# XXX

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « XXX » mises à disposition de la fonction publique.

XXX dans les ressources documentaires

XXX : Marchés publics

Règlement de la consultation : indiquer les critères de sélection et leurs [...]

Les critères de sélection des candidatures et des offres sont des points essentiels de votre règlement de la consultation (RC). Ils permettent [...]

23 mars 2020  -  Piloter vos marchés publics

#règlement de la consultation #critères de sélection des candidatures

MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces, [...]

Pour un marché à procédure adaptée, la rédaction des pièces est libre. Cependant, cette tâche peut se révéler délicate. En effet, en l’absence [...]

23 janv. 2020  -  Piloter vos marchés publics

#MAPA #procédure adaptée

Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

Le Code de la commande publique étant relativement libre sur le contenu du dossier de consultation, la rédaction des pièces de votre procédure [...]

16 janv. 2020  -  Piloter vos marchés publics

#MAPA #procédure adaptée

Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux [...]

Le secteur de production des jeux et jouets est caractérisé par une forte délocalisation de la production en Asie du Sud-Est et plus [...]

07 sept. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #jouets

Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux éthiques [...]

Au-delà de revêtir des enjeux environnementaux et sanitaires, l’achat public de vêtements de travail devra veiller à intégrer des aspects [...]

28 mai 2019  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #textile

CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations

Vous souhaitez disposer d’une protection juridique dans la rédaction de vos marchés mais vous n’êtes pas en mesure de définir les conditions [...]

21 mars 2019  -  Piloter vos marchés publics

#CCAG #Dérogations

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

XXX : Finances & Comptabilité

Les opérations sous mandat entre collectivités : écritures comptables

Une commune ou un établissement public de coopération intercommunale peuvent être amenés à effectuer des opérations pour le compte d’une autre [...]

18 juin 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Opération #mandat

Les provisions

La constitution d’une provision est l’une des applications comptables du principe de prudence  : la prévision d’un risque qui, s’il se [...]

18 avr. 2018  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Provision #risques

> voir toutes les ressources numériques Finances & Comptabilité

XXX : Services à la population

Communiquer la liste électorale

Tout électeur, candidat et parti ou groupement politique peut prendre communication et copie, en mairie ou en préfecture, de la liste [...]

02 févr. 2017  -  Élections et vie politique locale

#Communication politique #liste électorale

> voir toutes les ressources numériques Services à la population