# ZONE DE CHALANDISE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONE DE CHALANDISE » mises à disposition de la fonction publique.

ZONE DE CHALANDISE dans les ressources documentaires

ZONE DE CHALANDISE : Aménagement des Territoires

Comprendre les phases d’élaboration d’un SCoT

Créés par la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, les schémas de cohérence territoriale (SCoT) remplacent les [...]

30 août 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#SCOT #EPCI

Appréhender le régime de l’urbanisme commercial

La loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et ses textes d’application, notamment le décret n° 2008-1212 [...]

29 août 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#commissions d’aménagement commercial #commission nationale d’aménagement commercial

Créer une recyclerie

Les recycleries sont des lieux dédiés au réemploi, à la réutilisation et parfois à la réparation. Reprenant les biens d’équipement devenus [...]

24 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#recyclerie #Ressourcerie®

Les opérations de revitalisation de territoire (ORT)

De 2001 à 2016, le taux de vacance dans les centres-villes est passé de 6 % à 11 %. La loi n° 2018-1021 du 23 novembre [...]

19 févr. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#cœur de ville #revitalisation de territoire

Les autorisations d’urbanisme commercial

La loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et ses textes d’application, notamment le décret n° 2008-1212 [...]

24 sept. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#commission d’aménagement commercial #commission nationale d’aménagement commercial

Les ouvertures dominicales dérogatoires des commerces

Depuis la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, dite « loi [...]

17 oct. 2018  -  Gouvernance communale

#commerces #urbanisme commercial

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ZONE DE CHALANDISE : Gouvernance Locale

Créer une recyclerie

Les recycleries sont des lieux dédiés au réemploi, à la réutilisation et parfois à la réparation. Reprenant les biens d’équipement devenus [...]

24 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#recyclerie #Ressourcerie®

Les ouvertures dominicales dérogatoires des commerces

Depuis la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, dite « loi [...]

17 oct. 2018  -  Gouvernance communale

#commerces #urbanisme commercial

La compétence des EPCI en matière de SCoT

Successeur du schéma directeur depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le schéma de cohérence [...]

22 nov. 2017  -  Gouvernance communale

#Établissement public de coopération intercommunale #syndicat mixte

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ZONE DE CHALANDISE : Action sociale

Réaliser son étude de marché pour créer une structure de services à la personne

L’étude de marché est fondamentale car elle permet de vérifier l’opportunité de vous lancer et de définir la stratégie optimale pour [...]

07 sept. 2016  -  Intégral Action sociale

#Marché #étude

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