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Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « XML » mises à disposition de la fonction publique.

XML dans les ressources documentaires

XML : Finances & Comptabilité

La dématérialisation des pièces comptables et justificatives

Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de [...]

22 mai 2020  -  Gouvernance communale

#dématérialisation #PES V2

Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

La recherche d’économies de gestion avec une meilleure automatisation des opérations comptables, la dématérialisation des procédures , [...]

28 nov. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#comptabilité #logiciel

Le mandatement

Troisième phase de l’exécution budgétaire, réalisée par l’ordonnateur, le mandatement est appelé aussi ordonnancement ; le mandat constitue le [...]

05 sept. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Exécution #ordonnateur

Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable

La dématérialisation des pièces comptables et des délibérations et décisions des autorités locales progressent rapidement depuis plusieurs [...]

18 juin 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#PES V2 #dématérialisation

Les liaisons informatiques pour la paye

Les frais de personnel des collectivités territoriales représentent une part importante des charges de fonctionnement ; la paye est un [...]

27 mai 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Xémélios #informatisation

Les particularités des maquettes du compte administratif et du budget [...]

Les maquettes budgétaires permettent à l’ordonnateur de présenter – de façon claire et exhaustive – les informations budgétaires et [...]

25 avr. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Compte administratif #décision modificative

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XML : Gouvernance Locale

La dématérialisation des pièces comptables et justificatives

Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de [...]

22 mai 2020  -  Gouvernance communale

#dématérialisation #PES V2

Mettre à disposition les données essentielles de la commande publique

Chaque collectivité a, pour des raisons de transparence, l’obligation de publier la liste des marchés qu’elle a conclus dans les semaines [...]

24 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#contrat public #commande publique

Analyser les candidatures présentées par les entreprises

S’assurer des capacités d’un candidat puis d’un titulaire de contrat à exécuter un marché public constitue un enjeu majeur pour un acheteur [...]

21 mars 2019  -  Gouvernance communale

#candidature #capacité financière

Élaborer le budget d’un établissement public de coopération intercommunale [...]

Le budget est un acte important pour un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ou un syndicat car il détermine la [...]

17 nov. 2018  -  Gouvernance intercommunale

#budget #dépenses

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XML : Marchés publics

La mise à disposition des données essentielles : l’open data dans les [...]

L'article L. 2196-2 du Code de la commande publique précise que l'« l'acheteur rend accessibles sous un format ouvert et librement [...]

13 févr. 2020  -  Piloter vos marchés publics

#open data #données

Publier les données essentielles du marché

Depuis le 1 er  octobre 2018, le maître d’ouvrage public a l’ obligation de publier sur son profil d’acheteur les données essentielles [...]

07 juin 2019  -  Gérer vos opérations de travaux

#dématérialisation des marchés publics #open data

Analyser les candidatures présentées par les entreprises

S’assurer des capacités d’un candidat puis d’un titulaire de contrat à exécuter un marché public constitue un enjeu majeur pour un acheteur [...]

21 mars 2019  -  Gouvernance communale

#candidature #capacité financière

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XML : Services à la population

Vidéosurveillance : quel système choisir ?

Cette fiche reprend, pour l’essentiel, le contenu de l’arrêté publié le 3 août 2007 par le ministère de l’Intérieur afin d’éclairer les choix [...]

07 déc. 2011  -  Police municipale

#déni de service #filigranage

Comparaison de l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans différents [...]

En France, l’école n’est pas obligatoire avant 6 ans. Au-delà des objectifs éducatifs, la question des modes d’accueil des jeunes [...]

21 juin 2011  -  L'action éducative en pratique

#scolarisation en maternelle #Europe

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XML : Aménagement des Territoires

Application de la RT2012 : les principaux changements

La nouvelle réglementation thermique (RT) 2012 est plus exigeante que la RT2005 concernant les performances des bâtiments nouveaux ou [...]

08 févr. 2014  -  Développement durable

#RT2012 #attestation BBio

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