# XYNTHIA

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « XYNTHIA » mises à disposition de la fonction publique.

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XYNTHIA dans les ressources documentaires

XYNTHIA : Gouvernance Locale

L’urgence dans les marchés publics

Conclure des marchés publics, dont l’objet est de permettre une mise en concurrence optimale entre les différents acteurs économiques, [...]

18 juin 2019  -  Gouvernance communale

#marché public #passation

La responsabilité des collectivités dans le cadre de la compétence Gemapi

La gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations est une des compétences qui sera entièrement transférée au bloc communal au [...]

19 avr. 2017  -  Gouvernance communale

#compétence hydraulique #eau

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XYNTHIA : Marchés publics

Les conditions de recours aux procédures négociées sans publicité ni mise [...]

Les procédures négociées paraissent plus souples que la procédure d’appel d’offres. Mais savez-vous qu’il n’est possible d’y recourir que dans [...]

18 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#procédures négociées #procédures sans mise en concurrence

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