Une salle de recueillement est un lieu mis à disposition de la famille ou des amis d’un défunt pour y organiser des obsèques laïques.
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11 janv. 2019
« Objets promotionnels » et « développement durable » : y a-t-il une contradiction entre ces deux expressions ? La première...
26 mars 2018
Les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS) sont des établissements publics administratifs, dotés de la personnalité juridique et de...
23 janv. 2021
L’arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et...
23 janv. 2021
Proposé par l’Esen dans le cadre du « film annuel des personnels de direction » (www.esen.education.fr)...
15 oct. 2020
L’autorité territoriale doit protéger la santé mentale des agents car il est désormais admis qu’une altération psychologique peut résulter d’une exposition...
20 mai 2014
L’Anap tend à jouer un rôle de plus en plus important dans la diffusion de la culture de la performance dans les établissements médico-sociaux....
07 mai 2019
Ce dossier est le formulaire qui identifie le représentant français d’un organisateur étranger. Il doit être renseigné et retourné à la DRAC pour obtenir...
23 juil. 2020
Depuis le budget 2004, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par l’instruction comptable M52.
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23 janv. 2021
Sur le site Internet des organismes ressources sur les métiers et l'orientation professionnelle, vous trouverez des fiches métiers et des dossiers thématiques,...
20 févr. 2020
Le formulaire EXE5, mis à disposition par la Direction des affaires juridiques (www.economie.gouv.fr/daj)...
21 févr. 2020
Ce dossier est le formulaire officiel qui doit être renseigné et retourné à la DRAC pour formuler votre demande de renouvellement de licence.
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23 juil. 2020
14 oct. 2020
L’activité périscolaire a connu ses dernières années un développement tel que toutes les ressources locales sont mobilisées pour accueillir les enfants...
26 janv. 2017
Ce dossier est le formulaire officiel qui doit être renseigné et adressé à la DRAC pour formuler votre demande de licence.
Il est également téléchargeable...
23 juil. 2020
L’Anap fondée par la loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) du 21 juillet 2009 contribue à réaliser...
04 févr. 2013
Le formulaire EXE14, mis à disposition par la Direction des affaires juridiques (www.economie.gouv.fr/daj/)...
21 févr. 2020
Cet outil recense les différents types d'aides financières au permis de conduire et à la mobilité ainsi que leurs conditions d'accès :
23 déc. 2020
