ZONE NATURELLE
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Ressources documentaires
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Formation
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ZONE NATURELLE ?
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ZONE NATURELLE : actualités
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10 nov. 2015 - ref : 32488
Améliorer la prévention des catastrophes naturelles
Plan de prévention des risques naturels (PPRN)... Risques naturels... aggraver les conséquences des catastrophes naturelles, explique le Conseil économique, social et... phénomènes naturels...
Développement durable, Climat, Eau, Environnement, Plan de prévention des risques naturels (PPRN), Risques naturels -
18 mai 2015 - ref : 26875
Motivation de l'exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles
la sensibilité du milieu naturel ou la qualité du site dès lors que l'inclusion de parcelles dans une zone...
Urbanisme, Droit de préemption, Environnement, Permis d'aménager, Préemption -
6 juin 2019 - ref : 84162
De nouvelles réserves naturelles pour aller vers 30% d'aires protégées
naturelle nationale. Le gouvernement a d'autre part identifié neuf autres projets de création de réserves...
Développement durable, Biodiversité, Environnement, Outremer, Patrimoine naturel -
13 mars 2012 - ref : 4244
Nouvelle évolution des règles applicables aux documents d'urbanisme
en zone agricole et en zone naturelle et forestière sont également encadrées. La prise en compte...
Urbanisme, Aménagement du territoire, Carte communale, Permis de construire, Planification, PLU -
12 juin 2019 - ref : 84279
Près de 18 000 zones délaissées et parkings pourraient accueillir des panneaux solaires, selon l'Ademe
(zone humide, parc naturel, Natura 2000, réserve naturelle ou biologique...), s'ils sont soumis...
Développement durable, Énergies renouvelables, Environnement, Transition énergétique -
15 nov. 2016 - ref : 44485
Préserver les zones humides : des bénéfices multiples pour les collectivités
et de la quantité d'eau, image positive de la zone humide, conservation de biotope, capacités...
Développement durable, Biodiversité, Climat, Collectivités territoriales, Eau, Environnement -
4 févr. 2019 - ref : 78272
La préservation des zones humides mondiales mise en lumière pendant un mois
Lacs, marais, mangroves ou tourbières, les zones humides ont longtemps été considérées... comme "des zones qui étaient un peu maléfiques, malodorantes, où on n'avait pas envie... une mare naturelle,...
Développement durable, Biodiversité, Climat, Collectivités territoriales, Eau, Environnement -
31 oct. 2017 - ref : 57934
Des zones tampons pour limiter la diffusion dans l'eau des polluants agricoles
aquatique récepteur, la zone tampon intercepte ces flux : transferts de surface...
Développement durable, Agriculture, Biodiversité, Eau, Pesticides, Pollution -
6 mars 2019 - ref : 80422
Risques naturels et hydrauliques : le gouvernement publie sa feuille de route 2019-2021
Risques naturels : des PPRN pour les zones à risque d'inondation L'instruction... Plan de prévention des risques naturels (PPRN)... Risques naturels......
Développement durable, Climat, Eau, Environnement, Littoral, Plan de prévention des risques naturels (PPRN)
ZONE NATURELLE : ressources documentaires
ZONE NATURELLE : Finances et comptabilité
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2 avr. 2015 - ref : 2065
Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres
à l’issue d’une réunion interministérielle constatant préalablement l’état de catastrophe naturelle...
dégâts, catastrophes naturelles, sinistres, calamités naturelles, solidarité nationale, subvention d’équipement -
30 déc. 2013 - ref : 2360
La taxe sur les remontées mécaniques
situés en zone de montagne peuvent instituer cet impôt indirect facultatif ayant le caractère d’une taxe... L. 8 du Code forestier ; aux travaux de protection contre l’érosion naturelle des sols,...
montagne, neige, remontées mécaniques, ski, sports d'hiver, stations -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
L’exonération est de 100 % pour les parcelles situées en zone naturelle et de 50 % pour celles situées... boisés en nature de futaie ou de taillis sous futaie ayant fait l’objet d’une régénération naturelle......
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux -
30 avr. 2014 - ref : 0356
Améliorer l’utilisation de votre domaine public
lorsque l’occupation ou l’utilisation est la condition naturelle et forcée de l’exécution de travaux ou de la présence... d’un intérêt général ; lorsque l’occupation ou l’utilisation est la condition naturelle...
domaine public, domaine privé, principes d’utilisation du domaine, transfert de biens au domaine privé, occupation privative à titre gratuit -
5 avr. 2016 - ref : 2069
Subventions européennes et coopération extérieure
« Echo »). L’Union européenne s’efforce d’aider les victimes de catastrophes d’origine naturelle ou humaine... Pour quel public ? Où (lieu, territoire, zone géographique…) ? La réponse...
coopération extérieure, traité de Lisbonne, EuropeAid, coopération décentralisée -
18 déc. 2014 - ref : 8192
Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion
les unes aux autres jusqu’à former un mille-feuille. La tendance naturelle est d’ajouter des politiques publiques...
dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost » -
16 janv. 2019 - ref : 4962
Le nouveau régime de la redevance d’archéologie préventive (RAP)
ou dans la zone contiguë et qu’elle a fait l’objet d’une opération d’évaluation archéologique ;... territoriale ou dans la zone contiguë, est l’acte qui décide, éventuellement après enquête publique,... de la zone...
urbanisme, travaux, sous-sol, archéologie préventive, financement, redevance -
30 mars 2016 - ref : 0439
Savoir utiliser le FEADER
l’installation des jeunes agriculteurs. À partir d’un socle commun, l’aide est modulée au regard du type de zone... Pour quel public ? Où (lieu, territoire, zone géographique …) ? La réponse à ces interrogations...
FEADER, PAC, PDR, PDRH -
5 avr. 2016 - ref : 2070
Les subventions européennes relatives à l’environnement, l’énergie et les transports
Dans quel but ? Pour répondre à quels besoins ? Pour quel public ? Où (lieu, territoire, zone...
FEDER, environnement, énergie, transport, subvention européenne, fonds structurels
ZONE NATURELLE : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
rééquilibrer la pression de la cavité. L'oreille moyenne est la zone la plus sensible à ces... de PNC avaient permis de révéler une situation de moindre renouvellement de l'air dans une zone... navigants...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
pour lesquels il n'existe pas de dose seuil, la radioactivité naturelle pouvant même en être l'origine.... naturelle par un apport médullaire qui devient insuffisant du fait de l'atteinte médullaire :... ou naturelle...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
que par recombinaison naturelle Les OGM sont des organismes dont le matériel génétique a été modifié... doivent être affichés sur la porte. La présence d'une vitre permettant de voir l'intérieur de la zone...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
pour lesquels il n'existe pas de dose seuil, la radioactivité naturelle pouvant même en être l'origine.... naturelle par un apport médullaire qui devient insuffisant du fait de l'atteinte médullaire :... ou naturelle...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
surtout en zone urbaine, etc. Plusieurs cas de figure peuvent se rencontrer :... conduite pour la remise en marche ou ventilation naturelle... ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
sont des substances psychoactives d'origine naturelle ou synthétique, agissant sur le système nerveux, capables... à celle d'une substance naturelle de l'organisme, celle-ci peut se fixer à sa place sur les récepteurs...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
pour les plus petites entreprises, les délégués du personnel, s'ils existent, sont les interlocuteurs naturels...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
naturel ou tels qu'ils sont obtenus par tout procédé de production contenant éventuellement tout additif... Tableau clinique C'est le tableau le plus fréquent. Il siège initialement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
des praticiens dans la zone européenne. Création d'une passerelle : le médecin...
ZONE NATURELLE : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
rééquilibrer la pression de la cavité. L'oreille moyenne est la zone la plus sensible à ces... de PNC avaient permis de révéler une situation de moindre renouvellement de l'air dans une zone... navigants...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
pour lesquels il n'existe pas de dose seuil, la radioactivité naturelle pouvant même en être l'origine.... naturelle par un apport médullaire qui devient insuffisant du fait de l'atteinte médullaire :... ou naturelle...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
que par recombinaison naturelle Les OGM sont des organismes dont le matériel génétique a été modifié... doivent être affichés sur la porte. La présence d'une vitre permettant de voir l'intérieur de la zone...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
pour lesquels il n'existe pas de dose seuil, la radioactivité naturelle pouvant même en être l'origine.... naturelle par un apport médullaire qui devient insuffisant du fait de l'atteinte médullaire :... ou naturelle...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
surtout en zone urbaine, etc. Plusieurs cas de figure peuvent se rencontrer :... conduite pour la remise en marche ou ventilation naturelle... ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
sont des substances psychoactives d'origine naturelle ou synthétique, agissant sur le système nerveux, capables... à celle d'une substance naturelle de l'organisme, celle-ci peut se fixer à sa place sur les récepteurs...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
pour les plus petites entreprises, les délégués du personnel, s'ils existent, sont les interlocuteurs naturels...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
naturel ou tels qu'ils sont obtenus par tout procédé de production contenant éventuellement tout additif... Tableau clinique C'est le tableau le plus fréquent. Il siège initialement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
des praticiens dans la zone européenne. Création d'une passerelle : le médecin...
ZONE NATURELLE : Action sociale et solidaire
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8 nov. 2016 - ref : 10258
Intégrer les règles thermiques
étanches pour limiter les courants d’air froid. Ce système de ventilation naturelle est remplacé... tout en apportant de la lumière naturelle. Important Pensez à amener de la lumière naturelle... sans...
RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique -
15 mai 2014 - ref : 6690
Intégrer les risques environnementaux et sanitaires
de la zone environnante. » Ventilation et éclairage Vous devrez aussi prévoir un système... de ventilation adéquat et suffisant des locaux (ventilation naturelle ou mécanique), conçu de manière à faciliter......
hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires -
7 mai 2012 - ref : 4252
Recourir aux prescripteurs : assistantes sociales, SsiadD, HAD, hôpitaux…
Choisir votre zone d’intervention pour contacter les prescripteurs Selon l’enquête Ehpa... étant la réputation de l’établissement. À partir de ce constat, essayez de délimiter une première zone de proximité... ...
prescripteurs, prescripteurs relais, inventaire des prescripteurs, territoire, communication -
21 juin 2018 - ref : 11191
Intégrer les risques de qualité de l’air
un terrain dans une zone peu polluée Faire un diagnostic sur la pollution des sols ( cf . '>Engager... les polluants existants à extraire. Concevoir un bâtiment avec une ventilation naturelle ou mécanique... chargé...
qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique -
8 avr. 2014 - ref : 7698
Choisir l’échelle pertinente de votre projet social de territoire
dans la mise en œuvre des politiques sociales : contrat urbain de cohésion sociale (Cucs), zone urbaine... sensible (ZUS), zone de sécurité prioritaire (ZSP), réseau d’éducation prioritaire (REP), zone...
territoire, quartier, quartier prioritaire, quartier vécu, bassin de vie, commune -
6 mai 2014 - ref : 6683
Concevoir l’espace du personnel et des services
une cuisine totalement équipée. Il bénéficie de lumière naturelle et d’une vue sur l’extérieur, et,...
aménagement, espace, programme, fonctionnel, locaux du personnel, locaux techniques -
10 avr. 2014 - ref : 6684
Concevoir les espaces « complémentaires »
de l’ensoleillement tout en ayant une zone protégée du soleil direct. Attention Prévoyez un point d’eau...
aménagement, espace, programme, fonctionnel, rangement, extérieur -
14 janv. 2014 - ref : 5175
Développer des partenariats – entreprises en tant que structure d’insertion
vivant en zone rurale et vous vous associez avec l’entreprise locale délégataire d’une mission... de transport public pour concevoir un mode de transport adapté pour ces publics dans cette zone géographique),...
mécénat, sponsoring, parrainage, relations entreprises, relations entreprises-associations, partenariats entreprises associations -
15 juin 2016 - ref : 6071
Les mesures européennes dans le cadre de l’insertion
handicapées, les salariés précaires ? Où (lieu, territoire, zone géographique, etc.) ?... Dans les quartiers urbains sensibles, en zone rurale ? Compte rendu et exigence en termes budgétaires...
politique régionale communautaire, programme européen, insertion, europe, cohésion sociale, programmes communautaires
ZONE NATURELLE : Marchés publics
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13 sept. 2018 - ref : 11252
Compétence « naturelle » des juridictions judiciaires (2) : le contentieux du domaine privé
pour la protection du site de la zone industrielle de Dommartin-lès-Remiremont , req. n° 160313 ). Citons...
compétence juridictionnelle, domaine privé, droit privé, juridictions judiciaires, mandat, office public d’habitat -
15 déc. 2018 - ref : 10208
Acheter du gaz naturel
sur la base de l’indice PEG Nord (point d’échange gaz) qui traduit la réalité des échanges de gaz naturel... . Les critères de choix et leur pondération L’achat de gaz naturel conduit souvent par expérience à un...
gaz, tarif réglementé de vente, massification, mutualisation, loi Hamon -
25 sept. 2012 - ref : 4916
Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur
par évapotranspiration naturelle des végétaux et par la protection des apports directs (rayons lumineux) ;... profiter de façon optimale de l’agrément de la lumière naturelle tout en évitant ses inconvénients ;......
développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique -
26 sept. 2018 - ref : 3960
Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel
seront adressées avec l’appel d’offres ; La prise d'air du moteur sera située dans une zone de moindre... peut proposer des systèmes permettant d’améliorer la luminosité naturelle dans le compartiment voyageur. Fournir......
Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique -
3 déc. 2014 - ref : 3118
Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)
et disposés de telle sorte que la lumière naturelle puisse être utilisée pour l’éclairage des locaux destinés... agricole ou forestier mais situés en dehors de la zone bâtie d’un tel établissement ne sont pas considérés...
établissements recevant du public, locaux de travail -
16 mars 2017 - ref : 10393
Le statut des plages
public maritime naturel. Cette zone a une largeur de 81,20 mètres dans le système métrique.... req. n° 07919 et 08559 ) et pour la zone dite de « l’anse de Beaumer »...
domaine public, plage naturelle, plage artificielle -
22 nov. 2018 - ref : 2845
Déposer et obtenir le permis de démolir
historiques ; zone délimitée par un plan d’occupation des sols (POS) ou un plan local d’urbanisme... de ces monuments ; zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) ;...
permis de démolir, démolition, travaux, formulaire -
29 nov. 2018 - ref : 2844
Déposer et obtenir le permis de construire
projetées (et la surface hors œuvre brute si la zone n’est pas couverte par un PLU ou un POS) ;... ou une emprise au sol, supérieure à 20 m², si la zone est couverte par un PLU ou un POS, créer une surface...
permis de construire, instruction -
3 déc. 2014 - ref : 3195
Nettoyer le chantier
(calendrier de nettoyage par zone de chantier et par semaine) ; la personne chargée d’en contrôler...
nettoyage, chantier, environnement, élimination, déchets
ZONE NATURELLE : Établissements de santé
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15 mars 2013 - ref : 5307
Qu’est-ce qu’une prescription (rédaction, support, prescription verbale) ?
les deux zones et la zone basse ne doit en aucun cas être neutralisée par anticipation. Ordonnance sécurisée...
prescription, bizone, sécurisé, réglementation, CSP, CSS -
9 avr. 2016 - ref : 8604
Les établissements de santé, acteurs du système de responsabilité
d’apprécier la zone d’attractivité de chaque établissement pour déterminer son ressort. Jusqu’à présent,... de santé (publics et privés), et d’autres sont insérées dans une zone intermédiaire parmi les missions......
établissement public de santé, établissement de santé privé, établissement de santé d’intérêt collectif
ZONE NATURELLE : Ressources humaines
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21 sept. 2017 - ref : 10801
L’exposition aux rayonnements ionisants
ionisantes peuvent être utilisées. Source naturelle (le radon) Le radon constitue la principale... source d’exposition naturelle aux rayonnements ionisants. Le radon est un gaz radioactif naturel .... Elles...
radon, rayon X, radiographie, source, irradiation, femme enceinte ou allaitante -
21 sept. 2017 - ref : 10798
Le travail dans les égouts et en environnements confinés
plus rapidement leur zone d’explosibilité. Dans ce cas, un équipement non conforme, un point chaud,... de la zone confinée par effet de conduction de la chaleur (point chaud) par le métal à l’intérieur... pour intervenir...
égout, fosses, cuves, vide sanitaire, asphyxie, assainissement -
15 déc. 2016 - ref : 10263
L’éclairage des lieux de travail
l’éclairage aux exigences de la zone de travail (par exemple, en vue de la perception de détails),... On peut distinguer : l’éclairage général (tableau n° 1) ; l’éclairage de la zone de travail...
luminosité, éclairage -
15 juil. 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
rééquilibrer la pression de la cavité. L'oreille moyenne est la zone la plus sensible à ces... de PNC avaient permis de révéler une situation de moindre renouvellement de l'air dans une zone... navigants...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
pour lesquels il n'existe pas de dose seuil, la radioactivité naturelle pouvant même en être l'origine.... naturelle par un apport médullaire qui devient insuffisant du fait de l'atteinte médullaire :... ou naturelle...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
que par recombinaison naturelle Les OGM sont des organismes dont le matériel génétique a été modifié... doivent être affichés sur la porte. La présence d'une vitre permettant de voir l'intérieur de la zone...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
pour lesquels il n'existe pas de dose seuil, la radioactivité naturelle pouvant même en être l'origine.... naturelle par un apport médullaire qui devient insuffisant du fait de l'atteinte médullaire :... ou naturelle...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
surtout en zone urbaine, etc. Plusieurs cas de figure peuvent se rencontrer :... conduite pour la remise en marche ou ventilation naturelle... ...
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21 nov. 2016 - ref : 10241
Les moyens de lutte contre l’incendie
de pénétration d’un agent dans la zone concernée. Isoler les produits comburants (oxygène, peroxydes…)... et non électrique à la zone à risque d’explosion ; diminution de la température de surface des éléments...
incendie, lutte incendie
ZONE NATURELLE : Administration locale
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6 juil. 2016 - ref : 2023
Comment et pourquoi mettre en place une zone d’aménagement concerté (ZAC) ?
publique. La personne publique, à l’origine de la zone, peut choisir d’aménager elle-même cette zone... territorial. Les plans d’aménagement de zone (PAZ) ont été supprimés depuis l’entrée en vigueur...
zone d’aménagement concerté, aménagement, renouvellement urbain, concertation, droit de préemption, droit d’expropriation -
16 janv. 2019 - ref : 7243
Préserver et valoriser les espaces naturels
de l’article L. 215-1 , une zone de préemption, est accompagnée d’un plan de situation et d’un plan... juridiques attachés à la création de la zone ont pour point de départ l’exécution de l’ensemble des mesures......
environnement, Natura 2000, espaces naturels, PLU -
17 nov. 2016 - ref : 7120
Préserver les espaces naturels sensibles
de l' article L. 113-14 du Code de l’urbanisme , une zone de préemption, est accompagnée d’un plan... dans le département. Les effets juridiques attachés à la création de la zone ont pour point de départ l’exécution......
espaces naturels, droit de préemption, aliénation, PLU, département -
25 mai 2018 - ref : 6345
Comprendre le régime des zones de préemption des espaces naturels sensibles (ZPENS)
du conseil départemental créant une zone de préemption est accompagnée d’un plan de situation et d’un plan... juridiques attachés à la création de la zone ont pour point de départ l’exécution de l’ensemble des mesures......
espaces naturels, droit de préemption, aliénation, PLU -
22 juin 2016 - ref : 9727
Les zones d’aménagement différé
une zone naturelle ou agricole ? Oui : le périmètre d’une ZAD n’est pas limité aux seules... Créer une ZAD La zone d’aménagement différé (ZAD) permet à une collectivité publique,......
ZAD, droit de préemption urbain, aménagement, droit de délaissement, déclaration d’intention d’aliéner -
12 oct. 2016 - ref : 6400
Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et documents locaux d’urbanisme
Oui, si les caractéristiques de la zone ont évolué. Dans ce cas, la procédure s’appuie... naturelle (MNHN). Qui réalise les inventaires de classement ? Ces inventaires...
ZNIEFF, SCOT, PLU, carte communale, compatibilité, prise en compte -
16 janv. 2019 - ref : 5187
Protéger et valoriser les espaces naturels agricoles et périurbains
au PLU en zone naturelle ou agricole. Le périmètre doit être cohérent et répondre aux enjeux identifiés... Ces périmètres ne peuvent inclure des terrains situés : dans une zone urbaine...
DTADD, SCOT, PLU, carte communale, espaces naturels sensibles, zone d’aménagement différé -
12 oct. 2015 - ref : 7121
Utiliser l’urbanisme comme outil de prévention des risques naturels
de l’ensemble de la zone où se situe le projet mais seulement prévoir des exceptions ponctuelles et d’ampleur... dans une zone interdite par un plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé,...
risque, prévention, Scot, PLU, servitude d’utilité publique -
22 juin 2016 - ref : 9726
Les zones d’aménagement concerté
qui a pris l’initiative de la création de la zone constitue un dossier de création , approuvé,... la délibération de l’organe délibérant compétent approuvant le dossier de la zone porte création de celle-ci.... ...
ZAC, PLU, EPCI, aménagement, lotissement, permis de construire
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