# ZONE-CLIMATIQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONE-CLIMATIQUE » mises à disposition de la fonction publique.

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ZONE-CLIMATIQUE dans les ressources documentaires

Axes d’action pour une amélioration du climat scolaire

Cet outil est une proposition d’axes d’action permettant d’améliorer le climat scolaire d’un établissement.

15 oct. 2020

#environnement #gestion du temps #travail en équipe #gouvernance démocratique #stabilisation des personnels #justice scolaire #lien école-familles #compétences sociales

Les territoires codifiés par l’Insee

Le présent glossaire fournit toutes les définitions des zones utilisées par l’Insee, consultables sur son site dans la rubrique Base de données locales.

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20 févr. 2020

#territoire #zone #glossaire #codification #norme

Exemple d’un questionnaire de climat scolaire au collège

Ce questionnaire peut être complété par une enquête de climat scolaire. C’est un outil de prévention de la violence qui permet rapidement, à l’instar...

15 oct. 2020

#climat scolaire #enquête #heure de vie de classe

Climat scolaire et bien-être des élèves

À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a jusqu’à récemment...

22 févr. 2018

#climat scolaire #bien-être #justice #violence #victimation #réussite scolaire #épanouissement #bienveillance

Axes d’action pour une amélioration du climat scolaire

Réalisé par l’équipe d’Éric Debarbieux, président de l’Observatoire international de la violence à l’école, cet outil est une proposition d’axes d’action...

15 oct. 2020

#climat scolaire amélioration #vie d’équipe #gouvernance #formation #justice scolaire

Matrice de criticité

La matrice de criticité permet de classer les risques en fonction de la vraisemblance de leur survenue et de leur degré de gravité, de façon à...

22 déc. 2020

#risque #vraisemblance #gravité #criticité #matrice

Plan climat-énergie territorial (PCET)

Les conférences internationales et, en France, le Grenelle de l’environnement et la Conférence environnementale ont contribué à une prise de conscience...

21 sept. 2013

#environnement #développement durable #changement climatique #écologie #biodiversité #innovation

Mener le travail de prospective d’un plan climat-air-énergie territorial

La phase de prospective, lors de l’élaboration d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), participe à la détermination des actions à entreprendre...

15 sept. 2017

#prospective #modélisation #scénarios #climat #air #énergie #PCAET

Améliorer le climat dans l’établissement

Depuis les années 1990, avec l’augmentation de la violence scolaire, l’intérêt pour le climat des établissements s’est développé en France, à cause...

19 févr. 2014

#climat scolaire #bien-être #violence #réussite scolaire #relations #démocratie

TVA et aménagement de zones

Dans le but de développer son territoire, une collectivité peut décider d’aménager une ou plusieurs zones, permettant la réalisation de logements ou...

25 avr. 2019

#ZAC #zones #aménagement #lotissement #viabilisation #terrains #TVA

Zones d’aide à finalité régionale en métropole (2007-2013)

L’outil présente les Zones d’aide à finalité régionale permanentes (2007-2013) à taux normal et non limitées aux PME.

24 sept. 2020

#ZAFR #liste taux normal #non limité PME

Indicateurs de climat scolaire

Bien qu’elle puisse être utile, cette batterie a le défaut de présenter presque uniquement des indicateurs de climat négatifs.

15 oct. 2020

#signalement #absentéisme #sanctions #dérogations #conseil de discipline #dégradations

Comprendre la déclinaison territoriale des différents plans de lutte [...]

Les enjeux énergétiques et climatiques sont déclinés et adaptés à plusieurs échelles : internationale, européenne, nationale, régionale et territoriale.

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21 févr. 2019

#SRCAE #SRADDET #PCAET #paquet énergie-climat #stratégie nationale bas carbone #Bilan Carbone #gaz à effet de serre #lutte contre le changement climatique #programmation pluriannuelle de l’énergie

La compétence des EPCI en matière de droit de préemption dans les zones [...]

En vue d’anticiper la mutation d’un secteur, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) compétent en matière de plan local d’urbanisme...

16 juin 2020

#zone aménagement différé #droit de préemption urbain #projet #aménagement #zone aménagement concerté #plan local d’urbanisme #délaissement #expropriation

Zones d’aide à finalité régionale en outre-mer (2007-2013)

L’outil présente la liste des Zones d’aide à finalité régionale permanentes en outre-mer (2007-2013) à taux majorés et à taux normal.

24 sept. 2020

#ZAFR #liste taux majoré #taux normal #outre-mer

Structure type d’un règlement de zone

Dans chaque zone, tous les articles n’ont pas à être renseignés. Vous pouvez, si vous le souhaitez, respecter le plan type existant, quitte à apposer...

21 févr. 2020

#plan local d’urbanisme #PLU #plan d’occupation des sols #POS #règlement #zonage #plan #dispositions

Les zones de sécurité prioritaires

Avant son élection, François Hollande, dans ses soixante engagements pour la France, précisait vouloir créer des « zones de sécurité prioritaires...

03 juin 2020

#zone de sécurité prioritaire #partenariat #cellule de coopération opérationnelle des forces de sécurité intérieure (CCOFSI) #cellule de coordination opérationnelle du partenariat (CCOP)

Tableau des zones de commande et de livraison des feuilles de registre

Vous trouverez présenté, sous forme d’un tableau, un calendrier des commandes et des livraisons des feuilles de registre, institué par l’ITVF et la...

07 mai 2020

#Registre #registre d’état civil #confection #feuilles de registre