ZONE CLIMATIQUE

ZONE CLIMATIQUE : ressources documentaires

ZONE CLIMATIQUE : Finances et comptabilité

• 30 mars 2016 - ref : 0437

  Savoir utiliser le FEDER

  urbaine). OT 5 : Adaptation au changement climatique et prévention des risques. OT 6 :... Pour quel public ? Où (lieu, territoire, zone géographique…) ? La réponse à ces interrogations...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEDER, fonds structurels, CRUP

• 30 mars 2016 - ref : 0440

  Savoir utiliser INTERREG

  climatique et prévention des risques. OT 6 : Protection et préservation de l’environnement... pollution de l’environnement, prévention des risques, etc.) et à exploiter le potentiel inutilisé de la zone... ...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels

• 31 mars 2016 - ref : 0438

  Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

  urbaine). OT 5 : Adaptation au changement climatique et prévention des risques. OT 6 :... Dans quel but ? Pour répondre à quels besoins ? Pour quel public ? Où (lieu, territoire, zone...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi

• 2 avr. 2015 - ref : 2065

  Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres

  climatique ou géologique grave causant des dégâts dont le montant est supérieur ou égal à 150 000 € HT....

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dégâts, catastrophes naturelles, sinistres, calamités naturelles, solidarité nationale, subvention d’équipement

• 30 mars 2016 - ref : 0439

  Savoir utiliser le FEADER

  l’installation des jeunes agriculteurs. À partir d’un socle commun, l’aide est modulée au regard du type de zone... Pour quel public ? Où (lieu, territoire, zone géographique …) ? La réponse à ces interrogations...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEADER, PAC, PDR, PDRH

• 5 avr. 2016 - ref : 2070

  Les subventions européennes relatives à l’environnement, l’énergie et les transports

  Dans quel but ? Pour répondre à quels besoins ? Pour quel public ? Où (lieu, territoire, zone...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEDER, environnement, énergie, transport, subvention européenne, fonds structurels

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  général des collectivités territoriales ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité... , entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 23 sept. 2019 - ref : 13203

  Les subventions aux collectivités dédiées à leur patrimoine bâti

  installation des jeunes agriculteurs, mesures agro-environnementales et climatiques, soutien à l’agriculture... et qualité de vie des zones littorales, diversification des activités. Pour la période 2014/2020, ce fonds...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subventions, aides, patrimoine bâti, financement, gestion de patrimoine, dépenses de fonctionnement

ZONE CLIMATIQUE : Santé et sécurité au travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  aux ambiances climatiques », la fréquence du risque « travail au froid » peut s'exprimer par le nombre d'heures... e  niveau de découpage : risque lié aux ambiances climatiques ; ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  surtout en zone urbaine, etc. Plusieurs cas de figure peuvent se rencontrer :... de secours électrique, garages, quais de livraisons, stockage de déchets, zone fumeurs, etc.)....

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

ZONE CLIMATIQUE : Santé

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  aux ambiances climatiques », la fréquence du risque « travail au froid » peut s'exprimer par le nombre d'heures... e  niveau de découpage : risque lié aux ambiances climatiques ; ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  surtout en zone urbaine, etc. Plusieurs cas de figure peuvent se rencontrer :... de secours électrique, garages, quais de livraisons, stockage de déchets, zone fumeurs, etc.)....

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 21 oct. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 21 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

ZONE CLIMATIQUE : Action sociale et solidaire

• 8 nov. 2016 - ref : 10258

  Intégrer les règles thermiques

  en utilisant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique. La température intérieure... de référence (TIC REF) de votre zone climatique. L’attestation de fin de chantier est validée si :...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique

• 15 juin 2016 - ref : 6071

  Les mesures européennes dans le cadre de l’insertion

  handicapées, les salariés précaires ? Où (lieu, territoire, zone géographique, etc.) ?... Dans les quartiers urbains sensibles, en zone rurale ? Compte rendu et exigence en termes budgétaires...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  politique régionale communautaire, programme européen, insertion, europe, cohésion sociale, programmes communautaires

• 12 févr. 2015 - ref : 6440

  Le recrutement bienveillant, une méthode adaptée aux professionnels de l’insertion

  du ou des postes à pourvoir, doit être précise et claire. Ne laissez pas de zone d’ombre sur un point...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  recruter, professionnel, insertion, bienveillance, méthode de recrutement, fiche de poste

• 12 juin 2019 - ref : 10244

  Développer l’autonomie des agents en ESMS

  dans sa zone d’autonomie, de manière à la fois complète et précise. L’entretien d’évaluation est l’occasion...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  autonomie, délégation, compétences, responsabilisation

• 24 juin 2016 - ref : 4242

  Savoir accueillir les familles sans se faire phagocyter (deuils, inquiétudes, réclamations...)

  décoration, maîtrise des odeurs et fréquentation. Il convient ainsi d’éviter que la zone d’accueil,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  familles, directeur, personnel, résident, communication, écoute

• 20 févr. 2019 - ref : 12950

  Les nouvelles règles de rupture du contrat de travail opposables aux gestionnaires de services d’aide à domicile

  des licenciements à un niveau qui ne peut être inférieur à la zone d’emploi (au sens de l’Insee)...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Préavis, gestion sociale, droit du travail, versement indemnités.

• 21 juil. 2018 - ref : 1215

  Les obligations sociales à respecter par les organismes employeurs de services aux personnes à domicile

  d’application des critères relatifs à l’ordre des licenciements à un niveau qui ne peut être inférieur à la zone...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Cotisations sociales, gestion sociale, droit du travail, DUE

• 13 sept. 2019 - ref : 13192

  Sécurisation des ESMS et qualité

  à la qualité du climat social 4 Vols de biens 3 Atteinte au climat de confiance au niveau... à des tests annuels des dispositifs ; identifier les limites et les zones de...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  sécurisation, prévention de la radicalisation, diagnostic des risques, autovigilance

• 27 janv. 2018 - ref : 10951

  Diagnostic Igas sur l’évaluation interne et externe

  zones de progrès... interne. Cela est sans compter l’amélioration du climat au sein des structures due... de choix des organismes d’évaluation. Les 4 principales zones de progrès proposées par l’Igas...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  zones de progrès, apports des RBPP, organismes d’évaluation, conflit d’intérêt.

ZONE CLIMATIQUE : Marchés publics

• ref : dtou3275

  RT 2012 zones climatiques

  zone climatique... Cet outil détaille les zones climatiques d’application de la réglementation thermique 2012. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  zone climatique, réglementation thermique

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  par la RT 2005. Les objectifs de consommation varient toutefois en fonction de la zone climatique... limitées, de lutte contre le changement climatique et les pluies acides, de protection de la qualité...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

• 15 févr. 2019 - ref : 2846

  Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)

  vous devrez également évaluer certains facteurs tels que la sismicité de la zone pour mettre en place...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  étude de structure et d'enveloppe, structure, enveloppe, bâtiment

• 3 déc. 2014 - ref : 3170

  Implanter les grues

  du chantier (non-détection d’une ligne à haute tension, défaut de visibilité de la zone de charge, défaut... de chantier (vue en plan) au 1/200 ou 1/500, avec emprise chantier, zone de survol de la grue, immeubles (avec......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  grue, montage, vérifications, CACES, grutier

• 16 mars 2017 - ref : 10393

  Le statut des plages

  public maritime naturel. Cette zone a une largeur de 81,20 mètres dans le système métrique.... req. n° 07919 et 08559 ) et pour la zone dite de « l’anse de Beaumer »...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  domaine public, plage naturelle, plage artificielle

• 17 avr. 2012 - ref : 4471

  Réglementation thermique 2005 applicable aux bâtiments neufs

  des performances minimales d’isolation par type de paroi ( cf. '>RT 2005 neuf - les seuils par zone géographique...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiments existants, bâtiments neufs, état exemplaire

• 11 mai 2011 - ref : 1662

  Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)

  un regroupement de communes, voire un département dans une zone à faible densité. Dans notre ville,...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  écologie, environnement, développement durable, isolation, thermique, énergétique

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  agricole ou forestier mais situés en dehors de la zone bâtie d’un tel établissement ne sont pas considérés...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 25 sept. 2012 - ref : 4914

  Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur

  maîtriser une forte urbanisation qui peut modifier dans certaines zones le climat local ; optimiser... du contexte vis-à-vis du climat, des vues, des pollutions, des risques, des eaux pluviales...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

ZONE CLIMATIQUE : Ressources humaines

• 30 mai 2016 - ref : 9836

  Mettre en place une démarche d’évaluation et de prévention du risque Atex (atmosphères explosives)

  d’apparition de l’atmosphère explosive Zone 0 ou zone 20 Supérieure à 1 000 heures par an... Zone 1 ou zone 21 Entre 10 et 1 000 heures par an Zone 2 ou zone...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  atmosphère explosive, explosion, incendie

• 23 juin 2015 - ref : 8898

  Les échafaudages

  pas un accès permanent à la zone de travail. Les échafaudages en console, qui ne comportent qu’un seul...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  travail en hauteur, échafaudage, contrôle périodique, habilitation, échelle

• 21 nov. 2016 - ref : 10241

  Les moyens de lutte contre l’incendie

  de pénétration d’un agent dans la zone concernée. Isoler les produits comburants (oxygène, peroxydes…)... et non électrique à la zone à risque d’explosion ; diminution de la température de surface des éléments...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  incendie, lutte incendie

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 3 mai 2016 - ref : 9718

  Développer l’autonomie des agents

  dans sa zone d’autonomie, de manière à la fois complète et précise. Définir les objectifs...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  autonomie, délégation, compétences, responsabilisation

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Cette délimitation en zone surveillée et/ou zone contrôlée ( cf. Fig. 1 )... Rayonnements ionisants zone surveillée ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  aux ambiances climatiques », la fréquence du risque « travail au froid » peut s'exprimer par le nombre d'heures... e  niveau de découpage : risque lié aux ambiances climatiques ; ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  surtout en zone urbaine, etc. Plusieurs cas de figure peuvent se rencontrer :... de secours électrique, garages, quais de livraisons, stockage de déchets, zone fumeurs, etc.)....

  RH publiques > Médecine du travail

ZONE CLIMATIQUE : Administration locale

• 19 févr. 2014 - ref : 6615

  Améliorer le climat dans l’établissement

  vient du grec clima , dont le sens premier est inclinaison du sol avant d’être zone géographique....

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  climat scolaire, bien-être, violence, réussite scolaire, relations, démocratie

• 26 sept. 2017 - ref : 7105

  Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

  observés. De plus, l’inertie du système climatique fait que nos émissions passées et actuelles... Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (Onerc), Météo France… L’accès aux données...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  diagnostic territorial, PCAET, bilan, carbone, énergie, polluants atmosphériques

• 26 sept. 2017 - ref : 7106

  Choisir les outils du bilan GES et du diagnostic de vulnérabilité du PCAET

  auxquels un système est soumis sur une certaine durée. Les variations du système climatique se traduisent... climatique , Ademe, 2013 Les Différentes Méthodes de comptabilisation des émissions de gaz... de prédiagnostic...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  Bilan GES, cadastre, inventaire, comptabilisation, diagnostic de vulnérabilité, changement climatique

• 27 févr. 2014 - ref : 1882

  Entretenir une arme de poing

  de sécurité effectués (les manipulations se faisant toujours en direction d’une zone de sécurité).... son arme en direction d’une zone de sécurité. Nettoyer son revolver L’entretien d’un revolver consiste... de :...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  nettoyage armes, entretien arme, nettoyage pistolet, nettoyage revolver

• 6 nov. 2012 - ref : 4543

  Créer et gérer une brigade environnement

  climatique annoncé (dû selon certains scientifiques aux nuisances créées par l’homme) fait que l’écologie...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  environnement, règlement sanitaire départemental, hygiène, salubrité, bruit, propreté

• 13 févr. 2014 - ref : 7201

  Quelles applications pour la géothermie et l’aérothermie ?

  contre le changement climatique et la protection de l'atmosphère ) et aux '>réglementations thermiques actuelles ....

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  géothermie, aérothermie, Cop, sondes, pompe à chaleur, CEE

• 20 juin 2012 - ref : 1899

  Créer et gérer une brigade équestre

  « galop 7 » paraît indispensable pour une équipe intervenant en zone urbaine. Ces unités évoluent... peut générer des difficultés de transport et d’importantes pertes de temps entre la zone de vie des chevaux......

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  brigade équestre, brigade montée, cheval, cavalier, unité équestre

• 20 févr. 2014 - ref : 7200

  L’éolien et les territoires

  '>Les plans territoriaux de lutte contre le changement climatique ) ; répondre... Les principales étapes d’un projet de grand éolien Identification de la zone envisagée  :...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  éolien, énergie renouvelable, aménagement du territoire, économie locale, indépendance énergétique

• 29 sept. 2016 - ref : 7627

  La politique européenne de cohésion territoriale

  en zone rurale constitue un défi autant qu’un objectif majeur de la cohésion territoriale,... la transition vers une économie à faibles émissions de Co 2  ; l’adaptation au changement climatique...

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  aménagement du territoire, développement commercial, développement économique, développement industriel, Fonds européen de développement régional, Fonds européen agricole de développement régional