ZONES AGRICOLES

ZONES AGRICOLES : ressources documentaires

ZONES AGRICOLES : Finances et comptabilité

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  de la loi n o  95-115 du 4 février 1995 , les zones de restructuration de la Défense (ZRD)... 2009. L’ emploi salarié des zones d’emploi est celui déterminé pour l’année 2006.... Ces références sont...

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  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 23 févr. 2018 - ref : 7924

  Les zones de revitalisation rurale (ZRR)

  pourquoi ce même État a créé, dès 1995, des zones spécifiques en milieu rural, dans le but de lutter... dans les zones de revitalisation rurale (ZRR), l’État et les collectivités locales mettent en œuvre... le désenclavement...

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  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  Les ZRD sont des zones du territoire dont l’activité économique est en déclin (ou risque de l’être)... du 28 décembre 2001) afférents aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones......

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  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  peuvent bénéficier d’une exonération permanente. Les terres agricoles font l’objet d’une exonération partielle... par rapport à la valeur locative cadastrale du terrain ( cf.  Étape 3). Les terres agricoles......

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  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  du CGI) ; les exploitants agricoles et organismes divers agricoles et certaines activités agricoles... du mandat sanitaire prévu à l’article 1464 D du CGI ; les entreprises qui, dans les...

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  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 30 mars 2016 - ref : 0439

  Savoir utiliser le FEADER

  de tous les types d’agriculture dans toutes les régions, promotion des technologies agricoles innovantes et gestion... et leur déploiement s’appuient sur ces priorités et zones d’intervention. À travers le FEADER,...

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  FEADER, PAC, PDR, PDRH

• 16 févr. 2019 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  les bâtiments ruraux affectés de façon permanente et exclusive à un usage agricole par les organismes agricoles... morale publique ; les bâtiments agricoles bénéficient d’une exonération de TFPB... supérieures...

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  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 16 févr. 2019 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  les exploitants agricoles et les sociétés coopératives agricoles (CGI, art. 1450 et 1451) ;... Des conditions d’éligibilité existent. Certains établissements situés outre-mer dans des zones...

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  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

• 7 avr. 2017 - ref : 0453

  Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

  d’intervention agricole portant sur les produits agricoles et effectuées en application des règlements portant... et de recherches ; les opérations agricoles lorsque la moyenne des recettes calculée sur 2 années...

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  assujettissement, TVA, FCTVA

ZONES AGRICOLES : Santé et sécurité au travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  aux activités agricoles lorsqu'elle se prononce au titre de l'article R. 4641-22 ;...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  dans les locaux de travail et les zones d'accueil publiques. Création... extérieur, zones fumeur, etc.). Prises d'air (pour le soufflage d'air...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  des travailleurs salariés ( CNAMTS ) et les caisses de mutualité sociale agricole... ( MSA Mutualité sociale agricole... et réglementaires. ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  exclut explicitement les aéronefs en vol des dispositions relatives aux zones contrôlées et surveillées.... des articulations de l'épaule, du coude ou du poignet sont fréquentes, et parfois au-delà des zones de confort......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  qui participent à des missions à l'étranger en zones endémiques.... Ces maladies se rencontrent dans le monde entier, principalement dans les zones tropicales.... scientifique est tenu de délivrer aux...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  le tableau le plus fréquent. Il siège initialement sur les zones de contact avec les produits responsables... aux zones de contact peuvent ensuite s'étendre et s'accompagner de signes respiratoires, oculaires,... eczématiforme...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  sociale et de la mutualité sociale agricole ou pour leur compte, sont soumises à l'impôt sur le revenu...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

ZONES AGRICOLES : Santé

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  aux activités agricoles lorsqu'elle se prononce au titre de l'article R. 4641-22 ;...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  dans les locaux de travail et les zones d'accueil publiques. Création... extérieur, zones fumeur, etc.). Prises d'air (pour le soufflage d'air...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  des travailleurs salariés ( CNAMTS ) et les caisses de mutualité sociale agricole... ( MSA Mutualité sociale agricole... et réglementaires. ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  exclut explicitement les aéronefs en vol des dispositions relatives aux zones contrôlées et surveillées.... des articulations de l'épaule, du coude ou du poignet sont fréquentes, et parfois au-delà des zones de confort......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  qui participent à des missions à l'étranger en zones endémiques.... Ces maladies se rencontrent dans le monde entier, principalement dans les zones tropicales.... scientifique est tenu de délivrer aux...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  le tableau le plus fréquent. Il siège initialement sur les zones de contact avec les produits responsables... aux zones de contact peuvent ensuite s'étendre et s'accompagner de signes respiratoires, oculaires,... eczématiforme...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  sociale et de la mutualité sociale agricole ou pour leur compte, sont soumises à l'impôt sur le revenu...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

ZONES AGRICOLES : Action sociale et solidaire

• 21 juin 2018 - ref : 11191

  Intégrer les risques de qualité de l’air

  les diagnostics sur l’existant pour aménager ou rénover une structure ). Limiter les zones avec une forte... émission de polluants agricoles (insecticides, fongicides, engrais, champignons), polluants industriels...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique

• 21 juin 2014 - ref : 0561

  Maîtriser le financement du projet de création d’entreprise

  à 2 fois celui du PCE (sauf dans les zones urbaines sensibles (ZUS) dans lesquelles le concours... créant dans les quartiers sensibles ou zones défavorisées. La garantie couvre de 50 à 65 % du prêt...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création d'entreprise, capital-financement, plan de financement, subventions, prêts d’honneur, ACCRE

• 20 déc. 2014 - ref : 7373

  Solliciter les financements européens

  économiques, environnementaux et sociaux dans les villes. Les zones à handicaps géographiques naturels (régions...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  financements, budget, Europe, recettes

• 16 janv. 2015 - ref : 6766

  Rôles et missions du conseil départemental dans l’accueil du jeune enfant

  existants ; définir des zones prioritaires de développement des services petite enfance. N’oubliez...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil du jeune enfant, conseil départemental, commission d’accueil du jeune enfant (CDAJE), autorisation d’ouverture d’un établissement, avis d’ouverture d’un établissement, contrôle et suivi de l’accueil du jeune enfant

• 15 juin 2016 - ref : 6071

  Les mesures européennes dans le cadre de l’insertion

  pour les affaires maritimes et la pêche), et d’une partie du FEADER (Fonds européen agricole pour le développement... agricole pour le développement rural (FEADER) Doté de 403 millions d’euros pour ces 6 ans, ce...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  politique régionale communautaire, programme européen, insertion, europe, cohésion sociale, programmes communautaires

• 14 janv. 2014 - ref : 1482

  Connaître le rôle d’un groupement d’employeurs (GE) dans le champ de l’insertion

  dans un bassin d’emplois, notamment en zone rurale. Le statut des groupements d’employeurs Un groupement... les coopératives agricoles, hormis les coopératives d’utilisation de matériel agricole...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  emploi partagé, groupement d’employeurs, GE, créer son emploi, pluriactivité, temps partagé

• 23 janv. 2015 - ref : 6767

  Créer un relais assistant maternel (RAM)

  d’allocation familiale (Caf) ou la Mutualité sociale agricole (MSA) qui apportent un soutien financier... correspondant à leurs attentes (individuel ou collectif, horaires atypiques…). Définir la zone géographique......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RAM, création de RAM, information, orientation, accès aux droits

• 26 avr. 2018 - ref : 7329

  Optimiser ses équipements (inventaire du patrimoine, maintenance et renouvellement)

  ou d’un système d’aspiration des fumées d’une zone de préparation des repas). En découlent alors nombre... . Prudence donc lors de la cession des matériels forestiers, agricoles, de travaux divers...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  inventaire, efficience, budget, amortissement

• 15 juin 2016 - ref : 0253

  Solliciter les fonds européens

  , renforcement de l’administration publique…) ? Quel est le lieu délimité (lieu, territoire, zone... social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Europe, FSE, fonds social européen, insertion, jeunes, subventions

ZONES AGRICOLES : Marchés publics

• 22 déc. 2014 - ref : 8219

  Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des enjeux de développement durable

  des qualités écologiques des bois, prairies, zones humides, plans d'eau, rivières ; réintroduction... en valeur et renforcement des qualités écologiques des bois, prairies, zones humides, plan d'eau,... locales...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  espace vert, conception d'espaces verts

• 29 mai 2018 - ref : 4389

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de services d’entretien des espaces verts

  combinant différents types d’aménagements (ex : prairies fleuries en lieu et place de pelouses, zones... Le respect des principes de gestion différenciée avec la définition de zones en fonction de leur vocation......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, entretien des espaces verts, phytosanitaires, insertion, gestion intégrée

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  et de continuité du service public. Activités agricoles Les lois de décentralisation n’ont pas véritablement... le développement des aides aux agriculteurs, le soutien aux productions agricoles et agro-alimentaires......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  des zones rurales défavorisées ; la charte des parcs régionaux ( loi n° 93-24 du 8 janvier... aux zones rurales et de montagne, prévention et lutte contre les pollutions agricoles, soutien... d’une...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  assurer le renouvellement de l’air en tout point des locaux ; ne pas provoquer, dans les zones...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 13 févr. 2014 - ref : 7501

  Les référentiels de certification de produits : marque NF et labels

  de qualité dans le domaine alimentaire Depuis l’adoption de la loi d’orientation agricole n° 99-574... et sa spécificité de son origine géographique (zone bien circonscrite avec ses caractéristiques géologiques......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  référentiel, certification de produit, marque NF, label

• 25 janv. 2019 - ref : 9280

  Identifier les personnes pouvant être mandataires au sens du CCP

  1962 complémentaire à la loi d’orientation agricole ; à toute personne publique ou privée... à laquelle était confiée la réalisation d’une zone d’aménagement concerté ou d’un lotissement pour ce qui concerne...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  mandat de maîtrise d’ouvrage, maître d’ouvrage délégué, mandant, mandataire

ZONES AGRICOLES : Établissements de santé

• 25 févr. 2013 - ref : 5342

  Comment est organisée la centralisation de la préparation des anticancéreux ?

  et seraient ainsi relargués dans les zones de travail. Mesurer les niveaux d’exposition Trois niveaux d’exposition existent...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacien, centralisation, préparation, anticancéreux, reconstitution

• 4 oct. 2018 - ref : 6506

  Directeurs d’hôpital

  le traitement indiciaire ; l’indemnité de résidence selon les zones géographiques ; le supplément...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II

ZONES AGRICOLES : Ressources humaines

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  aux activités agricoles lorsqu'elle se prononce au titre de l'article R. 4641-22 ;...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3569021

  Les emplois d’avenir

  ou être peu qualifiés, avec des difficultés particulières d’accès à l’emploi. Dans les zones urbaines... sensibles, les zones de revitalisation rurale et en outre-mer, les jeunes ayant engagé des études supérieures......

  Ressources Humaines > Contractuels

• 22 avr. 2019 - ref : sl9416702

  Les contrats des agents non titulaires de droit privé

  le centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) et l'organisme... Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 22 avr. 2019 - ref : sl3568040

  Conséquences financières de la cessation des fonctions

  et services d'utilité agricole de ces chambres ; Les fonctionnaires de France...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  de la politique de la ville », les zones de revitalisation rurale et en outre-mer, les jeunes ayant engagé... ou Saint-Pierre-et-Miquelon, ou qui ont effectué leurs études secondaires pendant une durée minimale dans l’une de ces...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  dans les locaux de travail et les zones d'accueil publiques. Création... extérieur, zones fumeur, etc.). Prises d'air (pour le soufflage d'air...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  des travailleurs salariés ( CNAMTS ) et les caisses de mutualité sociale agricole... ( MSA Mutualité sociale agricole... et réglementaires. ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 avr. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

ZONES AGRICOLES : Administration locale

• 16 janv. 2014 - ref : 4920

  Calamités agricoles : l’indemnisation

  par les prix retenus dans les barèmes départementaux ( cf. '>Calamités agricoles : l’arrêté de reconnaissance... aux exploitants agricoles d’être indemnisés : l’exploitation est située dans une zone déclarée sinistrée... par l’arrêté ministériel ( cf. '>...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  arrêté d’indemnisation, barème départemental, calamité agricole, cheptel, comité national de la gestion des risques en agriculture, CNGRA

• 16 janv. 2014 - ref : 4610

  Calamités agricoles : l’arrêté de reconnaissance

  une meilleure couverture de risques que le dispositif des calamités agricoles et que les contrats d’assurance,... reçue au titre des calamités agricoles en raison de pluies diluviennes vient en déduction... n° 2007-592...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  assurance récolte, calamité agricole, canicule, gel, grêle, inondation

• 16 janv. 2019 - ref : 5187

  Protéger et valoriser les espaces naturels agricoles et périurbains

  plan local d’urbanisme, zones agricoles protégées, espaces naturels sensibles, espaces boisés classés),... des espaces agricoles et naturels périurbains, le département ou l’un des établissements publics...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  DTADD, SCOT, PLU, carte communale, espaces naturels sensibles, zone d’aménagement différé

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  de la loi n o  95-115 du 4 février 1995 , les zones de restructuration de la Défense (ZRD)... 2009. L’ emploi salarié des zones d’emploi est celui déterminé pour l’année 2006.... Ces références sont...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 22 juin 2016 - ref : 9727

  Les zones d’aménagement différé

  que les zones urbaines ou d’urbanisation future , délimitées par un plan d’occupation des sols (POS) rendu... zones urbaines. Un périmètre de ZAD peut même couvrir une zone de préemption au titre des espaces... relative...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  ZAD, droit de préemption urbain, aménagement, droit de délaissement, déclaration d’intention d’aliéner

• 23 févr. 2018 - ref : 7924

  Les zones de revitalisation rurale (ZRR)

  pourquoi ce même État a créé, dès 1995, des zones spécifiques en milieu rural, dans le but de lutter... dans les zones de revitalisation rurale (ZRR), l’État et les collectivités locales mettent en œuvre... le désenclavement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux

• 6 juil. 2016 - ref : 5186

  Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains et ses effets

  d’autres outils (schéma de cohérence territoriale, plan local d’urbanisme, zones agricoles protégées, etc.).... et d’aménagement des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) est un outil réglementaire...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  DTADD, SCOT, PLU, carte communale, espaces naturels sensibles, zone d’aménagement différé

• 10 mai 2017 - ref : 6067

  Appréhender le régime des zones d’aménagement différé (ZAD)

  L’ article L. 212-1 du Code de l’urbanisme dispose que les zones urbaines ou d’urbanisation future... une zone naturelle ou agricole ? Oui, le périmètre d’une ZAD n’est pas limité aux seules zones...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  droit de préemption urbain, aménagement, droit de délaissement, déclaration d’intention d’aliéner

• 25 juin 2016 - ref : 7926

  Les zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises (ZAIPME)

  La définition d’une ZAIPME À l’instar des zones d’aide à finalité régionale (ZAFR), les zones... certaines zones géographiques en difficulté considérées comme prioritaires. Mises en place dès les années...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional