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picto ress-doc

zero-phyto dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro

Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre des travaux de rénovation. Par des réunions…

10/05/2011

#Discours #Financement
picto institutions-et-administration-territoriale

Comprendre les enjeux de la zéro artificialisation nette sur les…

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages avait annoncé un objectif de zéro perte nette de biodiversité en France.…

11/12/2023

#Planification urbaine #Protection de l'environnement
picto action-sociale

Rapport zéro sans solution et qualité

Le rapport « zéro sans solution » ou rapport Piveteau se voulait introduire la qualité dans les services rendus à la personne en luttant contre l’état des personnes en situation de handicap…

30/08/2021

#Accompagnement des publics #Personne handicapée
picto institutions-et-administration-territoriale

Le « zéro phyto » dans les cimetières

Depuis le 1er janvier 2017, les collectivités locales n’ont plus le droit d’employer des produits phytosanitaires pour l’entretien des espaces verts, des forêts, des promenades et des voiries. Si les…

20/03/2017

#Pollution #Espaces verts
picto action-sociale

Engager une expérimentation « territoire zéro chômeurs de longue durée…

Originale dans sa genèse, son objet comme ses modalités de déploiement, l’expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » a été lancée en 2017 sur le fondement d’une loi du…

17/10/2023

#Emploi #Chômage
picto amenagement-des-territoires

Créer un observatoire foncier

Pour mettre en place les politiques économique, agricole, d’habitat, d’équipement et de protection des espaces naturels compatibles avec l’objectif de zéro artificialisation nette des sols, il convient de connaître les ressources…

25/10/2022

#Aménagement territorial #Politique foncière
picto services-a-la-population

Outil de tenue de comptabilité

Selon les principes de la partie double, chaque opération s’enregistre avec un compte en « + » et un compte en « - ». On utilise une ligne par enregistrement ; sur chaque ligne, la…

09/07/2012

#Association #Gestion comptable
picto action-sociale

La démarche « Une réponse accompagnée pour tous » et…

Découlant du rapport « Zéro sans solution » de Denis Piveteau, la démarche « Une réponse accompagnée pour tous » consiste à élaborer une réponse modulable et adaptée à chaque personne ne bénéficiant pas…

27/05/2018

#Accompagnement des publics #Personne handicapée #Projet de vie
picto culture-et-communication

Mettre en scène un événement

Des collectivités aux compétences accrues organisent fréquemment des manifestations à fort enjeu. Elles doivent garantir – autant que possible – le « zéro faute » dans l’accueil, l’organisation des événements et la…

14/05/2015

#Événementiel
picto ressources-humaines

Classement indiciaire en catégorie A

Le fonctionnaire qui change de grade ou de catégorie après concours, promotion interne ou changement de statut (le non titulaire qui devient fonctionnaire) ne repart pas de zéro dans sa…

02/02/2022

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi
picto services-a-la-population

La prise de risque dans l’éducation non formelle

La société semble porter le germe d’une contradiction s’agissant du lien de l’individu au risque, notamment s’il s’agit d’enfants et de jeunes. Le risque zéro est ce vers quoi veut…

22/07/2014

#Politique de l'éducation #Risque
picto amenagement-des-territoires

Accompagner la reconversion des friches

Introduit par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) d’ici…

28/02/2024

#Planification urbaine #Protection de l'environnement
picto institutions-et-administration-territoriale

Qu’est-ce que le Sraddet ?

Introduit par la loi NOTRe n° 2015-990 du 6 août 2015, le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) est un document de planification régional issu de la…

01/01/2024

#SRADDET #Projet territorial de développement durable
picto services-a-la-population

Assurer les activités

Dans une société éprise de sécurité où le risque zéro est devenu un dogme et l’indemnisation de tout dommage la règle absolue, il était inévitable que le législateur impose une…

22/12/2011

#Responsabilité #Accident
picto culture-et-communication

Bâtir un projet de service communication

Bâtir un projet de service communication peut ressembler à un chantier très important si des éléments d’analyse préalable manquent à l’appel. Il apparaît primordial de les recenser avant de commencer…

17/07/2022

#Services de la collectivité