ZONE BLEUE
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Ressources documentaires
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Formation
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ZONE BLEUE ?
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ZONE BLEUE : actualités
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4 juil. 2011 - ref : 3540
« Oh la belle bleue ! » ou tout pour réussir son 14 Juillet
Et un espace assez grand pour attirer les nombreux spectateurs, facile d’accès, et sécurisé. Avec une zone...
Communication, Collectivités territoriales, Communes, Manifestation -
3 avr. 2018 - ref : 64139
Réforme du stationnement : des alternatives existent
de ne pas reconduire le stationnement payant sont maintenant soumises au régime de la zone bleue : les automobilistes... ne pas l'appliquer, au profit de la zone bleue gratuite notamment....
Sécurité, Avis de contravention, Collectivités territoriales, Infractions, Loi Maptam, Stationnement -
7 déc. 2016 - ref : 5106
Les cimetières intercommunaux, des éléments importants pour l'environnement
de la trame verte et trois sont entièrement classés en zone naturelle et forestière.... aucun d'entre eux n'est identifié sur la carte de la trame verte et bleue des départements...
Funéraire, Biodiversité, Cimetière, Environnement, Pesticides, Produits phytosanitaires -
10 févr. 2016 - ref : 35481
Téléphonie mobile : la fin en trompe-l'œil des "zones blanches" ?
des "zones blanches" comme Antichan qualifiée comme telle lors de la campagne de recensement, fin 2015... d'ici mi-2017. "Coup de com" À Castans, "zone blanche" de l'Aude, en sus régulièrement privée de fixe et d'ADSL......
Administration, Développement économique, Haut débit, Numérique, Ruralité, THD -
1 févr. 2019 - ref : 78173
Le Gart lance une étude sur la gratuité totale dans les transports
551 l'appliquent (dont 85 % gèrent le contrôle en régie), 65 ont décidé de revenir à la zone bleue et 184 n'ont...
Administration, Collectivités territoriales, Infrastructures et transports, Régions, Stationnement, Transports -
13 mars 2012 - ref : 4244
Nouvelle évolution des règles applicables aux documents d'urbanisme
en zone agricole et en zone naturelle et forestière sont également encadrées. La prise en compte...
Urbanisme, Aménagement du territoire, Carte communale, Permis de construire, Planification, PLU -
26 sept. 2014 - ref : 4538
Fréjus : la Cour des comptes épingle la gestion de l'ancienne municipalité
en zone inondable à un édifice recevant du public. Condamné en janvier à cinq ans...
Finances locales, Budget, Collectivités territoriales -
6 juin 2011 - ref : 3476
Pavillons Bleus : de l'impact touristique à l'éducation au développement durable
nouveaux lauréats du Pavillon Bleu 2011. Cette année, les jurys français et international de cet écolabel ont retenu... en effet à promouvoir le développement durable des zones côtières et des eaux intérieures à travers...
Développement durable, Communes, Déchets, Eau, Labels, Tourisme -
2 déc. 2016 - ref : 18198
Les petites et moyennes communes peu préparées à la réforme du stationnement
("zone bleue"). Marie Gasnier Début 2018, ce sera la fin des amendes... . Moins de trois sur dix ont entamé une réflexion sur les zones de stationnement et le futur barème. Quant à l'organisation...
Sécurité, ASVP, Avis de contravention, Contraventions, Infractions, Police municipale
ZONE BLEUE : ressources documentaires
ZONE BLEUE : Finances et comptabilité
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6 déc. 2010 - ref : 0361
Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à certains véhicules particuliers
dans la zone bleue qui les concerne et peut être délivrée par l’administration communale aux usagers domiciliés... de durée dans la partie de la zone bleue qui les concerne et peut être...
stationnement, poids lourds, taxis, véhicules de livraison, médecins, sages-femmes
ZONE BLEUE : Santé et sécurité au travail
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
Tableau clinique C'est le tableau le plus fréquent. Il siège initialement sur les zones... localisées aux zones de contact peuvent ensuite s'étendre et s'accompagner de signes respiratoires, oculaires......
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
Amiante bleu n o 30/A/B/C/D...
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
Amiante bleu n o 30/A/B/C/D...
ZONE BLEUE : Santé
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
Tableau clinique C'est le tableau le plus fréquent. Il siège initialement sur les zones... localisées aux zones de contact peuvent ensuite s'étendre et s'accompagner de signes respiratoires, oculaires......
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
Amiante bleu n o 30/A/B/C/D...
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
Amiante bleu n o 30/A/B/C/D...
ZONE BLEUE : Action sociale et solidaire
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25 juil. 2018 - ref : 11238
Écrire et diffuser une politique qualité
de la politique et la zone de recoupement représente la finalité de l’ESMS. Si elle constitue une base...
système de management de la qualité, construire un plan, sens caché des signes, conduire la qualité -
6 janv. 2015 - ref : 6346
Mobiliser un lipdub ou une flashmob comme support de communication d'insertion
Listing des médias : écrits, visuels, interactifs. Détermination de la zone de diffusion....
Qrcode, Multimédia, Communication, Lipdub, Flashmob, Web 2.0
ZONE BLEUE : Marchés publics
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28 mai 2019 - ref : 2348
Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux sanitaires
européennes réglementaires étant donné que la production de textile est délocalisée hors de la zone Europe....
Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité sanitaire -
11 avr. 2019 - ref : 6203
Passer un marché public d’électricité
publique. A noter Dans les zones non interconnectées (notamment la Corse et les DOM), les tarifs... de la puissance (bleu, jaune, vert), lot « éclairage public », lot des sites dotés de compteurs...
achat d’électricité, tarif réglementé de vente, PDL, ERDF, Enedis, catalogue des prestations
ZONE BLEUE : Ressources humaines
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
Tableau clinique C'est le tableau le plus fréquent. Il siège initialement sur les zones... localisées aux zones de contact peuvent ensuite s'étendre et s'accompagner de signes respiratoires, oculaires......
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21 oct. 2019 - ref : sl9416702
Les contrats des agents non titulaires de droit privé
, en conservant le feuillet rose ; l'employeur reçoit les feuillets bleu et vert...
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
Amiante bleu n o 30/A/B/C/D...
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
Amiante bleu n o 30/A/B/C/D...
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21 oct. 2019 - ref : sl9416702
Le recrutement
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21 oct. 2019 - ref : sl2620009
Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille
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21 oct. 2019 - ref : sl2620009
Les prestations facultatives
ZONE BLEUE : Administration locale
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ref : dtou7253
Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
par carnet à souche de couleur verte ou PVe en cas de violation des textes au stationnement en zones...
stationnement à durée limitée, disque, ticket, horodateur, contrôle -
22 févr. 2016 - ref : 9430
Mettre en place la trame verte et bleue sur le territoire de la collectivité
Définir le concept de « trame verte et bleue » L’ambition de la trame verte et bleue... du concept de trame verte et bleue . Ce double regard, celui de l’écologue... de nombreux autres avantages. Favoriser l’attractivité...
aménagement du territoire, paysage, biodiversité, nature en ville, espace naturel et agricole, corridor écologique -
27 févr. 2014 - ref : 7110
Choisir un éclairage public responsable
permettant ainsi leur mise en valeur ; éteindre l’éclairage en zone rurale en juin/juillet... 2012 relatif à la trame verte et bleue (TVB) : ilmodifie le Titre VII du Livre III... Article R. 371-16 :...
éclairage public, consommation d’énergie, LED, télédétection, sécurité, économie d’énergie -
12 sept. 2018 - ref : 1773
Faire respecter les règles relatives à l’arrêt et au stationnement
Stationnement en zone bleue Les personnes disposant d’une carte handicapé peuvent-elles stationner en zone... Entrée de zone d’occupation du domaine public dans le cadre...
arrêt, stationnement, stationnement interdit, zone réglementée, zone bleue, stationnement payant -
10 juin 2011 - ref : 1572
Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)
et de stationnement des véhicules constatées en secteur payant ou en zone bleue (carnet timbre-amende vert) ;...
ATPM, commune touristique -
8 sept. 2016 - ref : 4444
Mieux informer les usagers d’un équipement ou d’un service
de la signalisation de la délimitation de la zone surveillée étant de nature à engager la responsabilité... adresse un SMS (au 80941 pour une heure en zone bleue, au 80942 pour deux heures en zone...
usager, client, service public, qualité, accueil, information -
22 sept. 2014 - ref : 7285
Entretenir de manière durable les espaces verts
verts ; la position des espaces verts dans la trame verte et bleue à l’échelle du territoire concerné,... des hérissons notamment ; renforcer le maillage de trame verte et bleue et des corridors écologiques......
gestion différenciée, nature en ville, cadre de vie, espace public, communication, espaces verts -
19 juin 2019 - ref : 4118
Les rapports normatifs en matière d’urbanisme : conformité, compatibilité, prise en compte, cohérence
il ne pourra pas être délivré dans une zone inconstructible au titre du PLU. En revanche, s’il s’agissait... la « trame verte et bleue », tout comme les plans climat énergie territoriaux (PCET),...
conformité, compatibilité, compatibilité limitée, prise en compte, cohérence, normes d’urbanisme -
22 mai 2017 - ref : 7099
Les évolutions en matière de consultation du public et des associations
environ 10 000 hectares d’espaces protégés ou aménagés, consacrés à la nature et aux loisirs. Cette Trame verte et bleue... d’urbanisme ; création d’une zone d’aménagement concerté ; projets...
consultation, concertation, loi Bouchardeau, jurys-citoyens
ZONE BLEUE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 14 oct. 2015
Différentes durées en zone bleue
kotikk
Bonjour Christiane, Il n’existe pas de durée maximale pour le stationnement en zone bleue...
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Police - Sécurité - Sûreté 15 oct. 2015
Différentes durées en zone bleue
christiane.i
Bonjour, s'agissant des zones bleues, l'autorité municipale peut-elle choisir une durée libre... , deux zones bleues peuvent-elles avoir une durée limite de stationnement différente dans la même commune (les... zones sont séparées par un terre-plein) ? Je vous remercie...
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Police - Sécurité - Sûreté 14 oct. 2015
Différentes durées en zone bleue
christiane.i
Bonjour, s'agissant des zones bleues, l'autorité municipale peut-elle choisir une durée libre... , deux zones bleues peuvent-elles avoir une durée limite de stationnement différente dans la même commune (les... zones sont séparées par un terre-plein) ? Je vous remercie...
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