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Ressources documentaires
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Formation
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XX : actualités
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3 févr. 2014 - ref : 17288
Nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires
Tous les partenaires sociaux se sont prononcés contre. Texte de référence : Circulaire du XX XXX...
Rémunération, Prime, Régime indemnitaire
XX : ressources documentaires
XX : Administration locale
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ref : dtou3238
Taxonomie des objectifs éducationnels de Benjamin Bloom
le processus d’apprentissage. Bloom a ainsi établi, dès le milieu du XX e siècle, l’organisation hiérarchique...
objectifs éducationnels, Benjamin Bloom, acquisitions -
27 mai 2016 - ref : 5130
Répondre aux interrogations des candidats lors de la soumission : typologie des questions, préparation et diffusion des réponses
d’un groupement d’opérateurs économiques ? Réponse : L’article XX du règlement de consultation... Réponse : Conformément à l’article XX du règlement de consultation, « le candidat peut se présenter......
questions des candidats, candidats, réponses aux candidats, remise des offres, report de délai -
17 juin 2014 - ref : 5798
Gérer le tourisme patrimonial dans les cimetières
par la mairie du XX e arrondissement de Paris accessible par le chemin accueil > guide du 20e > patrimoine...
cimetières, tourisme, patrimoine, image, dignité -
22 févr. 2016 - ref : 9430
Mettre en place la trame verte et bleue sur le territoire de la collectivité
des espèces envahissantes. Certaines espèces exotiques envahissantes importées par l'homme au XX... en augmentant les surfaces végétalisées (arbres d'alignements, toitures plantées). Depuis le début du XX...
aménagement du territoire, paysage, biodiversité, nature en ville, espace naturel et agricole, corridor écologique -
24 nov. 2015 - ref : 9002
Identifier et résoudre les conflits
Elles le sont beaucoup moins avec les mutations de la société tout au long du XX e siècle. Cette crise de l’école entraîne un conflit...
conflits, désaccord, agression verbale -
15 févr. 2012 - ref : 3945
Connaître les comportements à adopter au moment du repas
Ferrières Madeleine, Histoire des peurs alimentaires. Du Moyen Âge à l’aube du XX e siècle , Paris,...
comportement, besoins nutritionnels, GEMRCN, PNNS -
19 janv. 2012 - ref : 3090
L’autorité : savoir en user et éviter ses dérives
tous les pédagogues du XX e siècle, se sont manifestés différents courants pédagogiques qui mettent ou mettaient...
pouvoir, obéissance, ordre, discipline, influence, éducation -
16 nov. 2011 - ref : 3731
Les motifs justifiant la fermeture des débits de boissons
l’une des plus anciennes (de nombreux arrêts datent du début du XX e siècle). Au fil du temps se sont donc dégagés...
débit de boissons, hygiène, sécurité, ERP, stupéfiants, violences -
26 févr. 2014 - ref : 6705
Organiser et animer une réunion
Surtout, les connaissances acquises au XX e siècle sur la dynamique des groupes ont révélé...
communication, information, groupe, échange, partage, concertation
XX : Établissements de santé
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18 juil. 2018 - ref : 8016
Les responsabilités des établissements sociaux et médico-sociaux et l’obligation de sécurité et de prudence
de sécurité est une construction des auteurs et de la jurisprudence, datant du début du XX e siècle,...
responsabilité civile, responsabilité administrative, responsabilité pénale, faute, dommage, préjudice -
18 juil. 2018 - ref : 8064
Responsabilités des établissements sociaux et médico-sociaux et liberté d’aller et venir
jurisprudentielle datant du début du XX e siècle, l’obligation de sécurité est depuis 1980 un principe...
liberté d’aller et venir, responsabilité civile, responsabilité administrative, responsabilité pénale, responsabilité du fait d’autrui, défaut de surveillance
XX : Action sociale et solidaire
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16 juin 2015 - ref : 8886
Favoriser la créativité du jeune enfant
de sa créativité ! Maria Montessori est un médecin italien du début du XX e siècle.... la possibilité de surmonter des difficultés par lui-même. Rudolf Steiner est un philosophe du début du XX...
créativité, expression, projet pédagogique, éveil artistique -
30 mars 2016 - ref : 3739
Favoriser les actions d’insertion par l’alimentation
2009. Weber Florence, L’Honneur des jardiniers. Les potagers dans la France du XX e siècle ,...
Insertion, alimentaire, hygiène alimentaire, malbouffe, atelier cuisine, cuisiner -
10 mai 2012 - ref : 4199
Le suivi budgétaire et les tableaux de bord
au 30/xx/N Indicateurs Montants N – 1 au xx/xx/N – 1 Objectif N Taux... budgétaire saisonnalisé Situation au xx/xx/N Taux réel de réalisation Écart...
référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable -
10 mai 2012 - ref : 4200
Les modifications budgétaires
pour l’exercice N à la date xx/xx/N Indicateurs Montants N – 1 Objectif N Situation... au xx/xx/N Anticipation du xx/xx/...
budget exécutoire, section tarifaire, virement de crédits, analyse des écarts, écart prix, écart quantité -
2 juin 2014 - ref : 1060
Préparer et mettre en place l’intervention du SAAD prestataire
de ne pas engager de nouveau recrutement pendant xx mois Critères matériels La mission nécessite... données aux intervenantes doivent se situer dans un rayon maximal de xx km autour de leur domicile... d’une...
organisation, intervention à domicile, accompagnement à domicile, fiche de mission, fiche d’intervention, DIPC
XX : Marchés publics
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27 mai 2016 - ref : 5130
Répondre aux interrogations des candidats lors de la soumission : typologie des questions, préparation et diffusion des réponses
d’un groupement d’opérateurs économiques ? Réponse : L’article XX du règlement de consultation... Réponse : Conformément à l’article XX du règlement de consultation, « le candidat peut se présenter......
questions des candidats, candidats, réponses aux candidats, remise des offres, report de délai -
16 déc. 2017 - ref : 7020
Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable
ou encore XX heures d’insertion sociale par an pour tous les marchés). Certains acheteurs ont formalisé...
développement durable, PME, innovation, environnement, insertion, empreinte économique -
15 juin 2016 - ref : 0078
CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
« en dérogation à l’article XX du CCAG XXX » ; dresser la liste de l’ensemble...
CCAG, Dérogations, Article 13 du CMP -
13 juin 2018 - ref : 10370
Notion et catégories de contrat de mobilier urbain (CMU)
réalisés au début du XX e siècle par Hector Guimard, dans un style Art nouveau, bénéficient...
activité commerciale, affichage publicitaire, concession, domaine privé, domaine public, immeuble par destination -
15 nov. 2016 - ref : 9457
Les critères jurisprudentiels des contrats administratifs
Jusqu’au début du XX e siècle, il était admis que les contrats – au moins ceux passés...
contrat administratif, compétence juridictionnelle -
27 mai 2014 - ref : 7836
Optimiser la gestion des stocks
+ 25 000 + 5 000 + 3 000)/ 2 000 = xx € ; le coût...
stock, commande, livraison, magasin, approvisionnement, coût -
18 mai 2016 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code des marchés publics
de téléphonie » a la clé « 24 », chaque item précité aura donc pour code 24.XX. Ainsi, l’item...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils
XX : Finances et comptabilité
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24 mai 2014 - ref : 5135
Les modes de règlement des recettes
d’activité (facultatif). Il se termine par le numéro NNE. L’ICS se présente donc sous la forme FR XX ZZZ...
Prélèvement, automatique, TIP, TIPI, mensualisation, paiement -
8 mai 2013 - ref : 6267
Transfert à titre gratuit en cascade
sont relativement simples dans la mesure où il s’agit pour les comptables de mouvementer les comptes 21xx et 1021... Montant Réception du bien 21xx 1021 1 600... ...
Transfert, titre, gratuit, en cascade, biens -
22 avr. 2013 - ref : 6259
Les acquisitions et cessions à l’euro symbolique : écritures comptables
21xx : Immobilisations corporelles. Compte 28044 : Amortissement des subventions d’équipement... 21xx : Immobilisations corporelles Opérations d’ordre : Comptes 21xx :......
euro, symbolique, acquisition, cession -
22 avr. 2013 - ref : 6239
Mise à la réforme de biens – hors M4
Débit Crédit Montant Réintégration des amortissements pratiqués 281x 21xx 800... d’une MOINS-VALUE 193 21xx 200 Schéma comptable Opérations non budgétaires...
Mise, réforme, sortie, d’immobilisation -
22 avr. 2013 - ref : 6119
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en nature
sont à prévoir budgétairement sur le chapitre 041 : en débit aux articles 21xx ; en crédit...
Acquisition, titre, gratuit, subvention, nature, dons -
27 juil. 2016 - ref : 6099
Acquisition par voie de crédit-bail
de la collectivité 6122 - Crédit-bail mobilier ou 6125 - Crédit-bail immobilier 21xx...
PPP, financement privé, partenariat public, partenariat privé, contrat de crédit-bail -
22 avr. 2013 - ref : 6218
La vente en l’état futur d’achèvement : écritures comptables
de la collectivité Opérations réelles Comptes 23xx : travaux en cours L’intégration au compte...
VEFA, acquisition, bien -
27 juil. 2016 - ref : 6220
Écritures comptables : les travaux en régie
de petit équipement » 6068 - « Autres fournitures » Chapitre 012 : 64xx -...
Travaux, régie, état, charges, production -
8 mai 2013 - ref : 6268
Mise en concession ou en affermage
sur le compte c/ 24xx « Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition »....
Concession, affermage, transfert, biens, retour
XX : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 16 févr. 2018
Comment bien remplir registre inventaire armes PM
Regulus
l'exactitude des mouvements désignés par les N° d'ordre du xx/xx/xx au xx/xx/xx. Que dois je mettre...
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Police - Sécurité - Sûreté 16 févr. 2018
Comment bien remplir registre inventaire armes PM
kotikk
l'exactitude des mouvements désignés par les N° d'ordre du xx/xx/xx au xx/xx/xx. Que dois je mettre...
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Police - Sécurité - Sûreté 16 févr. 2018
Comment bien remplir registre inventaire armes PM
Regulus
l'exactitude des mouvements désignés par les N° d'ordre du xx/xx/xx au xx/xx/xx. Que dois je mettre...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Conseil
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