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zone-d-alerte dans l'actualité
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Article
Fonction publique : télétravail renforcé en "zones d'alerte", annonce Amélie de Montchalin
Le télétravail des agents publics va être renforcé dans les secteurs géographiques considérés comme "zones d'alerte renforcée ou maximale", a annoncé… -
Article
FR-Alert préviendra d'un danger les possesseurs de smartphone sans inscription préalable
Depuis le 21 juin 2022, avec le dispositif FR-Alert, les autorités peuvent prévenir en temps réel tout possesseur d'un téléphone portable qu'il se trouve dans une zone de danger. Il reçoit… -
Article
Dispositif FR Alert : le rôle des maires
Les maires font partie des décisionnaires du déclenchement du dispositif FR-Alert pour transmettre les messages d'alerte et d'information en situation de crise. -
Article juridique
La protection des lanceurs d'alerte dans la fonction publique
La loi « visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte » consacre la possibilité pour un agent public de bénéficier de mesures de protection des lanceurs d'alerte. Elle est désormais applicable…
zone-d-alerte dans les ressources documentaires
Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre
13/09/2023
Arrêté constatant la cohérence et la mise en place de…
13/09/2023
Le référent alerte éthique
08/06/2023
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Les zones d’aménagement concerté
09/06/2019
Les zones de sécurité prioritaires
02/06/2020
Mettre en place une procédure de traitement des alertes
15/03/2023
Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
18/07/2022
Lancement d’un chantier de démolition d’un quartier construit en zone…
06/05/2011
Le lanceur d’alerte au sein d’un établissement social, médico-social ou…
27/02/2022
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
20/09/2020
Les zones d’aide à finalité régionale (ZAFR)
16/10/2019
Les zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises…
24/06/2016
Inauguration d’un commerce racheté par la mairie en zone rurale
30/09/2012
Une offre pour chaque métier
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