ZONE RURALE

Maintenir les conseils départementaux en zone rurale à l'horizon 2020

de ne supprimer ces conseils départementaux (ex conseils généraux) que sur les zones... et Manuel Valls nous a assuré que les secteurs ruraux devaient être traités...

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Les zones de revitalisation rurale (ZRR)

en zone de revitalisation rurale les communes membres d’un établissement public de coopération... classées en zone de revitalisation rurale et dont la population est supérieure à 70 %... de revitalisation rurale Arrêté du 30 juillet 2014 constatant le classement de communes en zone... le classement de communes en zone de revitalisation rurale Arrêté du 10 juillet 2013 constatant... le classement de communes en zone de revitalisation rurale Cass. 2 e civ., 10 mai 2012,...

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  • Action Sociale 21 févr. 2013

    emplois d’avenir professeur

    screlot

    sandra.c

    zone de revitalisation rurale ou un département d'outre-mer, à Saint-Martin, à Saint-Barthélémy...

  • Action Sociale 29 janv. 2014

    ESS : comment consolider l'offre existante ?

    KarineCNCRES

    sur les territoires (notamment zones rurales et zones sensibles) : Maison de santé, circuits courts alimentaires...

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