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Article
Les embauches en zones franches urbaines ont poursuivi leur baisse en 2011
Les embauches exonérées en zones franches urbaines (ZFU) ont diminué de 17 % en 2011, mais se sont redressées en revanche dans les zones rurales, indique jeudi 4 juillet une étude… -
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Zones franches urbaines : un impact limité sur l'emploi
Selon l'Insee, l'exonération d'impôt pour les entreprises implantées dans les zones franches urbaines a eu un impact très positif les… -
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Le dispositif des zones franches urbaines prolongé de trois ans
Le ministre de la Ville, Maurice Leroy, a annoncé mardi à Blois la prolongation pour trois ans des zones franches urbaines (ZFU), dispositif… -
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Zones franches urbaines : les embauches ont baissé de moitié de 2007…
Les embauches en zones franches urbaines (ZFU) ont diminué de moitié entre 2007 et 2010, confirmant un "certain essoufflement" de ce dispositif lancé…
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15/05/2013 Emploi
Une mission parlementaire veut prolonger les zones franches urbaines au-delà…
Une mission d'information parlementaire a recommandé mardi 14 mai la prolongation du dispositif décrié des zones franches urbaines (ZFU), censé expirer fin 2014, compte tenu de l'augmentation du chômage qui concerne…
zone-franche-urbaine dans les ressources documentaires
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : exonérations fiscales
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales
27/05/2020
Annexe du décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant…
17/02/2022
Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale
31/03/2014
La dotation de développement urbain (DDU)
15/07/2014
Passer à la logistique urbaine durable
21/07/2020
Communiquer pour accompagner le projet urbain
14/05/2012
Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre
13/09/2023
Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et…
19/09/2022
Arrêté constatant la cohérence et la mise en place de…
13/09/2023
La compétence des EPCI en matière de droit de préemption…
15/06/2020
Convention de gestion entre une communauté urbaine et la commune…
22/04/2013
Inauguration d’un espace plage en zone urbaine
16/07/2012
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Une offre pour chaque métier
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