# ZAC A MAITRISE FONCIERE PARTIELLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZAC A MAITRISE FONCIERE PARTIELLE » mises à disposition de la fonction publique.

ZAC A MAITRISE FONCIERE PARTIELLE dans les ressources documentaires

ZAC A MAITRISE FONCIERE PARTIELLE : Aménagement des Territoires

La revitalisation commerciale des centres-bourgs et centres-villes

La vacance commerciale dans les centres des petites et moyennes villes s’est intensifiée depuis le début des années 2000. Ainsi, de [...]

23 févr. 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#centre-ville #bourg

Comprendre et mettre en cohérence les PLU, les PADD, les SCoT et autres [...]

Les rapports entre les normes applicables en droit de l’urbanisme revêtent une importante complexité. Or, leur bonne compréhension est [...]

23 déc. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#SCoT #PLU

Aménager des friches industrielles

La cessation de nombreuses activités industrielles ces dernières décennies nécessite systématiquement la requalification des espaces [...]

25 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement #ZAC

Comment financer l’aménagement urbain ?

Depuis plusieurs années, un mouvement législatif fait évoluer le régime du financement de l’urbanisme. Destinée à simplifier les dix-sept [...]

22 juin 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#ZAC #aménagement

Savoir mettre en œuvre le financement de l’aménagement : la convention de [...]

Lorsqu’une construction est édifiée sur un terrain n’ayant pas fait l’objet d’une cession, location ou concession d’usage consentie par [...]

22 oct. 2011  -  Intégral Aménagement des territoires

#ZAC #ZAC à maîtrise foncière partielle

La maîtrise du projet d’aménagement

Lorsque les collectivités souhaitent conserver la maîtrise de leur projet d’aménagement, elles doivent respecter certaines formalités, selon [...]

22 oct. 2011  -  Intégral Aménagement des territoires

#périmètre opérationnel #maîtrise foncière

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