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ZONE D AMENAGEMENT CONCERTEE

Les collectivités, parties prenantes de la préservation de la mer et du littoral

(transports, services, logistique, zones industrialo-portuaires...). Sa préservation est essentielle... et concertée des activités liées à la mer et au littoral. Cette stratégie mobilisera... régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet... ).  Marie Gasnier  Aménager le trait de côte Soumis à l'érosion et aux dynamiques...

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Le contrat adulte-relais

géographique de l’employeur L’employeur n’a pas l’obligation d’être situé dans la zone urbaine... doivent résider en zone urbaine sensible au sens de l’article 42-3°de la loi n° 95-115 du 4 février 1995... envisage de recruter une personne sous contrat adulte-relais n’habitant pas dans une zone urbaine sensible... lorsque l’agent ne réside pas dans une zone urbaine sensible au sens de l’article 42-3° de la loi...

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