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zac-concertation dans l'actualité
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Article
Concertation sur l'école numérique
La ministre de l'Éducation nationale a lancé une concertation sur le numérique à l'école. Les contributions peuvent être déposées jusqu'au… -
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Éducation prioritaire : la concertation est lancée
Une phase de concertation avec les personnels concernés et les partenaires de l’école a été lancée le 30 septembre 2013. Elle… -
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Une concertation sur la réforme de la politique de la ville
Le ministère délégué chargé de la Ville s'apprête à lancer la concertation nationale « Quartiers : engageons le changement ! ». -
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Vers une concertation sur la politique de la ville
Le Premier ministre a confié au ministre délégué chargé de la Ville le soin d'ouvrir, dès la rentrée, une nouvelle concertation sur la politique…
zac-concertation dans les ressources documentaires
Comment et pourquoi mettre en place une zone d’aménagement concerté…
18/10/2021
Créer une ZAC : comprendre les étapes
18/10/2021
Modèle de délibération lors du lancement d’une procédure de ZAC…
18/10/2021
Créer une ZAC intercommunale
19/02/2019
Mettre en œuvre la concertation
05/10/2021
Les zones d’aménagement concerté
09/06/2019
Le régime fiscal et les effets juridiques des ZAC
24/04/2019
La procédure de création d'une ZAC
02/12/2019
Réaliser la ZAC
04/12/2019
Communiquer par la concertation
17/03/2021
Concevoir un processus de concertation
17/05/2021
Une offre pour chaque métier
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Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...