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ZONAGE DES VACANCES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONAGE DES VACANCES » mises à disposition de la fonction publique.

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ZONAGE DES VACANCES dans les ressources documentaires

État de remboursement des frais médicaux remboursables

Lors des séjours de vacances ou des séjours courts, l’assistant sanitaire, sous l’autorité du directeur, peut être amené à gérer tous les frais médicaux...

20 févr. 2020

#remboursement #frais médicaux

Lancement d’une opération « bibliothèque de rue » à l’occasion des [...]

Le maire (ou son représentant) doit prononcer un discours lors du lancement de l’opération « bibliothèque de rue » à l’occasion des vacances...

07 juil. 2011

#bibliothèque #rue #culture #livre #vacances #lecture #espace vert #découverte

Cahier des clauses administratives particulières pour l’organisation des [...]

Une collectivité peut confier à un opérateur extérieur, par marché public, le soin d’organiser un séjour de vacances. Le lancement d’un appel d’offre...

20 juil. 2021

#marchés publics #animation #accueil collectif de mineurs #séjour #vacances #séjour avec hébergement #prestation #appel d’offres

Exemple de permanences de petites vacances dans un collège

Cet outil présente le dispositif retenu par la direction d’un petit collège pour l’ouverture pendant les petites vacances.

15 oct. 2020

#permanences #petites vacances #collège

Les fiches sanitaires

Avant toute inscription pour un séjour de vacances ou pour un accueil de loisirs, chaque famille doit remplir une fiche sanitaire. Il existe un formulaire...

20 févr. 2020

#fiche sanitaire #suivi sanitaire

Mettre en œuvre le dispositif « argent de poche »

Le dispositif argent de poche, créé dans les années 1980, est rattaché au programme Ville-Vie-Vacances. Dans le cadre d'une mission citoyenne et responsabilisante,...

08 déc. 2020

#dispositif #argent de poche #VVV #chantier éducatif #stage éducatif

Modèle d’arrêté de recrutement d’un animateur bénévole du service public

Le recrutement d’animateurs bénévoles pour assurer l’encadrement des enfants en séjour de vacances est possible, même pour une collectivité territoriale....

20 juil. 2021

#animation #accueil collectif de mineurs #séjour #vacances #animateur #bénévole #recrutement

Modèle d’arrêté constatant la vacance d’un bien

Ce modèle permet de constater la vacance d’un bien.

20 févr. 2020

#bien vacant et sans maître #enquête préalable #Commission communale des impôts directs

Traitement d’une même information dans le magazine et sur le Web

Avec l’exemple du traitement des centres de vacances, ce tableau donne les indications qui vous permettront d’établir la complémentarité entre votre...

20 févr. 2020

#journal municipal #site Internet

Comment gérer la fin anticipée du mandat d’un conseiller municipal ?

Diverses circonstances peuvent entraîner la fin anticipée, volontaire ou non, du mandat d’un élu conseiller municipal (décès, démission, incompatibilité,...

01 juin 2012

#conseiller municipal #démission #remplacement #mandat #incompatibilité #liste municipale #élu #élection complémentaire.

Recrutement en cas de vacance d’emploi

15 juin 2021

#vacance d’emploi #durée du recrutement #publicité des vacances d’emplois

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents [...]

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour l’environnement), Alur...

26 juin 2020

#zones urbaines #zones à urbaniser #zones agricoles #zones naturelles et forestières #pastillage #transfert de COS #emplacement réservé #espaces boisés classés

Exemple de dispositif de permanences de vacances dans un lycée

Cet outil présente le dispositif retenu par la direction d’un lycée de 1 500 élèves pour l’ouverture pendant les congés scolaires.

15 oct. 2020

#permanences de vacances #congés scolaires #centre d’examen

Vacances apprenantes : comment s'impliquer dans ce dispositif ?

Si l’annonce en juin 2020 d’un été « apprenant » par le gouvernement, en réponse aux enjeux de la crise sanitaire, a surpris...

15 févr. 2021

#dispositif vacances apprenantes #colo #ACM

Chronologie des diverses opérations de recrutement d’un praticien [...]

Tableau chronologique visant à recenser les diverses opérations requises en vue de pourvoir à la vacance des postes de praticiens hospitaliers.

20 févr. 2020

#vacance de poste #publication #recrutement #praticien hospitalier #centre national de gestion #avis #pôle d’activité

Se repérer dans la réglementation des accueils collectifs de mineurs

Depuis la publication du décret n° 2006-923 du 27 juillet 2006, la dénomination des accueils pour les mineurs pendant les vacances...

26 juil. 2021

#séjour de vacances #séjour court #séjour spécifique #accueil de loisirs #accueil de jeunes #accueil de scoutisme #encadrement #télédéclaration d’accueil de mineurs #qualification

Service de vacances et permanences de sécurité

Statutairement, les CPE sont astreints à des services de vacances qui s’ajoutent aux 36 semaines scolaires annuelles.

Par ailleurs, ceux d’entre...

14 mai 2012

#vacances #service de vacances #logement de fonction #astreintes #sécurité

Check-list des réseaux de l’éducation populaire

Le concept de l’éducation populaire se révèle flou aux yeux des acteurs culturels qui le limitent souvent à l’animation et à la pratique en amateur....

03 nov. 2020

#éducation populaire #jeunesse #émancipation #œuvres laïques #MJC #CEMEA