ZONE BLEUE
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Ressources documentaires
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Formation
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ZONE BLEUE ?
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ZONE BLEUE : actualités
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4 juil. 2011 - ref : 3540
« Oh la belle bleue ! » ou tout pour réussir son 14 Juillet
Et un espace assez grand pour attirer les nombreux spectateurs, facile d’accès, et sécurisé. Avec une zone...
Communication, Collectivités territoriales, Communes, Manifestation -
3 avr. 2018 - ref : 64139
Réforme du stationnement : des alternatives existent
de ne pas reconduire le stationnement payant sont maintenant soumises au régime de la zone bleue : les automobilistes... ne pas l'appliquer, au profit de la zone bleue gratuite notamment....
Sécurité, Avis de contravention, Collectivités territoriales, Infractions, Loi Maptam, Stationnement -
7 déc. 2016 - ref : 5106
Les cimetières intercommunaux, des éléments importants pour l'environnement
de la trame verte et trois sont entièrement classés en zone naturelle et forestière.... aucun d'entre eux n'est identifié sur la carte de la trame verte et bleue des départements...
Funéraire, Biodiversité, Cimetière, Environnement, Pesticides, Produits phytosanitaires -
10 févr. 2016 - ref : 35481
Téléphonie mobile : la fin en trompe-l'œil des "zones blanches" ?
des "zones blanches" comme Antichan qualifiée comme telle lors de la campagne de recensement, fin 2015... d'ici mi-2017. "Coup de com" À Castans, "zone blanche" de l'Aude, en sus régulièrement privée de fixe et d'ADSL......
Administration, Développement économique, Haut débit, Numérique, Ruralité, THD -
13 mars 2012 - ref : 4244
Nouvelle évolution des règles applicables aux documents d'urbanisme
en zone agricole et en zone naturelle et forestière sont également encadrées. La prise en compte...
Urbanisme, Aménagement du territoire, Carte communale, Permis de construire, Planification, PLU -
26 sept. 2014 - ref : 4538
Fréjus : la Cour des comptes épingle la gestion de l'ancienne municipalité
en zone inondable à un édifice recevant du public. Condamné en janvier à cinq ans...
Finances locales, Budget, Collectivités territoriales -
6 juin 2011 - ref : 3476
Pavillons Bleus : de l'impact touristique à l'éducation au développement durable
nouveaux lauréats du Pavillon Bleu 2011. Cette année, les jurys français et international de cet écolabel ont retenu... en effet à promouvoir le développement durable des zones côtières et des eaux intérieures à travers...
Développement durable, Communes, Déchets, Eau, Labels, Tourisme -
2 déc. 2016 - ref : 18198
Les petites et moyennes communes peu préparées à la réforme du stationnement
("zone bleue"). Marie Gasnier Début 2018, ce sera la fin des amendes... . Moins de trois sur dix ont entamé une réflexion sur les zones de stationnement et le futur barème. Quant à l'organisation...
Sécurité, Amendes de police, ASVP, Avis de contravention, Infractions, Police municipale -
1 mars 2018 - ref : 62807
Paris lance un vaste plan en faveur de la biodiversité
les trames vertes et bleues », ces corridors écologiques de plantes et d'eau qui permettent aux espèces... ou de zones humides, l'esplanade Saint-Louis devant le Château de Vincennes dans le XIIe arrondissement...
Développement durable, Biodiversité, Collectivités territoriales, Document d'urbanisme, Environnement
ZONE BLEUE : ressources documentaires
ZONE BLEUE : Administration locale
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ref : dtou7253
Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
par carnet à souche de couleur verte ou PVe en cas de violation des textes au stationnement en zones...
stationnement à durée limitée, disque, ticket, horodateur, contrôle -
22 févr. 2016 - ref : 9430
Mettre en place la trame verte et bleue sur le territoire de la collectivité
Définir le concept de « trame verte et bleue » L’ambition de la trame verte et bleue... du concept de trame verte et bleue . Ce double regard, celui de l’écologue... de nombreux autres avantages. Favoriser l’attractivité...
aménagement du territoire, paysage, biodiversité, nature en ville, espace naturel et agricole, corridor écologique -
27 févr. 2014 - ref : 7110
Choisir un éclairage public responsable
permettant ainsi leur mise en valeur ; éteindre l’éclairage en zone rurale en juin/juillet... 2012 relatif à la trame verte et bleue (TVB) : ilmodifie le Titre VII du Livre III... Article R. 371-16 :...
éclairage public, consommation d’énergie, LED, télédétection, sécurité, économie d’énergie -
12 sept. 2018 - ref : 1773
Faire respecter les règles relatives à l’arrêt et au stationnement
Stationnement en zone bleue Les personnes disposant d’une carte handicapé peuvent-elles stationner en zone... Entrée de zone d’occupation du domaine public dans le cadre...
arrêt, stationnement, stationnement interdit, zone réglementée, zone bleue, stationnement payant -
10 juin 2011 - ref : 1572
Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)
et de stationnement des véhicules constatées en secteur payant ou en zone bleue (carnet timbre-amende vert) ;...
ATPM, commune touristique -
8 sept. 2016 - ref : 4444
Mieux informer les usagers d’un équipement ou d’un service
de la signalisation de la délimitation de la zone surveillée étant de nature à engager la responsabilité... adresse un SMS (au 80941 pour une heure en zone bleue, au 80942 pour deux heures en zone...
usager, client, service public, qualité, accueil, information -
22 sept. 2014 - ref : 7285
Entretenir de manière durable les espaces verts
verts ; la position des espaces verts dans la trame verte et bleue à l’échelle du territoire concerné,... des hérissons notamment ; renforcer le maillage de trame verte et bleue et des corridors écologiques......
gestion différenciée, nature en ville, cadre de vie, espace public, communication, espaces verts -
6 juil. 2016 - ref : 4118
Les rapports normatifs en matière d’urbanisme : conformité, compatibilité, prise en compte, cohérence
au PLU, en principe, il ne pourra pas être délivré dans une zone inconstructible au titre du PLU.... la « trame verte et bleue », tout comme les plans climat énergie territoriaux (PCET),...
conformité, compatibilité, compatibilité limitée, prise en compte, cohérence, normes d’urbanisme -
22 mai 2017 - ref : 7099
Les évolutions en matière de consultation du public et des associations
environ 10 000 hectares d’espaces protégés ou aménagés, consacrés à la nature et aux loisirs. Cette Trame verte et bleue... d’urbanisme ; création d’une zone d’aménagement concerté ; projets...
consultation, concertation, loi Bouchardeau, jurys-citoyens
ZONE BLEUE : Marchés publics
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29 juil. 2016 - ref : 2348
Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux sanitaires
est délocalisée hors de la zone Europe. « Le candidat devra fournir des références qui répondent...
Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité sanitaire -
28 mai 2018 - ref : 6203
Passer un marché public d’électricité
publique. A noter Dans les zones non interconnectées (notamment la Corse et les DOM), les tarifs... en fonction de la puissance (bleu, jaune, vert), lot « éclairage public », lot des sites dotés...
achat d’électricité, tarif réglementé de vente, PDL, ERDF, Enedis, catalogue des prestations
ZONE BLEUE : Finances et comptabilité
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6 déc. 2010 - ref : 0361
Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à certains véhicules particuliers
dans la zone bleue qui les concerne et peut être délivrée par l’administration communale aux usagers domiciliés... de durée dans la partie de la zone bleue qui les concerne et peut être...
stationnement, poids lourds, taxis, véhicules de livraison, médecins, sages-femmes
ZONE BLEUE : Ressources humaines
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24 mai 2017 - ref : 10748
La signalisation dans la collectivité
du document unique ( art. R. 4121-4 ) ; la présence de zones de dangers ( art. R. 4224-20 à R... . R. 4412-21 ) ; la présence de bruit ( art. R. 4434-3 ) ; l’accès aux zones... ...
signalisation, affichage, information
ZONE BLEUE : Action sociale et solidaire
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6 janv. 2015 - ref : 6346
Mobiliser un lipdub ou une flashmob comme support de communication d'insertion
Listing des médias : écrits, visuels, interactifs. Détermination de la zone de diffusion....
Qrcode, Multimédia, Communication, Lipdub, Flashmob, Web 2.0 -
25 juil. 2018 - ref : 11238
Écrire et diffuser une politique qualité
de la politique et la zone de recoupement représente la finalité de l’ESMS. Si elle constitue une base...
système de management de la qualité, construire un plan, sens caché des signes, conduire la qualité
ZONE BLEUE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 14 oct. 2015
Différentes durées en zone bleue
kotikk
Bonjour Christiane, Il n’existe pas de durée maximale pour le stationnement en zone bleue...
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Police - Sécurité - Sûreté 15 oct. 2015
Différentes durées en zone bleue
christiane.i
Bonjour, s'agissant des zones bleues, l'autorité municipale peut-elle choisir une durée libre... , deux zones bleues peuvent-elles avoir une durée limite de stationnement différente dans la même commune (les... zones sont séparées par un terre-plein) ? Je vous remercie...
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Police - Sécurité - Sûreté 14 oct. 2015
Différentes durées en zone bleue
christiane.i
Bonjour, s'agissant des zones bleues, l'autorité municipale peut-elle choisir une durée libre... , deux zones bleues peuvent-elles avoir une durée limite de stationnement différente dans la même commune (les... zones sont séparées par un terre-plein) ? Je vous remercie...
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