# ZONE BLANCHE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONE BLANCHE » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

ZONE BLANCHE dans les ressources documentaires

ZONE BLANCHE : Services à la population

Verbaliser l’arrêt ou le stationnement dangereux

Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière : à gêner le moins possible la circulation ; à ne pas [...]

24 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#arrêt #stationnement

L’immobilisation des véhicules

L’immobilisation est l’obligation pour le conducteur ou propriétaire d’un véhicule, dans les cas prévus par le Code de la route, de maintenir [...]

16 juil. 2019  -  Intégral Services à la population

#immobilisation #circulation provisoire

La sécurisation des rassemblements de personnes : les mesures à mettre en œuvre

Malgré la menace terroriste, aucune consigne d’annulation systématique des rassemblements de personnes n’a été donnée. Les conditions [...]

23 mai 2018  -  Intégral Services à la population

#rassemblement de personnes #sécurité

Connaître les apports de la recherche qui contribuent à la réflexion sur [...]

L’analyse de l’impact du numérique sur le développement cognitif de l’enfant est posée comme une préoccupation française. Les technologies [...]

07 avr. 2017  -  Intégral Services à la population

#culture numérique #recherche

Minéraliser les cours d’école

À l’heure du développement durable et de la prise en compte des enjeux de la préservation de la planète, les cours d’école peuvent être de [...]

19 mai 2015  -  Intégral Services à la population

#développement durable #préservation de la planète

Transcrire certains actes et jugements d’état civil reçus hors de France

Dans un intérêt de publicité, certains actes et jugements intervenus hors de France, mais concernant des Français, doivent être transcrits sur [...]

08 avr. 2015  -  État civil

#transcription #acte reçu au cours d’un voyage maritime

> voir toutes les ressources numériques Services à la population

ZONE BLANCHE : Culture & communication

Concilier le développement durable et l’usage des nouvelles technologies

Les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) englobent différents outils qui facilitent la communication [...]

13 mars 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#développement durable #NTIC

Achèvement des travaux de couverture numérique d’une zone rurale

Pour marquer la fin des travaux de couverture numérique de la zone blanche dans laquelle se trouvait jusqu'alors sa municipalité, le maire [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#couverture numérique #téléphonie mobile

Réguler sa peur de la page blanche

Qui n’a jamais eu de difficulté à démarrer la rédaction d’un texte ? Qui n’a jamais été gagné par une inhibition paralysante ? Qui [...]

07 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#méthode écriture #écriture spontanée

Appréhender les typologies de handicap et les besoins des personnes déficientes

Vous souhaitez accueillir des personnes en situation de handicap au sein de votre équipement culturel ? En préalable, vous devez : [...]

24 mai 2013  -  Intégral Culture et communication

#handicap #accessibilité personnes handicapées

Mise en place d’un réseau d’initiative publique

Dans son discours, le président du conseil général rappelle les contraintes pesant sur la construction d’infrastructures de réseau et la [...]

15 févr. 2012  -  Intégral Culture et communication

#réseau d’initiative publique #opérateurs privés

Mise en place d’un partenariat entre l’Institut d’études politiques de [...]

Parce que certains croient en la nécessité de mettre en place, de façon certes transitoire, des politiques de discrimination positive, le [...]

07 oct. 2011  -  Intégral Culture et communication

#institut d’études politiques #convention éducation prioritaire

> voir toutes les ressources numériques Culture & communication

ZONE BLANCHE : Aménagement des Territoires

Concilier le développement durable et l’usage des nouvelles technologies

Les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) englobent différents outils qui facilitent la communication [...]

13 mars 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#développement durable #NTIC

Promouvoir les vélos et la politique cyclable

Dans le cadre d’une politique de développement durable, les pratiques cyclables doivent être prises en considération. Elles sont de plus en [...]

11 févr. 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#vélo #itinéraires cyclables

Lutter contre le bruit des établissements scolaires

La notion d’acoustique en milieu scolaire est fondamentale. Alors qu’une salle de classe doit être isolée des bruits extérieurs pour favoriser [...]

23 déc. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#établissement scolaire #élèves

Choisir un éclairage public responsable

Les technologies disponibles permettent aux collectivités de développer une politique visant un éclairage responsable tout en appliquant un [...]

27 févr. 2014  -  Intégral Aménagement des territoires

#éclairage public #consommation d’énergie

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires

ZONE BLANCHE : Action sociale

Intégrer les risques de qualité de l’air

Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, [...]

21 juin 2018  -  Intégral Action sociale

#qualité de l’air #composé organique volatil

Identifier les acteurs du secteur des services à la personne

En 2005, la dénomination « services à la personne » est consacrée par le plan de développement des services à la personne (dit [...]

16 déc. 2015  -  Intégral Action sociale

#services à la personne #SAP

Favoriser l’accès à la pratique culturelle pour les publics roms

L’insertion par la culture est de plus en plus prise en compte comme un levier à part entière par les professionnels. Il peut s’agir d’accéder [...]

10 févr. 2015  -  Intégral Action sociale

#insertion #accès à la culture

> voir toutes les ressources numériques Action sociale

ZONE BLANCHE : Gouvernance Locale

Les compétences des communautés de communes

Comme tous les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les communautés de communes sont soumises aux principes [...]

04 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#compétences #communauté de communes

Mettre en place des outils de communication interne

Dans un contexte de changement organisationnel, la collectivité est impactée dans son ensemble. Elle doit se doter rapidement des outils de [...]

01 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#communication interne #plan de communication

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale

ZONE BLANCHE : Finances & Comptabilité

Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

La loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010, en supprimant la taxe professionnelle (TP), a prévu une cotisation [...]

18 févr. 2015  -  Intégral Finances et comptabilité

#réseaux #électricité

> voir toutes les ressources numériques Finances & Comptabilité