Cet outil rappelle les points essentiels de la classification des niveaux d’acquisition des connaissances établie par le psychologue américain Benjamin...
20 févr. 2020
Les opérations de renouvellement urbain, la loi no 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement...
29 sept. 2014
Le vieillissement de la population est un phénomène sans précédent. Les Français ont gagné trente ans d’espérance de vie au XXe siècle,...
20 déc. 2014
À la fin du XXe siècle, alors qu’était jusqu’à présent consacrée la seule obligation de moyens du médecin, la jurisprudence administrative...
07 juil. 2015
En France, l’école n’est pas obligatoire avant 6 ans. Au-delà des objectifs éducatifs, la question des modes d’accueil des jeunes enfants...
21 juin 2011
Importé des États-Unis au début du XXe siècle, ce dispositif de protection et de valorisation de vastes espaces naturels s’est largement...
29 oct. 2019
Les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) constituent une exception française au sein de l’Union européenne. Jusque dans...
28 mars 2019
L’article 3 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 a introduit dans le Code de la santé publique un article L. 1110-2 aux termes duquel :...
27 mai 2016
La publicité extérieure est une forme de communication qui s’est largement développée depuis la moitié du xxe siècle. Elle...
25 sept. 2019
À la fin du XXe siècle, alors qu’était jusqu’à présent consacrée la seule obligation de moyen du médecin, la jurisprudence administrative...
16 juil. 2020
Les droits des patients et des résidents ont été inscrits de manière plus précise dans les grandes lois de 2002 (n° 2002-2 du...
01 févr. 2017
La réglementation de l’hébergement léger de loisirs est assez récente. Elle s’est développée dans la seconde moitié du XXe siècle en...
19 juin 2019
