s’inspirant du modèle d’entrepreneuriat [...]

Le concept d’économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d’entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, [...]

19 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#service à domicile #financement

Calculer le coût de la non-qualité

L’approche d’un coût est la plupart du temps positive. C’est le coût d’un produit, d’une prestation, d’un service, voire d’une procédure ou [...]

16 janv. 2013  -  Intégral Action sociale

#coût d’obtention de la qualité #coût de prévention

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WKT960 : Gouvernance Locale

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

06 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

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